JO 2011-14bis

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ACHAT

TARIF

ABONNEMENT ANNUEL

ANNONCES

• TOGO.

20 000 F

• AFRIQUE..

.28 000 F

• HORS AFRIQUE

40 000 F

NB. Le paiement à l'avance est la seule garantie pour être bien servi.

Pour tout renseignement complémentaire, s'adresser à l'EDITOGO Tél : (228) 221-37-18/221-61-07/08 Fax (228) 222-14-89- BP 891 - IOME

CABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE - TEL : 221 - 27 - 01

-

LOME

2011

SOMMAIRE

PARTIE OFFICIELLE

ACTES DU GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE

LOIS, ORDONNANCES, DECRETS ARRETES ET DECISIONS

ARRETES ET DECISIONS

Ministère de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle

04 avr. - ArrBte n° 2011-009/METFP/CAB/SG/DPP définissant le volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filiere : Restauration....

04 avr. - Arrêté n° 2011-011/METFP/CAB/SG/DPP définissant le volume horaire du programme de formation et fixant la facture des Bpreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière : Maintenance Informatique....

04 avr. - Arrêté n° 2011-12/METFP/CAB/SG/DPP définissant le volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Secretariat.

04 avr. "Arrêté n° 2011-013/METFP/CAB/SG/DPP définissant le volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des Bpreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filiere : Electrotechnique....

5

6

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8

04 avr. - Arrêté n° 2011-006/METFP/CAB/SG/DPP definissant le. volume horaire du programme de formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Fiiiere: Comptabilite......

2

04 avr. - Arrêté n° 2011-014/METFP/CAB/SG/DPP définssant le volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filiere : Arts Plastiques..

9

04 avr. - Arrêté n° 2011-007/METFP/CAB/SG/DPP definissant le volume horaire du programme de formation et fixant la facture des Bpreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière : Genie Civil..

3

04 avr. Arrêté n° 2011-008/MEFP/CAB/SG/DPP definissant le volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des Bpreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filiere: Hebergement...

4

04 avr. - ArrBte n° 2011-015/METFP/CAB/SG/DPP définissant le volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filiere: Audiovisuel...

04 avr. - Arrêté n° 2011-016/METFP/CAB/SG/DPP définssant le volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des Bpreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filiere: Electronique.......

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JO Special du 9 mai 2011 / Poste 1 / C Blandine

04 avr. - Arrêté n° 2011-017/METFP/CAB/SG/DPP definissant le volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des épreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Microfinance et système décentralisé..

13

04 avr. - Arrêté nº 2011-018/METFP/CAB/SG/DPP définissant le volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des épreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Gestion des Collectivités Locales..

14

04 avr. - Arrêté n° 2011-019/METFP/CAB/SG/DPP definissant le volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Transport-Logistique. Transit..

15

04 avr. Arrêté n° 2011-20/METFP/CAB/SG/DPP definissant le volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Finances Banques...

16

04 avr. Arrêté n° 2011-021/METFP/CAB/SG/DPP ddfinissant le volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Commerce..

17

04 avr. - Arrêté n° 2011/022/METFP/CAB/SG/DPP definissant le volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Fabrication Mécanique......

18

04 avr. Arrêté nº 2011/023/METFP/CAB/SG/DPP ddftnissant le volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Climatisation et Froid Industriel..

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Ministère des Transports,

2011

03 mai Arrêté interministériel nº 009/MTr/MSPC/ANAC-TOGO portant crdation du Comite National d'Evaluation de la Menace Contre l'Aviation Civile (CNEM-AC).

21

Arrêté N° 2011-006/METFP/CAB/SG/DPP

du 04/04/11

Définissant le volume'horaire du programmede Formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevetde Technicien (BT)

Filière: Comptabilite

LE MINISTRE,

Vu la Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi N° 2002-016 du 30 avril 2002 portant orientation de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle;

Vu le decret N° 97-218/PR du 22 octobre 1997 fixant les conditions d'inscription, le regime des etudes et les sanctions de la formation dans les etablissements et centres d'enseignement technique et de formation professionnelle;

Vu le decret N° 2008-050 du 07 mai 2008, portant attributions des ministres d'Etat et ministres ;

Vu le decret N° 2008-090/PR du 29 juillet 2008, portant organisation des departements ministeriels;

Vu le decret N° 2010-036/PR du 28 mai 2010, portant composition du. gouvernement, ensemble les textes qui l'ont modifie;

Vu l'arrêté N° 2005/007/METFP/SG/OBTS du 30 mars 2005 portant reglement general du Brevet de Technicien (BT)

Sur proposition du directeur de la Pedagogie et des Programmes..

ARRETE:

Article premier: Le volume horaire du programmed'etude de la formation du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Comptabilite est fixe comme suit :

SYNTHESE DU PROGRAMME DE BT COMPTABILITE

2011

Ministère de l'Administration Territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités Locales

N°

MATIERES

09 mai - Arrêté n° 0029/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA portant autorisation d'installation sur le territoire togolais de l'organisation étrangère dénommée: «TOGO-KINDER ZUKUNFTSCHANCE. e.v.».

09 mai - Arrêté n° 0030/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA portant autorisation d' installation sur le territoire togolais de l'organisation étrangère dénommée: (ASSOCIATION REVELOISE DES AMIS DU TOGO) «A.R.A.-TOGO»,

PARTIE OFFICIELLE

ACTES DU GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE

LOIS, ORDONNANCES, DECRETS ARRETES ET DECISIONS

ARRETES ET DECISIONS

22

VOLUME

HORAIRE

Art. 2: La facture des epreuves de l'examen du Brevet de Techriicien (BT) dans la filière Comptabilite se presente comme suit:

EPREUVES ECRITES PRATIQUES ET ORALES D'EXAMEN DE BREVET DE TECHNICIEN

FILIERE: Comptabilite

Arrêté N° 2011-007/METFP/CAB/SG/DPP du 04/04/11. Définissant le volume horaire du programmede Formation et fixant la facture des épreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière Genie Civil

LE MINISTRE,

Vu la Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi N° 2002-016 du 30 avril 2002 portant orientation de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle;

Vu le decret N° 97-218/PR du 22 octobre 1997 fixant les conditions d'inscription, le regime des dtudes et les sanctions de la formation dans les établissements et centres d'enseignement technique et de formation professionnelle;

Vu le decret N° 2008-050 du 07 mai 2008, portant attributions des ministres d'Etat et ministres ;

Vu le décret N° 2008-090/PR du 29 juillet 2008, portant organisation des departements ministériels;

Vu le decret N° 2010-036/PR du 28 mai 2010, portent composition du gouvernement, ensemble les textes qui l'ont modifié ;

Vu l'arrêté Nº 2005/007/METFP/SG/OBTS du 30 mars 2005 portant reglement general du Brevet de Technicien (BT)

Sur proposition du directeur de la Pddagogie et des Programmes.

ARRETE:

Article oremier : Le volume horaire du programmed'etude de la formation du Brevetde Technicien(BT) dans la filière Genie Civil est fixe comme suit :

SYNTHESE DU PROGRAMME DEBT GENIE CIVIL

Art. 3: Toutes dispositions anterieures contrairesa celles du present arrêté sont abrsgees.

Art. 4: Le directeur des examens, Concours et Certifications, le directeur de la Formation Professionnelle et de l'Apprentissage et le directeur de la Pédagogie et des Programmes sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l'application du present arrêté qui prend effet à compter de sa date'de signature et qui sera publié partout où besoin sera.

Lomé, le 04 avril 2011

Le ministre de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle

El Hadj K. Brim Hamadou BOURAIMA-DIABACTE

Art. 2: La facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Genie Civil se presente comme suit :

EPREUVES ECRITES PRATIQUES ET ORALES D'EXAMEN DE BREVET DE TECHNICIEN

FILIERE: Genie Civil

Art. 3: Toutes dispositions anterieures contraires a celles du present arrêté sont abrogees.

Art, 4: Le directeur des Examens, Concours et Certifications, le directeur de la Formation Professionnelle et de l'Apprentissage et le directeur de la Pedagogie et des Programmes sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l'applicationdu present arrêté qui prend effet a compter de sa date de signature et qui sera publié partout où besoin sera.

Lome, le 04 avril 2011

Le ministre de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle

El Hadj K. Brim Hamadou BOURAIMA-DIABACTE

Arrêté N° 2011/008/METFP/CAB/SG/DPP Définissantle volume horaire du programme de Formationet fixant la facture des épreuves de l'examen du Brevetde Technicien (BT) Filière Hebergement

LE MINISTRE,

Vu la Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi N° 2002-016 du 30 avril 2002 portant orientation de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle;

Vu le decret N° 97-218/PR du 22 octobre 1997 fixant les conditions d'inscription, le regime des etudes et les sanctions de la formation dans les etablissements et centres d'enseignement technique et de formation professionnelle;

Vu le decret N° 2008-050 du 07 mai 2008, portant attributions des ministres d'Etat et ministres ;

Vu le decret N° 2008-090/PR du 29 juillet 2008, portant organisation des départements ministeriels;

Vu le decret N° 2010-036/PR du 28 mai 2010, portant composition du gouvernement, ensemble les textes qui l'ont modifie;

Vu l'arrêté N° 2005/007/METFP/SG/OBTS du 30 mars 2005 portant reglement général du Brevet de Technicien (BT)

Sur proposition du directeur de la Pédagogie et des Programmes.

ARRETE:

Article premier : Le volume horaire du programmed'etude de la formation du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Hebergement est fixé comme suit :

SYNTHESE DU PROGRAMMEDEBT HEBERGEMENT

Art. 3: Toutes dispositions anterieures contraires à celles du present arrêté sont abrogees.

صور

Art. 4: Le Directeur des Examens, Concours et Certifications, le Directeur de la Formation Professionnelle et de l'Apprentissage et le Directeur de la Pedagogie et des Programmes sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l'application du present arrêté qui prend effet a compter de sa

date de signature et qui sera publié partout où besoin sera.

Art. 2: La facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Hébergement se presente comme suit :

EPREUVES ECRITES PRATIQUES ETOMLES D'EXAMEN DE BREVET DE TECHNICIEN

FILIERE: Hébergement

Lome, le 04 avril 2011

Le ministre de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle

El Hadj K. Brim Hamadou BOUMIMA-DIABACTE

Arrêté N° 2011/009/METFP/CAB/SG/DPP du 04/04/11 Definissant le volume horaire du programmede Formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Restauration

LE MINISTRE,

Vu la Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi N° 2002-016 du 30 avril 2002 portant orientation de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle;

Vu le decret N° 97-218/PR du 22 octobre 1997 fixant les conditions d'inscription, le regime des etudes et les sanctions de la formation dans les etablissements et centres d'enseignementtechnique et de formation professionnelle;

Vu le decret N° 2008-050 du 07 mai 2008, portant attributions des ministres d'Etat et ministres ;

Vu le decret N° 2008-090/PR du 29 juillet 2008, portant organisation des departements ministeriels ;

Vu le decret N° 2010-036/PR du 28 mai 2010, portant composition du gouvernement, ensemble les textes qui l'ont modifie;

Vu l'arrêté N° 2005/007/METFP/SG/OBTS du 30 mars 2005 portant règlement general du Brevet de Technicien (BT);

Sur proposition du Directeur de la Pédagogie et des Programmes.

ARRETE:

Article premier: Le volume horaire du programme d'étude de la formation du Brevet de Technicibn(BT) dans la filière Restauration est fixe comme suit :

SYNTHESE DU PROGRAMMEDE BT RESTAURATION

(REST)

ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL: 1 890 Η

Art. 2: La facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Restauration se presente comme suit:

EPREUVES ECRITES PRATIQUES ET ORALES D'EXAMEN DE BREVET DE TECHNICIEN

FILIERE: Restauration

Art. 3: Toutes dispositions anterieures contraires a celles du présent arrêté sont abrogées.

Art. 4: Le Directeur des Examens, Concours et Certifications, le Directeur de la Formation Professionnelle et de l'Apprentissage et le Directeur de la Pedagogie et des Programmes sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l'application du present arrêté qui prend effet à compter de sa date de signature et qui sera publié partout ou besoin sera.

Lomé, le 04 avril 2011

Le ministre de l'Enseignement Technique et de la Fcrmation Professionnelle

El Hadj K. Brim Hamadou BOURAIMA-DIABACTE

Arrêté N° 2011/011/METFP/CAB/SG/DPPdu 04/04/11 Definissantle volume horaire du programmede Formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: MaintenanceInformatique

LE MINISTRE,

Vu la Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi N° 2002-016 du 30 avril 2002 portant orientation de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle;

Vu le decret N° 97-218/PR du 22 octobre 1997 fixant les conditions d'inscription, le regime des etudes et les sanctions de la formation dans les etablissements et centres d'enseignement technique et de formation professionnelle;

Vu le decret N° 2008-050 du 07 mai 2008, portant attributions des ministres d'Etat et ministres :

Vu le decret N° 2008-090/PR du 29 juillet 2008, portant organisation des departements ministériels;

Vu le decret N° 2010-036/PR du 28 mai 2010, portant composition du gouvernement, ensemble les textes qui l'ont modifié ;

Vu l'arrêté N° 2005/007/METFP/SG/OBTS du 30 mars 2005 portant reglement general du Brevet de Technicien (BT)

Sur proposition du directeur de la Pedagogie et des Programmes. ARRETE:

Article premier : Le volume horaire du programme d'etude de la formation du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Maintenance Informatique est fixe comme suit :

Art. 3: Toutes dispositions anterieures contraires a celles du present arrêté sont abrogees.

Art. 4: Le directeurdes Examens, Concours et Certifications, le directeur de la Formation Professionnelle' et de l'Apprentissage et le directeur de la Pedagogie et des Programmes sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l'applicationdu present arrêté qui prend effet a compter de sa date de signature et qui sera publié partout ou besoin sera.

SYNTHESE DU PROGRAMME DE BT MAINTENANCE

INFORMATIQUE

N°

MATIERES

VOLUME d'heure

ENSEIGNEMENT GENERAL: 720 H

1

Expression française et communication

120

2 Expression anglaise et communication

120

3

Droit (civil, commercial, de travail)

60

4 Sécurité au travail / VIH SIDA

45

5 Economie et gestion d'entreprises (comptabilité générale,

60

création et organisation d'entreprises)

6 Mathématiques générales

120

7 Logiciels bureautiques

135

8 Physiques appliquées

60

ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL: 2205 Η

1 Systèmes d'exploitation

120

2 Electronique numérique

165

3 Electronique analogique

165

4 Electronique de puissance

60

5 Planification et gestion de la maintenance

180

6 Installation et configuration - Assemblage

360

7 Architecture et technologie des ordinateurs

300

8

Réseaux locaux

240

9

Electrotechnique

135

10 Stage en entreprise

480

2925

DUREE TOTALE DE LA FORMATION

Art. 2: La facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) dans la filière Maintenance Informatique se presente comme suit :

EPREUVES ECRITES PRATIQUES ET ORALES D'EXAMEN DE BREVET DE TECHNICIEN

FILIERE: Maintenance informatique

Lome, le 04 avril 2011

Le ministre de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle

El Hadj K. Brim Hamadou BOURAIMA-DIABACTE

Arrêté N° 2011/012/METFP/CAB/SG/DPP du 04/04/11 Definissant le volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filiere: Secretariat

LE MINISTRE,

Vu la Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi N° 2002-016 du 30 avril 2002 portant orientation de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle;

Vu le decret N° 97-218/PR du 22 octobre 1997 fixant les conditions d'inscription, le regime des etudes et les sanctions de la formation dans les etablissements et centres d'enseignement techniqueet deformation professionnelle;

Vu le decret N° 2008-050 du 07 mai 2008, portant attributions des ministres d'Etat et ministres ;

Vu le decret N° 2008-090/PR du 29 juillet 2008, portant organisation des departements ministeriels;

Vu le décret, Nº 2010-036/PR du 28 mai 2010, portant composition du gouvernement, ensemble les textes qui l'ont rnodifie;

Vu l'arrêté N° 2005/007/METFP/SG/OBTS du 30 mars 2005 portant règlement general du Brevet de Techniclen (BT)

Sur proposition du directeur de la Pedagogie et des Programmes.

ARRETE:

Article premier: Le volume horaire du programme d'etude de la formation du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Secretariat est fixé comme suit :

Art. 3: Toutes dispositions anterieures contraires a celles du present arrêté sont abrogees.

SYNTHESE DU PROGRAMME DE FORMATION BT

SECRETARIAT

Art. 2: La facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Secrétariat se presente comme suit :

EPREUVES ECRITES PRATIQUES ET ORALES D'EXAMEN DE BREVET DE TECHNICIEN FILIERE: Secrétariat

32

Art. 4: Le directeur des Examens, Concours et Certifications, le directeur de la Formation Professionnelle et de l'Apprentissage et le directeur de la Pedagogie et des Programmes sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l'application du present arrêté qui prend effet a compter de sa date de signature et qui sera publié partout où besoin sera.

Lome, le 04 avril 2011

Le ministre de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle

El Hadj K. Brim Hamadou BOURAIMA-DIABACTE

Arrêté N° 2011/013/METFP/CAB/SG/DPP du 04/04/11 Definissant le volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filiere: Electrotechnique

LE MINISTRE,

Vu la Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi N° 2002-016 du 30 avril 2002 portant orientation de l'Enseignement Tecfinique et de la Formation Professionnelle;

Vu le decret N° 97-218/PR du 22 octobre 1997 fixant les conditions d'inscription, le régime des études et les sanctions de la formation dans les établissements et centres d'enseignementtechnique et de formation professionnelle;

Vu le decret N° 2008-050 du 07 mai 2008, portant attributions des ministres d'Etat et ministres ;

Vu le dbcret N° 2008-090/PR du 29 juillet 2008, portant organisation des departements ministeriels;

Vu le dbcret N° 2010-036/PR du 28 mai 2010, portant composition du gouvernement, ensemble les textes qui l'ont modifié;

Vu l'arrêté N° 2005/007/METFP/SG/OBTS du 30 mars 2005 portant reglement general du Brevet de Technicien (BT)

Sur proposition du directeur de la Pédagogie et des Programmes.

ARRETE:

Article prémier: Le volume horaire du programme d'étude de la formation du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Electrotechnique est fixe comme suit :

SYNTHESEDUPROGRAMMEDEBTELECTROTECHNIQUE

Nornbre de modules : 28

Duree en heures: 3240

Valeur en unites: 206

Art. 2: La facture des Bpreuves de l'exarnen du Brevet de Technicien (BT) dans la filière Electrotechniquese presente cornrne suit :

EPREUVES ECRITES PRATIQUES ET ORALES D'EXAMEN DE BREVET DE TECHNICIEN

FILIERE: Electrotechnique

Art. 3: Toutes dispositions anterieures contraires a celles du present arrêté sont abrogees.

Art. 4: Le directeur des Exarnens, Concours et Certifications, le directeur de la Formation Professionnelle et de l'Apprentissage et le directeur de la Pedagogie et des Programmes sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l'application du present arrêté qui prend effet a cornpter de sa date de signature et qui sera publié partout où besoin sera.

Lome, le 04 avril 2011

Le rninistre de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle

El Hadj K. Brim Harnadou BOURAIMA-DIABACTE

Arrêté N° 2011/014/METFP/CAB/SG/DPP du 04/04/11 Definissantle volume horaire du programmede Formation et fixant la facture des épreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filiere: Arts Plastiques

LE MINISTRE,

Vu la Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi N° 2002-016 du 30 avril 2002 portant orientation de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle;

Vu le decret N° 97-218/PR du 22 octobre 1997 fixant les conditions d'inscription, le regime des etudes et les sanctions de la formation dans les etablissementset centres d'enseignement technique et de formation professionnelle;

•

Vu le décret N° 2008-050 du 07 mai 2008, portant attributions des ministres d'Etat et ministres;

Vu le decret N° 2008-090/PR du 29 juillet 2008, portant organisation des departements ministeriels;

Vu le décret N° 2010-036/PR du 28 mai 2010, portant composition du gouvernement, ensemble les textes qui l'ont modifie;

Vu l'arrêté N° 2005/007/METFP/SG/OBTS du 30 mars 2005 portant règlement general du Brevet de Technicien (BT)

Sur propdsition du directeur de la Pedagogie et des Programmes.

ARRETE:

Article premier : Le volume horaire du programmed'etude de la formation du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Arts Plastiques est fixe comme suit :

SYNTHESE DU PROGRAMME DE BT ARTS

PLASTIQUES

Art. 2: La facture des epreuvesde l'examen du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Arts Plastiques se presente comrne suit :

EPREUVES ECRITES PRATIQUES ET ORALES D'EXAMEN DE BREVET DE TECHNICIEN

FILIERE: Arts Plastiques

Art. 3: Toutes dispositions anterieures contraires a celles du present arrêté sont abrogees.

Art. 4: Le directeur des Examens, Concours et Certifications, le directeur de la Formation Professionnelle et de l'Apprentissage et le directeur de la Pedagogie et des Programmes sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l'applicationdu present arrêté qui prend effet a compter de sa date de signature et qui sera publié partout ou besoin sera.

Lome, le 04 avril 2011

Le ministre de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle

El Hadj K. Brim Hamadou BOURAIMA-DIABACTE

Arrêté N° 2011/015/METFP/CAB/SG/DPP du 04/04/11 Définissant volume horairedu programmede Formation et fixantla facturedes épreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filiere: Audiovisuel

LE MINISTRE,

Vu la Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi Nº 2002-016 du 30 avril 2002 portant orientation de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle;

Vu le decret N° 97-218/PR du 22 octobre 1997 fixant les conditions d'inscription, le regime des etudes et les sanctions de la formation dans les etablissements et centres d'enseignement technique et de formation professionnelle;

Vu le décret N° 2008-050 du 07 mai 2008, portant attributions des ministres d'Etat et ministres;

Vu le decret N° 2008-090/PR du 29 juillet 2008, portant organisation des departements ministériels;

Vu le decret N° 2010-036/PR du 28 mai 2010, portant composition du gouvernement, ensemble les textes qui l'ont modifié ;

JOURNAL OF'FICIELDE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE

Vu l'arrêté N° 2005/007/METFP/SG/OBTS du 30 mars 2015 portant reglement general du Brevet de Technicien (BT)

Sur proposition du directeur de la Pedagogie et des Programmes

ARRETE:

Article premier : Le volume horairedu programme d'etude de la formationdu Brevetde Technicien (BT) dans la filiere Audiovisuel est fixe comrne suit :

SYNTHESE DU PROGRAMME DE FORMATION BT AUDIOVISUEL

Art. 2: La facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Audiovisuel se presente comme suit :

EPREUVES EGRITES PRATIQUES ET ORALES D'EXAMEN DEBREMT DE TECHNICIEN

FILIERE: Audiovisuel

Art. 3: Toutes dispositions anterieures contraires a celles du present arrêté sont abrogees.

Art. 4: Le directeur des Exarnens, Concours et Certifications, le directeur de la Formation Professionnelle et de l'Apprentissage et le directeur de la Pedagogie et des Programmes sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l'application du present arrêté qui prend effet a compter de sa date de signature et qui sera publié partout ou besoin sera.

Lome le 04 avril 2011

Le ministre de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle

El Hadj K. Brim Harnadou BOURAIMA-DIABAСТЕ

Arrêté N° 2011/016/METFP/CAB/SG/DPP du 04/04/11 Définissant le volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Electronique

LE MINISTRE,

Vu la Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi N° 2002-016 du 30 avril 2002 portant orientation de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle;

Vu le décret N° 97-218/PR du 22 octobre 1997 fixant les conditions d'inscription, le regime des etudes et les sanctions de la formation dans les etablissements et centres d'enseignement technique et de formation professionnelle;

Vu le decret N° 2008-050 dụ 07 mai 2008, portant attributions des ministres d'Etat et ministres ;

Vu le decret N° 2008-090/PR du 29 juillet 2008, portant organisation des départements ministeriels;

Vu le decret N° 2010-036/PR du 28 mai 2010, portant composition du gouvernement, ensemble les textes qui l'ont modifié ;

Vu l'arrêté N° 2005/007/METFP/SG/OBTS du 30 mars 2005 portant règlement general du Brevet de Technicien (BT)

Sur proposition du directeur de la Pedagogie et des Programmes.

ARRETE:

Article premier : Le volume horaire du programmed'etude de la formation du Brevet de Technicien (BT) dans la filière Electronique est fixe comme suit :

SYNTHESE DU PROGRAMMEDEBT ELECTRONIQUE

Art. 2: La facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) dans la filière Electroniquese presente comme suit :

EPREUVES ECRITES PRATIQUES ET ORALES D'EXAMEN DE BREVET DE TECHNICIEN

FILIERE: Electronique

,

Art. 3: Toutes dispositionsanterieures contraires a celles du present arrêté sont abrogees.

Art. 4: Le directeur des Examens, Concours et Certifications, le directeur de la Formation Professionnelle et de l'Apprentissage et le directeur de la Pedagogie et des Programmes sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l'application du present arrêté qui prend effet à compter de sa date de signature et qui sera publié partout où besoin sera.

Lome, le 04 avril 2011

Le ministre de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle El Hadj K. Brim Hamadou BOURAIMA-DIABACTE

Arrêté N° 2011/017//METFP/CAB/SG/DPP du 04/04/11 Définissantle volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Microfinance et systeme décentralisé

LE MINISTRE,

Vu la Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi N° 2002-016 du 30 avril 2002 portant orientation de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle;

Vu le decret N° 97-218IPR du 22 octobre 1997 fixant les conditions d'inscription, le regime des etudes et les sanctions de la formation dans les etablissements et centres d'enseignement technique et de formation professionnelle;

Vu le decret N° 2008-050 du 07 mai 2008, portant attributions des ministres d'Etat et ministres ;

Vu le decret N° 2008-090/PR du 29 juillet 2008, portant organisation des departements ministeriels;

Vu le decret N° 2010-036IPR du 28 mai 2010, portant composition du gouvernement, ensemble les textes qui l'ont modifie;

Vu l'arrêté N° 2005/007/METFP/SG/OBTS du 30 mars 2005 portant reglement general du Brevet de Technicien (BT)

Sur proposition du directeur de la Pédagogie et des Programmes.

ARRETE:

Article premier : Le volume horaire du programmed'etude de la formation du Brevet de Technicien (BT) dans la filière Microfinanceet systeme financier décentralisé est fixe comme suit :

SYNTHESE DU PROGRAMMEDE FORMATION BT MICROFINANCEET SYSTEME FINANCIER DECENTRALISE

Art. 2: La facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Microfinance et systeme financier decentralise se presente comme suit :

EPREUVES ECRITES PRATIQUES ET ORALES D'EXAMEN DE BREVET DE TECHNICIEN

FILIERE: Microfinance et systeme financier decentralise

Art. 3: Toutes dispositions anterieures contraires a celles du present arrêté sont abrogées.

Art.4: Le directeur des Examens, Concours et Certifications, le directeur de la Formation Professionnelle et de l'Apprentissage et te directeur de la Pedagogie et des Programmes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de

l'application du présent arrêté qui prend effet a compter de sa date de signature et qui sera publié partout ou besoin sera.

Lome, le 04 avril 2011

Le ministre de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle

El Hadj K. Brim Hamadou BOURAIMA-DIABACTE

Arrêté N° 2011/018/METFP/CAB/SG/DPP du 04/04/11 Définissant le volume horaire du programme de Formation et fixant la facture des épreuves de l'examen du Brevetde Technicien (BT) Filiere Gestion des Collectivites Locales

LE MINISTRE,

Vu la Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi N° 2002-016 du 30 avril 2002 portant orientation de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle;

Vu le décret N° 97-218/PR du 22 octobre 1997 fixant les conditions d'inscription, le regime des études et les sanctions de la formation dans les établissements et centres d'enseignement technique et de formation professionnelle ;

Vu le décret N° 2008-050 du 07 mai 2008, portant attributions des ministres d'Etat et ministres;

Vu le decret N° 2008-090/PR du 29 juillet 2008, portant organisation des départements ministériels;

Vu le décret N°2010-036/PR du 28 mai 2010, portant composition du gouvernement, ensemble les textes qui l'ont modifié ;

Vu l'arrêté N° 2005/007/METFP/SG/OBTS dy 30 mars 2005 portant reglement général du Brevet de Technicien (BT)

Sur proposition du directeur de la Pédagogie et des Programmes.

ARRETE:

article premier: Le volume horairedu programmed'etude de la formation du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Gestion des Collectivites Locales est fixe comme suit:

SYNTHESE DU PROGRAMME DE FORMATION BT GESTION DES COLLECTIVITES LOCALES

Art. 2: La facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Gestion des collectivites locales se presente comme suit :

PREUVES ECRITES PRATIQUES ET ORALES D'EXAMEN DE BREVET DE TECHNICIEN

FILIERE: Gestion des collectivites locales

Art. 3: Toutes dispositions anterieures contraires a celles du present arrêté sont abrogees.

Art. 4: Le directeur des Examens, Concours et Certifications, le directeur de la Formation Professionnelle et de l'Apprentissage et le directeur de la Pedagogie et des Programmes sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l'application du present arrêté qui prend effet a compter de sa date de signature et qui sera publié partout où besoin sera.

Lome, le 04 avril 2011

Le ministre de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle

El Hadj K. Brim Hamadou BOURAIMA-DIABACTE

Arrêté N° 2011/019/METFP/CAB/SG/DPP du 04/04/11 Définissantle volume horaire du programme de Formation et fixantla facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Transport-Logistique-Transit

LE MINISTRE,

Vu la Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi N° 2002-016 du 30 avril 2002 portant orientation de l'Enseignement Techniqueet de la Formation Professionnelle;

Vu le décret N° 97-218/PR du 22 octobre 1997 fixant les conditions d'inscription, le regime des Btudes et les sanctions de la formation dans les etablissements et centres d'enseignement technique et de formation professionnelle;

Vu le decret N° 2008-050 du 07 mai 2008, portant attributions des. ministres d'Etat et ministres;

Vu le décret N° 2008-090/PR du 29 juillet 2068, portant organisation des departements ministeriels;

Vu le decret N° 2010-036/PR du 28 mai 2010, portant composition du gouvernement, ensemble les textes qui l'ont modifié ;

Vu l'arrêté N° 2005/007/METFP/SG/OBTS du 30 mars 2005 portant reglement général du Brevet de Technicien (BT)

Sur proposition du directeur de la Pédagogie et des Programmes.

ARRETE:

Article premier: Le volume horaire du programmed'étude de la formation du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Transport - Logistique-Transit est fixe comme suit :

SYNTHESE DU PROGRAMME DE FORMATION BT TRANSPORT-LOGISTIQUE-TRANSIT

MATIERES

VOLUME D'HEURES

ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL: 2040 Η

Art. 2: La facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Transport - Logistique - Transit se presente comme suit;

EPREUVES ECRITES PRATIQUES ET ORALES D'EXAMEN DE BREVET DE TECHNICIEN

FILIERE: Transport- Logistique-Transit

STAGE (30 PAGES)

ARRETE:

Article premier: Le volume horaire du programme d'etude de la farmation du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Finances Banques est fixe comme suit :

SYNTHESE DU PROGRAMME DE FORMATIONBT FINANCES BANQUES

Art. 3: Toutes dispositions anterieures contraires a celles du present arrêté sont abrogees.

Art. 4: Le directeur des Examens, Concours et Certifications, le directeur de la Formation Professionnelle et de l'Apprentissage et le directeur de la Pédagogie et des Programmes sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l'application du present arrêté qui prend effet à compter de sa date de signature et qui sera publié partout où besoin sera.

Lome, le 04 avril 2011

Le ministre de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle

El Hadj K. Brim Hamadou BOURAIMA-DIABАСТЕ

ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL: 1965 Η

Arrêté Nº 2011/020/METFP/CAB/SG/DPP du 04/04/11 Definissantle volume horaire du programmede Formationet fixant la facturedes epreuves de l'examen du Brevet de Technicien(BT) Filiere: Finances Banques

LE MINISTRE,

Vula Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi N° 2002-016 du 30 avril 2002 portant orientation de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle;

Vu le decret N° 97-218/PR du 22 octobre 1997 fixant les conditions d'inscription, le rbgime des études et les sanctions de la formation dans les établissements et centres d'enseignement technique et de formation professionnelle;

Vu le decret N° 2008-050 du 07 mai 2008, portant attributions des rninistres d'Etat et ministres ;

Vu le decret N° 2008-090/PR du 29 juillet 2008, portant organisation des departements ministériels;

Vu le dbcret N° 2010-036/PR du 28 mai 2010, portant composition du gouvernement, ensemble les textes qui l'ont modifié;

Vu l'arrêté N° 2005/007/METFP/SG/OBTS du 30 mars 2005 portant reglement général du Brevet de Technicien (BT)

Sur proposition du directeur de la Pedagogie et des Programmes.

Art. 2: La facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) dans I a filiere Finances banques se presente comme suit :

EPREUVES ECRITES PRATIQUES ET ORALES D'EXAMEN DE BREVET DE TECHNICIEN

FILIERE: Finances banques

Vu le décret N° 2008-050 du 07 mai 2008, portant attributions des ministres d'Etat et ministres;

Vu le decret Nº 2008-090/PR du 29 juillet 2008, portant organisation des departements ministériels;

Vu le décret N° 2010-036/PR du 28 mai 2010, portant composition du gouvernement, ensemble les textes qui l'ont modifie;

Vu l'arrêté N° 2005/007/METFP/SG/OBTS du 30 mars 2005 portant reglement general du Brevet de Technicien (BT);

Sur proposition du directeur de la Pédagogie et des Programmes.

ARRETE:

Article premier : Le volume horaire du programme d'etude, de la formation du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Commerce est fixé comme suit :

SYNTHESE DU PROGRAMME DE BT COMMERCE

Art. 3: Toutes dispositions anterieures contraires a celles du present arrêté sont abrogees.

Art. 4: Le directeurdes Examens, Conwurs et Certifications, le directeur de la Formation Professionnelle et de l'Apprentissage et le directeur de la Pedagogie et des Programmes sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté qui prendeffet a wmpter de sa date de signature et qui sera publié partout où besoin sera.

Lome, le 04 avril 2011

Le ministre de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle

El Hadj K. Brim Hamadou BOURAIMA-DIABACTE

Arrêté N° 2011/021/METFP/CAB/SG/DPP du 04/04/11 Définissant le volume horaire du programmede Formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Commerce

LE MINISTRE,

Vu la Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi N° 2002-016 du 30 avril 2002 portant orientation de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle;

Vu le décret N° 97-218/PR du 22 octobre 1997 fixant les conditions d'Inscription, le régime des Btudes et les sanctions de la formation dans les Btablissements et centres d'enseignement technique et de formation professionnelle;

Art. 2: La facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Commerce se présente comme suit :

EPREUVES ECRITES PRATIQUES ET ORALES D'EXAMEN DE BREVET DE TECHNICIEN

FILIERE: Commerce

Art. 3: Toutes dispositions anterieures contraires a celles du present arrêté sont abrogees.

Art. 4: Le directeur des Examens, Concours et Certifications, le directeur de la Formation Professionnelle et de l'Apprentissage et le directeur de la Pedagogie et des Programmes sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l'application du present arrêté qui prend effet a compter de sa date de signature et qui sera publié partout où besoin sera.

Lome, le 04 avril 2011

Le ministre de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle

El Hadj K. Brim Hamadou BOURAIMA-DIABACTE

Arrêté N° 2011/022/METFP/CAB/SG/DPP du 04/04/11 Définissantle volume horaire du programme de Formation et fixantla facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filiere: Fabrication Mecanique

LE MINISTRE,

Vu la Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi N° 2002-016 du 30 avril 2002 portant orientation de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle ;

Vu le décret N° 97-218/PR du 22 octobre 1997 fixant les conditions d'inscription, le régime des etudes et les sanctions de la formation dans les etablissements et centres d'enseignement technique et de formation professionnelle;

Vu le decret N° 2008-050 du 07 mai 2008, portant attributions des ministres d'Etat et ministres;

Vu le decret N° 2008-090/PR du 29 juillet 2008, portant crganisation des départements ministeriels;

Vu le decret N° 2010-036/PR du 28 mai 2010, portant composition du gouvernement, ensemble les textes qui i'ont modifie;

Vu l'arrêté N° 2005/007/METFP/SG/OBTS du 30 mars 2005 portant reglement general du Brevet de Technicien (BT)

Sur proposition du directeur de la Pedagogie et des Programmes. ARRETE:

Article premier : Le volume horaire du programme d'etude de la formation du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Fabrication Mecanique est fixe comme suit :

SYNTHESEDU PROGRAMMEDE BT FABRICATION MECANIQUE (FAMEC)

Art. 2 : La facture des épreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) dans la filière Fabrication Mecanique se presente comme suit :

EPREUVES ECRITES PRATIQUES ET ORALES D'EXAMEN DE BREVET DE TECHNICIEN

FILIERE: Fabrication Mecanique

Art. 3: Toutes dispositions anterieures contraires à celles du present arrêté sont abrogees.

Art. 4: Le directeur des Examens, Concours et Certifications, le directeur de la Formation Professionnelle et de l'Apprentissage et le directeur de la Pedagogie et des Programmes sont charges, chacun en ce qui le concerne, de l'application du present arrêté qui prend effet a compter de sa date de signature et qui sera publié partout où besoin sera.

Lome, le 04 avril 2011

Le ministre de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle

El Hadj K. Brim Hamadou BOURAIMA-DIABACTE

Arrêté N° 2011/023/METFP/CAB/SG/DPP du 04/04/11 Définissantle volume horaire du programmede Formation et fixant la facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière Climatisation et Froid Industriel

LE MINISTRE,

Vu la Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi N° 2002-018 ご 30 avril 2002 portant orientation de l'Enseignement Technique

la Formation Professionnelle;

Vu le decret N° 97-218/PR du 22 octobre 1997 fixant les conditions d'inscription, le regime des études et les sanctions de la formation dans les etablissements et centres d'enseignement technique et de formation professionnelle;

Vu le decret N° 2008-050 du 07 mai 2008, portant attributions des ministres d'Etat et ministres ;

Vu le decret N° 2008-090/PR du 29 juillet 2008, portant organisation des departements ministeriels;

Vu le decret N° 2010-0361PR du 28 mai 2010, portant composition du gouvernement, ensemble les textes qui l'ont modifié;

Vu l'arrêté N° 2005/007/METFP/SG/OBTS du 30 mars 2005 portant reglement general du Brevet de Technicien (BT)

Sur proposition du directeur de la Pedagogie et des Programmes. ARRETE:

Article premier : Le volume horaire du programme d'etude de la formation du Brevet de Technicien (BT) dans la filiere Climatisation et Froid Industriel est fixe comme suit :

SYNTHESE DU PROGRAMMED'ETUDE DE BT CLIMATISATION ET FROID INDUSTRIEL

EPREUVES ECRITES PRATIQUES ET ORALES D'EXAMEN DE BREVET DE TECHNICIEN

Nombre de modules : 25

Duree en heures: 3015

Valeur en unites :

201

ENSEIGNEMENT GENERAL

Art. 2: La facture des epreuves de l'examen du Brevet de Technicien. (BT) dans la filière Climatisation et Froid Industriel se présente comme suit :

Art. 3: Toutes dispositions anterieures contraires a celles du present arrêté sont abrogees.

Art. 4: Le directeur des Examens, Concours et Certifications, le directeur de la Formation Professionnelle et de l'Apprentissage et le directeur de la Pedagogie et des Programmes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du present arrêté qui prend effet a cornpter de sa date de signature et qui sera publié partout ou besoin sera.

Lome, le 04 avril 2011

Le ministre de l'Enseignement Technique et de la Formation Professionnelle

El Hadj K. Brim Harnadou BOURAIMA-DIABAСТЕ

Arrêté N°0029/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 09/05/2011 portantautorisation d'installation sur le territoire togolais de l'Organisation Etrangère dénommée a TOGO - KINDER ZUKUNFTSCHANCE e. V. »

LE MINISTRE DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE DE LA DECENTRALISATION ET DES COLLECTIVITES

LOCALES

Vu la Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi n° 40 - 484 du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association;

Vu le dbcret n° 92-130/PMT du 27 mai 1992 fixant les conditions de coopbration entre les Organisations Non - Gouvernementales (ONG) et le gouvernement;

Vu le dbcret n° 2008-050/PR du 7 mai 2008 relatif aux attributions des ministres d'Etat et ministres;

Vu le dbcret n° 2008-090/PR du 28 juillet 2008 portant organisation des departements ministeriels;

Vu le dbcret n° 2010-035/PR du 7 mai 2010 portant nomination du Premier ministre;

Vu le decret n° 2010-036//PR du 28 mai 2010 portant composition du gouvernementet l'ensemble des textes qui l'ont modifie;

Vu la demande d'installation, en date du 7 octobre 2009 introduite par Monsieur KOLOU ADELOU Atoh Essodong, reprbsentant au Togo de ladite Organisation;

ARRETE:

Article premier: Il est accorde à l'Organisation etrangere dénommée: «TOGO-KINDER ZUKUNFTSCHANCE.e. V. » dont le siège social est fix6 en Allemagne, l'autorisation de s'installer sur le territoire togolais.

Art. 2: Conformément aux but et objectii de l'Organisation, un accord-programme arrêté par le ministere aupres du président de la République chargé de la Planification, du Developpement et de l'Aménagement du Territoire complétera les presentes dispositions.

Art. 3: Le présent arrêté qui prend effet a compter de la date de signature sera publié au Journal officiel de la Republique togolaise.

Fait à Lomé, le 09 mai 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole

du gowernement PascalA. BODJONA

Arrêté N" 0030/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA

du 09/05/2011 portant autorisation d'installation sur le territoire togolais de l'Organisation étrangère dénommée a ASSOCIATIONREVELOISE DES AMIS

DU TOGO » (A. RA▪ TOGO)

LE MINISTRE DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE DE LA DECENTRALISATION ET DES COLLECTIVITES

LOCALES

Vu la Constitution du 14 octobre 1992;

Vu la loi n° 40-484 du 1er juillet 1901 retative au contrat d'association; Vu le dbcret n° 92-130/PMT du. 27 mai 1992 fixant les conditions de cooperation entre les Organisations Non Gouvernementales (ONG) et le gouvernement;

Vu le dbcret n° 2008-050/PR du 7 mai 2008 relatif aux attributionsdes ministres d'Etat et ministres ;

Vu le decret n° 2008-090/PR du 28 juillet 2008 portant organisation des departements ministériels;

Vu le dbcret n° 2010-035/PR du 7 mai 2010 portant nomination du Premier ministre;

Vu le decret n° 2010-036//PR du 28 mai 2010 portant composition du gouvernement et l'ensemble des textes qui l'ont modifie;

Vu la demande d'installation, en date du 3 décembre 2010 introduite par monsieur GAVON Komi Christophe Jacques, reprbsentant, au Togo de ladite Organisation;

ARRETE:

Article premier : Il est accorde a l'Organisation étrangère dénommée: «ASSOCIATIONREVELOISE DES AMIS DU TOGO » (A. RA. - TOGO) dont le siege social est fixe a REVEL en France, l'autorisation de s'installer sur le territoire togolais.

Art. 2: Conformément aux but et objectii de l'Organisation, un accord-programme arrêté par le ministere aupres du president de la République charge de la Planification, du Developpement et de l'Aménagement du Territoire completera les presentes dispositions.

Art. 3: Le présent arrêté qui prend effet a compter de la date de signature sera publié au Journal officiel de la République togolaise.

Fait à Lome, le 09 mai 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Decentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole

du gouvemement Pascal A. BODJONA

Imp. Editogo Dépôt legal nº 14 bis