Journal officiel du Togo

JO 2011-22

Publié le 1 janvier 2011 · 8 pagesTranscription indépendante

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SUPPLEMENT AU JOURNAL OFFICLEL DE LA REPUBLIQUE TOWLAISE No 22bidu 16 Juillet 201 1

DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE .

ACHAT

lh12pages .................. 200F 16928pages ................. 600F 32 h 44 pages ............... 1000 F 48 h 60 pages ............... 1500 F Plus de 60 pages ......... 2 000 F

TOGO .............................. 20 000 F

AFRIQUE ........................ 28 000 F

HORS AFRIQUE ........... 40 000 F

~

ANNONCES

RCcCpissC de dkclaration d 7 associations .. 10 000 F Avis de perte de titre foncier (ler et 2e insertions) ........................................ 10 000 F Avis d'imrnatriculation ............................. 10 000 F Certification du JO .................................... 500 F

A 7 1

ABONNEMENT ANNUEL

NB. Le paiement d! I'avance est la seule garantie pour stre bien servi. Pour tout rmeignemerd conplhentaire, s'adrepser d! Z'EDI'IOGO Td : (228) 221-37-1&221-61-07/08 F a (228) 222-14-89 - BP 891 - LOME

r

( CABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE - TEL : 221 - 27 - 01 - LOME

PARTIE NON OFFICIELLE

AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNnN(rES

Recepisses de declarations d'associations .......................................... 1 Avis de pertes de titres fonciers ......................................................... 7

Le service du journal oficiel decline toute responsabi!ite quand a la teneur des actes publies sous ceffe rubrique.

PARTIE NON OFFICIELLE

AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES

E -

RECEPISSES DE DECLARATION D'ASSOCIATIONS

(1

No 04WMATDCL-SG-DLPAP-DOCAdu 26-05-2011

TITRE : PROJET KOMLA

I

SIEGE : LOME-TOGO

W T : L'association a pour but de contribuer a I'amelioration des conditions de vie socio-scolaire et professic .?nelle des jeunes pour un developpement humain durable.

Lome, le 26 mai 201 1

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

No 0471IMATDCL-SG-DLPAP-DOGAdu 31-05-2011

TITRE : LE GAUCHER

: LOME-TOGO

: L'association a pour but d'assister les artistes et les artisans de talent et plus particulierernent ceux presentant une infirmite.

I

Lome, le 31 mai 2011

I

,

-

I

Voir la page 2 du PDF

JOURNAL OFPICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

I

Pascal A. BODJONA

I

1 I

SIEGE : LOME-TOGO

BUT: L'Eglise a pour but defaire des hommes des disciples -

de Jesus-Christ pr6chant IIEvangile a travers le monde entier.

Lome, le 03 juin 201 1

Le ministre de I'Administration territoriale, de la ~ecentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

TlTRE : EGLISE LUTHERIENNE LAESTADIENNE DU TOGO

: LOME-TOGO

-

BUT : L'Eglise a pour but que tous les hommes aient la vie eternelle.

Lome, le 03 juin 201 1

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

No 04841MATDCL-SG- DLPAP-DOCA du 03-06-2011

TITRE : ASSOCIATION DES MILITAIRES, ANClENS COMBATTANTS, AMlS ET CORPS HABILLES (A.M.A.C.A.C.H.)

1

: LOME-TOGO

: L'association a pour but de lutter efficacement contre les ISTNIHISIDA par la prevention et la prise en charge des personnes qui en sont infectees etlou affectees.

I I

Lome, le 03 juin 201 1

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Coliectivites locales Porte-parole,du gouvernement

Pasca! A. BODJONA

No 04891MATDCLSG- DLPAP-DOCA du 07-06-201 1

SIEGE : SOTOUBOUA (PlSOTOUBOUA) -TOGO

BUT: L'association a pour but de promouvoir I'ducation de -

la fille et de la fille-mere.

Lome, le 07 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

No OSOSIMATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 08-06-2011

TITRE : REAMENAGEMENT DES ESPACES ENVIRONNEMENTAUXAU TOGO (R. E. E. T.)

BUT : L'association a pour but d'aeuvrer a I'amelioration des -

conditions de vie des populations par la protection de I'environnement. Lome, le 08 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

No 0506IMATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 09-06-2011

TITRE : TRAVEL TO TOGO (3T.)

.

SIEGE: LOME-TOGO

BUT: L'association a

but de promouvoir le tourisme solidaire et I'education integrale en milieu rural.

Lome, le 09 juin 2011

Voir la page 3 du PDF

JOURNAL OFFICIEL DE LA WEPUBLIQUE TOGOLAlSE

Le ministre de I'Administration territoriale, d- la Decentralisatisn et des Collectivites locaies Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

No 051lIMKrDCL-SG- DLPAP-DOCA clu 09-06-2011

TlTRE : ESPACE VIE ETACTION -TOGO (E. V. A. -To)

I

SIEGE : LOME-TOGO

BUT : L'association a pour but d'oeuvrer a I'epanouissement -

des enfants.

Lome, le 09 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

I

Pascal A. BODJONA

I i

No 041 YMATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 12-05-201 1

I i

TITRE : RESPONSABILITE ET INITIATIVES CITOYENNES . POUR LE DEVELOPPEMENT (RE. I. CI, D.)

SIEGE : LOME-TOGO

BUT: L'association a pour but de contribuer au bien-8tre -

social des populations en vue de leur autopromotion.

Lome, le 12 mai 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

m e : AVENIR DE L'ENVIRONNEMENT

SIEGE : KPALIME (PIKLOTO) -TOGO

W T : L'association a pour but d'oeuvrer pour la protection de I'environnement.

Lome, le 09 juin 2011

Le ministre de I'Administration territsriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du g9uvernement

r

Pascal A. BODJONA

No 03681MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 04-05-2011

T I T R E : ORGANISATION DES JEUNES POUR LE DEVELOPPEMENT (0. J. D.)

SIEGE : LOME -TOGO

BUT : L'association a pour but d'oeuvrer au bien-btre socio- -

economique et culture1 des jeunes en vue d'un developpement humain durable, participatif et integral.

Lome, le 04 mai 201 1

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

TITRE : LE TREMPLIN

SIEGE : LOME -TOGO

B U T : L'association a pour but de contribuer au developpement des populations.

7

Lome, le 06 mai 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

No 04461MATDCL-SG- DLPAP-DOCA du 19-05-201 1

I I SIEGE : LOME -TOGO

W T : L'Association a pour but d'ameliorer les conditions de vie des populations.

Lome, le 19 mai 201 1

Voir la page 4 du PDF

..

I

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales ~orte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

I 1

Tl7RE : SYNERGIE DE CELECTRONlQUE,DE L9ELECTRlClTE ET DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (S.E.E.T.I.C.)

.

I

SIEGE :.LOME -TOGO

BUT : L'association a pour but de contribuer a I'epanouissement des communautes a la base par la promotion des NTIC en vue de leur autopromotion.

Lome, le 1 9 mai 201 1

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

I I

Pascal A. BODJONA

TITRE: LLIMIERE DE L'ENFANCE (LUM. ENF.)

SIEGE : LOME -TOGO

BUT : L'association a pour but de contribuer a I'epanouissement des enfants en situation difficile.

1

Lome, le 26 mai 201 1

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

No 0453lMATDCLSG- DLPAP-DOCA du 23-05-2011

TITRE : ESPOIR DU CULTIVATEUR (ESPO. C.)

SIEGE : LOME -TOGO

: L'association a pour but d'ceuvrer a I'epanouissement harmonieux et integral des paysans.

Lome, le 23 mai 201 1

Le ministre de I'Administration territoriale, de la ~ecentr~lisation et des Collectivites locales Porte-parole 'du gouvernement

Pascal A. BOD JONA

-

No 048WMATDCL-SG- DDC DC du 03-06-2011

TITRE : NlCHlREN SHOSHU TOGOLAISE (N. S. T.)

SIEGE : LOME -TOG0

BUT: L'association n'a pas pour but le profil lucratif, mais -

plut6t le developpement d'une foi pure.

Lome, le 03 juin 201 1

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

TITRE: ALLIANCE CHRE'TIENNE POUR LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET LE SALUT DES AMES (A. C. Lu. P. S. A,)

W T : L'association a pour but de combattre la pauvrete et la misere sous toutes leurs formes pour une amelioration des conditions de vie des populations.

Lome, le 07 juin 201 1

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

No OSOZIMATDCLSG- DLPAP-DOCA du 08-06-201 1

TlTRE : ASSOCIATION DES ETRANGERS RESIDENTS A APEDOKOE AGOKPANOU (A. E. R. A. A.)

Voir la page 5 du PDF

I

16 Juillet 20 1 1

\

JOURNAL OFFICIELDE LAREPUBLIQUE TOGOLAISE

SlEGE : APEDOKOE-AGOKPANOU (PIGOLFE) -TOGO : L'association a pour but d'assurer I'epanouissement de ses membres et celui des originaires de la localite.

Lome, le 08 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la . Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

JlTRE : ASSOCIATION DES VOLONTAIRES ANTI- DROGUES ET TABAC-TOGO (A. V. A. -Dro. T. -TOGO)

SlEGE : LOME -TOGO

: L'association a pour but de lutter contre I'expansion de la drogue et du tabac.

~ o m e le , 08 juin 201 1

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales. Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

No 051 OIMATDCL-SG- DLPAP-DOCA du 09-06-201 1

JITRE : ASSOCIATION DES GUERISSEURS DES PERSONNES DEMUNIES DE NOUVELLE JERUSALEM (A. G D. N. J.)

SIEGE : KPALIME (PIKLOTO) -TOGO

BJLI : L'association a pour but d'ameliorer les conditions de

vie socio-economiques et culturelles des herboristes guerisseurs en vue de garantir un developpement humain durable et participatif des populations.

Lome, le 09 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

No 0512IMATDCL-SG- DLPAP-DOCA du 09-06-2011

TlTRE : GENERATION COt4SCIENTE (GE. CO.) -

C

SlEGE : AGNAVE (PIZIO) -TOGO

b)llL: L'association a pour but de promouvoir !'@anouissement des populations rurales.

Lome, le 09 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

No 05131MATDCL-SG- DLPAP-DOCA du 09-06-2011

TlTRE : CERCLE D'ETUDE ET DE REFLEXION POUR L'EPANOUISSEMENT DE LA FAMtLLE (C. E. R. Em F.)

SIEGE : LOME -TOGO

BUT : L'association a pour but de promouvoir I'epanouissement de la famille.

.

Lom6, le 09 juin 201 1

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

No 0517IMATDCLSG- DLPAP-DOCA du 09-06-2011

TITRE : ASSbCIA'rION DE SECOURS AUX ETURIANTS ET AUX PARENTS (A. S. E. P.)

SlEGE : LOME -TOGO

B(LT : l'association a pour but de contribuer 5 la reduction des difficultes des etudiants et des parents en ce qui concerne I'education scolaire de leurs enfants.

Lome, leO9juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A, BODJONA

Voir la page 6 du PDF

N° 0519/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 09-06-2011

TITRE: GROUPE DEVELOPPEMENT (GI. D.P.AH)

INTERNATIONAL POUR LE ET L'ACTION HUMANITAIRE

SIEGE : ADIDOGOME (P/GOLFE) -TOGO

BUT : L'association a pour but de contribuer à l'amélioration .

des conditions de vie des communautés de base dans une

approche de développement humain durable et participatif.

Lomé, le 09 juin 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la .

Décentralisation et des Collectivités locales

Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0522/MATDCL-SG- DLPAP-DOCA du 10-06-2011

TITRE : ASSOCIATION POUR LA JUSTICE, LE DROIT,

LA DEMOCRATIE ET LE DEVELOPPEMENT (A. J. 3D.)

SIEGE : SOVIEPE (P/ GOLFE) -TOGO

BUT : L'association a pour but de contribuer à la démocratie, au respect des Droits de l'Homme et à là promotion de la .… justice sociale pour un développement humain durable.

Lomé, le 10 juin 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la

Décentralisation et des Collectivités locales

Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0524/MATDCL-SG- DLPAP-DOCA du10-06-2011

. HTRE: ASSOCIATION DES CLUBS . DIVISION. DE FOOTBALL DU TOGO

DE PREMIERE

SIEGE : ADIDOGOME (P/ GOLFE) -T0G0

BUT: L'association a pour but de réunir tous les clubs de première division du football togolais autour d'une plate-forme

commuüné de compréhension.et de coopération en vue du

développement des clubs et du football togolais.

Lomé, le 10 juin 2071.

Le ministre de l'Administration territoriale, de la - Décentralisation et des Collectivités locales

Porte-parôle du gouvernement

* Pascal A. BODJONA

N° 0527/MATDCL-SG- DDC-DC du 14-06-2011

TITRE : SUPRÊME CONSEIL DE L'AFRIQUE DE L'OUEST

SIEGE : LOME-TOGO

BUT : L'association a pour but de favoriser le renforcement

des capacités intellectuelles, matérielles et de la solidarité

entre les hommes.

Lomé, le 14 juin 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Porté-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0534/MATDCL-SG- DLPAP-DOCA du 15-06-2011

|

IITRE : PROTECTION TOTALE TOGO [ TOTAL CARE

TOGO J (P.T.-TOGO/ TC. - TOGO.)

SIEGE : KPALIME (P/ KLOTO) -TOGO

BUT : L'association a pour but d'améliorer les conditions de ” vie socio-sanitaire des personnes vivant avecles IST/VIH/SIDA en général et des orphelins qui en sont infectés et/ou affectées.

. Lomé, le 15 juin 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la

Décentralisation et des Collectivités locales

Porte-parole du gouvernement

- Pascal A. BODJONA

N° 0539/MATDCL-SG- DLPAP-DOCA du 15-06-2011

TITRE : MISSION D'EDUCATION ET RAPPROCHEMENT DES ENFANTS (M. E.R. E.)

DE

SIEGE : LOME -TOGO

BUT : L'association a pour but d'âssurer le bien-être socio-sanitaire et économique à l'être humain en général et à

l'enfant en particulier.

16 Juillet 2011

Voir la page 7 du PDF

1 6 Juillet 20 1 1

I l

Lome, le 15 juin 2011

Le ministre de 17Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales qorte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

I I

TITRE : TIETTI-INSTITUT D'ESPERANTO AU TOGO [ TIETTI INSTITUTO DE ESPERANTO EN TOGOLANDO] (T. I . E. To.)

SIEGE : LOME -TOGO

BUT : L'association a pour but de contribuer au developpement des activites socio-educatives dans un cadre scolaire, extrascolaire ou d'education permanente.

Lome, le 15 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

PascalA. BODJONA

No 0545lMATDCL-SG- DLPAP-DOCA d~ 16-06-201 1

TlTRE : INSTITUT DES DROlTS DE L'HOMME DU BARREAU DU TOGO (I. D. H. -B. T.)

I

SIEGE : LOME -TOGO

I I

W T : L'association a pour but de promouvoir la formation des avocats en droit de I'homme, en droit penal international, en droit international humanitaire et plus generalement en toutes matieres juridiques susceptibles d'assurer la defense des droits humains au Togo, en Afrique et dans le monde.

1)

Lome, le 16 juin 2011

I

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

I I

No 0552lMA'rDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 15-06-2011

TITRE : ACTION COIIIJMUNAUTAIRE POUR LE DEVELOPPEMENT INTEGRAL (A. C. D. I.)

SIEGE : LOME -TOGO

BUT : L'association a pour but de contribuer a I'amelioration des conditions de vie socio-economique et culturelle des communautes de base dans une approche de developpement humain durable et participatif.

Lome, le 16 juin 201 1

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

'I

N 0 D5571MATDCL-SG- DLPAP-DOCA du 17-06-2011

TITRE : ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT INTEGRAL DES ENFANTS ORPHELINS (A. D. I. E. 0.)

SIEGE : APEDOKOE (PIGOLFE) -TOGO W T : L'association a.pour but d'ameliorer les conditions de vie des orphelins.

Loz8P, le 17 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

No 0638lMATDCL-SG- DLPAP-DOCA du 05-07- 2011

TITRE : LIDAWOWE

SIEGE : KARA (PI Kozah)-TOGO

BUT : L'association a pour but d'ceuvrer a I'amelioration des conditions de vie sociodconomique de la femme.

Lome, le 05 juillet 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

fi

Voir la page 8 du PDF

Avis de pertes de titres fonciers

Avis est donné au public de la: perte de la copie ‘du titre

|

foncier n° 21-026 inséré au livre foncier du territoire togolais Vol : 106. F° : 90, appartenant à M. TODO Kokoù, forgeron-ajusteur à la retraite demeurant à Lomé-Hédzranawoé..

Pour deuxième insertion

Avis

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre

foncier n° 1997 inséré au livre-foncier du térritoire togolais Vol : XI, F° : 68, appartenant à M. Robert Codjo Georges, mécanicien à l'U.A.C. demeurant à Lomé.

Pour deuxième insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 7.179 RT inséré au livre foncier de la République

togolaise Vol : XXXVII. F° : 43, appartenant à M. Julius Richard Ansah JOHNSON, agent de commerce à la U.A.C. ” demeurant à Porto-Novo en République du Bénin.

Pour deuxième insertion

!

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre

foncier n° 875TT inséré au livre foncier du territoire togolais . Vol: V. F°: 150, appartenant à M. AMEGEE Cosme, employé de commerce à Nuatja.

Pour deuxième insertion

Imp. Editogo

à

…

Avis est donné au publié-de la perte de la copie du titre

foncier n° 9851

RT Vol: L . F° : 112,

appartenant à M.

AGBOKOU Michel, demeurant àLomé-Nyékonakpoë 1, Rué

AYivi d'ALMEIDA.

.

|

.

Pour deuxième insertion

est donné

au

public de la perte de

la copie

du

titre foncier n° 14709 inséré au livre foncier de la Republique togolaise Vol: LXIV. F° : 159, appartenant à El Hadj SALE DAN-MEROGO, commerçant demeurant et domicilié à Lomé.

Pour deuxième insertion

. Avis est donné au public de la perte de la copie äu titre foncier n° 11.664 R.T., Vol : LIX. F° : 118 z5partenarit à

Mmee TOMETY Pétrina Tchotcho, revendeuse et demiciliée à Lomé Bë.

: “emeurant

Pour deuxième insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 8005 R.T. inséré au livre foncier de la République Togolaise, Vol : XL1.F° : 70 appartenant à M.

Armen

KASSARDJIAN,

ingénieur conseil,

demeurant

à

Lomé, 8 Avenue Jean Paul il pour la Société International Engineering Conseil» Avenue, Jean Paul II.

Pour deuxième insertion

Dépôt légal n° 22*

.

| 16 Juillet 2017

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