Journal officiel du Togo

JO 2011-012Bis

Publié le 1 janvier 2011 · 8 pagesTranscription indépendante

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SUPPLEMENT AU JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE N°22 b iSdu16 Juillet2011

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FF
ACHAT e làl2pages.…...…..…...….. 200F e 16 à 28 pages ……........ 600F © 32 à 44 payes …....... 1000 F e 48 à 60 pages …..…...... 1500F e Pius de 60 pages …..... 2000FABONNEMENT ANNUEL e TOGO... 20 000 F e AFRIQUE... 28 000 F e HORS AFRIQUE ……… 40 000 FANNONCES e Récépissé de déclaration d'associations . 10 000 F e Avis de perte de titre foncier (1‘ et 2° insertions) .….….............................. 10 O000F e Avis d’immatriculation ….…................…. 10 000F e Certification du JO .........................… SOÛ0F
NB. Li Pour tout renseignement complémentaispaiement à l'avance est la seule gart , s adresser à l'EDITOGO Tél : (228) 221-3htie pour être bien servi. -18/221-61-07/08 Fax (228) 222-14-89 - BP 891- LOME

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LOMEJ

.. 221 - 27 - 01 -

~ABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE - TEL

..

SOMMAIRE

PARTIE NON OFFICIELLE

AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNQNCES

Recepisses de declarations d'associations Avis de pertes de titres fonciers

1 7

Le service du journaf otiiciet decline louie responsebilito quand a fa leneur des acles publies sous cette rubrique.

PARTIE NON OFFICIELLE

AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES

RECEPISSES DE DECLARATION D'ASSOCIATIONS

TITRE: PROJET KOMLA

SIEGE: LOME-TOGO

a

BUT: L'association a pour but de contribuer l'arnelioratlon des conditions de vie socio-scolaire et professio. melle des jeunes pour un devetoppement humain durable.

Lome, Ie 26 mai 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0471/MATDCL-SG-DLPAP-DOCAdu 31-05-2011

i

l

TITRE: LE GAUCHER

SIEGE: LOME-TOGO

BUT: L'association a pour but d'assister les artistes et les artisans de talent et plus particulierement ceux presentant une infirmite.

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Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0478/MATDCL-SG-DDC-DC du 03-06-2011

TITRE: MINISTERE DU RENOUVEAU CHARISMATIQUE

SIEGE: LOME-TOGO

BUT: L'Eglise a pour but de faire des hommes des disciples de Jesus-Christ prechant I'Evangile travers Ie monde entier.

a

Lome, Ie 03 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0481/MATDCL-SG-DDC-DC du 03-06-2011

TITRE: EGLISE LUTHERIENNE LAESTADIENNE DU TOGO

SIEGE: LOME-TOGO

BUT: L'Eglise a pour but que tous les hommes aient la vie eternelle.

Lome, Ie 03 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0484/MATDCL-SG- DLPAP-DOCA du 03-06-2011

~: ASSOCIATION DES MILITAIRES,ANCIENS

COMBATTANTS, AM IS ET CORPS HABILLES (A. M. A. C. A. C. H.)

~ : LOME-TOGO

BUT: L'association a pour but de lutter efficacement contre

les ISTN1H/SIDA par la prevention et la prise en charge des personnes qui en sont infectees eVou affectees.

Lome, Ie 03 juin 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0489/MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 07-06-2011

TITRE: ESPOIR POUR F1LLES ET FEMMES (E. 2F.)

SIEGE: SOTOUBOUA (PiSOTOUBOUA) -TOGO

BUT: L'association a pour but de prornouvotr l'education de

la fille et de la fille-rnere.

Lome, Ie 07 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0505/MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 08-06-2011

TITRE: REAMENAGEMENT DES ESPACES ENVIRONNEMENTAUXAU TOGO (R. E. E. T.)

~: BAGUIDA(P/GOLFE)-TOGO

a

BUT: L'association a pour but d'oouvrer l'arnelioration des conditions de vie des populations par la protection de I'environnement. Lome, Ie 08 juin 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0506/MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 09-06-2011

TITRE: TRAVEL TO TOGO (3T.)

SIEGE: LOME-TOGO

aJ.lI: L'association a pour but de promouvoir Ie tourisme

solidC!ire et l'education inteqrale en milieu rural.

Lome, Ie 09 juin 2011

Voir la page 3 du PDF

JOURNAL OI<'FICIEL DE LA REPUBLlQUE TOGOLAISE

Le ministre de I'Administration territonale. cr la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

II

I

Pascal A. BODJONA

N° 0511/MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 09-06-2011

TITRE: ESPACE VIE ET ACTION - TOGO (E. V. A. -T.)

SIEGE: LOME-TOGO

a

BUT: L'association a pour but d'reuvrer l'epanouissement des enfants. Lome, Ie 09 juin 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0415/MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 12-05-2011

TITRE: RESPONSABILITE ET INITIATIVES CITOYENNES POUR LE DEVELOPPEMENT (RE. I. CI. D.)

SIEGE: LOME-TOGO

BUT: L'association a pour but de contribuer au bien-etre social des populations en vue de leur autopromotion.

Lome, Ie 12 mai 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 05161MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 09-06-2011

TITRE: AVENIR DE L'ENVIRONNEMENT

SIEGE: KPALIME (P/KLOTO) -TOGO

I

aJJI: L'association a pour but d'reuvrer pour la protection

de I'environnement.

Lome, Ie 09 juin 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivltes locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0368/MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 04-05-2011

TITRE: ORGANISATION DES JEUNES POUR LE DEVELOPPEMENT (0. J. D.)

SIEGE: LOME -TOGO

BUT: L'association a pour but d'reuvrer au bien-etre socio economique et culturel des jeunes en vue d'un developpement humain durable, participatif et integral.

Lome, Ie 04 mai 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0378/MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 06-05-2011

TITRE: LE TREMPLIN

SIEGE: LOME -TOGO

BUT: L'association a pour but de contribuer au developpement des populations.

Lome, Ie 06 mai 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0446/MATDCL-SG- DLPAP-DOCA du 19-05-2011

TITRE: ASSOCIATION TOUS AUX SUCCES (A. T. A. S.)

SIEGE: LOME -TOGO

BUT: L'Association a pour but d'ameliorer les conditions de vie des populations.

Lome, Ie 19 mai 2011

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Le ministre de l'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Ccllectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0449/MATDCL,SG- DLPAP-DOCA du 19-05-2011

IlIB&: SYNERGIE DEL'ELECTRONIQUE,DE L'ELECTRICITE

ET DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (S.E.E.T.I.C.)

SIEGE :·LOME -TOGO

flJl.I.: L'association a pour but de contribuer a

l'epanouissernent des cornrnunautes a la base par la promotion des NTIC en vue de leur autopromotion.

Lome, Ie 19 mai 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales. Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0467/MATDCL-SG- DLPAP-DOCA du 26-05-2011

TITRE: LUMIERE DE L'ENFANCE (LUM. ENF.)

SIEGE: LOME -TOGO

a

BUT: L'association a pour but de contribuer l'epanouissement des enfants en situation difficile.

Lome, Ie 26 mai 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0453/MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 23-05-2011

I

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I.!I.B&.: ESPOIR DU CULTIVATElIR (ESPO. C.)

I

~:LOME-TOGO

BUT: L'association a pour but d'oouvrer a l'epanouissernent harmonieux et integral des paysans.

Lome, Ie 23 mai 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0482/MATDCL-SG- DDC - DC du 03-06-2011

TITRE: NICHIREN SHOSHU TOGOLAISE (N. S. T.)

SIEGE: LOME-TOGO

BUT: L'association n'a pas pour but Ie profil lucratif, mais plut6t Ie developpernent d'une foi pure.

Lome, Ie 03 juin 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0493/MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 07-06-2011

TITRE: ALLIANCE CHRETIENNE POUR LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET LE SALUT DES AMES (A. C. Lu. P. S. A.)

SIEGE: LOME -TOGO

BUT: L'association a pour but de combattre la P21UVrete et la rnisere sous toutes leurs formes pour une amelioration des conditions de vie des populations.

Lome, Ie 07 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0502/MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 08-06-2011

TITRE: ASSOCIATION DES ETRANGERS RESIDENTS A APEDOKOE AGOKPANOU (A. E. R. A. A.)

Voir la page 5 du PDF

SIEGE: APEDOKOE-AGOKPANOU (P/GOLFE) -TOGO BUT: L'association a pour but d'assurer l'epanouissernent de ses membres et celui des originaires de la localite.

Lome, Ie 08 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Cotlectivltes locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0503/MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 08-06-2011

TITRE: ASSOCIATION DES VOLONTAIRES ANTI DROGUES ET TABAC-TOGO (A. V. A. -Oro. T. -TOGO)

SIEGE: LOME -TOGO

BUT: L'association a pour but de lutter contre I'expansion de la drogue et du tabac.

Lome, Ie 08 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales' Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0510/MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 09-06-2011

TITRE: ASSOCIATION DES GUERISSEURS DES PERSONNES DEMUNIES DE NOUVELLE JERUSALEM (A. G. D. N. J.)

SIEGE: KPALIME (P/KLOTO) -TOGO

BUT: L'association a pour but d'arneliorer les conditions de vie soclo-econorniques et culturelles des herboristes guerisseurs en vue de garantir un developpernent humain durable et participatif des populations.

Lome, Ie 09 juin 2011

Le ministre de l'Administration territorlale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

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N° 0512/MATDCL-SG- DLPAP-DOCA du 09-06-2011

TITRE: GENERATION CONSCIENTE (GE. CO.)

SIEGE: AGNAVE (P/ZIO) -TOGO

BUT: L'association a pour but de promouvoir l'epanouissement des populations rurales.

Lome, Ie 09 juln 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0513/MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 09-06-2011

TITRE: CERCLE D'ETUDE ET DE REFLEXION POUR L'EPANOllISSEMENT DE LA FAMILLE (C. E. R. E. F.)

SIEGE: LOME -TOGO

a!JI: L'association a pour butde promouvoirl'epanouissement

de la famille.

Lome, Ie 09 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0517/MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 09-06-2011

TITRE: ASSOCIATION DE SECOURS AUX ETUDIANTS ET AUX PARENTS (A. S. E. P.)

SIEGE: LOME-TOGO

InJI: L'association a pour but de contribuer a la reduction

des difficultes des etudiants et des parents en ce qui concerne l'education scolaire de leurs enfants.

Lome, Ie 09 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Co'iectlvites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

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....

Voir la page 6 du PDF

N° 0519/MATDCL·SG· DLPAP·DOCA du 09·06-2011

TITRE: GROUPE DEVELOPPEMENT

INTERNATIONAL POUR LE ET L'ACTION HUMANITAIRE

(G I. D. P. A. H.)

SIEGE: ADIDOGOME (P/GOLFE) ·TOGO

liH.lI: L'association a pour but de contribuer a rarneuoratton

des conditions de vie des cornrnunautes de base dans une approche de devetoppement humain durable et participatif.

Lome, Ie 09 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0522/MATDCL·SG· DLPAP·DOCA du 10·06·2011

TITRE: ASSOCIATION POUR LA JUSTICE, LE DROIT, . LA DEMOCRATIE ET LE DEVELOPPEMENT (A. J. 3D.)

SIEGE: SOVIEPE (PI GOLFE) ·TOGO

IWI : L'association a pour but de contribuer a la dernocratie,

a

au respect des Droits de I'Homme et la promotion de la justice socia Ie pour un developpernent humain durable.

Lome, Ie 10 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Cotlectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 05241MATDCL-5G· DLPAP·DOCA du·10·06·2011

~ : ASSOCIATION

DES CLUBS DE PREMIERE DIVISION DE FOOTBALL DU TOGO

SIEGE: ADIDOGOME (PI GOLFE) ·TOGO

aJJI: L'association a pour but de reurnr tous les clubs de

premiere division du football togolais autour d'une plate-forme commune de comprehension et de cooperation en vue du developpernent des clubs et du football togolais.

. Lome, Ie 10 juin 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Coliectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0527/MATDCL·SG· DDC·DC du 14·06·2011

TITRE: SUPREME CONSEIL DE L'AFRIQUE DE L'OUEST

~:LOME·TOGO

aJJI: L'association a pour but de favoriser Ie renforcement

des capacites intellectuelles, materielles et de la solidarite entre les hommes.

Lome, Ie 14 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0534/MATDCL·SG· DLPAP·DOCA du 15·06·2011

TITRE: PROTECTION TOTALE - TOGO [TOTAL CARE TOGO J (P. T. - TOGOI T.C. - TOGO.)

SIEGE: KPALIME (PI KLOTO) ·TOGO

BJ,[[: L'association a pour but d'arneliorer les conditions de vie socio-sanitairedes personnes vivant avec les ISTNIH/SIDA en general etdes orphelins qui en sont intectes et/ou affectees.

Lome, Ie 15 juin 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Qecentralisation et des Collectivltes locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0539/MATDCL·SG· DLPAP·DOCAdu 15·06·2011

TITRE: MISSION D'EDUCATION ET RAPPROCHEMENT DES ENFANTS (M. E. R. E.)

DE

SIEGE: LOME·TOGO

BUT: L'association a pour but d'assurer Ie bien-etre socio sanitaire et econornique a l'etre humain en general et a I'enfant en particulier.

...

.~

Voir la page 7 du PDF

Lome, Ie 15 juin 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Rorte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N" 0540/MATDCL-SG- DLPAP-DOCA du 15-06-2011

TITRE: TIETTI-INSTITUT D'ESPERANTO AU TOGO [TiETTIINSTITUTO DE ESPERANTO EN TOGOLANDO J (T. I. E. To.)

SIEGE: LOME -TOGO

BUT: L'association a pour but de contribuer au developpernent des activites socio-educatives dans un cadre scolaire, extrascolaire ou d'education permanente.

Lome, Ie 15 juin 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0545/MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 16-06-2011

TITRE: INSTITUT DES DROITS DE L'HOMME DU BARREAU DU TOGO (I. D. H. -B. T.)

SIEGE: LOME -TOGO

BUT: L'association a pour but de promouvoir la formation des avocats en droit de I'homme, en droit penal international, en droit international humanitaire et plus generalement en toutes rnatieres juridiques susceptibles d'assurer la defense des droits humains au Togo, en Afrique et dans Ie monde.

-

Lome, Ie 16juin 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

I

Pascal A. BODJONA

N° 0552/MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 15-06-2011

TITRE: ACTION COMMUNAUTAIRE POUR LE DEVELOPPEMENT INTEGRAL (A. C. D. I.)

SIEGE: LOME -TOGO

BUT: L'association a pour but de contribuer a l'arnelioratlon des conditions de vie socio-econornique et culturelle des cornmunautesde base dans une approche de developpernent humain durable et participatif.

Lome, Ie 16juin 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

..

N°0557/MATDCL-SG- DLPAP-DOCAdu 17-06-2011

~ : ASSOCIATION

POUR LE DEVELOPPEMENT INTEGRAL DES ENFANTS ORPHELINS (A. D. I. E. 0.)

~: APEDOKOE (P/GOLFE)-TOGO

IMJI : L'association a pour but d'ameliorer les conditions de

vie des orphelins.

Lr)f"~\ Ie 17 juin 2011

Le ministre de "Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0638/MATDCL-SG- DLPAP-DOCA du 05-07- 2011

TITRE: L1DAWOWE

SIEGE: KARA (PI Kozah)-TOGO

IMJI: L'association a pour but d'oeuvrer a l'arnelioration des

conditions de vie socio-economique de la femme.

Lome, Ie 05 juillet 2011

Le ministre de I'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivites locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

-

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Voir la page 8 du PDF

Avis de pertes de titres fanciers

Avis est donne au public de la perte de la copie du titre foncier n° 21-026 insere au livre foncier du territoire togolais Vol: 106. F 90, appartenant a M. TODO Kokou, forgeron ajusteur ala retraite demeurant a Lorne-Hedzranawoe.

O

:

Pour deuxierne insertion

Avis est donne au public de la perte de la copie du titre foncier n° 1997 insere au livre foncier du territoire togolais Vol: XI. F 68, appartenant a M. Robert Codjo Georges, rnecanicien a I'U.A.C. demeurant a Lome.

O

:

Pour deuxierne insertion Avis est donne au public de la perte de la copie du titre foncier n° 7.179 RT insere au livre foncier de la Republique togolaise Vol: XXXVII. F 43, appartenant a M. Julius Richard Ansah JOHNSON, agent de commerce a la UAC. demeurant a Porto-Novo en Republique du Benin.

O

:

Pour deuxierne insertion

Avis est donne au public de la perte de la copie du titre foncier n° 875TT insere au livre foncier du territoire togolais Vol: V. FO : 150, appartenant a M. AMEGEE Cosme, employe de commerce a Nuatja.

Pour deuxierne insertion

-

I

Avis est donne au public de la perte de la copie du titre foncier n° 9851 RT Vol: L . F 112, appartenant a M. AGBOKOU Michel, demeurant a Lorne-Nyekonakpoe 1, Rue Ayivi d'ALMEIDA.

O

:

Pour deuxierne insertion

Avis est donne au public de la perte de la copie du titre foncier n° 14709 insere au livre foncier de la Republique togolaise Vol: LXIV. F 159, appartenant a EI Hadj SALE DAN-MEROGO, cornrnercant demeurant et dornicilie a Lome.

O

:

Pour deuxierne insertion

Avis est donne au public de la perte de 18 copie au titrefoncier n° 11.664 R.T., Vol: L1X. F 118·'.:pa r te 'l,?'·1l a Mmee TOMETY Petrina Tchotcho, revendou 3" .omeurant et dorniciliee a Lome Be.

O

:

Pour deuxierne insertion

Avis est donne au public de la perte de la copie du titre foncier n° 8005 R.T. insere au livre foncier de la Republique Togolaise, Vol: XL1. F 70 appartenant a M: Armen KASSARDJIAN, inqenieur conseil, demeurant a Lome, 8 Avenue Jean Paul II pour la Societe International Engineering Conseil»Avenue, Jean Paul II.

O

:

Pour deuxieme insertion

...

Imp. Editogo bls . Depot legal n? 22

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