Journal officiel du Togo

JOURNAL OFFICIEL 10E ANNEE N° 9 ter du 01/03/2012

Publié le 1 mars 2012 · 8 pagesTranscription indépendante

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SUPPLEMENT DU JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE N° 9 ter du 1 er mars 2012

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Pour tout renseignement complémenVB : Le paiement a l'avance est la se: ire, s'adresser à l'EDITOGO Tél. : (22. B.P : 891 - LOMEle garantie pour être bien servi. ) 22 21 37 18/22 21 61 07/08 Fax : (228) 22 22 14 89

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CABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE - TEL. : 22 21 27 01 - LOME

SOMMAIRE

PARTIE NON OFFICIELLE

AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES

Récépissés de déclarations d'assoclations Avis de pertes de titres fonciers

1 10

PARTIE NON OFFICIELLE

AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES

RECEPISSES DE DECLARATIONS D'ASSOCIATIONS

AVIS DE PERTES DE TITRES FONCIERS

N° 00921 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 25/01/2012

Titre: RA - WAKINA

Siège: Kara ( PI Kozah) - Togo But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie des populations en général et des femmes en particulier.

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Lomé, le 25 janvier 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01061 MATDCL-SG- DLPAP-DOCA du 02/02/2012

Titre: ASSOCIATION DES VOLONTAIRES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DU CANTON DE DATCHA (A. V. P. E.)

Siège: Datcha ( PI Ogou ) -Togo

But: L'association a pour but de contribuer à la protection de l'environnement pour un développement durable du canton de Datcha et de ses environs.

Lomé, le 02 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

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N° 01 051 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 02/02/2012

Titre: ASSOCIATION TOGOLAISE POUR LA VALORISATION DE LA GEOMANCIE (A. TO. VA. GEO. )

Siège: Vogan ( PI Vo ) - Togo

But: L'association a pour but de contribuer au bien-être des populations par la valorisation de la géomancie pour un développement durable.

Lomé; le 02 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0110 1 MATDCL-SG-DDC- DC du 07/02/2012

Titre: CUORI GRANDI ( CUORI GRANDI-TOGO)

Siège: Amakpapé ( P Haho ) • Togo

But: L'association a pour but de contribuer à l'épanouissement spirituel et au développement de la population en l'occurrence ceux des enfants, des orphelins et des jeunes.

Lomé, le 07 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

W 01361 MATDCL·SG·DLPAP-DOCA du 14/02/2012

Titre: RESEAU DES ENTREPRISES PRIVEES (RES. E. P.)

Siège: Sotouboua ( P/Sotouboua ) • Togo

But: L'association a pour but de promouvoir le secteur privé pour un meilleur développement économique du Togo en général et de la Région Centrale en particulier.

Lomé, le 14 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

W 01331 MATDCL·SG·DLPAP-DOCA du 14/02/2012

Titre: JEUNESSE POSITIVE ( J+ )

Siège: Lomé· Togo

But: L'association a pour but de promouvoir le développement social, économique et culturel des jeunes togolais pour leur plein épanouissement.

Lomé, le 14 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01451 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 16/02/2012

Titre: GROUPE ORGANISE ET D'ETUDES DE LANCEMENT D'ACTIVITES POUR UNE NOUVELLE DYNAMIQUE SOCIALE ( G. O. E. LA. N. D. S. )

Siège: Lomé- Togo

But: L'association a pour but d'ŒUvrer à la promotion de la formation professionnelle et technique.

Lomé, le 16 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

W 01501 MATDCL-SG-DDC-DC du 17/02/2012

Titre: ASSOCIATION POUR L'ORIENTATION ET L'APPEL A L'ISLAM AU TOGO ( A. O. A. 1. T. )

Siège: Lomé - Togo

But: L'association a pour but d'apporter la lumière de l'Islam à la population islarnlque du Togo.

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Voir la page 3 du PDF

Lomé, le17 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01491 MATDCL-SG-DDC-DC du 17/02/2012

Titre: FRATERNITE OGBONI ABORIGINE DU TOGO ( F. O. A. T. )

Siège: Lomé- Togo

But: L'association a pour but d'œuvrer à l'accomplissement de la volonté de Dieu, c'est-à-dire, l'amour en vue de l'éducation spirituelle de l'homme,

Lomé, le 17 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01521 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 21/02/2012

Titre: HARVESTERS CREW ( H. C. )

Siège: Kpalimé ( PI Kloto )- Togo

But: L'association a pour but de contribuer, aux plans national et international, au mieux-être des populations à la base pour un développement humain durable.

Lomé, le 21 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01581 MATDCL-SG-DLPAP-DOCAdu 22102/2012

Titre: PROTALENTIS Siège: Lomé - Togo ' But: L'association a pour but de contribuer à l'épanouissement socio-économique et culturel des populations défavorisées dans un contexte de développement humain durable et participatif.

Lomé, le 22 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0157 MATDCL-SG-DLpAP-DOCA du 02/02/2012

Titre: ASSOCIATION DES PELERINS DE LA PAIX (A. 2P. )

Siège: Kpalimé ( PI Kloto )- Togo

But: L'association a pour but de promouvoir une prise de conscience au sein des populations togolaises en particulier et celles du monde entier en général pour un développement humain durable.

Lomé, le 22 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01541 MATDCL-SG-DLPAP-DOCAdu 22/02/2012

Titre: UNION DES RESSORTISSANTS D' ANYRON KOPE A LOME ( U. R. A. L. )

Siège: Lomé- TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer au bien-être de ses membres.

Lomé, le 22 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement.

Pascal A. BODJONA

N° 0155/MATDCL-SG-DLPAP-DOCAdu 22/02/2012

Titre: RESEAU DES CENTRES DE FRANCAIS LANGUE ETRANGERE D'AFRIQUE (RE. C. F. L. E.A.)

Siège: Lomé- Togo

But: L'association a pour but de promouvoir l'enseignement du français et de diffuser les cultures française et francophone .

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IC'mars 2012

Lomé, le 22 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

W 0159/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 23/02/2012

Titre: UNIVERS DES JEUNES POUR LES DROITS DE L'HOMME ( U. J. D. H. )

Siège: Kara ( P/ Kozah ) • Togo

But: L'association a pour but de contribuer à l'épanouissement de l'être humain par la promotion des Droits de l'Homme.

Lomé, le 23 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

W 0165/ MATDCL·SG-DLPAP-DOCAdu 23/02/2012

Titre: ASSOCIATION KADODO - TOGO

Siège: Lomé· Togo

But: L'association a pour but de contribuer au bien-être des couches sociales les plus défavorisées de la population togolaise.

Lomé, le 23 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

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N° 0169/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 23/ 02/ 2012

1

Titre: INITIATIVE DE DEVELOPPEMtSNT ET D'ECHANGE ( 1. DE. E. )

Siège: Awatamé ( P/ Golfe) - Togo

But: L'association a pour but de promouvoir l'échange culturel.

Lomé, le 23 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

W 0160/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 23/02/2012

Titre: LA BONNE SEMENCE DU PEUPLE

Siège: Lomé· Togo

But: L'association a pour but de contribuer à la réconciliation et à la paix sociale entre tous les Togolais.

Lomé, le 23 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

W 0166/ MATDCL-SG·DLPAP-DOCA du 23/02/2012

Titre: RECHERCHE ET ACTION POUR UN

DEVELOPPEMENT DURABLE

(R. A. D. D. )

Siège: Lomé - Togo

But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions socio-économiques des populations.

Lomé, le 23 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0162/ MATDCL-SG·DLPAP-DOCAdu 23/02/2012

Titre: ASSOCIATION DES VOLONTAIRES POUR L'EDUCATION, LE DEVELOPPEMENT ET L'ECHANGE CULTUREL (A. V. E. D. E. C. )

Voir la page 5 du PDF

Siège: Adidogomé ( PIGoife ) • Togo

But: L'association a pour but de promouvoir le développement humain durable des populations par l'éducation et l'échange culturel.

Lomé, le 23 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. B~DJONA

N° 01681 MATDCL·SG·DLPAP·DOCA du 23102/2012

Titre: AMICALE DES ANCIENS ELEVES DES LYCEES BONNECARRERE ET DE TOKOIN ( A. L. B. T. )

Siège: Lomé - Togo

But: L'association a pour but de développer les liens d'amitié et de solidarité entre ses membres.

Lomé, le 23 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01611MATDCL·SG·DLPAP·DOCA du 23102/2012

Titre: JEUNESSE UNIE POUR LE DEVELOPPEMENT (JE. U. DEV.)

Siège: Lomé· Togo

But: L'association a pour but d'œuvrer à l'épanouissement socio-économique et culturel des populations pour un développement humain durable et participatif.

Lomé, le 23 février 2012

Le ministre de "Administration territoriale, de la

Décentralisation et des Collectivités locales,

Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01641 MATDCL·SG·DLPAP-DOCAdu 23/02/2012

Titre: UNION DES SYNDICATS DE L'EDUCATION DU TOGO (U. S. E. T. )

Siège: Agoè-Nyivé ( PI Golfe) - Togo

But: Le syndicat a pour but de promouvoir les syndicats membres en vue de la défense des intérêts des enseignants.

Lomé, le 23 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01671 MATDCL-SG·DLPAp·DOCAdu 23/02/2012

Titre: CONVERGENCE POUR LA RELANCE ECONOMIQUE, SOCIALE ET HUMANITAIRE ( C. R. E. S H. )

Siège: Tabligbo ( PI Yoto ) • Togo

But: L'association a pour but d'œuvrer au bien-être des populations.

Lomé, le 23 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01741 MATDCL-SG·DLPAp·DOCA du 24/02/2012

Titre : JURISTES POUR LA PROMOTION DU DROIT ET DE LA DEMOCRATIE ( J. P. 20. )

Siège: Lomé • Togo

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Voir la page 6 du PDF

But: L'association a pour but de contribuer à l'instauration de l'Etat de droit.

Lomé, le 24 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01731 MATDCL·SG·DLPAP-DOCA du 24/02/2012

Titre: KAïROS

Siège: Adidogomé ( PI Golfe) - Togo

But: L'association a pour but de promouvoirl'épanouissement des populations vulnérables.

Lomé, le 24 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01721 MATDCL·SG·DLPAP-DOCA du 24102/2012

Titre: SOLIDARITE ENFANCE ET VIE (S. E. VIE. )

Siège: Tsévié ( PI Zio ) • Togo

But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie des orphelins et enfants de rue.

Lomé, le 24 février 2012

Le ministre de l'Administration terrltoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

W 01771 MATDCL·SG·DLPAP·DOCA du 24102/2012

Titre: APPUI AUX FEMMES ET AUX ENFANTS (A. F. E.)

Siège: Tandjouaré ( PI Tandjouaré ) - Togo

But: L'association a pour but d'œrvrer pour le bien-être des femmes et des enfants dans une approche de développement humain durable et participatif.

Lomé, le 24 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01791 MATDCL·SG·DLPAP·DOCA du 27102/2012

Titre: UNION DES RESSORTISSANTS DE MASSEDA A LOME - TOVI-HABOBO ( U. R. M. A. L. • TOVI-HABOBO )

Siège: Lomé· Togo

But: L'association a pour but de promouvoir l'entraide, de renforcer et de redynamiser les liens fraternels entre ses membres.

Lomé, le 27 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01801 MATDCL·SG·DLPAP.DOCA du 271 02/2012

Titre: ORGANISATION CHREllENNE POUR LE DEVELOPPEMENT DU MILLENAIRE (O. C. D. M. )

Siège :Tabligbo (PI Yoto) • Togo

But: L'association a pour but de contribuer au bien-être socio-économique et culturel des communautés de base.

Lomé, le 27 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

Voir la page 7 du PDF

1

N° 01781 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 27102/2012

Titre: ASSOCIATION SPORTIVE EBENEZER-TOGO (A. S. E.)

Siège: Avépozo ( PI Golfe) - Togo

But: L'association a pour but de promouvoir le football au Togo.

Lomé, le 27 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01821 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 27/02/2012

Titre: ESPOIR ENFANT DESHERITE (2E. D.)

Siège: Tsévié ( P/Zio ) - Togo

But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie des enfants déshérités pour le développement humain durable.

Lomé, le 27 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01831 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 28/02/2012

Titre: SOURIRE POUR LES ENFANTS (SO. P. EN.)

Siège: Sokodé ( P/Tchaoudjo ) - Togo

But: L'association a pour but de contribuer à la promotion de la santé des enfants.

Lomé, le 28 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01851 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 28/02/2012

Titre : ASSOCIATION D'UNION POUR L'EDUCATION ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES JEUNES DU TOGO ( A. U. E. F. P. J. - TOGO)

Siège: Tsévié (P/Zio) - Togo

But: L'association a pour but de promouvoir la formation professionnelle des jeunes.

Lomé, le 28 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01871 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 28/02/2012

Titre: JEUNESSE DYNAMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT A LA BASE (J. D. D. B.)

Siège: Lomé - Togo

But: L'association a pour but d'améliorer les conditions de vie des populations.

Lomé, le 28 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 01861 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 28/02/2012

Titre: AMICALE DES RESSORTISSANTS DU CANTON DE TENEGA A LOME ( A. R. CA. TE. L.)

Siège: Lomé - Togo

But:

L'association a pour but de promouvoir l'épanouissement des fils et filles du canton de Ténéga à Lomé.

Lomé, le 28 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

Voir la page 8 du PDF

1 cr mars 2012

N° 0188/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCAdu 29/02/2012

Titre: RESEAU TOGOLAIS POUR LA PROMOTION DE LA PHYTOTHERAPIE . (R. T. 2P. )

Siège: Lomé - Togo

But: L'associationa pour but de promouvoir la phytothérapie par la production des remèdes à base de plantes sur des concepts scientifiques rassurant les consommateurs.

Lomé, le 29 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0192/ MATDCL-SG·DDC-DC du 29/ 02/2012

Titre: MISSION INDEPENDANTE DE L'EVANGILE ( INDEPENDANTE GOSPEL MISSION)

Siège: Lomé - Togo

But: La Mission Indépendante de l'Evangile a pour but d'assurer et de promouvoir l'évangélisation des peuples et l'implantation des Eglises locales.

Lomé, le 29 février 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-paroledu gouvernement Pascal A. BODJONA

ATTESTATION DE RECONNAISSANCE DE LA QUALITE D'ONG DE DEVELOPPEMENT

N° 458/ MCDAT /2008 Le ministre de la Coopération, de Développement et de l'Aménagement du territoire Vu la demande de Monsieur le président de l'association « Partenariat et Développement» en date du 20 mai 2007

1

Vu le but, les objectifs et le programme d'activité de l'association dénommée « Partenariat et Développement» en abrégé PA. DEV. dont le récépissé de déclaration délivré par le ministre de l'Administration territoriale, sous le N° 0556/MISD-SG-DAPSC-DSC du 07 mai 2002 et conformément aux dispositions du Décret N° 92-130 /PMRT du 27 mai 1992;

ATTESTE

Que l'association « Partenariat et Développement» (pA. DEV.)

est une Organisation Non Gouvernementale ( 0 N G ) de

développement.

Cette ATTESTATION est délivrée pour servir et valoir ce que

de droit.

Lomé, le 06 mai 2008

Le ministre de la Coopération, du Développement et de

l'Aménagement du Territoire

Gilbert B. BAWARA

AVIS DE PERTES DE TITRES FONCIERS.

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre

foncier n° 9773 RT, inséré au livre foncier de la République

ra 34, appartenant à M. GOD,IE

togolaise,Vol. L

Abdoulmadjid , commerçant, demeurant à New Jersey (USA).

Pour première insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 13982 RT ,Vol. LXXI - F O 31 appartenant à M.ABOTSI Kuma Imeza, secrétaire d'administration au service des impôts, demeurant à Lomé-Tokoin Abovey.

Pour première insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre

foncier n° 29924 RT, Vol. 151 - F O 32, inséré au livre foncier

de la République togolaise, appartenant à M. KETOGLO

Mensah, demeurant et domicilié à Lomé.

Pour première insertion

Imprimerie: EDITOGO Dépôt légal n° 9 ter

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