Journal officiel du Togo

JOURNAL OFFICIEL 60E ANNEE N° 43 BIS du 2012-09-16

Publié le 16 septembre 2012 · 3 pagesTranscription indépendante

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SUPPLEMENT AU JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE N°43bis DU 16 SEPTEMBRE 2012

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TARIF
ACHAT e ]jà12 pages... 200F e 16à28 pagèes ……..... 600 F e 32 à 44 pages .….....…. 1000F e 48 à 60 pages ……...... 1500F e Plus de 60 pages ….….. 2 000FABONNEMENT ANNUEL e TOGO... 20 000 F e AFRIQUE... 28 000 F e HORS AFRIQUE …….. 40 000 FANNONCES e Récépissé de déclaration d'associations …. 10 000 F ® Avis de perte de titre foncier (1° et 2° insertions) ….….................…...........…… 10 000F e Avis d’immatriculation 10 O00F e Certification du JO .…...................... SOO0F
NB. : ; Pour tout renseignement complémentaire paiement à l'avance est la seule gai s'adresser à l'EDITOGO Tél. : (228) 22 21 3antie pour être bien servi. 18/22 21 61 07/08 Fax (228) 22 22 14 89- BP": 891 - LOME

CABINET DU PRESIDENT))E LA REPUBLIQUE - TEL. : 2221 27 01 - LOME

SOMMAIRE

PARTIE NON OFFIC~ELLE

AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES . . .

Récépissés de déclarations d'associations

,

Avis et pertes de titres fonciers

,

3

Le service du journal officiel décline toute responsabilité quant à 18 teneur des actes publiés sous cette rubrique.

PARTIE NON OFFICIELLE

AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES

RECEPISSES DE DECLARATIONS

D'ASSOCIATIONS

AVIS DE PERTES DE TITRES fONCIERS

({ECEPISSES DE DECLARATIONS D'ASSOCiATIONS

N<J 07901 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 31/07/2012

Titre : MOUVEMENT DE SENSIBILISATION ET DE

RECONCILIATION POUR LA PAIX

(M. S. R. P.)

Siège: Tchamba (PI Tchamba) - Togo

But : L'association a pour but de soutenir la réconciliation

entre les fils du pays.

Lomé, le 31 juillet 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la

Décentralisation et des Collectivités locales

Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

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16 septembre 2012

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUaLIQUE TOGOLAISE

N° 0781/ MATDCL-SG-DDC~DC du 31/07/2012

Titre : CHAPELLE INTERNATIONALE LA VOIE DES VAINQUEURS EN DIEU

Siège: Lomé - Togo

But: L'église a pour but de propager la bonne nouvelle, d'amener les âmes à la repentance en vue de leur salut.

Lomé, le 31 juillet 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 0783/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 31/07/2012

Titre: INTERNATIONAL VOLONTAIRE EN ACTION

(1. V. A.)

Siège: Tsévié (P/Zio) - Togo

But: L'association a pour but de promouvoir le dialogue et l'action concertée entre volontaires de toutes cultures en vue de l'atteinte des objectifs du millénaire pour le développement

Lomé, le 31 juillet 2012

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

ATTESTATION DE RECONNAISSANCE DE LA QUALITE D'ONG DE DEVELOPPEMENT

N° 654/PRlMPDAT/2012 du 29 août 2012

Le ministre auprès du président de la République, chargé de la Planification, du Développement et de l'Aménagement du Territoire .

Vu la demande de MONSIEUR LE SECRETAIRE GENERAL DE L'ASSOCIATION'« INITIATIVE TOGOLAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE» en date 'du 26 juin 2012.

Vu le but, les objectifs et le programme d'activités de l'Association dénommée «INITIATIVE TOGOLAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE », en abrégé: (I.T.D.D.) dont le récépissé de déclaration délivré par le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités localès, sous le N° 0330/ MATDCL-SG-DLPAP DOCA du 25 MAI 2010 et conformément aux dispositions du décret N° 92-130/PMRTdu 27 mai 1992.

ATrESTE

Que l'association « INITIATIVE TOGOLAISE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE « (I.T.D.D.) est une Organisation Non Gouvernementale (ONG) de développement.

Cette attestation est délivrée pour servir et valoir ce que de droit.

Lomé, le 29 août 2012

Le ministre auprès du président de la République chargé de la Planification, du Développement et de l'Aménagement du Territoire

Mawussi Djossou SEMODJI

N° 0900/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 10/09/2012

Titre: LA FONDATION DU DEVELOPPEMENT DURABLE DU TOGO (F. D. D.)

Siège: Lomé - Togo

But: L'association a pour but d'œuvrer à la promotion et au développement des Togolais et Togolaises, de leur environnement sur le territoire national", dans tous les secteurs de l'a vie économique et sociale.

Lomé, le 10· septembre 2012

Le ministre de l'Admlnlstration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

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16 septembre 2012

N° 09311 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 19/09/2012

Titre : HOPITAL D'ENFANTS SAINT JOSEPH (H. E. S. J.)

Siège: Bagou (PI Tandjoaré) - Togo

But: L'association a pour but de contribuer à la garantie du droit à la santé de la mère et de l'enfant.

Lomé, le 19 septembre 2012

Le ministre de l'Admiaistration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

AVIS DE PERTES DU TITRES FONCIERS

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 20251 insérée au livre foncier de la République togolaise Vol. C Il F O 110 appartenant à Mme VIAS Adjélé,

née da SILVEIRA.

Pour deuxième insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 15027 RT, Vol. LXXVI F O 77 appartenant à M. AZONSOU Yaovi Rock demeurant à Lomé

Pour deuxième insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 58 insérée au livre foncier du cercle d'Anécho Volume 1 F O 58 appartenant à Mme Dédé Gamelé CREPPY, épouse SIVOMEY, demeurant à Lomé.

Pour deuxième insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 4624, volume XXLV, folio 101 inséré au livre foncier de la République togolaise appartenant à feu Emmanuel ALLI, employé de commerce à la Cie FAO ayant demeuré à Lomé.

Pour deuxième insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre

foncier n° 24365 inséré au livre foncier de la République

togolaise appartenant à M. AHOUISSOU Henri demeurant

à Lomé.

Pour deuxième insertion

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Imp, Editogo . bi Dépôt légal n? 43 •

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