JO 2009-10bis
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Voir la page 1 du PDFSUPPLEMENT AU JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE N° 10 bis du 15 avril 2009
ACHAT
TARIF
ABONNEMENT ANNUEL
ANNONCES
Récépissés de déclaration d'associations .10 000 F
| • 1 à 12 pages.. | ...200 F |
| 16 à 28 pages. | 600F |
| 32 944 pages | 1000 F |
| 48 à 60 pages | .1500F |
| Plus de 60 pages. | 2000 F |
TOGO.....
20 000 F
• Avis de perte de titre foncier (I er et 2
insertions)
• AFRIQUE..
28 000. F...
• Avis d'immatriculation
• HORS AFRIQUE
... 40 000 F
Certification du JO
.1000F 10000 F 500 F
NB. Le paiement à l'avance est la seule garantie pour être bien servi.
Pour tout renseignement complémentaire, s'adresser 6 l'EDITOGO Tél : (228) 221-37-18/221-61-07/08 Fax (228) 222-14-89-BP 891- LOME
CABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE - TEL : 221 - 27-01 -
LOME
SOMMAIRE
PARTIE NON QFFICIELLE
AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES
Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du
gouvernement
Pascal A. BODJONA
Récépissés de declaration d'Associations..
Avis de perte de Titres fonciers..
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RECEPISSES DE DECLARATION D'ASSOCIATIONS
N°0028/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 05/02/2009 Dénomination - WABASport
Siège Lomé-Togo
But - L'association a pour but de promouvoir le développement social par le sport en général, le football en particulier.
Lomé, le 05 février 2009
7
N° 0031/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 06/02/2009
Dénomination: ASSOCIATION DES JEUNES POUR L'INSERTION SOCIALE (A.J.LS.)
Siège - Mango (P/Oti) -Togo.
But = L'association a pour but de promouvoir le mieux être des populations en général et des jeunes en particulier.
Lomé, le 6 février 2009
Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du
gouvernement
Pascal A BODJONA
N° 0032/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 06/02/2009
Dénomination - BUREAU DES JEUNES POUP LA COOPERATION SOCIALE (BU. JE. CO. S.)
Voir la page 2 du PDF| Siege: Lomé-Togo N° 0042/MATDCL-SG-DAPQC-DOCA du 12/02/2009 سور |
| Dénomination: ACTION CONTRE LE SIDA But: L'association apour but d'œuvrer pour le ddveloppementet, l'épanouissement des jeunes à travers des actions de (A. C. S.) |
| coopération. Siège: Lomé-Togo |
| Lome, le 6 février 2009 But - L'association but de Lomé, le 12 février 2009 a pour lutter contre les IST/VIH/SIDA. Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivitds locales, Porte-parole du gouvemement Pascal A. BODJONA Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration temtoriale, de la Décentralisation et des Collectivites locales, Porte-parole du gouvemement |
| Pascal A. BODJONA |
| N° 0037/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 11/02/2009 Dénomination ASSOCIATION DE FEMMES POUR LA PROMOTION DES PRODUITS DU TERROIR (A. F. PRO. T.) N° 0045/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 13/02/2009 Dénomination: ASSOCIATION DU PERSONNEL COMPTABLE, ADMINISTRATIF ET FINANCIER DE L'ASECNA TOGO (A. P. C. A. F. A. TO.) |
| Siège - Kpalimé (Préf./Kloto) -Togo Siège: Lomé-Togo |
| But: L'association a pour but de contribuer au bien être socio- dconomique des populations pour un ddveloppement humain But: L'association a pour but de promouvoir le ddveloppement et l'évolution adronautique civile dans le Etats membres de I'ASECNA et de consolider ses acquis en tant que modèle réussi d'intégration africaine en matière d'Aviation Civile. durable. Lomé, le 11 février 2009 |
| Lomé, le 13 février 2009 Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration temtoriale, de la Ddcentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvemement Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Ddcentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvemement Pascal A. BODJONA |
| Pascal A. BODJONA |
| N° 0038/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 11/02/2009 N° 0060/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 19/02/2009 |
| Dénomination: ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA FEMME, DE L'EDUCATION ET DU DEVELOPPEMENT (A. P. F. E. D.) Dénomination-CENTRE D'APPRENTISSAGE MILLE FLEURS-TOGO (C. A. M. F. - TOGO) |
| Siège Lomd-Togo |
| Siège: Lomé-Togo But = L'association a pour but de promouvoir le ddveloppement socio-éducatif et culturel et d'améliorer les conditions de vie des populations a la base. But: L'association a pour but de promouvoir l'épanouissement total des jeunes démunis. |
| Lomé, le 11 février 2009 Lomé, le 19 février 2009 |
| Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration temtoriale, de la Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du Ddcentralisation et des Collectivités locales, Pork-parole du gouvernement gouvemement |
| Pascal A. BODJONA Pascal A. BODJONA |
1 avril 2009
Voir la page 3 du PDF1er avril 2009
| N° 0066/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 20/02/2009 | N°0070/MATDCLSGDLPAP du 23/02/2009 |
| Dénomination GROUPE DE REFLEXION ET D'ACTION POUR LE DIALOGUE, LA DEMOCRATIE ET LE DEVELOPPEMENT (GRA. D.) | Dénomination: GROUPE DE RECHERCHE SUR LA PAIX ET LA STRATEGIE ENAFRIQUE-SECTION TOGOLAISE (GRP.A. S. A. - TOGO) |
| Siège: Lomé-Togo But: L'association a pour but de promouvoir entre les Togolais et dans leurs rapports avec les pouvoirs publics le dialogue pour la resolution de leurs problèmes et différends. Lomé, le 20 février 2009 Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Dkentralisation et des Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement | Siège: Lomé-Togo But - L'association a pour but d'étudier les causes des crises et conflits au niveau national, continental et international et leurs impacts sur la sécurité humaine, le désarmement, leur resolution et à proposer des solutions. Lomé, le 23 février 2009 Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivites locales, Porte-paroledu gouvemement |
| Pascal A. BODJONA | Pascal A. BODJONA |
| N° 0067/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 20/02/2009 | 1 N° 0073/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 23/02/2009 |
| Dénomination: FEMMES DES MILITAIRES DES FORCES ARMEES TOGOLAISES (F. FAT.) | Dénomination- CITOYENS SANS FRONTIERES (CL S k F.) |
| Siège Lomé-Togo | Siège Kpaliid (P/Kloto)-Togo |
| But = L'association a pour but de contribuer à un environnement stable et sain autour de la femme du militaire pour son épanouissement. Lomé, le 20 février 2009 Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement | But = L'association a pour but de contribuer à l'épanouissement des populations, principalement des jeunes assoifés de vivre dans un monde écologique, solidaire et démocratique par le biais de la construction d'une citoyenneté responsable et par la protection de l'environnement en vue du développement humain durable et participatif. Lomé, le 23 février 2009 |
| Pascal A. BODJONA N° 0068/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 20/02/2009 Dénomination: ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES INITIATIVES LOCALES AU TOGO (A. D. I. L - TOGO) | Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivites locales, Porte-parole du gouvernement Pascal A. BODJONA |
| Siege Kpalimé (Préf./Kloto)-Togo | N° 0074/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 23/02/2009 |
| But = L'association a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie des communautés de base. Lomé, le 20 février 2009 | Dénomination: LE VRAI CEP Siège-Lomé-Togo |
| Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-paroledu gouvemement | But = L'association a pour but d'assurer, aux enfants de la rue, une vie convenable et d'œuvrer pour l'éradication du trafic illicite des enfants. |
| Pascal A BODJONA | Lome, le 23 février 2009 |
| Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration temtoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-paroledu gouvernement | Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-paroledu gouvernement |
| Pascal A. BODJONA | Pascal A. BODJONA |
| N° 0075/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 23102/2009 | N° 0081/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 23/02/2009 |
| Dénomination: ACTION SOLIDARITE MONDIALE POUR LE TOGO (A. S. M. T.) | Dénomination: MOUVEMENT DENYIGBA LONLON (M. D. L.) |
| Siege Lomé-Togo | Siège: Lomé-Togo |
| But = L'association a pour but de promouvoir le développement humain durable à travers des actions humanitaires dans le domaine de la culture, de l'éducation et de la santé. | But: L'association a pour but de protéger l'intérêt des Togolais et Togolaises et de promouvoir la démocratie. |
| Lomé, le 23 février 2009 | Lomé, le 23 février 2009 |
| Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-paroledu gouvernement | |
| A. BODJONA | Pascal A. BODJONA |
| Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement Pascal NO 0080/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 23/02/2009 Dénomination: CENTRE D'OBSERVATION ET DE PROMOTION DE L'ETAT DE DROIT (C. O. P. E. D.) | N° 0082/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 23/02/2009 Dénomination: REVEIL DE LA FEMME (R. F.) Siège = Dapaong (P/Tône) -Togo |
| Siège Lomé-Togo But: L'association a pour but d'œuvrer à l'instauration de l'Etat de droit au Togo, en Afrique et dans le monde. | But L'association a pour but de soutenir les actions qui concourent à l'amélioration des conditions de vie des enfants et des femmes. |
| Lomé, le 23 février 2009 | Lomé, le 23 février 2009 |
| Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement | Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration temtoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-paroledu gouvernement |
| Pascal A. BODJONA | Pascal A. BODJONA |
| N°0079/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 23/02/2009 | N° 0083/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 23/02/2009 |
| Dénomination: ASSOCIATION GENIE-AIDE TOGO (A. G A. T.) | Dénomination: ASSOCIATION DES REVENDEURS DE CHAUSSURES FRIPERIES (A. R. C. F.) |
| Siège: Lomé-Togo But = L'association a pour but de promouvoir le ddveloppement des communautés villageoiseset d'œuvrer pour la promotion de la femme it partir des micro-projets. Lomé, le 23 février 2009 | Siège: Lomé-Togo But L'association a pour but de ddfendre les intérêts materiels et moraux de ses membres, de promouvoir la vente de chaussures fiperies et de contribuer à leur bien-être socio-dconomique et culturel. |
1er avril 2009
Voir la page 5 du PDF1er avril 2009
| Lomé, le 23 février 2009 Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivitds locales, Porte-parole du gouvernement | Lomé, le 24 février 2009 Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration temtoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement |
| Pascal A. BODJONA | Pascal A. BODJONA |
| N° 0084/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 23/07 12009 | N° 0098/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 24/02/2009 |
| Dénomination: AL KAWSAR (L'ABONDANCE) | Dénomination: CERCLE D'ENTRAIDE ET D'APPUI AU DEVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE (C. E. A. D. C.) |
| Siège: Lome-Togo | Siège: Anfoin (P/Lacs)-Togo |
| But = L'association a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions d'existence des couches sociales togolaises et étrangères les plus démunies. | But: L'association a pour but de promouvoir l'épanouissement socio-sanitaire des populations à la base. |
| Lomé, le 23 fivrier 2009 | Lome, le 24 fivrier 2009 |
| Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des CollectivitBslocales, Porte-parole du gouvernement | Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration temtoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement |
| Pascal A. BODJONA | |
| Pascal A. BODJONA | 1 |
| ΝΟ 0099/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 24/02/2009 | |
| NO 0094/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 24/02/2009 | |
| Dénomination: CERCLE DES INGENIEURS ET TECHNICIENS EN SCIENCES ET TECHNOLOGIE DES ALIMENTS (C. I. S. T. A.) | Dénomination : SANTE, SOLIDARITE, SAVOIR (3 S.) Siège: Kpalimé (P/Kloto) -Togo |
| Siège: Lome-Togo But = L'association a pour but d'œuvrer pour la sécurité alimen- taire durable au Togo. | But: L'association a pour but d'aider les populations à la base à améliorer leurs conditions de vie. Lome, le 24 fivrier 2009 |
| Lomé, le 24 fivrier 2009 | |
| Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement | Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration temtoriale, de la Decentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement |
| Pascal A. BODJONA | Pascal A. BODJONA |
| N° 0095/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 24/02/2009 | N° 0100/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 25/02/2009 |
| Dénomination: ESPERANCE DES FEMMES DE ZAFI (E. FE. ZA.) Siège: Zafi (P/Yoto)-Togo | Dénomination: ENVIRONNEMENT TOGO Siège: Lomé-Togo |
| But: L'association a pour but de promouvoir le bien-être socio- Bconomique et culturel des femmes de Zafi. | But: L'association a pour but de protéger l'environnement au Togo. |
| Lomé, le 25 février 2009 Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivitds locales, Porte-parole du gouvemement | Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration temtoriale, de la Ddcentralisationët des Collectiviteslocales, Porte-parole du gouvernement Pascal A. BODJONA |
| Pascal A. BODJONA | N° 0104/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 25/02/2009 |
| N° 0101/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 25/02/2009 Dénomination: FEDERATION LEO LAGRANGE-TOGO (F. L. L. T.) Siège: Kpalimé (P/Kloto) -Togo | Dénomination - ASSOCIATION REMAR-TOGO Siège Lomd-Togo But = L'association a pour but d'œuvrer à la rehabilitation et à la réinsertion des personnes marginalisées dans la société. |
| But = L'association a pour but de promouvoir l'dducation populaire pour la reduction de la pauvretd. Lomé, le 25 février 2009 Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivitds locales, Porte-parole du | Lomé, le 25 fdvrier 2009 Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Ddcentralisation et des Collectivitds locales, Pork-paroledu gouvernement Pascal A. BODJONA |
| gouvernement | |
| Pascal A. BODJONA N° 0102/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 25/02/2009 Dénomination- SAUVEGARDE DES GENERATIONS SANS FRONTIERE (S. G. A. F.) AVENIR 1 | N° 0106/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 27/02/2009 Dénomination: ASSOCIATION DES MINISTERES ET EGLISES DU TOGO (Α. Μ. Ε. Τ.) Siège: Lomé-Togo But = L'association a pour but de promouvoir et regrouper tous les Ministères et Eglises du Togo en vue de leur ddveloppement. |
| Siège Lomd-Togo | Lomé, le 27 fdvrier 2009 |
| But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration des 'conditions de vie des enfants pour un développement humain durable. | Leministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivitdslocales, Porte-parole du gouvernement |
| Lomé, le 25 février 2009 | Pascal A. BODJONA |
| Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration territoriale, de la Ddcentralisation et des Collectivitds locales, Porte-paroledu gouvernement Pascal A. BODJONA ۱ | N° 0107/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 27/02/2009 Dénomination : ASSOCIATION TOGOLAISE D'INFORMATIQUE MEDICALE ET DE TELEMEDECINE (A. T. LM. TELEMED.) |
| N° 0103/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 25/02/2009 Dénomination: JEUNES ELUS POUR LE DEVELOPPEMENT (J. E. D. - TOGO) | Siège-Lomd-Togo But = L'association a pour but de contribuer à une meilleure organisation du système de santé par l'intégration des NTIC dans les établissements de santé au Togo pour une qualité de soin. |
| Siège-Lomd-Togo | Lomé, le 27 fdvrier 2009 |
| But = L'association a pour but d'améliorer les conditions de vie des populations défavorisées. | Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration temtoriale, de la Ddcentralisation et des Collectiviteslocales, Pork-parole du gouvemement |
| Lomé, le 25 fdvrier 2009 |
1er avril 2009
Pascal A. BODJONA
Voir la page 7 du PDF1er avril 2009
NO0056/MATD-SG-DAPOC-DOCA du 18 février 2009 Titre: ASSOCIATION DES GRANDES ENTREPRISES DU TOGO (A.GE.T.)
Siège: Lomé-Togo
But: L'Association a pour but de servir les intérêts de ses mem- ' bres en coordonnant leurs actions et démarches communes.
Lomé, le 18 février 2009
Le ministre d'Etat Pascal A. BODJONA
N° 0058/MATDCL-SG-DLPAP- DOCA du 19 février 2009 Dénomination: ASSOCIATION TOGOLAISE POUR LA SANTE BUCCO-DENTAIRE (A.T.S.B.D.)
Siège: Lomé-Togo
But: L'Association a pour but de promouvoir un développement humain durable par l'amélioration de la santé bucco-dentaire dest populations en zones rurale et urbaine
Lomé, le 19 février 2009
Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration Territoriale, de la Décentralisation et des Collectivites Locales Pork-Parole du Gouvernement
PascalA BODJONA
NO 0065/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 20 février 2009
Titre:
ASSOCIATION GRACE DE DIEU
(A.GD.)
Siège: Kara (P/Kozah)-Togo
But : L'Association a pour but d'œuvrer à l'épanouissement de vie socio-économique et cuturelle de la femme pour son auto- promotion
Lomé, le 20 février 2009
Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration Territoriale, de la Décentralisation et des Collectivites Locales Porte-Parole du Gouvernement Pascal A. BODJONA
1
nales, disponibles à tous les stades de la réflexion sur les forêts, les espaces assimilés et leur écosystème divers en relation avec les activités humaines.
Lomé, le 23 février 2009
Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration Territoriale, de la Décentralisation et des Collectivites Locales Porte-Parole du Gouvemement Pascal A. BODJONA
NO 0145/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 10 mars 2009 Titre: FAMILLE DE NIAMTARAGOU A LOME (FA.NLL)
Siège: Lomé-Togo
But: L'Association a pour but de contribuer à l'épanouissement social, dconomique et culturel de ses membres et it leur autopromotion
Lomé, le 10 mars 2009
Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration Territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités Locales Pork-Parole du Gouvernement PascalA BODJONA
NO0122/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 9 mars 2009 Titre: STREAMS OF HOPE (RUISSEAUX DE L'ESPOIR) Siège: Lomé-Togo
But: L'Association a pour but de promouvoir le bien-être social et culturel de la population togolaise surtout celle des zones rurales.
Lomé, le 9 mars 2009
Le ministre d'Etat, ministre de l'Administration Territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités Locales
Porte-Parole du Gouvernement Pascal A. BODJONA
%-
NO 0071/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA du 23 février 2089 Titre: GROUPE DE
ET D'ACTION POUR
REFLEXION FORÊT AU TOGO (GRA.F.-TOGO)
Siège: Lomé-Togo
LA
But: L'Association a pour but d'œuvrer à la participation directe ou indirecte de toutes les compétences nationales ou internatio-
AVIS DE PERTE DE TITRES FONCIERS
Avis est donné au public de la perte de la copie du Titre foncier n° 4334 RT, volume XXIII, F° 12, appartenant it M. Kokouvi TETTEY, cultivateur, demeurant et domicilié à Agbatopé.
Pour première insertion
Voir la page 8 du PDFJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE 1 avril 2009
Avis est donnd au public de la perte de la copie du Titre foncier n° 10.214 inséré au Livre foncier de la République togolaise Vol. LII et Folio 73, appartenant A M. MIVEDOR Ayité Jacob, propriétaire, demeurant à Lomd.
Pour première insertion
Avis est donnd au public de la perte du Titre foncier n°656, Volume IV, Folio 53 du cerclede Lomd, appartenant A M. ANATO Messan Assogba, Inspecteur des douanes en retraite et Madame WOAMI-KONOU Georgette Afiwa Kafui, dpouse ANATO, commerqante, demeurant tous deux A Lomé-Aflao-Totsi.
Pour première insertion
Avis est donnd au public de la perte de la copie du Titre foncier n° 9282 de la Rdpublique togolaise Vol. XLVII et Folio 140, appartenant A Mme veuve SANVEE, née Thèrèse THOMPSON S/CSANVEE Reine M. Ahlonkoba, dpouse GERMA, Diplomate à la retraite, demeurant A Lomd Hédzranawoè, Maison GERMA. Pour première insertion
Avis est donnd au public de la perte de la copie du Titre foncier n° 11119 Vol. VI, Folio 176 de la République togolaise, appartenant aux Héritiers de Bernard SERBINUS K. MILLER A savoir:
-ROBERT SERBINUS MILLER
-JOSEPH SERBINUS MILLER
-PRECIOUS AMA de SOUZA, née SERBINUS MILLER -AUGUSTIN BERNARDMILLER
tous demeurant et domicilids A Lomd
Pour première insertion
Avis est donné au public de la perte de la copie du Titre foncier n° 1182, Vol. VII, Folio 53 de la République togolaise, appartenant A la société TEXACO AFRICA LIMITED.
Pour première insertion
Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n 3075 du Territoire du T_{w_{12}}, volume XVI, Polio 152, a partenait A feu Sébatien GONÇALVES.
Pour première insertion
Avis est donnd au public de la perte de la copie du Titre foncier n° 16475 RT, Vol. LXXXIII, Folio 123 appartenant A Monsieur
KOUASSI Kwam, professeur de droit A l'Université du Bénin demeurant et domicilié A Lomé-Tokoin.
Pour première insertion.
Avis est donné au public de la perte de la copie du Titre Foncier N°7537 de la République togolaise. volume XXXIX, Folio 2 appartenant 6 Monsieur Kossi AHADJI. demeurant 6 Lomé.
Pour première insertion.
Avis est donnd au public de la perte de la copie du titre foncier n° 612, du Cercle de Lomd, Volume IV, Folio 9, appartenant A feue SENA Georgina Novimonu, Revendeuse ayant demeurde A Lomé. *
Pour première insertion
Avis est donnd au public de la perte du Certificat d'Inscription d'Hypothèque inséré au Livre Foncier du Cercle de Lomd, Volume I, Folio 178,T.F. N°172, appartenant A feu MAWUSSI Aloysius, Commerqant ayant demeuré A Agbeluvhod..
Pour première insertion
Avis est donnd au public de la perte de la copie du titre foncier n° 6494, de la Rdpublique Togolaise, Volume XXXIII, Folio 160, appartenant A feu Sébatien GONÇALVES.
Pour première insertion
Avis est donnd au public de la perte de la copie du titre foncier nº 30810RT, Volume 155, Folio 140, appartenant à M. GALLEY Agbaviadé, Ingénieur Electricien, demeurant A Lomd.
Pour première insertion
Avis est donni au public de la perte de la copie du Titre Foncier N°3956 de la République togolaise Folio XXI. Folio 35 appartenant à Monsieur Andréas Boévi Chroco LAWSON, éleveur, propriétaire, demeurant et domicilie à Lomé.
Pour première insection
Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 30864 RT, Volume 155, Folio 194, appartenant A M. GALLEY François Agbéviadé, Ingénieur Electricien, demeurant A Lomé.
Pour première insertion
Imp Editogo Dépôt légal nº 10 bis
Source et authenticité
Empreinte SHA-256 : 9e6ee176f8430aa41d7899f14f65a49e4359b6b0ecab01bce6c80e47ab7af705
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- JO 2009-10bis — 1 avril 2009 — Voir la source officielle