JO 2013-21bis suppl
Le PDF officiel reste le document de référence. La transcription ci-dessous aide à la lecture et à la recherche. La mise en page en colonnes et certains caractères peuvent être imparfaits.
Dans ce numéro
- SOMMAIRE
- PARTIE NON OFFICIELLE
- PARTIE NON OFFICIELLE
- Titre: AMICALE DES RESTAURATEURS (Ami. Res. )
- Titre: ASSOCIATION DE SOUTIEN AUX VEUVES SANS RESSOURCES ( A. S. V. S. R )
- Titre: INSTITUT D'ETUDES ET DE RENFORCEMENT DES CAPACITES DANS LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE
- Titre: TOVI-NOVI
- Titre: GROUPEMENT IROKO .;<
- Titre: ASSOCIATION DES PERSONNES HANDICAPEES MOTRICES, VISUELLES ET SENSORIELLES (A.P.H.MO.VI.S.)
- Titre: PROTECTION ABEILLE, MIEL ET ENVIRONNEMENT-TOGO ( P.A.M.E. -TOGO)
- Titre: INITIATIVE ENVIRONNEMENTALE ET SANITAIRE
- Titre: MONDE SOLIDAIRE ( M. S. )
- Titre: ASSOCIATION DES JEUNES DE KPANDJOUYI-DOUMPOU ( A. J. K. )
- Titre: FORCE POPULAIRE POUR LE DEVELOPPEMENT ( F. P. D.)
- Titre: LA REEVALUATION PAR LA CO-ECOUTE ( R. C. )
- Titre: ACTION POSITIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DU TOGO ( A. P. D. - TOGO)
- Titre: FEMME EN ACTION POUR LA DEMOCRATIE ET LE DE'1ELOPPEMENT INTEGRAL ( F. A. D. D. 1. )
- Titre: UNIR L'AFRIQUE ( UN. AF. )
- Titre: ASSOCIATION POUR LA CITOYENNETE TOGOLAISE (A. C. T. )
- Titre: BUREAU D'EDUCATION SOCIALE ET D'ASSISTANCE HUMANITAIRE (B. E. S. A. H.)
- Titre: COOPERATIVE AKIDJETAN
- Titre: ASSOCIATION LUMIERE, ESPOIR ET VIE
- Titre: RESEAU DES CHAMPIONS EN PLAIDOYER POUR LE FINANCEMENT ADEQUAT DE LA SANTE AU TOGO (R. C. P. F. A. S. - TOGO)
- Titre: OUVRIERS DU MONDE
- Titre: ASSOCIATION OUEST-AFRICAINE POLIR LA PROMOTION DES PME/PMI DE LA CEDEAO (WEST AFRICAN ~SSOCIATION FOR SMALL SCALES INDUSTRIALISTS AND ENTREPRENEURS OF ECOWAS) ( A. O. A. P. M. 1. E.- CEDEAOIW.A.A.S.S.I.E. ECOWAS)
- Titre: ASSOCIATION POUR LA SOLIDARITE ET LE DEVELOPPEMENT A LA BASE (A. S. D. B. )
- Titre: LES VIRTUOSES DE LA GLISSE
- Titre: ASSOCIATION TOGO ENGINEERING (A. T. EN. )
- Titre: ORPHELINAT DES SAINTS INNOCENTS DE KANDE
- Titre: -LIVING VALUES EDUCATION - TOGO ( L. V. E. -TOGO)
Transcription
Passer la transcription et consulter la source
Voir la page 1 du PDFSUPPLEMENT DU JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE N° 21bis du 16 Juillet 2013
L’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| TARI | el | |
|---|---|---|
| ACHAT e là 12 pages... 200F e 16 à 28 pages ….…........ 600F e 32 à 44 pages …..…....... ]000F e 48 à 60 pages ……...... 1500F e Plus de 60 pages 2 000F | ABONNEMENT ANNUEL © TOGO. 20 000 F © AFRIQUE... 28 000 F e HORS AFRIQUE ……… 40 000 F | ANNONCES e Récépissés de déclarations d'associations … 10 000 F e Avis de perte de titre foncier (1° et 2° INSEITIONS) serre... 10 000 F e Avis d’immatriculation ……................. 10 O0O0F e Certification du JO .….................. SO0F |
| NB. :1 Pour tout renseignement complémentaire | > paiement à l'avance est la seule gar s'adresser à l'EDITOGO Tél. : (228) 22 21 37, | intie pour être bien servi. $ / 22 21 61 07/08 Fax : (228) 22 22 14 89- B.P : 891 - LOME |
CABINET . DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE - TEL: 22 21 27 01 - LOME
SOMMAIRE
PARTIE NON OFFICIELLE
AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES
RECEPISSES DE DECLARATIONS D'ASSOCIATIONS
AVIS DE PERTES DE TITRES FONCIERS
BILAN ET COMPTES COMBINES DE RESULTATS DE FUCEC AU 31 DECEMBRE 2012
Récépissés de déclarations d'associations
Avis de pertes de titres fonciers
7
Bilan et comptes combinés de résultats de FUCEC TOGO au 31 décembre 2012 8
Le service du journal officiel décline toute responsabilité quant à la teneur dés actes publiés sous cette rubrique.
PARTIE NON OFFICIELLE
AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES
RECEPISSES DE DECLARATIONS D'ASSOCIATIONS
AVIS DE PERTES DE TITRES FONCIERS
BILAN ET COMPTES COMBINES DE RESULTATS DE FUCEC AU 31 DECEMBRE 2012
RECEPISSES DE DECLARATIONS D'ASSOCIATIONS
W 0019/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 03/01/2013
Titre: AMICALE DES RESTAURATEURS (Ami. Res. )
Siège: Lomé-TOGO
But: L'association a pour but de contribuer à
Voir la page 2 du PDFl'amélioration des conditions de, vie socio-économique et de travail de ses membres. '
Lomé, le 03 janvier 2013
Le ministre de l'Administration territoriale,
de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N°0283/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 19/0212013
Titre: ASSOCIATION DE SOUTIEN AUX VEUVES SANS RESSOURCES ( A. S. V. S. R )
Siège: Lomé (quartier Tokoin-Séminaire) - TOGO
But: L'Association a pour but de contribuer au bien-être des veuves sans ressources.
Lomé, le 19 février 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N° 0694/MATDCL·SG·DLPAp·DOCA· du 24/04/2013
Titre: INSTITUT D'ETUDES ET DE RENFORCEMENT DES CAPACITES DANS LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE
Siège: Agoè-Anome (P/Golfe) ·TOGO
But: L'association a pour but d'œuvrer à l'amélioration des conditions de vie socio-économique des populations à la base par la lutte contre la pauvreté
Lomé, le 24 avril 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N° 0810/MATDCL·SG-DLPAP-DOCAdu 05/06/2013
Titre: TOVI-NOVI
Siège: Lomé (quartier Tokoin-Wuiti) - TOGO
But: L'associationa pour but de regrouper toutes les femmes en vue de promouvoir leur épanouissement socio économique et culturel.
Lomé, le 05 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et dés Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N° 08141MATDCL·SG-DLPAP-DOCA du 05106/2013
Titre: GROUPEMENT IROKO .;<
Siège: Tsévié (P/Zio) - TOGO
But: Le groupement a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie socio-économique de ses membres.
Lomé, le 05 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
W 0823/MATDCL-SG-DLPAP-DOCAdu 11/06/2013
Titre: ASSOCIATION DES PERSONNES HANDICAPEES MOTRICES, VISUELLES ET SENSORIELLES (A.P.H.MO.VI.S.)
Siège: Vogan (PI Vol - TOGO
But: L'association a pour but de prendre en charge les personnes handicapées motrices, visuelles et sensorielles en vue de leur épanouissement intégral.
Lomé, le 11 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
Voir la page 3 du PDFJOU~~AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
N° 0844/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 17/06/2013
Titre: PROTECTION ABEILLE, MIEL ET ENVIRONNEMENT-TOGO ( P.A.M.E. -TOGO)
Siège: Sotouboua (P/Sotouboua) - TOGO
But: L'association a pour but de contribuer au mieux être des populations à travers la protection de l'environnement et des abeilles.
Lomé, le 17 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N° 0857/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 19/06/2013
Titre: INITIATIVE ENVIRONNEMENTALE ET SANITAIRE
( 1. E. S. )
Siège: Sokodé (P/Tchaoudjo) ·TOGO
But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions sanitaires et environnementales des populations à la base.
Lomé, le 19 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N° 0859/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 19/06/2013
Titre: MONDE SOLIDAIRE ( M. S. )
Siège: Adidogomé ( P/Golfe ) - TOGO
But: L'association a pour but de contribuer à l'épanouissement socio-économique des populations à la base dans l'optique d'un développement humain durable et participatif.
Lomé, le 19 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N° 0865/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 19/06/2013
Titre: ASSOCIATION DES JEUNES DE KPANDJOUYI-DOUMPOU ( A. J. K. )
Siège: Anomé ( P/Golfe) - TOGO
But: L'association a pour but de contribuer à l'épanouissement de ses membres.
Lomé, le 19 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N° 0869/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 19/06/2013
Titre: FORCE POPULAIRE POUR LE DEVELOPPEMENT ( F. P. D.)
Siège: Agoè-Nyivé (P/Golfe) - TOGO
But: L'association a pour but de promouvoir une prise de conscience au sein des populations togolaises pour un développement humain durable.
Lomé, le 19 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale. de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N° 0875/MATDCL-SG-DLPAP-DOCAdu 20/06/2013
Titre: LA REEVALUATION PAR LA CO-ECOUTE ( R. C. )
Siège: Lomé (quartier Attiégou) - TOGO
But: L'association a pour but d'œuvrer à l'amélioration de l'équilibre moral, psychologique et physique des populations en situation de stress.
Lomé, le 20 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
Voir la page 4 du PDFJOUR'\AL OFFICIEL DE LA REPL"BLIQUE TOGOLAISE
N° 0877/MATDCL-SG-DLPAP-DOCAdu 20106/2013
Titre: ACTION POSITIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DU TOGO ( A. P. D. - TOGO)
Siège: Lomé (quartier Djidjolé) - TOGO
But: L'association a pour but de contribuer au développement socio-culturel et économique des populations togolaises.
Lomé, le 20 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N° 0884/MATDCL -SG-DLPAP-DOCA du 20106/2013
Titre: FEMME EN ACTION POUR LA DEMOCRATIE ET LE DE'1ELOPPEMENT INTEGRAL ( F. A. D. D. 1. )
Siège: Lomé (quartier Tokoin-Solidarité) - TOGO
But: L'association a pour but de promouvoir la démocratie, les droits de l'homme et le développement intégral.
Lomé, le 20 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
)
W 0885/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 20/06/2013
Titre: UNIR L'AFRIQUE ( UN. AF. )
Siège: Adidogomé (P/Golfe) -TOGO
But: L'association a pour but de promouvoirle développement humain durable des milieux ruraux.
Lomé, le 20 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N°0891/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 20/0612013
Titre: ASSOCIATION POUR LA CITOYENNETE TOGOLAISE (A. C. T. )
Siège: Kara (PI Kozah) -TOGO
But: L'association a pour but de d'œuvrer pour la promotion d'une citoyenneté plus active.
Lomé, le 20 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
W 0892/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 20/06/2013
Titre: BUREAU D'EDUCATION SOCIALE ET D'ASSISTANCE HUMANITAIRE (B. E. S. A. H.)
Siège: Adidogomé (PI Golfe) -TOGO
But: L'association a pour but d'œuvrer pour le bien-être des populations pour un développement durable.
Lomé, le 20 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N° 0894/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 24/06/2013
Titre: COOPERATIVE AKIDJETAN
Siège: Kaboli (P/Tchamba)- TOGO
But: La coopérative a pour but d'œuvrer à l'amélioration des conditions de vie socio-économique et culturelle de ses membres.
Lomé, le 24 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
Voir la page 5 du PDF--'
JOUR:.~AL OFFICIEL DE LA REPl;BLIQUE TOGOLAISE
N° 0895/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 24/06/2013
Titre: ASSOCIATION LUMIERE, ESPOIR ET VIE
Siège: Adidoadin (PI Golfe) -TOGO
But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration
des conditions de vie des couches sociales les plus vulnérables.
Lomé, le 24 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N° 0911/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 26/06/2013
Titre: RESEAU DES CHAMPIONS EN PLAIDOYER POUR LE FINANCEMENT ADEQUAT DE LA SANTE AU TOGO (R. C. P. F. A. S. - TOGO)
Siège: Lomé -TOGO
But: L'association a pour but d'œuvrer au financement
adéquat de la santé conformément aux défis nationaux et aux engagements internationaux pris par le Togo
Lomé, le 26 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N° 0913IMATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 26/06/2013
Titre: OUVRIERS DU MONDE
Siège: Lomé (quartier Totsi) -TOGO
But: L'association a pour but d'assurer le développement
intégral des populations fondé sur le travail et la solidarité.
Lomé, le 26 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
W 0917 IMATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 27/06/2013
Titre: ASSOCIATION OUEST-AFRICAINE POLIR LA PROMOTION DES PME/PMI DE LA CEDEAO (WEST AFRICAN ~SSOCIATION FOR SMALL SCALES INDUSTRIALISTS AND ENTREPRENEURS OF ECOWAS) ( A. O. A. P. M. 1. E.- CEDEAOIW.A.A.S.S.I.E. ECOWAS)
Siège: Lomé (quartier Tokoin-Wuiti) -TOGO
But: L'association a pour but de promouvoir les PME/PMI pour le développement durable des populations au sein de la CEDEAO.
Lomé, le 27 juin 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N° 0932/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 1 or/07/2013
Titre: ASSOCIATION POUR LA SOLIDARITE ET LE DEVELOPPEMENT A LA BASE (A. S. D. B. )
Siège: Adidogomé (P/Golfe) -TOGO
But: L'association a pour but de promouvoir le mieux-être des populations pour le développement à la base.
Lomé, le 1 or juillet 2013
Le ministre de l'Administration territoriale-de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
W 0933/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 1 or/07/2013
Titre: LES VIRTUOSES DE LA GLISSE
Siège: Lomé (quartier Kégué) -TOGO
But: L'association a pour but de promouvoir et de vulgariser les sports de glisse au Togo.
Lomé, le 1"' juillet 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
-------
Voir la page 6 du PDFJOURl"AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
Na 0934/MATDCL-SG-DLPAp.DOCA du 1 0 ' / 0 7 / 2 0 1 3
Titre: ASSOCIATION TOGO ENGINEERING (A. T. EN. )
Siège: Dapaong (PlTône) -TOGO
But: L'association a pour but de contribuer au bien-être socio-économique des communautés de base du Togo.
Lomé, le 1 er juillet 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
W 0941/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 03/07/2013
Titre: ORPHELINAT DES SAINTS INNOCENTS DE KANDE
Siège: Kandé (P/Kéran) -TOGO
But: L'association a pour but de porter assistance aux orphelins.
Lomé, le 03 juillet 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
Na 0944/MATDCL-SG-DLPAP·DOCA du 04/07/2013
Titre: -LIVING VALUES EDUCATION - TOGO ( L. V. E. -TOGO)
Siège: Lomé -TOGO
But: L'associationa pour but de promouvoir l'éducation basée sur les valeurs humaines.
Lomé, le 04 juillet 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
Na 0949/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 04/07/2013
Titre: JEUNES FEMMES AFRIQUE EN ACTION (J. F. A. A. )
Siège: Avédji ( P/Golfe) -TOGO
But: L'association a pour but de promouvoir l'émancipation des populations pour un développement humain durable.
Lomé, le 04 juillet 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
Na 0950 /MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 0410712013
Titre: ASSOCIATION DES SOfO D'ALAHADI-KUDE (A. S. A. K. )
Siège: Lomé -TOGO
But: L'association a pour but d'œuvrer pour la valorisation des traditions ancestrales.
Lomé, le 04 juillet 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
Na 0951/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 05/07/2013
Titre: ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES EXPLOITANTS METEOROLOGIQUES DE L'ASECNA - TOGO ( A. P. E. M. A. - TOGO)
Siège: Lomé (Aéroport) - TOGO
But: L'association a pour but de promouvoir le bien-être de ses membres.
Lomé, le OS juillet 2013
1 Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
Voir la page 7 du PDFJOUR..,"AL OFFICIEL DE LA REPuBLIQUE TOGOLAISE
N° 0953/MATDCL-SG-OLPAP-OOCA du 08/07/2013
Titre: ASSOCIATION DES EDUCATEURS POUR LE SOUTIEN SCOLAIRE ( A. E. 2S. )
Siège: Tsévié ( P/Zio ) -TOGO _
But: L'association a pour but de promouvoir l'épanouissement socio-éducatif'des élèves.
Lomé, le 08 juillet 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N° 0964/MATDCL"sG-DLPAP-DOCAdu 11/07/2013
Titre: ACTION POUR L'EPANOUISSEMENT DE LA JEUNE FILLE ( A. E. J. F. )
Siège: Lomé quartier Agbalépédogan -TOGO
But: L'association a pour but de promouvoir l'éoanouissement socio-économique et culturel de la jeune fille. '
Lomé, le 11 juillet2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de fa Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
N° 0969/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 12/07/2013
Titre: LES AFRICAINS TOUS ENSEMBLE POUR UNE AFRIQUE MEILLEURE ( L. A. T. E. A. M. )
Siège: Lomé quartier Hanoukopé -TOGO
But: L'association a pour but d'améliorer les conditions de vie des populations africaines.
Lomé, le 12 juillet 2013
Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales
Gilbert BAWARA
AVIS DE PERTES DE TITRES FONCIERS
Avis est donné au public de la perte de la copie du titre
foncier n° 2530 T.T. inséré au livre foncier de la République
togolaise vol. XIV, Fa 4, appartenant à Mme Rosa Télé
ENYAWOUTO, demeurant et domiciliée à Lomé.
Pour deuxième insertion
Avis est donné au public de la perte de la copie du titre
foncier n° 17148, inséré au livre foncier de la République
Fe 196, appartenant à
togolaise Vol. LXXXVI,
M.
SODANGBE A. Anani, menuisier demeurant à l.omé Bè,
Rue Gaïtou.
Pour deuxième insertion
Avis est donné au public de la perte de la copie du titre
foncier n° 14363 RT, inséré au livre foncier de la République
togolaise Vol. LXXIII, Fe 12, appartenant à Mme ADORGLOH
Afiavi née ASSOGBA, institutrice, demeurant à Lojné.
Pour deuxième insertion
Avis est donné au public de la perte de la copie du titre
foncier n° 53 du Cercle de Klouto, inséré au livre foncier du
Cercle de Klouto Vol. 1, Fa 54, appartenant à M. Augustus
G. de SOUZA, employé de commerce à Palimé.
Pour deuxième insertion
Voir la page 8 du PDFJOURi'\"AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
BILAN ET COMPTES COMBINES DE RESULTATS DE FUCEC - TOGO AU 31 DECEMBRE 2012
J
Voir la page 9 du PDF_
LES
COMPTES
COMBINES
Voir la page 10 du PDFJOUR!~AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
BILAN COMBINE
DIMF 2000
Etablissement: RESEAU FUCEC - TOGO
P:A
F : 01/NT: 03 (En franc CFA) M: 1
D:AAO N. S. : TOG/xx
CODE 2012 2011 2011 DE POSTE NET PASSIF ACTIF OPERATIONS DE TRESORERIE ET AVEC lli1I1..ill 281 442 784 OPERATIONS DE TRESORERIE ET AVEC LES INS· 19 482 292 244 8 931 478 19473360766 13 712 904 605 F01 LES INSTITUTIONS FINANCIERES mUTIONS FINANCIERES 19258414 Valeur en caisse 2173 962609 2017761194 FlA Comptes ordinaires créditeurs 2173962609 2017761194 Autres comptes de dépôts créditeurs 18048000 0 Billets et monnaies 2173962609 2173962609 F2A 2630714071 3959331056 Comptes ordinaires débiteurs 3959 331 056 0 F2B Dépôts à terme reçus Autres comptes de dépôts débiteurs 12126653546 7893 765 346 F2C Dépôts de garantie reçus 3048000 0 12126653546 12 126 €5J 546 7893 765 346 15000000 Autres dépôts reçus 0 Dépôts à terme constitués F2D 12 126653546 0 215 000 000 Dépôts de garantie constitués F3A Comptes d'emprunts Autres depôts constitués 0 F3E Emprunts à moins d'un an 215 000 000 954 657 341 1170 663 994 F3F Emprunts à terme 0 Comptes de prêts 954 657 348
Prêts à moins d'un an Prêts à terme
A3B
0 954 657 348 258 187 470
A3C A60
Créances rattachées
Prêts en souffrance et immobilisés Prêts Immobilisés
8 931 478
9 500215
A70
0
0 A71
Prêts en souffrance de 6 mois au plus
0
Prêts en souffrance de 6 mois à 12 mois au plus
A72
0
8 931 478
A73
P,êls en souffrance de plus de 12 mois à 24 mois au piUS
9500215
- 0 174012596 10 712 590
Autres sommes dues aux institutions financières
F50 F55
954 657 348 1170663994
Ressources affectées
m 187470
37 682 194
110
Dettes rattachées
F60
0
568737
0
568 737
OPERATIONS AVEC LES MEMBRES, BENEFICIAIRES 53658251 677 1214548155 5244370352 49 521 054 282 OU CLIENTS Crédits à court terme 22661495406 20329332285 22 661 495 406 Comptes ordinaires Crédits à moyen terme 1946170615 19039955 839 19461 706 158
8081179407
Crédits à long terme
Créances rattachées
896 463633
665 670
15675872034 13245590794
8081179407
Autres dépôts de garantie reçus
G30
S620352tn
Autres dépôts reçus
896 463 633
800786412
G35
.
2557 407 073 1214548155 1342858911 730627569 G60 50 965 771 50965771 G70
352 242032 252616558
1 034 058 418 293874325 740 184 093 340112246 G90
Crédits en souffrance de plusde 6 mois à 12 878 470 447 489208700 389261 747 249815865 mois au plus Crédits en souffrance de plus de 12 mois à 593 912437 431 465 130 162447307 140699456 24 mois au plus
OPERATIONS SUR TITRE ET OPERATIONS DIVERSES 4647588456
C01
Cl0
Titres de placement
1919859354
Comptes de stocks
C30
OPERATlON& SUR TITRES ET OPERATIONS till..!iU!§ 1945 294 338 DIVERS
4647588456 4995 509 63l HOl
Versements restant à effectuer
1919859354 1685 000 000 H10
L’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| C31 | Stocks de meubles | H6A | Comptes d'ordre et divers | 1 440 909 782 | 1 412 628 002 | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| C32 | Stocks de marchandises | H6B | Comptes de liaison | 878 989 194 | ||||||
| C33 | Stocks de fournitures | 69 502 104 | 69 502 104 | 71 273 102 | H6C | Comotes ae différences de conversion | ||||
| C34 | Autres stocks et assimilés | H6G | Comptes de régularisation - passif | 728 512 156 | 450 352 250 | |||||
| C40 | Debiteurs divers | 1 317 075 298 | t 317 075 28 | 1 438 714 036 | H6P | Comptes d'attente - passif | 7112 397 62! | 83 287 556 | ||
| C55 | Crénces rattachées | 15 000 | 15 000 | |||||||
| C56 | valeurs à lencaissement avec credit immédiat | |||||||||
1071 584 536 532 665 336
Créditeurs divers
10'
Etat: TOGO Date d'arrêté 2012/12/31
DE POSTE
2012
AMORT/PROV
BRUT
NET
AOl
Al0 Al1
A12 A2A A2H A21 A2J
A3A
OPERATIONS AVEC LES MEMBRES, 68 068 969 743 61222 991 598 BENEFICIAIRES OU CLIENTS Comptes ordinaires créditeurs 48942644124 45472201743 3098 211 553 2252582503 Dépôts à terme reçus Comptes d'épargne à régime spécial
601
GOl
620
G10 G15 G2A
62N
630 640
Crédits en souffrance et Immobilisés
Emprunts.
Crédits Immobilisés
0
Autres sommes dues
671
Crédits en souffrance de 6 mois au plus
Dettes rattachées
672
673
Voir la page 11 du PDFL’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| __ 16 j | D illet 2013 J | |
|---|---|---|
| DE | ||
| # | POSTE | -_ ACTIF |
Comptes d'ordre divers
1 341 136 700
C6A
C6B Comptes de liaison C6C Comptes de différence de conversation
193 983 735
504 164537
C6G
Comptes de régularisation actif
Comptes transitoires
C6Q C6R Comptes d'attente - actif
642 988 428
8202741364
001
VALEURS IMMOBILISEES
01A
Immobilisations financières
910 000 000
01E 01L
910 000 000 0
Titres de participation Titres d'investissement
0
Prêts et titres subordonnés
010 01S
Dépôts et cautionnements
62 302 447
023
34 156079
Immobilisation en cours
Incorporelles
0
024 D25
Corporelles
.34156079
PASSIF VERSEMENT RESTANT A EFFECTUER SUR !iM09!LiSATIONS FINANCIERES
KOl
K20
1341136700 ! 600 522 493
Titres de participation
133 983 735 986 858 770
504 164 53 532 933 896
21 094 86~
642966426 259635025
PROVISIONS, FONDS PROPRES 10 666 154 128 9335 157 450 ET ASSIMILES Subvention d'investissement 35457 736 43199818 Fonds affectés 1771 621 047 934040278
910000000 956937611
UO
L20
910 000 000 906310000
L21
Fonds de garantie
453 893 873 389 184 957
Fonds d'assurance
L22
62302447 50627611 L23
Fonds de bonification
34 156079 120859650
L24
Fonds de sécurité
1317727174 540 220 752
-
L25
4634569
Autres fonds affectés
34 156079 120 859 650
L27
Fonds de crédit Provisions pour Risques el Charges 2243 440 601 2097 801 397
3326 504 799 4676 236 565 4555 417 650 L01
6663 673 046 3325448690 33,38 224 356 3306894106 L30 288264849 141 510 85E 146753990 41 927534 L31
036
Corporelles
6375408197
040
Immobilisations hors exploitation
0
Incorporelles Corporelles
0 0
041 045
Immobilisations acquises par réalisation de garantie 532 609 792 1 056 109 531553683
0
Incorporelles
046
L33
L35
Provisions réglémentées
Provisions pour risques afférents aux
- - - -
L36
0
opérations de crédits à moyen ellon9 terme
Provision spéciale de réévaluation
L37 L41
Emprunls el litres émis subordonnés Dettes rattachées aux emprunls eltitres émis subordonnées Fonds pour risques financiers 9énéraux Primes liés au capital
170 726 283
L43
.
L45
1 831 042
3183937831 3.19·1470366 3264966572 L32
0 532609 792 1 056 109 531 553 683 170 726 283
0 0 0 0 0 0 0
072
0
1
073
0
EOl
ACTIONNAIRES, ASSOC1ES OU "'-EMBRES Actionnaires, associés ou membres, capital non appelé Actionnaires, associés ou membres, capilal appelé non versé
E02
E03
EXCEDENT DES CHARGES SUR LES PRODUITS
E05
TOTAL ACTIF
E90
85990873741
0
Réserves 3571 704 840 3139990998 Réserve générale 1025612306 894 400 043 Reserves facultatives 166 277 833 69 W 484 2379614699 21764d6 471 Autres réserves Ecart de réévaluation des immobilisations CaDital 2463019200 2061700 000
L55 L56 L57 L58 L59 L60
-
0
Capital appelé
L61
2463019200 2061 70C 000
Capital non appelé
L62
L65
263510419
Fonds de dotation
ReDort à nouveau 1+ ou -) 190539265 ·36232804 Excédent des produils sur les cr,arges Résultat de l'exercice 1+ ou -) 126861 020 829316302 Excédan! ou délicit en inslance d'approbation 126861 020 629316302 Exr.l\ril'nt ()I défici ril' l'exercice 81440889309 72784886170 TOTAL DU PASSIF
L70 L75 L80 L81 8? 4549 984432 81440889309 72784 886170 L90
030
Immobilisations d'exploitation Incorporelles
Provisions pour charges de retraite 576 692 597 446 536 665 Provisions pour risque d'exécution ~ des engagements par signature Autres provisoins pour risques 1666746004 1651 264 732 et charges
031
-
Corporelles Crédits bail et opération assimilées Crédit·bail L.O.A Location-vente Créances rattachées Créances en souffrance Créances en souffrance de 6 mois au olus Créances en souffrance de plus de 6 mois à 12 mois au plus Créances en souffrance de plus de 12 mois à 24 mois au plus
L50
047 050 051 052 053 060 070 071
Voir la page 12 du PDF,
1 ,
16 Juillet 201
| Etat Date 2012 P: £ RO8 _R1A _R1B _RIC _R1D _RÎE RIF _R1H _Ril D41K | TOGO d'arrêté 12/31 CHARGES CHARGES SUR OPERATIONS AVEC LES _ INSTITUTIONS FINANCIERES ___ Intérêts sur comptes ordinaires créditeurs Organe tinangier Caisse centrale 2 Trésor Public "2" CCR Banques et correspondants Etablissements financiers "72" SDF Autres institutions financières Ce | Etabliss. D : RBO NS. : TOC 2012 _877 612762 ___ 876 053 ___ 876053 | ment : RE! X/XXX . 2011 351 463 045 13870413 {500 398 305 13470608 | EAU Post __VO8 _ViA _ViB _ViC _ViD _ViE V{F VE ML \f1K | UCEC -TOGO a OO F:OINT:05 M:1 PRODUITS PRODUITS SUR OPERATION AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Intérêts sur comptes ordinaires débiteurs Organe financier" Caisse centrale Trésor Public CCR Banques et correspondants : _ Etablissements financiers e - SD Autroe inctittinne finanmaäroc | "2012 966 323 440 60 212 753 __ 610642 59 274 889 997 999 |
|---|---|---|---|---|---|---|
| RiL RIN RIP R1Q R2A R2F R2G _R2R R2T _R2Z R3A R3C R3D _R3F R3G _R2H | Intérêts sur autres comptes de dépôts créditeurs Dépôts à terme reçus 7 Dépôts de garantie reçus Autres dépôts reçus : Intérêts sur comptes d'emprunts Intérêts sur emprunts à moins d'un an Intérêts sur emprunts à terme Autres intérêts Divers intérêts "_ nn Commissions Co CHARGES SUR OPERATIONS AVEC LES MEMBRES Intérêts sur comptes des membres, bénéficiaires ou clients Intérêts sur comptes ordinaires créditeurs Intérêts sur dépôts à terme reçus Intérêts sur comptes d'épargne à régime spécial (Dépôts de garanties)" Intérêt sur déoûts de aarantie recus | “7162 000 __7162 000 969 574709 1171 087 375 1162919213 _764 406 908 124 417 325 074 DA4 dRN | 337 592 622 1 050 982 778 1 043 278 594 739 682 77Ë 102 607 296 910 088 522 | ViL viQ VIR ME V2A _V2C V2G v2Q V2 V2T V3A V3B _V3G V3M VaN V3R | Intérêts sur autres comptes de dépôts débiteurs Intérêts sur dépôts à terme constitués h Intérêts sur dépôts de garantie constitués Intérêts sur autres dépôts constitués intérêts sur comptes de prêts Intérêts sur prêt à moins d'un an Intérêts sur prêts à terme a Autres Intérêts de Divers intérêts Commissions PRODUITS SUR OPERATIONS AVEC LES MEMBRES, BENEFICIAIRES OU CLIENTS Intérêts sur crédits aux membres, bénéficiaires ou clients Intérêts sur crédits à court terme Intérêts sur crédits à moyen terme Intérêts sur crédits à long terme Autres Intérêts | 650 009 821 650 009 821 104 854 909 104 854 909 151 245 957 9 554 756 717 6 867 274 370 3 19{ 895 173 2 869 710 067 814 669 130 474 947 309 |
| _R3J R3N R3Q R3T | Intérêt sur autres dépôts reçus Intérêt sur emprunts et autres sommes dues Autres intérêts Commissions" | 7 353859 7 814 303 | 7504 184 | VST V3X | Divers Intérêts Commissions | 474 947 309 2 212 535 038 |
| R4B R4C R4K R4N | MARGE D'INTERETS BENEFICIAIRE TOTAL DES CHARGES D'INTERETS CHARGES SUR OPERATIONS SUR TITRES ET OPERATIONS DIVERSES Charges et pertes sur titre de placement Charges sur opérations diverses Commissions" | 3 372 380 020 2148700137 | 7 538 689 687 1 402 345 823 5412131 2 602 849 _ 2809 282 | V4B V4aC V4D VAE VAE | MARGE D’INTERETS DEFICITAIRE : TOTAL PRODUITS D'INTERETS L PRODUITS SUR OPERATIONS SUR TITRES ET SUR OPERATIONS DIVERSES Produits et profits sur titres de placement intérêts sur crédits accordés aux personnels non membres Produits sur opérations diverses Commissions | 10 521 080 157 114328619 105 927 476 _ 1188685 7919 A6 |
| R5B R5C R6D RSE R5G _RSH RSI _R5K R5L | CHARGES SUR IMMOBILISATIONS FINANCIERES Frais d'acquisition” Etalement de la prime CHARGES SUR CREDIT BAIL ET OPERATIONSASSIMILEES Charges sur opérations de crédit bail Dotations aux amortissements Co Dotations aux provisions Moins-values de cession 2" Autres charces | - er — TT —_—_—_——_—_—_—_—_———— — - L } —_——————_——_—_—_—— LL] — 2 — — L ] n° —— — L | LC] Li ————_——_—— CL] —_—_—_—— > —__——— = a — = —_—_ = — ——————_— = ee ———_— —_—— "2% = | VsB VsC VsD _VEE V5G V5H R'ENS _V5K VE VEM | PRODUITS SUR IMMOBILISATIONS FINANCIERES Produits sur prêts et titres subordonnés Dividendes et produis assimilés sur titres de participation Produits et profits sur titres d'investissement PRODUITS SUR OPERATIONS DE CREDIT BAIL ET OPERATIONS ASSIMILES Produits sur opérations de crédit-bail Loges Reprises de provisions Plus -values de cession Autres produits | 37 802513 37802513 |
L’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| _ 16. | D uillet 2013 J | JURNAL | — OFFICIF | L DE | ce LA REPUBLIQUE TOGOLAI: | . E | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Poste | CHARGES | 2 012 | 2 011 | Poste | PRODUITS | 2 012 | 2 011 |
JO(jR~AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
| _SeD SF S2H _S2K S2M SL SA 538 S3C S3E | Loyers Charges locatives et de co-propriété Entretien et réparations Primes d'assurance 7 7 Etudes et recherches" Frais de formation du personnel" Divers Autres services extérieurs Personnel extérieur à l'institution " Rémunération d'intermédiaires et honoraires Publicité, publications et relations publiques | _60 055 400 _253 839 292 238 594 502 _ 1056 000 _149 436 857 80 790 002 1 574 261 957 997 291 681 | _ 45 673 000 ____ 44500 _193 829 487 _224 654 738 __3 794 064 97 777 856 _247 021 009 _988 425 832 __ 81049673 29 223 113 “231 819 392 | We M3 | Immobilisations incorporelles SUBVENTIONS D'EXPLOITATION | 14 400 OQC |
|---|---|---|---|---|---|---|
| seu S3J EC S3M S3N S3P San S4B S4D Sa Sax Sam saP s4Q SAR | _ransporis de DIens " … Transports colectifs du personnel Déplacement, missions et réceptions Achats ron stocxés de matières et fourritures Frais postaux et frais de télécommunication Divers Charges diverses d'exploitation Redevances pour concession, brevets, licences, procédés, droits et valeurs ass. Indemnités de fonction versés Frais de tenue d'Assembiée CU sur immobiiisefqns corcc'etles e‘ mcorpcrailes surimmobiisations financières Franslert ce proguils G'ex:ciation non financières Produits rétrocédés _ _ Autres transferts de 5'oduits | _398 869 883 162 085 879 _ 50 640 924 291 727 045 65 555 809 __8910683 _166 100 710 | _ 263 490 671 “249 279 304 128 949 322 1614357 328150 167 40813511 __14 490 000 L 81 003 975 __5507 400 12 000 | me — a —— me ———— ee — — — —————— ee ———— _— —— a ——— em a ——— —_———————— | a ——— 2 —_ — a —_—— EEE © aLaLUL a ——— —— 2 ———————————————————_—— D A ——————————— —— —————— a ———_—_— _ A ———— "eo oo or ———— © © — A ————— ————"—_——"——————————————————————— a ————— 2 —— —" —_—"————"———— _ a ——— ——————— . ———— ——— re A © | a —— mr —— © — ee — ee © a — —- ———— a —————————_—— mer or to 2 — 7 — |
| $4S. T50 T5! T5. TS T5 | _ Autres ca'çes civerses d'expiotation non firarcé'es DOTATIONS AUX FONDS POUR RISQUES FINANCIERS GENERAUX DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS SUR IMMOBILISATIONS Dotations aux amortssements de charges à répartr Dotations aux amonssements Ces Immçbiiseic"s d'exp'o'retior Datavers aux amcrtissements des immabitisa'icns rofs exc'oitétion | __49 825 208 852 523 850 83726 240 758 797 610 | __86 323 281 713167 896 _37478 324 675 689572 | X50 X51 X4 X56 Y6B | REPRISES DU FONDS POUR RISQUES FINANCIERS GENERAUX … REPRISES D'AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS SUR IMMOBILISATIONS Reprises d'amortissements des immobilisations Reprises de provisions sur immobilisations REDRISES DE PAOVISIONS ET RESUPERATIONS SLA CAEANCES AVORTIES | 8 170 124 8 170 124 565 114 395 |
| 1% T7 T8 T6B TC. T6) TŒ T6F TC | Colauons aux DrOwSICTS DGuT cépréciatior DES imreDisalons er COU'S Doiaions aux provisions pour déc'éciafon des immobilisations G'exp'oftaton Dotations aux provisions pour cér'éciafon ces :mmobilseticns hors exploñation _ _ DOTATIONS AUX PROVISIONS ET PERTES SUR CREANCESIRRECOUVRABLES Dotations aux provisions sur créances en souffrance Dotatre eux ffansérs Sur jreqniee en cogtfriire de Ê mo's al LUS Dotations aux provisions sur créances er sculfrance ce clus ce 5 mc's à “AGE au CUS Dota:ions aux provis'ons sur créances en scifrance de pius de 12 mois 4 Z4 mois au us Dotations Aux Crov'sions pour Cèc'éc'enon c'actres piérerts c'actil | 1878916730 _736 658 397 255 457 411 277 438 942 203 762 044 | 1 193 879 297 588 294 421 88 315 257 227 822 693 272 156 471 8041849 | _A6C_ X6D X6E X6F 66. X6H X6! X6 | neprises de provisions Sur créances en SOUTITAnCeE Reprises de grovis'ans sur créance en soufirance de Ê mois au plus Reprises de prov, sur cr/ces en souf, de cius de Bmois à 12 mMOS ay pIUS 2 Reprises de prov, sur Cr/ces en souti, ce olus 12 mois à 24 mois au plus Recriges de provisions pour décrécietion des autres éréments d'actif Reprises de provisions pour risques et charges Reprises de provisions réglementées Récupération sur créances amorties | _3932 829 858 46 520 686 130 439 127 155 870 043 38161 596 14776 926 179 346 015 |
| TER T6] TK T6L Ta T81 A2 -L80_ TRA | Dotailons aux p'ovisiors Jour nues e! c'e"ges Dotations aux provisions réglementées Pertes sur créances ir'écousraries non coiveries pa” des p'ovisiors CHARGES EXCEPTIONNELLES PERTES SUR EXERCICES ANTERIEURS IMPOTS SUR LES EXCEDENTS __ EXCEDENT 2 TOTAL CHARGES TOTAL | _81 814 950 _657 142729 403 300 654 _242 614539 51 186 173 126 861 020 11.860 845998 119877097018 | _197 037 154 _280 240 600 _120 265 273 _ 448 468 955 56 085 905 151 525 982 525 509 9 375 628 891 +0 358 154 400 | X80 _X81 _LA0 X84 | PRODUITS EXCEPTIONNELS PROFITS SUR EXERCICES ANTERIEURS DEFICIT TOTAL PRODUITS | 307 153 587 77 966 544 11987707 018 |
TE
FAITIERE
Voir la page 16 du PDFJOL'"R:\AL OFFICiEL DE LA REPVBLIQL'"E TOGOLAISE
| TOGO arrêté 2/31 D : N.€ CHARGES CHARGES SUR OPERATIONS AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES intérêts Sur comptes ordinaires créditeurs Orgare financier Caisse cer:rale Trescr Pitiic CCP - Bar. £S GiCOrespen anis Etab'ssements Franc'e's SOF Autres rs'iutions “narcères Intérêts sur autres comptes de dépôts créditeurs Déco's à ‘eme reçus Dépé's ce gararie reçus AUL"CS CÉCÈ'S "REÇUS Intérêts sur comptes d'emprunts Intgré:s sûrercrunis à mersc ur an Iniérê's sur emcruris à ‘ere Autres intérêts Divers irtérê's Commissions CHARGES SUR OPERATIONS AVEC LES MEMBRES Intérêts sur comptes des membres, bénéficiaires ou clients Intérêis sur comp'es c'cira:res créc''eu"s Iriérêts sûr dévêis à terme reçus Irléréts sûr comptes d'écargre à régime spécial Désirs ce ges" "es, Ir'érê. sur dénô: de garar'e reçus Iniéréi sur auires dépôts "eçis intérêt sur emprunts et autres sommes dues Autres intérêts Commissions | 1BO : TOGx/xx 2012 606 165 433 205 304 746 205 304 745 400 860 687 400 860 687 74 748 528 74748 528 | FUCEC-TOC 2011 246 066 118 210 874659 210 874 659 15 194 459 15 191 459 20 000 000 329 572 098 229 572 C38 329 572 C98 | À 20ste Vo _ V'A v'B. V'C_ V'D_ VE. V'H Vi vx VIE viQ_ VR V2A_ VC V2G wa V2s er VIA V38 36. V3M VAN VER Va. UT | tablissement : FAÎITIERE / FUCEC-TOGO : OF/NT: 05 A: 1 Produits PRODUITS SUR OPERATION AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Intérêts sur comptes ordinaires débiteurs Organe Érancier Ce'sse cerra:e Trésc” Pic" CCP Bar: CS ge, COTES Canis Etat ssaments ‘irarcicrs SDF Autres irsiiurcons l'rancières Intérêts sur autres comptes de dépôts débiteurs Irtérê:s su" dépôts à terme ccns'Tués Irtérê!s sur aépô!s ce garantie censé ués Iniérêts su" autres cécû!s cons''iués intérêts sur comptes de prêts iniérêis sûr pré. à mC'7rs Gun an Inérêis sûr Dré's à orme Autres Intérêts Divers ir'érêts Commissions PRODUITS SUR OPERATIONS AVEC LESMEMBRES, BENERCIAIRES OU CLIENTS intérêts sur crédits aux membres, bénéficiaires ou clients Intérêis sûr crédits à Cou": ‘ere Ir'érêts sur c'écis à mOyen terme Intérêis su créc's à long ‘erme Autres Intérêts Divers Irtérê:s Commissions |
|---|---|---|---|---|
| MARGE D'INTERETS BENEFICIAIRE TOTAL DES CHARGES D'INTERETS CHARGES SUR OPERATIONS SUR TITRES ET OPERATIONS DIVERSES Crerges e‘ pertes sur ‘î"e ce p'acerenti Crarges sur cpérations civerses Commiss'ons CHARGES SUR IMMOBILISATIONS FINANCIERES Fra's d'acqu's'tior Eta emern: cc'aprime CHARGES SUR CREDIT BAIL ET OPERATIONS ASSIMILEES Charges sur opérations de crédit bail Doiaïons aux amonissemernts Dc'ators aux crovis'ons | 506 778141 680913 961 | 241 494 466 575 638216 22754 22 754 | V48_ VAC Van VE VEF_ V5B VEC VSD VSF VSG. V5H EE V5K | MARGE D'INTERETS DEFICITAIRE TOTAL PRODUITS D'INTERETS PRODUITS SUR OPERATIONS SUR TITRES ET SUR OPERATIONS DIVERSES Proc'?s et profits sur litres ce p'acemer: intérêts Sur créciis accordés aux Derson"eis 107 memcres Produits sûr opérations civerses Comriss'ors PRODUITS SUR IMMOBILISATIONS FINANCIERES Procuits sur prêts et Ltres sûuborccrres Dividendes e! D'acu'ts assimies sur t'es Ce DaftiC'Eat:or" Produits et profits sur Litres c''nvesissemen: PROOUITS SUR OPERATIONS DE CREDIT BAIL ET OPERATIONS ASSIMILES Produits sur opérations de crédit-bail : Loyers Regrises de provisions |
!
Voir la page 17 du PDFL’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| …. 16 | re uillet 2013 JOUR: | es AL OFI | ——— ICIEL. | … )E | À REPUBLIQUE TOGOLAISI | es 17 | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Poste | CHARGES | 2012 | 2011 | FUS*€ | Produits | <d12 | 2011 | |
| R5K | Mc'ns-valies ce cess'cn | VEL | Pius -va: les Ce cess:cr | |||||
| R£L | Aûtres crarçes | VEM | ASres C'CCU"S | |||||
| R5M | Charges sur opérations de location avec option d'achat | VEN | Procuits sur opérations de location avec option d'achat | |||||
| RSN | Dc'etcns aux amcr'sserents | VEP | Lovers | |||||
| R£P | c'etic 1S a x D u c'ov's'C . S | VEQ | Rec'scs ce r'CvV'S'C"S | . | ||||
| R5Q | Mcïrs-vélies ce cession | VER | PS5 -va: Los ce coss cr |
Aut'escéarges
R5R
Chargessur opérations de location -vente
R5S
Dc~a~:c~s acx a~cr::ssC~·"HJr::S
R5T
Octa:ens a;;x c-cv'scns
R5U
Mc~s-va';;es cecess-e
R5V
crarçcs
A~trùs
R5X
Cr.a~çcs S~r e~c"'J~; e: ~.::rc é~.iS scocrccnnés
R5Y
CHARGES SUR OPERATIONS DECHANGE
R6A
Per-:es scr cpé~a~;c~ cc c~a"'gc
R6B
Ccrr~;ss:c'1S
R6C
CHARGES SUR OPERATIONS HORS BILAN
R6F
Cr,a~gûs 5:.: r e~ gage:;û"':s ce f:r-ta:.ce:Te~:s :eps ces:"', ~:'::.;:;cr si,,'ar-.c!è res
R6K
CI-.arges sure(',gager;o"',:s de ga"ar-:'ê ~ev":'; ces :'iS~':JUcr;5 :'~Qr.C'ères
R6M
C~a'çes S~r €"çage-'~e~ls ce i:ra"c€~e"',: 'eç~s ces "'ErrtreS. cé~é':cia:res c:.: cren:s
R6L
Cr:arges S:Jr e";,:ge~€~ls ce ga,'a.":'e -cc.s ces ~e":c,'es, cé"é/:c:ar'es 0:..: cier's
REP
Cnarqos s:.;r e~gage'rc:"::s S~· :':~(;S
R6S
Cnarçes s:.;r a:.::res H.!gage~C~t:s reçcs
R6T
CHARGES SUR PRESTATIONS DESERVICES FINANCIERS
R6V
11480998
Cnarçes S;;, les,,",oyens CG ,ëayc,,",en:
R6W
A~~~cs c~arçc~ s~;r pre;:::2:'c~S cc sorv'ces ::~ar"c:ers
l' »eo 998
R6X
le~5332
AUTRES CHARGES D'EXPLOITATION FINANCIERE
RIA
MC:r'.s-val~cs s.r cess'c- c'é.èrr or:s c'ac~if
RIB
rra-s'cr: Ct crccc :s d'exp:c:ta~!cn f:rar:c!ère
RIC
Diverses c~arçes c'cxo'c'tatc- :ir:a~c:ères
RIO
AUTRES PRODUITS FINANCIERS NETS
133211253
AUTRES CHARGES FiNANCIERES
11 ~80998
7815332
MARGE D'INTERET BENEFICIAIRE
506778141
AUTRES PRODUITS FINANCIERS NETS
98890445
133211253
PRODUITS FINANCIERS NETS
639989394 640384911
ACHATS ETVARIATIONS DESTOCKS
64827392
Ac"a' cc ~a'c~a~ci'sès
6~ 827392
R8G
Stcc~s venccs
R8J
Var'!a~:ors de S~CCI(S rr,arcna'~c!scS
R8L
CHARGES GENERALES D'EXPLOITATION
2462825401 1862956 73e
FRAIS DEPERSONNEL
SC2
A.:.:'ûs [.'~cc::~:s
V5S
___J i
V5T Produits sur opérations de location vente
,
V5V Leve-s
ceo-ovscns
V5W
Rec~'ses
V5X P·'...iS-Va,::,,;Cs oc cess-cr
.....
V5Y Ai-itres c-cc..:s
-
----_._
2584
52262
V6A
PRODUIT SUR OPERATIONS DECHANGE
V68 Ga:"',s s..: ccé-a.c-sde c;8 r .ge
2 58~
52262
V6C
Ccrr..... :ss·c . . s
V6F PRODUI rs SUROPERATIONS HO'1S BILAr~
V6K prccr5S:';' (;' C'êge,'Y €~, sce fi~2rc~,""'e": co-rèS r.'..:X 'f':' '';'01)1::; I~
V6L
?r::,"'S S~' e"çaç;l"'er~~ :; ""'~e;e''''e~ C':--:~ u "'e""~":~ " w~ ", t~,..~·: ~,":;
-
.. ... e, X
,
.
V6N
<.'::"S r'::'::rs3
~.; :~ "
~
~:;'''D"'. ~~ ~~"
~ ~
;
V6P
ccr;res ,;;"' -c-r-a: i.:e,nel·c:a.ires 0:1 c,','ems
~,'CC~":S 5J' e"'ç?çe~ç,::~ J~ ;a'a':: t
V6Q
p"cc;..:':s s;,;r cnçage"'1c~~s s.;' ',.:,'(;$
V6R
P~cc~':s SJ~ <:' .. -ns e~gaçe~,or":s con-ès
V6S
P~CCJ;:s S... ' ccéra:'or.s e:~ec:i..:ées cc..: 'e CO'T1c:e ce "ers
18'5332 V6U
PRODUITS SUR PRESTATIONS DE SE~VICES FINANC!EilS
V6V
P'cG'~!:s s:.;r cs r:'cyc~s ce oa'ernen:
V6W A... ~~GS P' cc" :~s surcrestaticns ce services financiers
800000
250000
VlA
AUTRES PRODUiTS D'EXPLOITATION FINANClERE
SGO 000
VIB
p!;'.;s· Va.;';E; s... ~ cess'cs cé:e..... ,c~:s c'ac.:
VIC
T'a~sferrs cecharges c'exc:ri!a~;cn j';~Rr"C'ére
- 25C GCC
V70
~J"VG;S crcc~;ts c·exclo:ta~;G:. r:.~a"(Lt!
98890445
AUTRES CHARGES FINANCIERES NETTES
106705777
144692251
AUTRES PRODUITS FINANCIERS NETS
541494466
MARGE D'INTERET DEFiCITAIRE
AUTRES CHARGES FINANCIER ESNETTES
CHARGES FiNANCIERES NETTES
.
51899096
VENTES
S772C C:3 Va8 MARG ECOMMERCIALE
------_ ..
vsc Ventes de marchandises
-588C 923
1351456023
1 926522431
PRODUITS GENERAUX D'EXPLOITATION
13407497li8
1878322606
1766083579 1259045478 W4A PRODUiTS DIVERS D'EXPLOITATION
Sa'2:r~~ (:~ :ra:~cr:"'e~:s
S83
1567 6CI. 3~0
11C18~5593
Cnarçcsscc:acs
SC~
'9101~239
Rém~r1éra:'er:s versées aux staç.ares
SCS
7465000
IMPOTS ETTAXES
S~A
40710388
A:.;r'es ir;~ê~s. taxes etverserr:er:s as:;i'T';'és S~'r ré'f~~éra:'c~
S1B
"60CC
W~8
g~r:ev. cc' corcesscs. tJ'eVi;'S ::C'e~"e:;, CT"$ p' V<!'~)'~ as-v-ées
.r.cer~r:'~é seicrc:'c'" e: rér::.:~é·ê.~ r)' :'2C"'" ,."~:! c;:c",. çérz.":~ '0ç:...e:
BCC CeG
'57229879 '1'1"0
L:=-_.:. ~~
L’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| StD | Imcôts c:recis | - WAK | r 1 Lu L . “+ LE] . La a rad LAS èn… _ ROYUTULS CCS mMmEULCS NOTS GXO,0 ai C" . | ||
|---|---|---|---|---|---|
27259849 V;t.C- i P:..;s-va:'..cs de ccss'c-
Wi;H
S;.J;w'r-:C8, .sa: ;.-;5 CC'CC~f:iICS s: :~'ccrccrc;'CS
-
Voir la page 18 du PDFPoste
Code
2012
l"1cê~s indirects
S1G
D"o~ts d'erregistrement etdetirrbre
S1H
7t 59C
S1J
Impôts et taxes divers
tC 519798
S1K Al.1res irr:pê:s, taxes et préiève~e~rs assrrrés versés Z:.:X 2~~es crga":sr::es
S2A
AUTRES CHARGES EXTERNES ET CHARGES DIVERSES D"EXPlOITATION
557883146
S2B
Services extérieurs
137037186
S2C
Redevances 00 crédit-bail
S2D
Loyers
S2F Charges locatives etdecc-propriété
Entretien et réoaratic~s
S2H
2937' C22
S2J
Prir-,es d'assurance
531212C4
S2K Et"deset recnerches
S2M
Frais defCfr.1at!cn d:J persome:
36414'34
S2L
Divers
18130826
S3A Autres services extérieurs
395342795
Personnel extérieur à l'instit"tion
S38
et nonoraires
Réff;l,;~érat:on d'i~termédiai~es
S3C
46833436
S3E PJo!icité, puorcatons et re'at'css pub~!q~es
11107058C
S3G
Transports debiens
S3J
Transports collectifs cu personnel
S3l
Dép'acement, missions et réceptions
122364 413
Acha1s nonstockés de matières etfOûmitures
S3M
58134518
S3N
Frais costaux et fraisde télécommunication
17563 788
S3P Divers
39376C60
S4A Chargesdiverses d'exploitation
25503165
S4B
Redevances pour ccncesson. brevets, licences, procédés, drOITS etvalet:'s assi,
3652822
S4D
Indemnités de fonction versés
87C 000
541
Frais de tenue d'Assemblée
18502800
S4K Moins-values decession surimmobilisations
S4L
surimmobilisations oorcorelies et incorcorelles
surimmobiiisations financiéres
S4M
S4P Transfert decroduits c'exoloitation nonfinancières
S40
Produits rétrocédés
S4R
Autres transferts deproduits
54S
Autres charges diverses d'exploitation nonfinanciéres
2477543
T50
DOTATIONS AUX FONDS POUR RISQUES FINANCIERS GENERAUX
T51
COTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS SURIMMOBIUSATIONS
62992467
Dotations auxamortissements decharges à répartir
T53
T54
Dotations auxamortissements desimmobilisations d'exoicitation
62992467
T55
Dotations auxamortissements desimmobiiisations horsexp'ctation
T56
Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations en cours
Do~ations aux provisions oour dépréciatjan des immobiiisatiofiS d'exp~oitation
T57
Dotasons aux orovlsio!'1s POL;f dêpréciation des immobi::sations hors expici:a~ion
T58
T6B DOTATIONS
AUX PROVISIONS ET PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES
35155821
T6C Dotations aux provisions sur créancesen souffrance
T6D Dotations aux orovisions sur creances en souffrance de 6 mois au [):US
T6E Oc~ations aux crovrsons sur créances en souffrance de oliJS de € mois à 12 mers au oiJs
T6F Dolalions aux provisions sur créances en souffrance de plus de 12 mois à 2< mois a, piCS
T6G Dotalions auxprovisions pourdépréciation d'autres éléments d'ac:!! T6H Dotations auxprovisions pourrisques etoharges
26800CCO
DCla\ions auxprevisions réglementées
T6J
T6K
Pertes surcréances irrécouvrables couvertes pardesprovis'cns
8355821
T6l
Pertes surcréances irrécouvrables non couvertes pardesorovisicns
T80
CHARGES EXCEPTIONNELLES
66677365
T81
PERTES SUR EXERCICES ANTERIEURS
536090
T82
IMPOTS SURLESEXCEDENTS
L80
EXCEDENT
34691265
TOTAL CHARGES
3 287261 207
T84
TOTAL
3 321 952 472
2011
2012
Poste
2011
Code
16149353t2 : C83C51335 629C42 2CS 2:0 942
Trans'e'ts decnarçcs d'exc~c:tatjc~ ~o~ fir:arcc:ere
WtL
zr:
Cr.a~ges retac:u"écs
W4M
Cr.argcs à réparfir surpiJsiet.;fs exercees
27259849 WtN
13433C6 3CC 882 840 393 26278726t 251 698 <33
A;,;tres trars'ertscc charges
W4P
A"~res crcccts cvers c'expioitat'on
576 65~ 403 W40
PRODUCTION IMMOBILISEE
143882706 W5D
!"":l1îcc1l:satic:1s ccrccrceos
W51
t~.'Ticb!!1sations incorccre;~es
W52
5000000
SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
14400000
W53
28 '23 Ct5
35555338
3 t60 349
26786676
49957298
377970689
4 2CC 000
55953402
'486981CO
9' 33363t
6C 276234
17~98929
3'03QO
54798008
2677 500
'R 1<;7 nrr
33763508
REPRISES cu FONCS POUR RISOUES FINANCIERS GENERAUX
X50
JŒl
REPRISES D'AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS SUR IMMOBIUSATIONS
"1
60832139
Reprises d'amortissements des Îm'11obiiisat ions
X54
Reprises de srovis'ons sur l'11mobi!:satic~s
60832139 X56
REPRISES DE PROVISIONS ET RECUPERATIONS SUR CREANCES AMORTIES
8706255
33799825
X6B
Reprises de provisions sur créances en souffrance
6700000
14224033
X6C
Reprises de crovisions ser créance erj scuf'rance de 6mois au PIUS
X6D
Reprises de prov, sur c,/œs en sauf, de p'us de 6mcis à 12 ncis au olus
X6E
Reprises de pray, sur crIees en 50:/1, de a/us 12 mOIS à 24 rr'1CIS au piUS
6700000
14224033
38062327 X6F
Reprises de provisions pour déprécialion des autres éléments d'actff
31496013 X6G
Reprises de provisions pour risques el charges
X6H 2635332 XB! 28860681 X6J
Reorises de oro visions réolemenlées
2006255
Récupération sur créance,s amorties
19575792
6566314
58913394 31636449 4132294 185 820 823
PRODUITS EXCEPTIONNELS
168476535
X80
PROFITS SUREXERCICES ANTERIEURS
X81
DEFiCiT
30071379 L80
2765680 375
TOTAL PRODUITS
3321952472 2795751754
2 795 751754 X84
Voir la page 19 du PDFJOUR.""I'AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
BILAN
Etablissement: FAITIERE 1 FUCEC TOGO
Date d'arrêté 31/1212012
P:A
De
2012
POSTÉ
AcnF
8RUT
AMORT/PROV
NET
AOl
OPERATIONS DE TRESORERIE ET AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES 15871198260
A10
Valeuren caisse
154651830
Aq
B:!:ets e: monnaies
154651830
15~ 65~ 830
A12
Comptes ordinaires débiteurs
970625361
970 625361
A2A
Aütres ec-retes dedépôts céblteurs
9922670165
9922670 165
Dépôts à terme co")stibés
A2H
9922670165
9922 670 165
Décôts ce garantie ccnstitués
A21
Aüt~es cèpôts constitués
A2J
A3A
Comptesde prêts
4568398152
Prêts il moins d'ünan
A3B
958186086
P.·é~s à ter~e
A3C
3610212066
ASO
Créances rattachées
254852752
254 852 752
A70
Prêtsen souffrance et immobilisés
0
P~ê:s Irr,mobilisés
0
A71
Prè'sensou'trance deSmois auplus
0
Prêts ensouffrance ce 6 mois il 12moisauelus
A72
0
Pré:s en scuffrance ce pius de 12mes il 2~ mois au plus
A73
0
17 f.71 980
BOl
OPERATIONS AVEC LES MEMBRES. BENEFICIAIRES DU CLIENTS
1414087004
B2D
Crédits à cour. terme
341 587
cc-note orcira'res
B2N
Crédits à moyen terme
830
2188841
Crédits il longterme
B40
1389856983
Créances rattacnées
B65
4427613
B70
Créditsen souffranceetlmmobi/isés
17271 980
17271980
0
Crédit Im'T1obi!isés
B71
Crédits ensouffrance de6 mois auplus
Bn
Crédits e~ souffrance depus de 6 mois il 12mois au plus
2635332
Crêdits en scutrance deOIUS de12mois il 24mois au plus
873
14636648
COI
OPERATIONS SUR TITRE ET OPERATIONS DIVERSES
3655041542
C10
Titres de placement
1919739954 .
1919739954
C3D
Comptesdestocks
4606663
C31
Stocksde meubles
C32
Stocks de marchandises
C33
Stocks de fournitures
4606663
C34
Autres stockset assimilés
C40
Débiteurs d'vers
1498912525
Crèncss rattacnèes
C55
L’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| C59 | Vaïieurs à rejeter | KO! | VERSEMENT RESTANT À EFFECTUER SUR IIMOBILISATIONS FINANCIERES | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| C6A | Comotes d'ordre divers | 231 782 400 | 231 782 400 | 274 717 582 | K20 | Titres ae participation | ||||
| C6B | Comptes 0e liaison | 19 152 192 | ||||||||
| C6C | Comptes de différence de conversation | |||||||||
F: 01/NT3 M: 1
D:AAO N. S. : TOG/xx
(En franc CFA)
2012
2011
DE
POSTE
NET
PASSIF
CE TRESO.IfEqtE ET AVEC LES !~S·!ïTUTiO."S F1HA~C!ERES
C.I)E'!A:!C~S
15871198260 12028082876 F01
18879859773
15604727318
154651 830
171 883990 FlA
Ccrrotes orc'na'rescréditeurs
9501728697 7609886589
171 883990 F2A Autrescc-notes ce dépôtscréditeurs
7754649336
0
408039234 F2B Décôts il termereçus
9354649336
7754649336
üéoô:s de garantie reçus
5752574803 F2C
0
5752 574 803 F2D Autres dépôts reçus
0
F3A Comptes d'emprunts
0
215000000
F3E Emoruc:s à moins d'un an
0
5396694401 F3F EmpruntS il terme
215000000
0
958 186086
725212587 F50 Autres scrvnes eues aux institutions financières
0
4671481814 F55 Ressources affectées
0
298890448 F60 Dettes rattachées
23481 740
25191393
0
1396815024
1217898069 GOl
AVEC lES MEVBRES, BENEFICIAiRES cu cums
52866431
47511615
O?E!ATiO~S
G'O comores ordinairescréditeurs
3867900
47511615
52866431
G15 Dépô;s il terrsereçus
Comptes d'épargne il régime spécial
2188841
G2A
1389856983 1235438364 G30 At:tresdépôtsde garantie reçus
22067029
G35 Autresdépôtsreçus
11649986 G60 Emprunts
G70 Autressommes dues
G90 Dettesrattachées
3344236275 HOI
3655041542
OPERATIONS SUR TITRES ET OPERATIONS DIVERS
720442533
595115336
Versements restant à effectuer
: 685000 000 H10
14343051 H40 Créditeursdivers
613371~
532665336
Oomptes d'ordre et divers
107071328
62450000
H6A
H6B Comptesde liaison
14343051
H6C
Comptes de diHerences de conversion
62450000
107071328
HSG
Corrptes de réqu'arisanon - passit
1498912525
1370175642 H6P
Comptes d'attente· cassi!
Etat: TOGO
DIMF2000
Voir la page 20 du PDF.JOt;USAL O}<'}<'ICIEL DE LA REPüBLIQüE TOGOLAISE
2012
DE POSTE
ACTIF
AMORTIPROV
BRUT
C6G Cc..... s·'C's co '~ç:...'(:~·Sê.:'Cr\ 3.C:;>
231 782 ·~CG
~s...L;;,~c:e: :'2',S':,;'05
CG"":C·:S c'a::e~:G - ec:"
C6R
~B420.Q.8i§
DOl
VALEURS IMMOBILISEES
LQ.4§JM3.!J_q
f.r:éi,,(ercs
I~~cc·.;:sa:·crs
D'A
4430741Bl
ace
Ti'rescc CE";:c:ca::u'"'
OlE
t..~Dfi.7C
'D'L
0
T'treso"'ves';sse",e'r
Prêts eo :!:res .s:.:bc~dc~"'ns
D!O
0
Décc:s e: c~,;,.:~cr:~:c~,er·:s
D'S
26G!.~81
a
023
Immobilisation en cours
D2t, JncG~cc"c"es
C
025
Ccrocrel'cs
0
603370124
038
Immobilisations d'exploitaticn
!~cc~ccrc'~(;s
D3'
~3€2~C~~
~ ~ 36?969
Cc~cve':es
036
53974' "3
372837877
a
D40 Immobilisations hors exploitation
D41
0
l~corcorc:!es
D45
Ccrpcreves
C
a
Immcbilisations acquises par réalisation de garantie
0
!:corcc~c~;es
D46
0
Cc-cc-ccs
D47
0
D50 Crédits bail et opération assimilées
0
D51
C
Crédit-bail
-
D52
LO,A
0
D53
Location-vente
0
a a
D60 Créances rattachées
D70
Créances en souffrance
Crée'lces er. so~.:'~rar;ce GC E ';,C:S 2.~..i c';";~
Dl'
-
"
0
Créa"ccs c", SOUf~~i3."ce cec':";s de6 r:-c:s à i2 ro's a; P;;5
072
C~b:~ccs eil so~~ance de c:;;s dc ~ 2 :i.CiS à 24 ~c:s a~ pius
D7:J
0
EO~
ACTIONNAIRES. ASSOCIES GUMEMBRES
E02
Ac'lonna'res asses 'JS t:... ~cfT1.c.'cs, :::;:.,c:~al ""0'"', acce'é
~,ctic:':rair€s, acsccés O~ rr·errt'es Cè.Oi;â acceé rc~, \.'t 1 ' 3é
E03
E05
EXCEDENT DES CHARGES SURLESPRODUITS
EgO
219~JiEl11t
TOTALACTIF
2012
2011
DE POSTE
NET
PASSIF
NET
23' 782 ~CC
255 173 433
391357
1M21li16~
662 243 459
L01
PROVISIONS, FONDS PROPRES ET ASSIMILES
689505017
1932129548
Swbve"~:cr c'::·ves:;sse"'e~:
443 074 ~ 81
443074181
L10
ccc
928050733
Fonds affectés
LtC~7C
44C ~7C OCC
L20
1771621047
Fcnes ce ca-art.e
383184957
L21
453893873
~ords c'assu-arce
l22
Foncs ce ocr;;!:caticn
26C4~81
L23
26C4181
Fc::cs ce sécun'é
538005 776
L24
13~7727176.
0
A~~res fores affec:és
L25
Fc"cs de c'éci:
L27
23346992
Provisions pour Risques et Charges
219 169 278
246430836
L3C
50146992
prcv's:c"s cc:.:~ cl"'arçes ce re!ra:~e
6602326
2 266 C42 2 8C5 28 ' 2'6 9C3 236 2'3625555
31 6C2 326
L31
?rCV!5;C~5 oc:t' •sc.e t'exéc~~:c~ ces e~çaç€'!'e~~ W s'ç~.a!~~
L32
e: c~ar~es
A:.~res c·cv:sc;~s cc:,:r r!sc:..:es
16744666
L33
18544666
Provisions réglémentées
L35
Provisions peur risques afférents aux opérations de crédits à moyen et long terme
0
L36
Provision spéciale de réévaluation
L37
l41
Emprunts et titres émissubordonnes
L43 Dettes rattachées aux emprunts et titres
0
émis subrodonnées
Fonds pour risques financiers généraux
L45
Primes liés aucapi/ai
L50
0
Réserves
11046403
L55
11046403
4418554
9ése'Ve gé',éra'c
L56
'418554
22C3295
Réserves facl:::at'ves
L57
22C3235
Al:tres rèse-vos
4418554
L5B
4~18554
Ecart de réévaluation des immobilisations
0
L59
Capital
429870 000
424570000
L60
CaDi!a aope'é '
42987000C
L6'
42457COOO
Cac:le.! ron êcce!é
L62
Fonds de dotation
213300982
L65
213300982
Report a nouveau (+ ou -)
- 603 31852~
L70
·573247141
Excédent des produits sar ies cnarqes
L75
Résultat de l'exercice (- ou -)
30071 379
L80
34691265
Excéce~~ ou cé~;c,~ er. ;~s~a~ce d'acorcnat!c'"
30071379
LB~
3469' 265
Excédent oc céf'ci: de "exercice
LB2
TOTAL DU PASSIF
4Q,HI~_6~,§ ~585298285 m~722m
17279 722237
L90
21 585 298 281
Voir la page 21 du PDF2]
COOPEC SOLIDARITE
Voir la page 22 du PDF| Date d'arrêt P : 4 Cod Dhete | 31/12/2012 ACTIF | à BRUT | "OG X/XX AMT/PROV | F:01/002 2012 NET | 2011 NET | Code Doste | ABO M : PASSIF | F:02/002 1 2012 NET |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| A0! A10 A1 A12 | OPERATIONS DE TRESORERIE ET AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Valeur en caisse Billets et monnaies Comptes ordinaires débiteurs | 14 483 640 737 868 581 970 868 581 97C 4 304 213 788 | 0 0 | 14 483 640 737 86B 581 970 868 581 970 4 304 213 788 | 11814951 325 762 497 088 762 497 088 a 904 no7 282 | F01 F1A F2A F2B | OPERATIONS DE TRÉSORERIE ET AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Comptes ordinaires créditeurs Autres comptes de dépôts créditeurs Dépôts à terme recus | 0 © ____ © 0 |
| A2A A2H A1 A2] A3A | Autres comptes de dépôts débiteurs Dépôts à terme constitués Dépôts de garantie constitués Autres dépôts constitués Comptes de prêts | 9 260 183 632 9 260 183 632 C Lt ( | 0 0 0 | 9 260 183 632 8 260 183 632 0 0 û | 7 722 655 590 7 722 655 590 0 0 0 | F2C F2D F3A F3E F3F | Dépôts de garantie reçus Autres dépôts reçus Comptes d'emprunts Emprunts à moins d'un an Emorunts à terme | 0 "1 0 0 0 |
| A3B A3C A60 A70 A7 | Prêts à moins d'un an Prêts à terme Créances rattachées Prêts en souffrance et immobilisés Prêts Immobilisés Prêts en souffrance de 6 mois au plus | c TC 50 661 347 0 —____t< C | 0 0 | 0 © 50 661 347 0 ] ] | 0 er 35 705 264 0 r: 0 | F50 F55 F60 | Autres sommes dues aux institutions financières Ressources affectées Dettes rattachées | 0 ©! x |
| A72 A73 | Prêts en soufirance de 6 mois à 12 mois au plus Prêts en souffrance de plus de 12 mois à 24 mois au plus | C C | 0 0 | 0 0 | © ( | ne | ||
| B01 B2D B2N B30 B40 B65 B70 871 B72 | OPERATIONS AVEC LES MEMBRES, BENEFICIAIRES OU CLIENTS Crédits à court terme Comptes ordinaires Crédits à moyen terme Crédits à long terme Créances rattachées Crédits en souffrance et Immobilisés Crédits Immobilisés Crédits en souffrance de 6 mois au plus Crédits en souffrance de plus de 6 mois à 12 mois au plus | 18440162 658 7 188 041 107 (1 8 469 090 764 2 125 337 264 __391 209 897 326 483 687 —_—"{ 147 925 54€ 106 496 592 | 204 343 002 204 343 002 0 126 464 255 61 139 807 | 18235 819 657 0 7 188 041 107 0 8 469 090 764 2 125 337 264 331 209 837 122 140 685 Û 21 461 291 45 356 785 | 16 209 069 781 0 6 096 646 619 Û 8 893 949 237 2 153 677 694 337 439 155 125 357 076 € 84 211 16€ 34 468 114 | G01 Go 615 G2A 630 635 60 GO Eu | OPERATIONS AVEC LES MEMBRES, BENEFICIAIRES OU CLIENTS Comptes ordinaires créditeurs Dépôts à terme reçus Comptes d'épargne à régime spécial Autres dépôts de garantie reçus Autres dépôts reçus Emprunts Autres sommes dues Dettes rattachées | 28 168 209 724 19751 434117 2942825761 0 5450 663 550 ©! 0 1 23 186 286 |
| B73 | Crédits en souffrance de plus de 12 mois à 24 mois au plus | 72 061 54£ | 16 738 940 | 55 322 609 0 | 6 677 796 C | D | ||
| Co1 C10 C30 C31 | OPERATIONS SUR TITRES ET OPERATIONS DIVERSES Titres de placement Comptes de stocks Stocks de meubles | 305 267 417 ______t 10 991 81: C | 0 ——"t | 305 267 417 nn _ 0 10 991 813 0 | 358 246 604 _— tt 9 399 101 T | HO1 H10 H40 H6A | OPERATIONS SUR TITRES ET OPERATIONS DIVERSES Versements restant à effectuer Créditeurs divers Comptes d'ordre et divers | 766 541 005 0 112 674 377 653 866 628 |
| RS “16 Juillet 2013 | JC | URNAI | OFFICII | L DE L2 | RE | PUBLIQUE TOGOLAI | E |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| [c32] Stocks de marchandises | ( | eq | 0 | 0 | H6B | Comptes de liaison | |
| L C53 Stocks de fournitures Autres stocks et assimilés * C40 Débiteurs divers | 10 991 813 0 190 573 389 | 0 | 10 99T GTS 0 4190 573 389 | 9 993 TÜI 0 138 655 739 | H6C H6G H6P | Comptes de differences de conversion Comptes de régularisation - passif Comptes d'attente - passif | o) 650 647 254 3 219 374 |
COMPTE RESULTAT REVISE VERSION DEVELOPPEE
| R3C R3D R3F | intérêts sur comptes des membres, bénéficiaires ou clients Intérêts sur comptes ordinaires créditeurs Intérêts sur dépôts à terme reçus | 633 600 748 386 600 091 116 542 317 | 565 765 925 383 570 260 97 336 551 | V3B V3G V3M | Intérêts sur credits aux membres, bénéficiaires ou clients Autres crédits à court terme Intérêts sur crédits à moven terme | 2 264 230 443 841 389 492 1 191 423 133 | 1 975 702 367 646 695 229 1 085 774 415 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| R3G RSR R3J R3N R3Q R2T | Intérêts sur comptes d'épargne à régime spécial(Dépôts de garanties) Intérêt sur dépôts de garantie reçus intérêt sur autres dépôts reçus Intérêt sur emprunts et autres sommes dues Autres intérêts Cammisesions | 0 130 458 340 ( 0 0 A4 EN | 0 84 859 114 7 0 0 9 216 on" | V3N V3R VST V3X | Intérêts sur crédits à long terme Autres Intérêts Divers Intérêts Commissions MARGE D'INTERET DEFICITAIRE TANTAL DANNLIIT D'INTERETC | 231 417 818 140 045 082 140 045 082 604 071 363 9 899 036 423 | 243 232 723 _ 100 544 968 100 544 968 569 357 069 |
| R4B R4C | CHARGES SUR OPERATIONS SUR TITRES ET OPERATIONS DIVERSES Charges et pertes sur titre de placement | 0 0 | 0 0 | VaB Vac | PRODUITS SUR OPERATIONS SUR TITRES ET SUR OPERATIONS DIVERSES Produits et profits sur titres de placement | 4 181 147 | 0 0 |
| R4K FAN R5B R5C R5D R5E R5G | Charges sur opérations diverses Commissions CHARGES SUR IMMOBILISATIONS FINANCIERES : Frais d'acquisition Etalement de la prime CHARGES SUR CREDIT-BAIL ET OPERATIONS ASSIMILEES Charades sur opérations de crédit bail | D 0 © 0 0 0 0 | 0 0 0 RL 0 0 | VaD AE _V4F V5B sc V5D VSF. | Intérêts sur crédits accordés aux personnels non membres Produits sur opérations diverses Commissions PRODUITS SUR IMMOBILISATIONS FINANCIERES Produits sur prêts et titres subordonnés Dividendes et produits assimilés sur titres de participation Produits et profits sur titres d'investissement | 0 4 181 147 0 | 0 0 0 0 ur 0 0 |
| R5H | Dotations aux amortissements | 0 | 0 | V5G | PRODUITS SUR OPERATIONS DE CREDIT BAIL ET OPERATIONS ASSIMILEES | 0 | 0 |
JOURt~AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
| R5P A5R | Dotations aux provisions Moins-values de cession Autres charges | ( (à 0 | 0 oo 0 0 | VEN V5P V5Q | Produits sur operations de location avec option d'achat Loyers Reprises de provisions | 7 0 0 0 | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| R5S AST RSU REV R5X R5Y | Charges sur opérations de location- vente Dotations aux amortissements Dotations aux provisions Moins-values de cession Autres charges Charges sur emprunt et titre émis - etihordnnnée | 0 0 0 0 0 0 | 0 0 0 0 0 0 | V5R V5S _VST V5V V5W V5X | Plus-values de cession Autres produits Produits sur opérations de location vente Loyers Reprises de provisions Plus-values de cession | 0 0 0 0 0 0 | |
| R6A R6B R6C R6F REK R6M | CHARGES SUR OPERATIONS DE CHANGE Pertes sur opérations de change Commissions CHARGES SUR OPERATIONS HORS BILAN Charges sur engagements de financements reçus des Institutions financières Charges sur engagements de garantie reçus fnac inctitutinne finanrièroc | 0 0 0 0 0 0 | 0 0 9 0 0 0 | V5Y V6A V6B V6C V6F VEK | Autres produits PRODUITS SUR OPERATIONS DE CHANGE Gains sur opérations de change Commissions PRODUITS SUR OPERATIONS HORS BILAN Prosuits sur engagements de financement donnés aux Inctitutinne fin | 501 084 3 995 497 089 ( | 0 11 472 248 581 116 10 891 132 304 426 0 |
| R6L R6P R6S R6T | Charges sur engagements de financement reçus des membres, bénéficiaires ou clients Charges sur engagements de garantie reçus des membres, bénéficiaires ou clients Charges sur engagements sur titres Charges sur autres engagements reçus | 0 0 0 0 | 0 0 0 0 | V6L VEN V6P V6Q | Produits sur engagements de financement donnés aux membres, clients ou bénéficiaires Produits sur engagements de garantie donnés aux institutions financières Produits sur engagements de garantie donnés aux membres, bénéficiaires ou clients Produits sur engagements sur titres | 0 0 304 426 4) | |
| R6V k6W R6X | CHARGES SUR PRESTATIONS DE SERVICES FINANCIERS Charges sur les moyens de payement Autres charges sur prestations de Carvirese financiere | 1 063 669 0 1 063 669 | 909 199 0 909 199 | VER V6S VGEU | Produits sur autres engagements donnés Produits sur opérations effectuées pour le compte de tiers PRODUITS SUR PRESATIONS DE CERVICES EINANTNIERS | 0 | 0 0 0 |
| R7 A R7B | AUTRES CHARGES D'EXPLOITATION FINACIERE Moins-values sur cession d'éléments d’actif | 0 0 | 0 0 | V6V VEW | Produits sur les moyens de paiement Autres produits sur prestations de services financiers | 0 0 | |
| RA7C R8J R8L 03 S04 | transiert de produits d'exploitation financière Diverses charges d'exploitation financière ACHATS ET VARIATIONS DE STOCKS Achat de marchandises Stocks vendus Variations de stocks marchandises CHARGES GENERALES D'EXPLOITATION FRAIS DE PERSONNEL Salaires et traitements Charges sociales | (0 0 77 509 764 79 102 476 0 1 592 712 2 365 898616 963 831 442 811 021 175 147 225 267 | 0 7 0 80 048 640 80 849 155 (0 -800 515 770 713 606 632 686 850 138 026 756 | V7A V7B V7C VID | AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION FINANCIERE Plus-value sur cession d'éléments d'actif Transferts de charges d'exploitation financière Divers produits d'exploitation financière AUTRES CHARGES FINANCIERES NETTES AUTRES PRODUITS FINANCIERS NETS MARGE D'INTERET DEFICITAIRE AUTRES CHARGES FINANCIERES NETTES | 6 232 882 6 232 882 | 700 000 700 000 0 0 |
| SE S1C Si ste EStle siJ S1K S2A S2B | Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunération Autres impôts, taxes et prélèvement assimilés versés à l'administration des impôts Impôts directs Impôts indirects Droits d'enregistrement et de timbre Impôts et taxes divers Autres impôts, taxes et prélèvements assimilés versés aux autres organismes AUTRES CHARGES EXTERNES ET CHARGES DIVERSES D'EXPLOITATION Services extérieurs | 0 60 332 100 0 0 39 600 60 292 500 0 551 292 515 123 340 762 | 0 20 899 993 0 0 39 600 20 860 393 0 632 853 840 267 114 129 | V8B V8C WA4A W4B | CHARGE FINANCIERE NETTE VENTES MARGE COMMERCIALE Ventes de marchandises PRODUITS GENERAUX D'EXPLOITATION PRODUITS DIVERS D'EXPLOITATION Redev, pour concessions, brevets, licences. droits et valeurs assimilées | 0 213 096 408 36 179 209 | 0 7 0 12 773 050 0 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| S2C S2D S2F S2H | Redevances de crédit-bail Loyers Charges locatives et de co-propriété Entretien et réparations | 0 4 440 000 0 DQ 191 711 | 0 4 440 000 0 29 970 697 | W4D W4G WA4H WA | Indemnité de fonction et rémunération d’aministration, gérants reçues. Plus-values de cession Sur immobilisations corporelles et incorporelles sur immobilisations financières | 0 0 0 0 | |
| SYA S2K S2N S2L S3A 538 S3C S3E S3G S3J S3L S3M SR S3P | Primes d'assurance Etudes et recherches Frais de formation du personnel Divers Autres services extérieurs Personnel extérieur à l'institution Rémunération d'intermédiaires et honoraires Publicité, publications et relations publiques Transports de biens Transports collectifs du personnel Déplacement, missions et réceptions Achats non stockés de matières et fournitures Frais postaux et frais de télécommunication Divers | 44 611 484 0 07 351 301 18 806 266 350 223 344 2 0 48 989 121 122 139 956 0 0 45 572 170 97 826 776 35 695 321 0 | 42 351 078 0 25 855 856 164 496 498 314 882 648 18 346 596 12 958 986 96 535 994 0 7 56 934 230 101 351 036 28 755 806 0 | WAK WAL W4M WAN WAP W4Q W50 W51 W52 W53 X50 X51 X54 X56 | Revenus des immeubles hors exploitation Transferts de charges d'exploitation non financière Charges refacturées Charges à répartir sur plusieurs exercices Autres transferts de charges Autres produits divers d'exploitation PRODUCTION IMMOBILISEE Immobilisations corporelles Immobilisations incorporelles SUBVENTIONS D'EXPLOITATION REPRISES DU FONDS POUR RISQUES FINANCIERS GENERAUX REPRISES D'AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS SUR IMMOBILISATIONS Reprises d'amortissements des immobilisations Reprises de provisions sur immobilisations | 36 179 209 0 0 . 0 ‘0 | 0 0 0 © 0 12 773 050 0 0 0 0 0 0 0 0 |
| S4A S4B S4D | Charges diverses d'exploitation Redevances pour concession, brevets, licences, procédés, droits et valeurs assi, Indemnités de fonction versés | 77 728 409 33 689 859 0 | 50 857 063 4 644 473 0 | X6B X6C X6D | REPRISES BE PROVISIONS ET RECUPERATIONS SUR CREANCES AMORTIES Reprises de provisions sur créances en souffrance Reprises de provisions sur créances en souffrance de 6 mois au plus | 176 917 199 99 195 574 5 073 426 | 217 759 314 153 854 360 34 226 106 |
| S4l S4K | Frais de tenue d'Assemblée Moins-values de cession sur immobilisations | 41 860 000 0 | 43 389 810 0 | X6E X6F | Reprises de prov, sur cr/ces en souff, de plus de 6mois à 12 mois au plus Reprises de prov, sur cr/ces en souff, de plus 12 mois à 24 mois au olus | 38 486 018 55 636 130 | 53 700 109 65 928 145 |
| SaL san sp 540 | sur immobilisations corporelles et incorporelles sur immobilisations financières Transfert de produits d'exploitation non financière Produits rétrocédés | 8 550 0 0 0 | 0 0 0 0 | X6G X6H X6I X6J | Reprises de provisions pour dépréciation des autres éléments d'actif Reprises de provisions pour risques et charges Reprises de provisions réglémentées Récupération sur créances amorties | 383 614 77 338 011 | 0 4 006 454 0 59 898 500 |
16 Juillet 20-13
L’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| T50 | DOTATIONS AUX FONDS POUR RISQUES FINANCIERS GENERAUX | 0 | 0 | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| T51 | DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS SUR IMMOBILISATIONS | 157 181 246 | 146 978 284 | Le | |||
| T53 | Dotations aux amortissements de charges à répartir | 10 275 403 | ( | ||||
| T54 | Dotations aux amortissements des immobilisations d'exploitation | 146 905 843 | 146 978 284 | ||||
| T55 | Dotations aux amortissements des immobilisations hors exploitation | 0 | 0 | ||||
| T56 | Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilsations en cours | 0 | 70 | ||||
| T57 | Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations d'exploitation | 0 | (él | ||||
| T58 | Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilsations hors exploitation | 0 | 0 | ||||
| T6B | DOTATIONS AUX PROVISIONS ET PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES | 633 261 313 | 347 556 970 | ||||
| T6C | Dotations aux provisions sur créances en souffrance | 142 688 567 | 15 237 138 | ||||
| T6D | Dotations aux provisions sur créances en souffrance de 6 mois au plus | 97 803 314 | 0 | ||||
| T6E | Dotations aux provisions sur créances en souffrance de plus de 6 mois à 12 mois au plus | 44 885 253 | 8 836 573 | ||||
| T6F T6G | Dotations aux provisions sur créances en souffrance de plus de 12 mois à 24 mois au plus Dotations aux provisions pour dénréciation d'autres éléments d'actif | 0 0 | 6 400 565 0 | ||||
| T6H T6J | Dotations aux provisions pour risques et charges Dotations aux provisions réglémentées | 0 0 | 164 328 000 0 | — 9 ——— | |||
| T6EK | Pertes sur créances irrécouvrables couvertes par des provisions | 341 615 996 | 130 474 325 | ||||
| T6L T80 | Pertes sur créances irrécouvrables non couvertes par des provisions CHARGES EXCEPTIONNELLES | 148 956 750 30 778 300 | 37 517 507 18 318 047 | ———_—_—_—_———_—_—_—_—— —————…………—— | 0 | ||
| T81 T82 tv T84 | PERTES SUR EXERCICES ANTERIEURS IMPOTS SUR LES EXCEDENTS EXCEDENT TOTAL CHARGES TOTAL | 0 0 150 738 508 3 638 391 928 3 789 130 436 | 6 321 721 77770 572 251 062 2 804 836 430 3 377 087 492 | X80 X81 L80 X84 | PRODUITS EXCEPTIONNELS PROFITS SUR EXERCICES ANTERIEURS DEFICIT TOTAL PRODUITS | 69 011 128 EE : 0 3 789 130 436 | 8 519 222 12 369 126 0 3 377 087 492 |
- - - - - - - - - -
Voir la page 28 du PDFTT
———
—
AVE
COOPEC
A
Voir la page 29 du PDFL’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| Etat : | BILAN | Ctahliccement’ | COOPEC ; | VE | FCFA | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Date d’arrete : | 91/12/2012 | AAO | F : 01/002 | ABO | F : 02/002 | ||||
| P : A | N.S | F0G X/XYX | 1 | (en Francs CFA) | |||||
| Code 7 | Code |
2012
2011
2012
2011
L’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| oste | ACTIF | BRUT | AMT/ PROV | NET | NET | Poste | PASSIF | NET | NET |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| A01 | OPERATIONS DE TRESORERIE ET AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES | 2 830 284 715 | 0 | 2 830 284 715 | 2 138 011 712 | FO1 | OPERATIONS DE TRESORERIE ET AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES | 611 181 486 | 798 239 777 |
| A10 | Valeur en caisse | 101 385 439 | 0 | 101 385 439 | 147 761 404 | F1 A | Comptes ordinaires créditeurs | 0 | 0 |
| A11 | Billets et monnaies | 101 385 439 | 101 385 439 | 147 761 404 | F2A | Autres comptes de dépôts créditeurs | 0 | 0 | |
| A12 | Comptes ordinaires debiteurs | 1 743 189 552 | 1 743 189 552 | 872 243 782 | F2B | Dépôts à terme reçus | ( | 0 | |
| A2 A | Autres comptes de dépôts débiteurs | 0 | 0 | 0 | 0 | F2C | Dépôts de garantie reçus | ( | 0 |
| A2H | Dépôts à terme constitués | 0 | ( | 0 | F2D | AUITES dEpOoIs reçus | 0 | ( | |
| A2 | Dépôts de garantie constitués | ( | ( | ( | F3A | Comptes d'emprunts | 610 255 846 | 796 997 284 | |
| A2J | Autres dépôts constitués | ( | 0 | 0 | F3E | Emprunts à moins d'un an | ( | ( | |
| A3A | Comptes de prêts | 954 657 348 | 0 | 954 657 348 | 1 117 217 436 | F3F | Emprunis à terme | 610 255 846 | 796 997 284 |
| A3B | Prêts à moins d'un an | ( | 0 | ( | F50 | Autres sommes dues aux institutions financières | 0 | 0 | |
| A3C | Prêts à terme | 954 657 348 | 954 657 348 | 1 117 217 436 | F55 | Ressources affectées | 0 | 0 | |
| A60 | Créances rattachées | 31 052 376 | 31 052 376 | 789 090 | F60 | Dettes rattachées | 925 640 | 1 242 493 | |
| A70 | Prêts en souffrance et immobilisés | 0 | 0 | 0 | 0 | ||||
| Prêts Immobilisés | 0 | 0 | 0 | ||||||
| A71 | Prêts en souffrance de 6 mois au plus | 0 | 0 | 0 | 0 | ||||
| AT72 | Prêts en souffrance de 6 mois à 12 mois au plus | 0 | 0 | 0 | 0 | ||||
| A73 | Prêts en souffrance de plus de 12 mois à 24 mois au plus | 0 | 0 | 0 | 0 |
| Valeurs à l'encaissement avec crédit immédiat | 0 | 0 | 0 | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Valeurs à rejeter Comptes d'ordre divers Comptes de liaison | 0 76 457 465 26 794 379 | ———_—————— —_—___—_———— | 0 76 457 465 26 794 379 | 0 587 614 794 548 766 671 | KO1 K20 | VERSEMENT RESTANT À EFFECTUER SUR !IMOBILISATIONS FINANCIERES Titres de participation | ( 0 | 0 (0 |
| Comptes de différence de conversation Comptes de régularisation actif Comptes transitoires Comptes d'attente - actif VALEURS IMMOBILISEES Immobilisations financières Titres de participation Titres d'investissement Prêts et titres subordonnés Dépôts et cautionnements Immobilisation en cours | 0 31 481 840 0 18 181 246 787 558 546 46 880 000 46 880 000 0 0 22 216 588 0 | 330 990 358 _____t ____H 0 | 0 31 481 840 0 18 181 246 456 568 188 46 880 000 46 880 000 0 0 22 216 588 0 | 0 25 106 443 0 13 741 681 408 631 913 46 630 000 500 000 46 130 000 0 19 787 494 0 | LO1 Lio L20 Lt 12 123 La LS L7 L30 L31 | PROVISIONS, FONDS PROPRES ET ASSIMILES Subvention d'investissement Fonds affectés Fonds de garantie Fonds d'assurance Fonds de bonification Fonds de sécurité Autres fonds affectés Fonds de crédit Provisions pour Risques et Charges Provisions pour charges de retraite | 311 030 429 131 250 SH 0 0 ____ 0 © © 7 9 4 886 559 0 | 345 092 940 218 750 0 0 0 0 90 ___ 0 4 641 756 0 |
| Incorporelles | 0 | (0 | (0 | 0 | L32 | Provisions pour risques d'exécution des engagements par signature | (0 | (0 |
| Corporelles Immobilisations d'exploitation | 0 637 692 142 | 0 330 990 358 | 0 306 701 784 | 0 304 055 530 | L33 L35 | Autres provisoins pour risques et charges Provisions réglémentées | 4 886 559 0 | "4 641 756 0 |
| Incorporelles Corporelles Immobilisations hors exploitation | 35 569 217 602 122 925 0 | 14 973 333 316 017 G25 0 | 20 595 884 286 105 900 0 | 7 859 375 296 196 155 0 | L36 L37 L41 | Provisions pour risques afférents aux opérations de crédits à moyen et long terme Provision spéciale de réévaluation Emprunts et titres émis subordonnés | 0 ___ # 0 | 0 ©! 0 |
| Incorporelles Corporelles | 0 0 | 0 0 | 0 0 | ( 0 | L43 L45 | Dettes rattachées aux emprunts et titres émis subrodonnées Fonds pour risques financiers généraux | 0 0 | e0 0 |
| Immobilisations acquises par réalisation de garantie Incorporelles Corporelles Crédits bail et opération assimilées Crédit-bail L.O.A | 80 769 816 © 80 769 816 0 0 0 | (1 0 Q (1 | 80 769 816 0 80 769 816 0 ( : 0 | 38 158 889 7 38 158 889 tt ST C | L50 L55 L56 L57 L58 | Primes liés au capital Réserves Réserve générale Réserves facultatives Autres réserves | 0 11 081 647 7 949 335 0 3 132 312 | 0 3 620 418 1 172 068 0 2 448 350 |
| Location-vente | 0 | € | ( | 0 | L59 | Ecart de réévaluation des immobilisations | 0 | 0 |
| Post | ACTIF | BRUT | AMT/PROV | NET | NET | Poste | PASSIF | NET | NET |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| D6C | Créances rattachees | 0 | 0 - | 0 | L60 | Capital | 299 963 500 | 238 770 000 | |
| D7C | Créances en souffrance | 0 | 0 | 0 | 0 | L61 | Capital appelé | 299 963 500 | 238 770 000 |
| D71 D72 D73 E01 | Créances en souffrance de 6 mois au plus Créances en souffrance de plus de 6 mois à 12 mois au plus Créances en souffrance de plus de 12 mois à 24 mois au plus ACTIONNAIRES, ASSOCIES OU MEMBRES | 0 0 0 0 | 0 0 0 0 | 0 0 o 0 | —_0 0 0 0 | L62 L65 L70 L75 | Capital non appelé Fonds de dotation Report à nouveau (+ ou -) Excédent des produits sur es charges | —_— 1 12 000 000 47 081 284 0 | 1 12 000 000 42 580 751 0 |
| E02 E03 E05 | Actionnaires, associés ou membres, capital non appelé Actionnaires, associés ou membres, capital appelé non versé CO EXCEDENT DES CHARGES SUR LES PRODUITS | 0 0 0 | 0 | 0 0 0 | 0 0 0 | Lg0 L81 LB82 | Résultat de l'exercice {+ ou -) ee —- Excédent ou déficit en instance d'approbation Excédent ou déficit de exercice | -64 113 811 -64 113 811 0 | 43 261 265 0 43 261 265 |
| E90 | TOTAL ACTIF | B 336 289 785 | 464 329 071 | 7 871 960 714 | 7 793 256 526 | L90 | TOATL PASSIF | 7.871 960 714 | 7 793 256 526 |
- - - - - - ~ -
Voir la page 32 du PDFCOMPTE RESULTAT REVISE VERSION DEVELOPPEE
L’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| Etat: | COMPTE DE RESULTAT | Etablissement : | co | PEC AVE | F CFA | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Date d'arrêté : | 31/12/2012 | F:01/004 RAO | F : 01 / 004 | RBO | |||
| P:A | TOG | N.S | TOG X/XX | L | |||
| Code | Code | N |
| CHARGES SUR OPERATIONS SUR TITRES ET OPERATIONS DIVERSES Charges et pertes sur titres de placement Charges sur opérations diverses Commissions | 0 0 0 0 | 0 0 0 0 | V4aB V4aC V4D VAË | PRODUITS SUR OPERATIONS SUR TITRES ET SUR OPERATIONS DIVERSES Produits et profits sur titres de placement Intérêts sur crédits accordés aux personnels non membres Produits sur opérations diverses | 11 925 0 1520 | 226 340 tt tt 171 50€ |
|---|---|---|---|---|---|---|
| CHARGES SUR MMOBILISATIONS FINANCIERES Frais d'acquisition Etalement de la prime | 0 0 0 | ( 0 0 | V4F V5B V5C | Commissions PRODUITS SUR IMMOBILISATIONS FINANCIERES Produits sur prêts et titres subordonnés | 10405 (L | 54 84( C { |
| CHARGES SUR CREDIT BAIL ET OPERATIONS ASSIMILEES Charges sur operations de crédit bail | 0 0 | 0 0 | V5D V5F | Dividendes et produits assimilés sur titres de participation Produits et profits sur titres d'investissement | - —————————————————_— | C ( |
| Dotations aux amortissements Dotations aux provisions Moins-values de cession Autres charges | o 0 0 0 | 0 0 0 0 | V5G V5H V5J VEK | PRODUITS SUR OPERATIONS DE CREDIT BAIL ET OPERATIONS ASSIMILES Produits sur opérations de crédit-bail Loyers Reprises de provisions | ( | 25 O0 tt € |
| Charges sur opérations de location avec option d'achat Dotations aux amortissements Dotations aux provisions Moins-values de cession Autres charges | 0 0 0 0 0 | 0 0 0 0 0 | VSL V5M VSN V5P V5Q | Plus -vaiues de cession Autres produits Produits sur opérations de location avec option d'achat Loyers Reprises de provisions | = Re — ———————— - ——— = — - —…—…—…— | _____t{ tt C |
| Charges sur opérations de location -vente Dotations aux amortissements Dotations aux provisions Autres charges | 0 0 0 0 0 | 0 0 0 0 0 | VER V5S VST V5V VW | Plus -values de cession Autres produits Produits sur opérations de location vente Loyers Reprises de provisions | —————__—_—.——— qu = = —— _ | _____t ( tt C |
| Charges sur emprunt et titre emis subordonnés | 0 | 0 | V5X | Plus-values de cession | C | |
| CHARGES SUR OPERATIONS DE CHANGE Pertes sur opérations de change Commissions CHARGES SUR OPERATIONS HORS BILAN | 0 0 0 0 | 0 0 0 0 | VEY V6A V6B V6C | Autres produits PRODUITS SUR OPERATIONS DE CHANGE Gains sur opérations de change Commissions | 314 063 314 063 | { 9 898 9 89! [ |
| Charges sur engagements de finance- ments reçus des Institutions financières | 0 | 0 | V6F | PRODUITS SUR OPERATIONS HORS BILAN | 0 | ( |
| Charges sur engagements de garantie reçus des institutions financières | 0 | 0 | VEK | Prosuits sur engagements de financement donnés aux Institutions fin, | C | |
| Charges sur engagements de financement reçus des membres, bénéficiaires ou clients | 0 | 0 | V6L_ | Produits Sur engagements de financement donnés aux membres, clients ou bénéficiaires | ( | |
| Charges sur engagements de garantie reçus des membres, bénéficiaires ou clients | 0 | 0 | VEN | Produits sur engagements de garantie donnés aux institutions financières | (6 | |
| Charges sur engagements sur titres | 0 | V6P | Produits sur engagements de garantie donnés aux membres, bénéficiaires ou clients | (4 | ||
| Charges sur autres engagements reçus | 0 ’ | 0 | V6Q | Produits sur engagements sur titres | C | |
| CHARGES SUR PRESTATIONS DE SERVICES FINANCIERS | 1 212 468 | 1 215 205 | VER | Produits sur autres engagements donnés | « | ( |
L’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| R6W | Charges sur les moyens de payement | 0 | V6S | Produits sur opérations effectuées pour le compte de tiers | 0 | ||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| R6X | Autres charges sur prestations de services financiers | 1 212 468 | 1 215 205 | VGEU | PRODUITS SUR PRESATIONS DE SERVICES FINANCIERS | 0 | 0 |
| R7A | AUTRES CHARGES D'EXPLOITATION FINNACIERE | 0 | 0 | VEV | Produits sur les moyens de paiement | 0 | |
| R7B | Moins-values sur cession d'éléments d’actif | 0 | 0 | VEW | Autres produits sur prestations de services financiers | 0 | |
| R7C | Transfert de produits d'exploitation financière | (0 | 0 | V7A | AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION FINANCIERE | 280 500 | 1 700 000 |
| R7D R8G R8J RBL | Diverses charges d'exploitation finnacière ACHATS ET VARIATIONS DE STOCKS Achat de marchandises Stocks vendus Variations de stocks marchandises | 0 27 993 865 28 506 930 "0 513 065 | 0 27 444 172 27 012 135 0 432 037 | V7B V7C V7D | Plus- values sur cession d'éléments d'actif Transferts de charges d'exploitation financière Divers produits d'exploitation financière AUTRES CHARGES FINANCIERES NETTES AUTRES PRODUITS FINANCIERS NETS | 280 500 605 979 145 757 337 | 1 700 000 0 0 |
| S02 ss S04 05 SiA | CHARGES GENERALES D'EXPLOITATION FRAIS DE PERSONNEL Salaires et traitements Charges sociales Rémunérations versées aux stagiaires IMPOTS ET TAXES | 823 744 197 394 607 334 338 220 387 49 616 947 6 770 000 45 000 | 305 126 855 280 716 898 24 409 957 0 | ——— a | MARGE D'INTERET DEFITAIRE AUTRES CHARGES FINANCIERES NETTES | 0 605 979 | À |
| S1B | Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunération | 0 | 0 | CHARGE FINANCIERE NETTE | |||
| S1C | Autres impôts, taxes et prélèvement assi-milés versés à l'administration des impôts | 45 000 | 0 | ||||
| S1D | Impôts directs | 0 | 0 | VENTES | 0 | 0 | |
| SiG S1H StJ | Impôts indirects Droits d'enregistrement et de timbre Impôts et taxes divers | 0 0 45 000 | 0 0 0 | V8B V8C | MARGE COMMERCIALE Ventes de marchandises PRODUITS GENERAUX D'EXPLOITATION | 33 847 126 | 0 0 |
| SK | Autres impôts, taxes et prélèvements assimilés versés aux autres organismes | 0 | 0 | ||||
| S2A | AUTRES CHARGES EXTERNES ET CHARGES DIVERSES D'EXPLOITATION | 231 441 294 | 196 035 818 | W4A | PRODUITS DIVERS D'EXPLOITATION | 905 049 | 2 113 466 |
| S2B | Services extérieurs | 87 296 046 | 86 118 356 | W4B | Redev, pour concessions, brevets, licences, droits et valeurs assimilées | 0 |
| : S2D S2F s2H S2J s2K s2M SL S3A s38 | Redevances de crédit-bail , Loyers Charges locatives et de co-propriété Entretiens et réparations Primes d'assurance Etudes et recherches Frais de formation du personnel Divers Autres services extérieurs Personnel extérieur à l'institution | 0 22 234 000 0 21 962 637 22 782 211 0 14 130 421 6 186 777 131 134 831 0 | 0 18 474 000 0 14 708 038 36 444 667 er: 13 381 282 3 110 369 96 618 473 8 496 000 | W4D WaG Wa Wal Wa WAL WaM WAN W4P W4Q | Indemnité de fonction et rémunération d'aministration, gérants reçues Plus-values de cession sur immobilisations corporelles et incorporelles sur immobilisations financières Transferts de charges d'exploitation non financière Charges refacturées Charges à répartir sur plusieurs exercices Autres produits divers d'exploitation | 905 049 | 0 0 0 0 0 0 er 0 er] 2 113 466 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| S3C | Rémunération d'entermédiaires et honoraires | 24 175 530 | 3 719 153 | W50 | PRODUCTION IMMOBILISEE | 0 | 0 |
| S3E S3G S3J | Publicités, publications et relations publiques Transports de biens Transports collectifs du personnel | 27 833 761 0 0 | 21 811 500 0 0 | W51 W52 W53 | Immobilisations corporelles Immobifisations incorporelles SUBVENTIONS D'EXPLOITATION | 0 | 0 0 0 |
| S3L | Déplacements, missions et réceptions | 14 984 585 | 13 545 250 | X50 | REPRISES DU FONDS POUR RISQUES FINANCIERS GENERAUX | 0 | 0 |
| S3M | Achats non stockés de matières et fournitures | 45 256 588 | 35 995 849 | X51 | REPRISES D'AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS SUR IMMOBILISATIONS | 0 | 571 631 |
| SAN S3P | Frais postaux et frais de télécommunication Divers | 18 884 367 0 | 13 008 220 42 501 | X54 X56 | Reprises d'amortissements des immobilisations Reprises de provisions sur immobilisations | - ——_—_—_——— mm - | 571 631 0 |
| S4A | Charges diverses d’expioitation | 13 010 417 | 13 298 990 | X6B. | REPRISES DE PROVISIONS ET RECUPERATIONS SUR CREANCES AMORTIES | 32 942 071 | 7 995 876 |
| S4B | Redevances pour concession, brevets,licences, procédés, droits et valeurs assimilées, | _ 2 026 917 | 3 701 110 | X6C | Reprises de provisions sur créances en souffrance | _ 31 995 370. | 7 045 876 |
| S4D | Indemnités de fonction versées | 0 | 0 | X6D | Reprises de provisions sur créance en souffrance de 6 mois au plus | 2 700 983 | 1 201 169 |
| S4 | Frais de tenue d'Assemblée | 10 580 000 | 5 000 000 | XG6E | Reprises de prov, sur cr/ces en souff, de plus de 6mois à 12 mois au plus | 20 653 291 | 0 |
| S4K | Moins-values de cession sur immobilisations | 0 | 0 | X6F | Reprises de prov, sur cr/ces en souff, de plus 12 mois à 24 mois au plus | 8 641 096 | 5 844 707 |
| S4L | sur immobilisations corporelles et incorporelles | 0 | 0 | X6G | Reprises de provisions pour dépréciation des autres éléments d'actif | 0 | |
| S4M | sur immobilisations financières | 0 | 0 | X6H | Reprises de provisions pour risques et charges | 0 |
- -
Voir la page 36 du PDFL’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| S4P s4Q S4R | Transfert de produits d'exploitation non financière Produits rétrocédés Autres transferts de produits | 0 0 0 | 0 0 = | XGI X6J | Reprises de provisions réglémentées Récupération sur créances amorties | 946 707 | 0 950 000 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Sas | Autres charges diverses . d'exploitation non financières | 403 500 | 4 597 880 | ||||
| T50 | DOTATIONS AUX FONDS POUR RISQUES FINANCIERS GENERAUX | 0 | 0 | ||||
| T5 | DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS SUR IMMOBILISATIONS | 87 749 971 | 74 154 490 | ||||
| T53 T54 | Dotations aux amortissements de charges à répartir ; Dotations aux amortissements des immobilisations d'exploitation | 2 522 854 85 227 117 | 0 74 154 490 | ———————___———.——…—…—…—…_—_…_…….— .———_——………“—_—“——…——————_— — ———…"…"—"—"—…—…"—"—_ _ ——————— | |||
| T55 | Dotations aux amortissements des immobilisations hors exploitation | 0 | 0 | ||||
| T56 | Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilsations en cours | 0 | 0 | ||||
| T57 | Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilsations d'exploitation | 0 | 0 | ||||
| T58 | Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilsations hors exploitation | 0 | 0 | ||||
| T6B T6C T6D T6E | DOTATIONS AUX PROVISIONS ET PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES Dotations aux provisions sur créances en souffrance Dotations aux provisions SUr créances en souffrance de 6 mois au plus Dotations aux provisions sur créances en souffrance de plus de 6 mois à i2mois au plus | 109 900 598 56 491 508 14 777 9932 20 417 366 | 93 653 048 62 879 593 408 456 39 163 087 | rw oo —_— © ap aa ——"5“ op | —_—_—_———_—— nr — ——————_—_——_—— | ———_— |
-.
L’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| T6F | Dotations aux provisions sur créances en souffrance de plus de 12 mois à 24 mois au plus | 21 296 210 | 23 308 050 | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| T6G | Dotations aux provisions pour dépréciation d'autres éléments d'actif | 0 | 0 | ||||
| T6H | Dotations aux provisions pour risques et charges | 0 | 0 | + | |||
| T6J | Dotations aux provisions réglémentées | 0 | 0 | ||||
| T6K | Pertes sur créances irrécouvrables couvertes par des provisions | 28 266 757 | 28 464 892 | ||||
| T6L | Pertes sur créances irrécouvrables non couvertes par des provisions | 25 142 333 | 2 308 563 | ||||
| T80 | CHARGES EXCEPTIONNELLES | 10 732 816 | 11 881 297 | —— | ©" "© | ———————_— ————— | |
| T81 | PERTES SUR EXERCICES ANTERIEURS | 24 520 026 | 0 | X80 | PRODUITS EXCEPTIONNELS | 3 068 995 | 740 285 |
| T82 | IMPOTS SUR LES EXCEDENTS | 0 | 0 | X81 | PROFITS SUR EXERCICES ANTERIEURS | 19 930 724 0 | 2 796 861 |
| L80 | EXCEDENT | -64 113 811 | 43 261 265 | L80 | DEFICIT | 0 | 0 |
| TOTAL CHARGES | 1 119 411 154 | 908 187 054 | |||||
| T84 | TOTAL | 1 055 297 343 | 951 448 319 | X84 | TOTAL PRODUITS | 1 055 297 343 | 951 448 319 |
JOURNAL OFFICIEL DELA REPUBLIQUE TOGOLAISE
---==-=-
--~-
Voir la page 38 du PDFEELO
COOPEC
ST ,
Voir la page 39 du PDFL’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| Etat : | BILAN | Etahlicscement : | COOPEC EL | = LO | F CFA | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Date d'arrêté : | 31/12/2012 | AAO | F : 01/002 | AB0Q | F : 02/002 | ||||
| P :A | N.S | TUu X/XX | L | {en Francs CFA) | |||||
| Code | Code |
,
r
2012
2011
,
J
2012
2011
L’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| Poste | ACTIF | BRUT | AMT/PROV | NET | NET | poste | PASSIF | NET | NET |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| AO A0 AT AU AA A2H a mn Fa eu AC 7 A70 AT A72 m3 | OPERATIONS DE TRESORERIE ET AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Valeur en caisse Bülets et monnaies Comptes ordinaires débiteurs Autres comptes de dépôts débiteurs Dépôts à terme constitués Autres dépôts constitués Comptes de prêts Prêts à moins d'un an Prêts à terme Créances rattachées Prêts en souffrance et immobilisés Prêts Immobilisés Prêts en souffrance de 6 mois au plus Prêts en souffrance de 6 mois à 12 mois au plus Prêts en souffrance de plus de 12 mois à 24 mois au pius | 1 004 109 611 97 085 546 97 085 546 799481 826 100 000 000 100 000 000 Tr] 0 D] a 0 7542239 0 0 0 0 0 | 0 0 0 a: 0 0 0 0 | 1 004 109 611 97 085 546 97 085 54€ 793 481 826 100 000 90€ 100 000 00C € ( ( ( € 7 542 239 C € € ( ( | 682 807 520 123 925 73 123 925 73 541 536 67 tt Er 7 13335558 13335 55: 400955 ( | ‘FO1 FA En 28 RC F2D FA FE ESF Ro es F0 | OPERATIONS DE TRESORERIE ET AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Comptes ordinaires créditeurs Autres comptes de dépôts créditeurs Dépôts à terme reçus Dépôts de garantie reçus Autres dépôts reçus Comptes d'emprunts Emprunts à moins d'un an Emprunts à terme Autres sommes dues aux instäutions financières Ressources affectées Dettes rattachées | 290 036 357 0 0 0 0 0 290036 357 0 290036 357 0 0 nr | 633 602 893 0 0 0 0 0 633484 272 0 633484 272 tt 0 7 118621 |
| Bot FD EN 830 840 ‘865 870 87! 872 873 | OPERATIONS AVEC LES MEMBRES, BENEFICIAIRES OÙ CLIENTS Crédits à court terme Comptes ordinaires Crédits à moyen terme Crédits à long terme Créances rattachées Crédits en souffrance et Immobilisés Crédits Immobilisés Crédits en souffrance de 6 mois au plus Crédits en soufirance de plus de 6 mois à 12 mois au plus Crédits en souffrance de plus de 12 mois à 24 mois au plus | 2 496 282 549 950 432 294 G 1 091 726 369 115 999 914 42100453 296 023 519 0 162355 351 96 062 107 37 606 061 | 79766 508 779 766 5Û8 0 9921508 44719752 25125248 | 2 416516 041 950 432 254 € 1 091 726 369 115 999 914 42 100 453 216257 011 ( 152 433 845 51 342 355 12 480 813 | 2 945 044 466 ( 1653218136 ( 1 063 81867 131 523 934 5753322 3895049 20 870 820 9 341 90£ 8 737 76: a | AQU G10 G15 GA 60 6% GO en en | OPERATIONS AVEC LES MEMBRES, BENEFICIAIRES OÙ CLIENTS Comptes ordinaires créditeurs Dépôts à terme reçus Comptes d'épargne à régime spécial Autres dépôts de garantie reçus Autres dépôts reçus Emprunts Autres sommes dues Dettes rattachées | _2851 963 158 1 800 559 428 8750 000 0 1 042 599 260 0 er 0 54 470 | 2 730 637 960 1 593 061 611 5 180 000 0 1 129 568 155 0 © 0 2828 194 |
| co C10 C30 | OPERATIONS SUR TITRE ET OPERATIONS DIVERSES Titres de placement Comptes de stocks | 49178251 0 1 669 458 | 0 : | 49178251 ( ( 1669 45€ | 25 767 96! 3981148 | Hoi H10 H40 | OPERATIONS SUR TITRES ET OPERATIONS DIVERSES Versements restant à effectuer Créditeurs divers | 91629 815 Û 6 452 445 | 108 225 247 € 25 852 143 |
| C31 ce Ca CH 7 | Stocks de meubles Stocks de marchandises Stocks de fournitures Autres stocks et assimilés Débiteurs divers | 0 0 7 1669458 7 0 23282349 | a — —— a ——— ———— —— | 0 0 7 1660458 7 0 7 23282349 | 0 0 7 381145 nr] 7 16418188 | H5A KB HT. “H6G HEP_ | Comptes d'ordre et divers Comptes de liaison Comptes de d'fférences de conversion Comptes de reguiarisation - passif Comptes o’aitenie - passif | 85 177 370 6 542 293 0 77844207 7 790870 | 82373104 11 522073 7 0 7 68277775 7 2573256 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| C55 C56 | Créances rattachées Valeurs à l'encaissement avec crédit immédiat | 0 0 | a | 0 0 | 0 0 | re — | Er ——©—2Ù2—UU mm | om | —— re ————— |
| C5 m e” œ c6G É GR on DIA D'E où D10 DS | Valeurs à rejeter Comptes d'ordre divers Comptes de liaison Comptes de différence de conversation Comptes de réguia risation actif Comptes transitoires Comptes d'attente - actif VALEURS IMMOBILISEES Immobilisations financières Titres de participation Titres d'investissement Prêts et titres subordonnés Dépôts et cautionnements | ü 24 226 444 0 0 24095944 0 130 500 287 216 000 7 010000 7 7010000 0 0 3016104 | 104228 345 0 0 | 0 24 226 444 0 0 7 24095944 c 130 500 182987 655 7010000 7 7010000 0 0 3016 104 | D 5 368 628 2 373 759 0 7 2146259 0 848610 142131 030 7 7260000 7 7260000 © 0 266617 | KOf 0 Lot TE 120 La 2 3 14 LS F1 L30 ee | VERSEMENT RESTANT À EFFECTUER SUR HMOBILISATIONS FINANCIERES Titres de participation PROVISIONS, FONDS PROPRES ET ASSIMILES Subvention d'investissement Fonds affectés Fonds de garantie Fonds d'assurance Fonds de borification Fonds de sécurité Autres fonds affectés Fonds de crédit Provisions pour Risques et Charges Provisions pour charges de retraite | \ 0 419162 228 97 222 7 0 0 0 0 er 0 29716646 14 156 370 | Ù 0 323284 876 7. 184722 r] 0 0 0 Tr) nr] 0 32736222 12156 370 |
| D23 D24 D25 | Immobilisation en cours Incorpore!tes Corporelles | 0 0 0 | 0 ( 0 | 0 0 0 | 0 0 0 | Le L33 L35 | Provisions pour risque d'exécution des engagements par signature _ Autres provisoins pour risques et charges Provisions réglémentées | 0 15 560 276 { | 0 20579 852 (] |
| en D31 0% D40 D4 | Immobilisations d'exploitation Corporelles Incorporelles | 277 189 896 _ ‘676300 7 270406 896 : 0 | 104 228 345 846872 102381 473 7 0 7 0 | 172 961 551 RE 4936 128 168 025 423 0 0 | 134 604 413 3940000 TT 1306864413 T0 0 | LÆ L37 L41 L43 | Provisions pour risques afférents aux opérations ææ crédits à moyen el bng terme Provision spéciale de réévaluation _ Emprunts et titres émis subordonnés Dettes rattachées aux emprunts et titres émis subrodonnées | (4 Û € | 0 0 0 |
| D45 D 5 D59 D5t De D53 | Corporelles Immobilisations acquises par réalisation de garantie Incorporelles Corporeles Crédits bail et opérations assimilées Crédit-bail L.O.A Location-vente | 0 er: 0 r) 0 0 0 0 | 0 0 7 0 7 0 0 | 0 0 ET: 7 0 0 0 0 0 | 0 ] 0 D) o 0 0 0 | L45 “L50 TE L56 2 LS 159 | Fonds pour risques financiers généraux Primes liés au capital Réserves Réserve générale Réserves facu!tatives Autres réserves Ecart de réévaluation des immobilisations | a: 0 143157 220 42 201 145 10 048 036 90 908 033 c | 0 0 79189621 27060 175 2969 443 49 160 003 0 |
| _D60 D70 DA DP2 | Créances rattachées Créances en souffrance Créances en souffrance de 6 mois au plus Créances er sctilfrance de plus de 6 mois à 12 mois au plus | 4) 0 0 0 | 0 0 0 | ______ * 0 ——— 0 | 0 0 0 | LEO ut rm LES | RE Capita! appelé Capitai non appelé Fondsde dotation | 72 020 50 72 020 500 © 0 | 99 093 CUC 55 099 000 0 0 |
| D73 E01 | Séances en soulirance de plus de ‘2 mors à 24 mois au plus ACTIONNAIRES, ASSOCIES OU MEMBRES | ) 0 | 0 —_—__ e | ) 0 | 0 0 | L70 L75 | Report à nouveau {+ ou -) Excédent des produits sur les charges | 91 632 775 Û | 54 660 575 0 |
| EO2 E& can | Acionneires, associès où membres, capitél non appelé Âge AgS3eS OU Tembres, cap:lar agpele non versé EXCEDENT DES CHARGES SUR LES PRODUITS TOTA!I ACTIF | 0 ( 3836 /86411 | 0 183 994 853 | 0 0 0 3 652 791 558 | 0 0 0 3795 750977 | L80 Le L& Leo | Résultat de l'exercice (+ ou -} Excédent ou déficit en instance d'approbation Excédent ou déficit de l'exercce TOATL PASS!F | 82537 865 82 537 865 C 2 669 791 568 | 101 414 736 0 101 414 736 3 795 750 977 |
COMPTE RESULTAT REVISE VERSION DEVELOPPEE
| Etat : Date d'arrêté : P : ——— | COMPTE DE RESULTAT 31/12/2012 TOG Poste | F:01/004 RAO N.S 2 012 | Etablissement : TOG X/XX 2011 | COOPE Code | EELO F : 01/004 Poste | RBO M : 2 012 | _____FCFA _—_ ____N 2011 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Code ROB R1A R1B R1C | CHARGES SUR OPERATIONS AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Intérêts Sur comptes ordinaires créditeurs Organe financier Caisse centrale | - 74 676 965 0 0 0 | 102 399 415 0 "1 0 | vo8 VIA V1B Vic | PRODUITS SUR OPERATION AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES intérêts sur comptes ordinaires débiteurs Organe financier Caisse centrale | 19 056 870 18 383 953 11514631 | 4 025 945 4 009 559 1 4 009 559 |
| R1D R1E R1F R1H | Trésor Public CCR Banques et correspondants Etablissements financiers | 0 1 0 0 | 0 © 0 | V1D VIE V1F Vi1H | Trésor Public : CCP Banques et correspondants Etablissements financiers | 6 869 322 | 0 2 0 0 |
| R1I R1K RTL R1N R1P R1Q R2A R2F R2G | SDF Autes institutions financièères Intérêts sur autres comptes de dépôts créditeurs Dépôts à terme reçus Dépôts de garantie reçus Autres dépôts reçus Intérêts sur comptes d'emprunts Intérêts sur emprunts à moins d'un an Intérêts sur emprunts à terme | ($ 0 0 0 0 0 45 193 496 0 45 193 496 | ©! 0 0 © 0 0 58 735 972 0 58 735 972 | VTI :VK VIL V1Q VIR vV1S V2A V2C V2G | UF Autes institutions financièères Intérêts sur autres comptes de dépôts débiteurs Intérêts sur dépôts à terme constitués Intérêts sur dépôts de garantie constitués Intérêts sur autres dépôts constitués Intérêts sur compes de prêts _ Intérêts sur prêt à moins d'un an Intérêts sur prêts à terme | 672917. 672917 | © 0 0 0 0 0 __. 16 386 16 386 0 |
| R2R RAT R2Z R3A | Autres intérêts Divers intérêts Commsissions CHARGES SUR OPERATIOBS AVEC LES MEMBRES | 0 (4, 29 483 469 53 403 070 | 20 890 20 890 43 642 553 46721 848 | V2Q V2S V2T V3A | Autres Intérêts Divers intérêts Commssions PRODUITS SUR OPERATIONS AVEC LES MEMBRES. BENEFICIARES OÙ CLIENTS | 578 614 027 | 0 0 0 595 303286 |
| R3C R3D | Intérêts sur comptes des membres, bénéficiaires ou clients Intérêts sur comptes ordinaires créditeurs | 48 820 050 20 776 099 | 40 808 837 17 897411 | V3B V3G | Intérêts sur crédits aux membres, bénéficiaires ou clients Autres crédits à court terme | 391 349 238 203 054 196 | 412915976 252 077 593 |
| R3F R3G R3H | Intérêts sur dépôts à terme reçus Intérêts sur comptes d'épargne à régime spécial (Dépôts de garanties) Intérêts sur dépôts de garantie reçus | 35 7 001 () 27 686 950 | 176 774 () 22 734 653 | V3M V3N VAR | Intérêts sur crédits à moyen terme Intérêts sur crédits à long terme Autres Intérêts | 177 326 182 10 968 860 36 942 399 | 151 864 749 8973634 22 404 766 |
| R3J R3N | Intérêts sur autres dépôt reçus Intérêts sur emprunts et autres sommes dues | 0 0 | _______— © 0 | © VST VaXx | Divers Intérêts Commissions | 36 942 399 150 322390 | 22 404 766 159 982 544 |
| R3Q R3T R4B R4C RAK RAN R5B R5C R5D R5E R5G. R5H RSJ REK | Autres intérêts Commissions CHARGES SUR OPERATIONS SUR TITRES ET OPERATIONS DIVERSES Charges et pertes sur titre de placement Charges sur opérations diverses Commissions _ CHARGES SUR IMMOBILISATIONS FINANCIERES Frais d’acquisition Etalement de la prime CHARGES SUR CREDIT BAIL ET OPERATIONS ASSIMILEES Charges sur opérations de crédit bail Dotations aux amortissements Dotations aux provisions Moins-values de cession | ©! 4 583 020 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 | 0 5913011 1 151 983 0 0 1151 983 0 0 0 0 0 0 0 0 | V4B V4C V4D VAE V4F V5B V5C V5D —— V5G V5H V5J | MARGE D'INTERET DÉFICIATAIRE TOTAL PRODUITS D'INTERETS PRODUITS SUR OPERATIONS SUR TITRES ET SUR OPERATIONS DIVERSES Produits et profits sur titres de placement intérêts Sur crécits accordés aux personnels non membres Produits sur opérations diverses a Commissions PRODUITS SUR IMMOBILISATIONS FINANCIERES Produits sur prêts et titres subordonnés Dividendes et produits assimilés sur titres de participation Produits et profits sur titres d'investissement PRODUITS SUR OPERATIONS DE CREDIT BAIL. ETOPERATIONS ASSIMILES Produits sur opérations de crédit-bail { overs | ne — ————— re — —————. ——— ——_——_———— oo —— a — ———uuuZv— I — _ er — mere ——_ es — - ——_——————————— - or —— | 668 025 0 (9 C 668 025 0 0 0 0 0 Lt (6 G 0 |
| RSS RST RSU R5V R5X RSY R6A R6B R6C R6F | Charges sur opérations de location-vente Dotations aux amortissements Dotations aux provisions Moins-values de cession Autres charges Charges sur emprunt et titre es subordonnés CHARGES SUR OPERATIONS DE CHANGE Pertes sur opération de change Commissions CHARGES SUR OPERATIONS HORS BILAN | 0 ET: 0 0 6 0 0 0 0 0 | 0 : T0 0 D 0 0 0 0 0 0 | V5R VES VST V5V V5W vx V5Y VGA V6B V6C | Plus-values de cession Autres produits Produits sur opérations de location vente Loyers Reprises de provisions Plus-values de cession Autres produits PRODUIT SUR OPERATIONS DE CHANGE Gains sur opérations de change Commissions | 34 965 34 96€ | 0 DT: 0 0 7 0 0 0 20 664 20 664 0 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| R6K | Charges sur engagements de financements reçus des institutions financières | 0 | 0 | V6F | PRODUITS SUR OPERATIONS HORS BILAN | (e | 0 |
| R6M | Charges sur engagements de garantie reçus des institutions financières | 0 | 0 | VEK | Prosuits sur engagements de financement donnés aux institutions fin, | 0 | |
| R6L | Charges sur engagements de financement reçus des membres, bénéficiaires ou clients | Ô | : 0 | VEL | Produits sur engagements de financement donnés aux membres, clients ou bénéficiaires | 0 | |
| R6P R6S RGET | Charges sur engagements de garantie reçus des membres, bénéficiaires ou clients Charges sur engagements sur titres Charges sur autres engagements recus | © 0 0 | (à 0 0 | VEN V6P V6Q | Produits sur engagements de garantie donnés aux institutions financières Produits sur engagements de garantie donnés aux membres, bénéficiaires ou clients Produits sur engagements sur titres | 0 (4 0 | |
| R6V R6W | CHARGES SUR PRESTATIONS DE SERVICES FINANCIERS Charges sur les moyens de payement | 0 0 | 2484 0 | VER V6s | Produits sur autres engagements donnés Produits sur opérations effectuées pour le compte de tiers | oo = | 0 0 |
| R6X | Autres charges sur prestations de services financiers | 0 | 2 484 | V&EU | PRODUITS SUR PRESATIONS DE SERVICES FINANCIERS | 0 | 0 |
| R7A R7B _R7C _R7D R8G _R8J _ RBL S02 S03 __S04 _ 505 S1A | AUTRES CHARGES D'EXPLOITATION FINANCIERE Moins-values sur cession d'éléments d'actif Transfert de produits d'exploitation financière Diverses charges d'exploitation finnacière ACHATS ET VARIATIONS DE STOCKS Achat de marchandises Stocks vendus Variations de stocks marchandises CHARGES GENERALES D'EXPLOITATION FRAIS DE PERSONNEL Salaires et traitements Charges sociales Rémunérations versées aux stagiaires IMPOTS ETTAXES | 0 O0 er 0 11 146 312 8834625 0 -2 311 687 436 155 749 150 213 093 128 757 132 16 335 266 5 120 695 0 | 0 O 0 0 11 296 837 11 465 310 0 -168 473 90 993 607 77 816 848 13 176 759 0 | V6V VEW V7A V7B V7C V7D | Produits sur les moyens de paiement Autres produits sur prestations de services financiers AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION FINANCIERE Plus-value sur cession d'éléments d'actif Transferts de charges d'exploitation financière Divers produits d'exploitation financière AUTRES CHARGES FINANCIERES NETTES AUTRES PRODUITS FINANCIERS NETS MARGE D'’INTERET DEFICITAIRE AUTRE CHARGES FINANCIERES NETTES | 0 | 0 0 17 500 17 500 0 0 0 0 |
| S 1B | Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunération | 0 | 0 | CHARGE FINANCIERE NETTE | Ü 0 |
| s1C S1D s1G S1H siJ | Autres impôts, taxes et prélèvement assimilés versés à l'administration des impôts impôts directs Impôts indirects Droits d'enregistrement et de timbre Impôts et taxes divers | 0 0 0 0 0 | 0 0 (Q 0 0 | V8B V8C | VENTES MARGE COMMERCIALE Ventes de marchandises PRODUITS GENERAUX D'EXPLOITATION | 0 12 664 015 | 0 () 0 (®) |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| S1K | Autres impôts, taxes et prélèvements assimilés versés aux autres organismes | 0 | 0 | ||||
| S2A S2B | AUTRES CHARGES EXTERNES ET CHARGES DIVERSES D'EXPLOITATION Services extérieurs | 129 364 342 37 266 062 | 95 321 057 17 963 794 | WA4A W4B | PRODUITS DIVERS D'EXPLOITATION Redev, pour concessions, brevets, licences, droits et valeurs assimilées | 2232415 | 241 402 0 |
| S2C S2D S2F S2H S2J S2K S2M S2L S3A S3B S3C S3E S3G S3J | Redevances de crédit-bail Loyers Charges locatives et de co-propriété Entretien et réparations Primes d'assurance Etudes et recherches Frais de formation du personnel Divers Autres services extérieurs Personnel extérieur à l'institution Rémunération d'entermédiaires et honoraires Publicité, publications et relations publiques Transports de biens Transports collectifs du personnel | 0 3 850 000 (0) 11 098 032 11 286 602 ( 6 736 137 4 295 291 73 187 901 0 23 242 338 23 300 788 0 0 | 0 0 0 8 154 345 6 696 538 0 ___ 2391 802 . 721109 55 318 312 2 400 000 7 752 500 ___ 24051 000 0 0 | W4D WG Wa ETS 73 Wa CWaM CWAN wap wa KT TWst. We TS | Indemnité de fonction et rémunération d'administration, gérants reçues Plus-values de cession sur immobilisations corporeiles et incorporelles sur immobilisations financières Revenus des immeubles hors exploitation Transferts de charges d'exploitation non financière Charges refacturées Charges à répartir sur plusieurs exercices Autres transferts de charges Autres produits divers d'exploitation PRODUCTION IMMOBILISEE Immobilisations corporelles Immobilisations incorporelles SUBVENTIONS D'EXPLOITATION | 1831 444 1831 444 17 000 17 000 383 971 0 0 | 0 9 0 0 0 0 0 0 0 241 402 0 0 0 7 |
| S3L | Déplacement, missions et réceptions | 7 353 656 | 3 706 400 | X50 | REPRISES DU FONDS POUR RISQUES FINANCIERS GENERAUX | 0 | 0 |
| S3M S3N S3P | Achats non stockés de matières et fournitures Frais postaux et frais de télécommunication Divers | 12101 527 7 166 592 23 D00 | 12 750 287 4 658 125 0 | X51 X54 X56 | REPRISES D’AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS SUR IMMOBILISATIONS Reprises d'amortissements des immobilisations Reprises de provisions sur immobilisations | 0 | 6 888 819 6 888 819 0 |
| S4A | Charges diverses d'exploitation | 18 910 379 | 22 038 951 | X6B | REPRISES DE PROVISIONS ET RECUPERATIONS SUR CREANCES AMORTIES | 10 431 600 | 16 398 780 |
| S4B S4D SA. S4K SA SM | Redevances pour concession, vrevets.licences, procédés, droits et vaieurs assi, Indemnités de fonction versées Frais de tenue d'Assemblée Moins-values de cession sur immobilisations Sur immobilisations corporelles et incorporelles Sur immobilisations financières | 486 150 3 500 000 4 979 400 0 0 () | 1 331 326 6000000 8 151 270 0 0 0 | X6C " X6D X6E XEF X6G ET | Reprises de provisions sur créances en souffrance Reprise de provisions sur créance en souffrance de 6 mois au plus Repnse de prov sur crices en souf, de plus de mois à 12 mois au plus Reonses de prov, sur crices en sou, de plus 12 mois à 24 mois au plus Reprises de provisions pour dépreciation des autres éléments d'actif Reprises de provisions pour risques et charges | 1 519 172 1519 172 758 262 | 13 982 149 E 099 842 8 882 307 0 0 871 896 |
L’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| S4P S4Q S4R | Transfert de produits d'exploitation non financière Produits rétrocédés Autres transferts de produits | 0 0 () | ‘ 0 0 0 | (] X6J | Reprises de provisions réglémentées Récupération sur créances amorties | 8 154 166 | 0 1 544 735 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| S4S | Autres charges diverses d'exploitation non financières | 9 944 829 | 6 556 355 | ||||
| T50 | DOTATIONS AUX FONDS POUR RISQUES FINANCIERS GENERAUX | 0 | 0 | - | |||
| 751 T53 | DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS SUR IMMOBILISATIONS Dotations aux amortissements de charges à répartir | 36 595 736 2 522 832 | 30 918 673 1 255 450 | © | ——————————— | ———— | |
| T54 | Dotations aux amortissements des immobilisation d'exploitation | 34 072 904 | 29 663 223 | ||||
| T55 | Dotations aux amortissements des immobilisation hors exploitation | 0 | 0 | ||||
| T56 | Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilsations en cours | 0 | 0 | ||||
| T57 | Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations d'exploitation | 0 | (0 | ||||
| T58 | Dotatiors aux provisions pour dépréciatior des immobitsations hors exploitation | 0 | 0 | 4 | |||
| T6B | DOTATIONS AUX PROVISIONS ET PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES | 119 982 578 | 74 061 387 | ||||
| T6C | Dotations aux provisions sur créances en souffrance | 46 974 606 | 34 311 073 | ||||
| T6D | Dotations aux provisions Sur créances en soufirance de 6 mois au plus | 3 764 709 | 7675971 | ||||
| T6E | Dotations aux provisions sur créances en souffrarce de plus de 6 mois à 12mois au plus | 33 047 041 | 11672710 | ||||
| TGF | Dotations aux provisions sur créances en souffrance de plus de 12 mois à 24 mois au plus | 10 162 856 | 14 962 391 | ||||
| T6G | Dotations aux provisions pour dépréciation d'autres éléments d'actif | 0 | 0 | ||||
| TGH T6J | Dotations aux provisions pour risques et charges Dotations aux provisions réglémentées | 2 738 686 0 | 7 952 727 0 | —__— | or LUELuaLuauaLuLuLuLuLuLZL oo mapapapapapapapLgLULL— | a | |
| TEK | Pertes Sur créances irrecouvrables couvertes par des provisions | 22 402 563 | 1 112 447 | ||||
| TEL 189 Ta1 T82 | Pertes sur créances irrécouvrables non couvertes par des provisions CHARGES EXCEPTIONNELLES PERTES SUR EXERCICES ANTERIEURS IMPOTS SUR LES EXCEDENTS : | 47 866 723 11 717 152 1 081 054 | 30 685 139 83 838 239 10 566 323 © | X80 X81 | PRODUITS EXCEPTIONNELS PROFITS SUR EXERCICES ANTERIEURS | 60 229 668 118 622 | 1 971 052 23151 117 |
| L86 T84 | EXCEDENT TOTAL CHARGES TOTAL | 82 537 865 588 180 302 670 718167 | 101 414 736 547 271 853 648 686 5B9 | L80 X84 | DEFICIT TOTAL PRODUITS | 9 670 718 167 | (Q 648 686 589 |
-------
Voir la page 45 du PDF16 Juillet 2013 ————
a
IQUE OFFICIEL DE LA REPUBL
COOPEC MATURITE
Voir la page 46 du PDFCOMPTE RESULTAT REVISE VERSION DEVELOPPEE Etablissement: COOPEC MATURITE
Poste Code RJI CHARGES SUR OPERATIONS AVEC LES INsmunoNs FINANCIERES
2012
3Jl1
88850296
122718638
R1A Inlérets sll'comptes ordinaires créditeurs
0
R1B Organe financier
0
R1C
Caisse centrale
0
,
RlD
Trésor Public
0
CCP
R1E
0
\
Banques etcorrespondants
R1F
0
Etablissements financiers
RH-I
0
SDF
Rli
0
R1K
Aules instilulions financiêêres
0
R1L
Inlén1ts surautres comples de dépôts créditeurs
0
Dépôts à terme reçus
0
R1N
R1P
Dépôts de garantie reçus
0
Autres dépôts reçus
0
R1Q
Inlérets surcomptes d'empnmts
78 961 301
88740796
R2A
Intérêts sur emprunts à moi~s d'un an
R2F
0
Intérêts sur emprunts à terme
78 961 301 88 740 796
R2G
R2R
Aulres intélèls
0
R2T
Divers intérêts
0
R2Z
43767Il7
Commsissions
109&Xl
43:9)234
R3A CHARGES SUR OPERATIONS AVEC LES MEMBRES
54479822
43:9)234
R3C
Inlérets surcomptes des membres, bénéficiaires ou clients
54197822
R3D
Intérêts sur comptes ordinaires créditeurs
31 316201 25 443 844
Intérêts sur dépôts à terme reçus
R3F
27124
76 319
Intérêts sur comptes d'épargne à régime spécial(Dépôts de garanties)
R3G
R3H
Intérêts sur dépôts de garantie reçus
R3J
Intérêts sur autres dépôts reçus
0
Inlérel surempnmts etautres sommes dues
R3N
0
R3Q
Aulres inlén1ts
282000
Commissions
R3T
0
R4B
CHARGES SUR OPERATIONS SUR TITRES ET OPERATIONS DIVERSES .
0
Charges el pertes surtilre de placement
R4C
0
R4K Charges suropérations diverses
0
R4N
Commissions
0
R5B CHARGES SUR IMMOBILISATIONS FINANCIERES
0
R5C
0
Frais d'acquisition
R5D ~talementde laprime
0
1--
1 RSt CHARGES SUR CREDIT BAIL ET OPERATIONS ASSIMILEES
0
[~~ . ~~arges sur opérations de crédit bail
0
~silim"i", aux amortssemens
0
R'ii ~ Dctatons aux provisions
0
R5~O",."'~ d, cessior
0
~~l
:'u~res charges
0
~i ... ~h2rr;e~surcpérations dslocation avec option d'ach.at
0
1
1 RC,~j ij;"atio'3 aux anortssemeots
0
1
l
M: 1
N
RBO
F: 01/004
N.S lOG X1XX
Poste
3Jf1
:D12
Code
6198417
2&Xl&Xl
PRODUITS SUR OPERATION AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES
\QI
6100117
2&Xl000
0 V1A Inlérets surcomptes ordinaires débiteurs
0
V1B Organe financier
0
2 500 000
V1C Caisse centrale
6100117
0
VlD Trésor Public
0
0 V1E CCP
0
V1F Banques etcorrespondants
0
V1H Etablissements financiers
0
V11 SDF
0
V1K Autes institutions financiêères
0
0 V1L Inlérets surautres comptes de dépôts débiteurs
0
VlQ Intérêts sur dépôts à terme constitués
0
V1R Intérêts sur dpôts de garantie constitués
0
V1S Intérêts sur autres dépôts constitués
0
V2A Inlérets surcompes de prets
V2C Intérêts sur prêts à moins d'un an
0
V2G Intérêts sur prêts à terme
0
0 V2Q Aulres 1nlén1ts
V2S Divers intérêts
0
~
18IXl
V2T Commssions
5Il792142
V3A PROOUITS SUR OPERATIONS AVEC lES MEMBRES, BENEFICIARES OU ClIEHTS
654491737
4526Jl277 373941597
V3B Inlérets surcrédits aux membres, bénéficiaires ou clients
V3G Autres crédits à court terme
287378 506 195897618
V3M Intérêts sur crédits à mcyen terme V3N Intérêts sur crédits à long terme
112509 913 82208 409
52 749 858 95 835 571
V3R Aulres lnlérêIs
12881809
26lœl31
26036 131 12 88l 809
V3T Divers Intérêts
0
175817329
0 V3X Commissions MARGE D'INTERET DEFICIATAIRE 0
146968735
TOTAL PRODUITS D'INTERETS
484854525
0
0 V4B PRODUITS SUR OPERATIONS SUR TITRES ET SUR OPERATIONS DIVERSES 0 V4C Produits etprofits sur titres de placement
45237
86969
0
0 V4D Intérêts sur crédits accordés aux personnels non membres
0
16.179
0
0 V4E Produits sur opérations diverses
70790
45237
0 V4F Commissions
0
V5B PRODUITS SUR IMMOBILISATIONS FINANCIERES
0
V5C Produits sur prêts ettitres subordonnés
0
0 V5D Dividendes etproduits assimilés sur titres de participation
0
0 V5F Produits etprolits sur titres d'investissement
0
V5G PRODUITS SUR OPERATIONS DE CREDITBAil. ET OPERATIONS ASSIMR.ES 0 V5H Produits sur opérations de crédn-bail
0
V5J ftoyers
0
V5K Reprises de provisions
0
0 V5L Plus -values de cession
0
0 V5M Autres produits
0 0 22 854 497 17870071
F CFA
Etat: COMPTE DERESULTAT Date d'arrêté: 31/12/20-.2 P: TOG
Voir la page 47 du PDF| sx R5Y | Autres charges Charges suremprunt et titre emis subordonnés | 0 ) | 0 4 | V5W VEX | Reprises de provisions Plus-values de cession | . a — . | 0 ( |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| R6A ET] RC RE R6K | CHARGES SUR OPERATIONS DE CHANGE Pertes sur opération de change L Commissions CHARGES SUR OPERATIONS HORS BILAN Charges sur engagements de financements recus des institutions financières | 0 7 0 ____{ 0 | û ( Û Û ] | VSY VE V5 WC V6F | Autres produits PRODUIT SUR OPERATIONS DE CHANGE de Gains sur opérations de change Commissions PRODUITS SUR OPERATIONS HORS BILAN | 334 38 44 1 250 OU | 0 0 0 ( Û |
| R6M R6L ia R6S AT REV RW | Charges sur engagements de garantie recus des institutions financières Charges sur engagements de financement reçus des membres, bénéficiaires ou cents Charges surengagements de garantie reçus des membres, bénéficiaires ou clients Charges sur engagements sur titres Charges sur autres engagements reçus CHARGES SUR PRESTATIONS DE SERVICES FINANCIERS Charges surles moyens de payement | C ( © 0 0 164500 0 | 0 0 D 0 0 g7æ 0 | VEK VEL var V6P wo VER | Prosuits sur engagements de financement donnés aux institutions fin, Produits sur engagemen:s de inancement donnés aux membres, cents ou béreliciarres Produits sut engagements de garantie dornës aux iRSütulions financiere ProQuits sur engagements de garantie donnés aux membres. bénéficiaires ou clients Produits sur engagements sur titres Produits sur autres engagements donnés Produits sur opérations effectuées pour le compte de tiers | re ——— L ———— —— or — — —" oo L —_—_—_—_——————— — + a « | ( û À 0 CC c 0 |
| REX R7A | Autres charges sur prestations de services financiers AUTRES CHARGES D'EXPLOITATION FINNACIERE | 164500 { | 97 761 20050 | VGU V6EV | PRODUITS SUR PRESATIONS DE SERVICES FINANCIERS Produits sur les moyens de paiement | 0 0 | |
| R7B RC FD Pas Fa ER Se S03 | Moins-values sur cession d'éléments d'actif Diverses charges d'exploitation finnacière ACHATS ET VARIATIONS DE STOCKS Achat de marchandises Stocks vendus Variations de stocks marchandises CHARGES GENERALES D'EXPLOITATION FRAIS DE PERSONNEL Salaires et traitements | 0 0 0 18530700 15 507 365 0 -3 023 335 74045052 16364405 14138679 | 0 20 050 ) 18198029 19 983 715 TD -1 785 686 147 046 454 134354490 | VEW V7A VE ma vo | Autres produits Sur prestations de services Énanciers AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION FINANCIERE Transferts de charges d'exploitation financière Divers produits d'exploitation financière AUTRES CHARGES FINANCIERES NETTES AÛTRES PRODUITS FINANCIERS NETS MARGE D'INTERET DEFITAIRE | 211585 1900X 185 85: 43 931 83: 13539505: 35141340: | 0 4 32 1 ____t 64 32 |
| 504 ED S1A SE | Charges sociales Rémunérations versées aux stagiaires MPOTS ETTAXES Autres impôts, taxes et versaments assimilés sur rémunération | 20 150 612 2 105 000 æ1920 C | 12 691 964 0 () | er" a — —— | AUTRE CHARGES FINANCIERES NETTES CHARGE FINANCIERE NETTE | L ———_—————— | Û ( |
| SiC StD se SH GI GI SA CA] S2C E] SF 52h Si 5x | Autres impôts, taxes et prélèvement assimilés versés à l'administration des impôts Impôts directs Impôts indirects Droits d'enregistrement et de timbre Impôts et taxes divers Autres impôts, taxes et prélèvements assimilés versés aux autres organismes AUTRES CHARGES EXTERNES ET CHARGES DIVERSES D'EXPLOITATION Redevances de crédit-bail Lovers Charges locatives et de co-propriété Primes d'assurance LE Etudes et recherches | @1920 0 0 0 421 920 Si 121437171 32003 897 0 9 400 000 0 "7631 148 11147 318 + 000 000 | 0 0 0 0 0 © TE 33506 762 0 6 600 000 0 8774 600 10 782 184 0 | v8B vec Wan Was 7] WG Wah We AK Wa | VENTES MARGE COMMERCIALE Ventes de marchandises PRODUITS GENERAUX D'EXPLOITATION PRODUITS DIVERS D'EXPLOITATION Redev, pour concessions, brevets, licences, droits et valeurs assimilées indemnité de fonction et rémunération d'administration, gérants reçues Plus-values de cession sur immobilisations corporelles et incorporelles _ Revenues des immeubles hors exploitation Transferts de charges d'exploitation non financière | 2065122 219127. | C { 0 C 2784607 6 0 ( 0 : c |
.47
Voir la page 48 du PDF| _S2M S2L SA S33 | Frais de formation du personnel Divers ; Autres services extérieurs Personnel extéieur à l'institution | 3 436 CO 383 43! 720661! { | 6 795 098 554 880 RS 6 264 000 | W4N UE W4Q | Charges refacturées Charges à répartir sur olusieurs exercices Autres transferts de charges Autres produits divers d'exploitation | 2191278 | 1 ___1 2784607 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| S3C S3F S3G S3J S3L S3M | Rémunération d'entermédiaires et honoraires Pubiché, pub'cafions et relations puoliques Transpors ce biens Transports calleci's du cersonne! En Déc'acemenis, missicrs et récections Acña:s non s'cckés de ma“ères et fcurnitu'es En | 26 C39 17 ( 7 566 428 17 819 827 | 3 090 000 1006417 0 C 3 558 250 17 138 C26 | W50 VE W52 VE 10 rE | PRODUCTION IMMOBILISEE immobilisasions corporelles Immobilisations incorporelles SUBVENTIONS D'EXPLOITATION REPRISES DU FONDS POUR RISQUES FINANCIERS GENERAUX REPRISES D'AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS SUR IMMOBILISATIONS | { ( ( { | € ____t 0 4 054 |
| S3N S3P S4A | Frais postaux es frais de téécormunicaiion Divers Charges diverses d'exploitation | 12 477 30) 25 O1 1643665 | 7 89t 261 C 19 403 368 | X54 X56 X63 | Reprises d'amcrtissements des immobiisations Reprises de provisions sur immobilisations AEDRISES DE PROVISIONS ET RECUPERATIONS SUR CRÉANCES AMORTIES | 18653951 | 4 054 Ê 14 419 678 |
| 543 S4D CI En S4t EU S4P | Redevances pour concession, brevets licences, procédés, droits etvaleurs assi Indemnités ce fonction versés Frais ce tenue c'Assembiée Moins-values de cession Sur immobiisations sur immobilisations coroorelles et incorporelles sur immobilisations financières Transfert de orocuis d'exvicitatian non financières | 4 083 111 2 630 00 ( C C | 1 626 074 0 4 542 260 € 6 D: 0 | X6C_ X6D XGE XF x6G X64 X6E | Reprise sde provisions sur créances en souffrance Reprise de provisions sur créance en souffrance de 6 mois au plus Reprise de prov, sur crices en sou, de plus de 6mois à 12 mois au plus Reprises de prov, sur ct/ces en souff, de plus 12 mois à 24 mois au plus Reprises de provisions pour dépréciation des autres éléments d'actif Reprises de provisions pour risques et charges Reprises de provisions réglémentées a a | _ 1087 5 821 788 8 476 436 | __ 7968 10 187 465 3 531 871 ( { er ( |
| S4Q S4R S4S | Produits rétrocédés Autres transierts de produis Autres cherces diverses d'exploitation non financières | ( ( 9 723 54€ | Û û 13 235 045 | X6J | Récupération sur créances amorties | 4361 724 | 704 |
| 150 Ts 153 Ts T& 5 Fr & | DOTATIONS AUX FONDS POUR RISQUES FINANCIERS GENERAUX DOTATIONS AUX AORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS SUR IMMOBILISATIONS Dotations aux amortissements de charges à répartir Cotations aux amorissements des immobiisation d'exploitation Dctations aux amortissements des immobilisation hors exploitation Dotations aux provisians pour dépréciaton des immobilsations en cours Dotations aux p'ovisions pour dépréciation des immobisations d'exploitatior Dotations aux provis'ens pour cépréciation des immabilsations hors expioitatior | ( 45 399 90€ { 45 399 99E { { ( { | 0 __ AS4BESS 0 45 390 785 0 1 1 0 | ——————_— a , —_ D a ee aq mr | —————— — I —@2@2—2 a, ——— ap mm — mm mm mm mp —pZ —— — UE eau a op Lo ap oo —pZLZpe — Up Up ap mm — SO À mm 0, mm 7m | a —— —, — ————— ——— ———_—_—— ——— — rer ———— | af ———————— or ei — —— ——— rt |
| T68 T6C | DOTATIQNS AUX PROVISIONS ET PERTES SUR CREANCES IRRECOUVAABLES Dotations aux provisions sur créances en souffrance | 143 143558 122 446976 | 86 666 568 61016668 | ————— | © —— — — — © 22 — Um — mm | Tr , ] | —_ rm |
| T6) TE LCA T6G TH | Dotations aux provisions Sur créances en soufrance de 6 mois au plus Dotations aux provisions sur créances en soulrance de plus de 6 mois à t2mois a1 plus Dotations aux grovsions sur c'éences en coutlratce de plus de 12 mois à 24 MOIS au plus Dotationsaux provisions pour dépréciation d'autres éléments d'actif Dotationsaux provisions pourrisques et charges | 65 810 836 26 987 BB 30 648 28: HSM! | 17 150 29! 27 586 954 16 327 539 0 C | ———— ——_—— ——— ——— | mm 22 © 1 —2 0 222 aa rap mm 2 or oo 2 0 Tr ——— © —@2@2@ ©" LUE —@—@2pè EEE papa mm — . | mm or a ro mr . | ——_—__————_—_— mr = ———————_— ———— |
| TB] Ti T6L 1 | Dotationsaux provisions réglémentées Pertes sur créances imécouvrables couvertes par des provisions Pertes sur créances imécouvrables non couvertes par des provisions CHARGES EXCEPTIONNELLES | { 19 gg 34 ___* 3 439266 | 0 25 64900 ____t{ 1 462 944 | er — —— ee a | —— Tr © 2222 22 —2 papa mm — mm a mm — © ——— sq mm, | — oo mm or | re —— oo qq a ———_———— |
| ALES T8? | PERTES SUREXERCICES ANTÉRIEURS IMPOTS SURLES EXCEDENTS | _____ | 2 293 82 Ç | X80 X8! | PRODUITS EXCEPTIONNELS PROFITS SUR EXERCICES ANTERIEURS | 10777 54€ 33606 | 2 375 383 6 862 O8E |
| L80 184 | EXCEDENT TOTAL CHARGES TOTAL | 240591 673437 977 695 843 086 | 37 524 7&C 525 223297 62848017 | L&0 X4 | DEFICIT TOTAL PRODUITS | —_— 605 843888 | © 56284017 |
JOUR1~AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
FCFA
BILAN VERSION DEVELOPPEE
Etat: BILAN Date d'arrêté: 31/12/2012
F:01/002
AAO
PA
N.S TOG x/xx
F.
COOe
2012
POSTE
ACTIF
BRUT
NET
AMORT/PROV
om/jIO!S CE mSC<ER,E ET mcLES i!SiiTUTIO\S fiS/NCims
AD1
359896570
0
A1D
Valeur en caisse
69001I691
0
A11
Billets et monnaies
69 098 691
A12
Comptes ordinaires débilellrs
290 797 879
A2A Autres comptes de dépôls débilellrs
0
Dépôts à terme constitués
A2H
0
A21
Dépôts de garantie constitués
0
A2J Autres dépôts constitués
0
A3A Comptes de ptêts
0
Prêts à moins d'un an
0
A3B
0
Prêts à terme
A3C
0
creances ratlachées
A6D
0
A70 Prêls en souffrance etimmobilisés
0
Prêts Immobiiisés
0
Prêts en soutrance de 6 mois au plus
A71
0
Prêts en sou:france de 6mois à 12 mois au plus
A72
0
Prêls e~ soulira~ce ce ,luS de 12 mOIs à 24 mM au pius
A73
0
BD1
O?ERATIO\S AVEC LES MEMBRES, 3ENEfiCiAiRES OU CliENiS
169057774
3428936166
3597993940
B2D Crédits àcourt terme
2133412370
B2N Comptes ordinaires
0
B~D
Crédits à moyen terme
734571733
B4D
Crédits àlongterme
331613677
B65 Créances rattachées
29 879 429
169057774
B70 Crédits en souffrance et Immobilisés
:Ji8516731
199458957
Crédit l'mmobilisés
0
21 023391
B71
Crédits en souffrance de 6 mois au plus
149 358 765
128 335 374
CréClis en so,ilrance ce ,:,s ce i mois à i2 mOIs au pIUS
B72
65856741
52349 663
118206404
Crêci!s en mlirarce de ~i,s ce 12 mois à 24 mois au plus 100 951 562
873
82 177 642
18 773 920
OPERATIONS SUR TITRE ET OPERATIONS DIVERSES
CD1
661949294
0
661949294
0
C10
Tilres de placement
0
32119~
Comptes de stocks
C3D
0
C31
Stocks de meubles
0
C32
0
Stocks de marchandises
0
Stocks de fournitures
3209 590
C33
3209 590
F:02/002
ABO
(En franc CFA)
M: 1
Co::le
2011
2012 NET
°OSTE
PASSIF
NET
7Il5836611
1232 225 327
OPERATIONS DE TRESORERiE ET AVEC LES ISSTiiUmss FiNANCiERES
342740463 FCl
0
76032501 F1A
Comptes ordinaires créditeurs
0
76 032 5C1
Autres comptes de dépôts créditeurs
0
PlA
Dépôts à terme reçus
264 207.962 F2B
0
Dépôts de garantie reçus
0
0 F2C
0
0 F2D Autres dépôts reçus
703 857195
1228 527 213
C P.lA
Comptes d'emprunts
Emprunts à moins d'un an
0 F3E
0
Emprunts à terme
703 857 195 12285272'3
0 F3"
Autres sommes dues aux instilulions financières
0 F.iI
0
0 F$
Rassourtesaffeœles
3698114
lJetles rattachées
2~00l
197!1416
fm
0
mc LES MEMBRES, 3ENEfiCIAiRES OU CLIENTS 3337312933
2815713800
3594112623 GJ1
O?ERATIONS
2»1826407
18503731n
0 G10
Comptes ordinaires créditeurs
1960097376 Gl5
f 817088
216000l
Dépôtsà terme reçus
Comptes d'épargne àrégime spécial
0
0 G2A
960127650
662854628 GD
Autres dépôts de garantie reçus
1024563236
Autres dépôts reçus
0
GE
861054711
29313486 œJ Emprunts
0
lKl792422 ~
0
Autres sommes dues
0
3052979
0 lll1
Dettes ratlachées
6 106 202
43865944
30468772
6457 706
0
~
OPERATIONSSURTITRESETOPERATKmSDNERS 517763506
72938330
7Il 096914
0
Versements restanlà effectuer
• 0 HlO
3059160 ltIl
Créditeurs divers
12256754
16271861
505506752
Comptes d'ordre etdivers
53825053
0 liA
10 597 062
0 H63 Comptes de liaison
0
Comptes de différences de conversion
3059160 H6C
0
Etablissement: COOPEC MATURITE
Voir la page 50 du PDFPOSTE
2012
ACTIF
BRUT
AMORT/PROV
NET
C34 Autres stocks etassimilés
0
C40 Débiteurs divers
921178:Jl
0
C55 Créances ralmcl1ées
0
C56 Valeurs à l'encaissementavec cléditimmédiat
0
C59 Valeurs à ~Ier
0
C6A Comptes d'Oldre divers
566621865
C6B Comptes de liaison
164248815
164248 815
C6C Comptes de différence de conversation
0
C6G Comptes de régularisation actif
13339556
,
a
C6Q Com ptes transitoires
C6R Comptes d'attente - actif
389 033 494
001 VALEURS IMMOBILISEES
453984 613
168229092
285755521
01A Immobilisations financières
11940000
0
D1E Titres de participation
11 940 000
a
D1L Titres d'investissement
010 Prêts etlitres subordonnés
0
01S Dépôts etcautionnements
2868213
0
023 Immobilisation en cours
0
16:œ380
a
D24
Incorporelles
0
D25
Corporelles
0
16208380
422968020
030 Immobilisations d'exploitation
254738928
168229092
D31
Incorporelles
4252 965
13524796
9271 831
D36
Corporelles
409443224
163 976 127
245467 097
040 Immobilisations hors exploitation
0
(
a a
D41
Incorporelles
0
a
D45
Corporelles
Immobilisations acquises par réalisation de garantie
0
(
a a
D46
Incorporelles
D47
Corporelles
050 Crédits bail el opération assimilées
0
(
0
a a a
051
Crédit-bail
D52
L.O.A
D53
Location-vente
0
060 Créances raImcI1ées
0
070 Créancesensoufl'rance
0
Créances en souffrance de 6mois au plus
D71
0
a a
D72 Créances en soullrance ce ,lus de 6mois à 12 mois au ~Ius
0
D73 _.
Creances en soullrance de plus de 12 mois à 24 mois au plus
0
E01
ACTIONNAIRES, ASSOCIES OU MEMBRES
a
Acîi~nnms. associés ou membres. capilal non a~pelé
E02
Ac'io~mes. associés ou mem~res. caoitai appelé non versé
ED3
0
E05 EXCEDENT DES CHARGES SUR LES PRODUrrs
0
EgO TOTAL ACnF
5073824417
47Ji537SS1
337286866
'"---'
2011
2012
POSTE
PASSIF
NET
59346918 32 694 920
0
0 ri6G
Comptes de régularisation· passif
446 159 834 10533072
14514087
Comptes d'attente - passif
H6P
0
VERSEMENT RESTANT AEffECTUER SUR iiM08illSATIONS FINANCIERES
0
0 l4l1
0
Titres de participation
Je!)
0
SSEi083
10990767
PROVISIONS, FONDS PROPRES ET ASSIMIlES
175624501
132138609
lD1
0
llO
30 102 787
Subvention d'investissement
131250
218750
a
a l2l
0
Fonds allectés
0
14271 529
L21
Fonds de garantie
2(J383Z!3
L22
Fonds d'assurance
0
L23
Fonds de bonification
lllirllXXJ
0
119tKJ1XXJ
500 000
0
L24
Fonds de sécurité
0
11190000
L25
Autres fonds affectés
0
0 L27
Fonds de crédit
0
Provisions pour Risques et Charges
768213
7272183
III
13486174
Pravisions pour charges de retraite
0 L31
0
3524937
a
PrOVISIOns pourlls~ue d'elécution des engageme~ls par signature
0
L32
Autres pravisoins pour risques etcharges
9961237
7272183
0
L33
Provisions réglémentées
0
2279251T2O
lJj
1'ulllOnl ~OU' 'ISijUII .lIhnll aUI oîé'alloos ae l!éCils a 10r10 allun! lelll
2 157971
L36
0
L37
225 767 049
Provision spéciale de réévaluation
0
lAI
Emprunts ettitres émis subordonnés
0
a a
!Al DllIu raltachées aUllmprunlllllilrl1 émillubOldonnél
0
lAi
0
Fonds pour risques financiers généraux
0
1SJ
Primes liés au capital
0
.
a a l.$
a a
lëleM!s
25854681
23158449
0 L56
Réserve générale
7441569
917li&li
a L57
Réserves facultatives
0
L58
Autres réserves
0
157168lkl
16677846
a lSI
0
Ecart de réévaluation des immobilisations
0
1~604500
0
Capital
967!131XXJ
lB)
C
Capital appelé
0 L61
1:!ilKl4500
96793lXXl
a a
Capital non appelé
0
L62
0
a a ~
Fondsde dotation
26œœlJ
l.lfj
26œœlJ
Report à nouveau (+ou·)
0
·24463œ5
-35433003
Excédentdes produits sur les charges
0
lJS
0
Lm
~«I5911
3752478)
0
RésultaI de l'exercice (+ ou·)
a L81
a
Excédent ou déficil en instance d'approbation
0
22«15911
3752478)
0 L82
Excédent ou déficil de l'exercice
0
C
TOATLPASSIF
[.gj
4250174650
47Ji537SS1 4250174650
Voir la page 51 du PDF«
COOPEC
SI
TSEVIE
Voir la page 52 du PDF| Eta Da P : Cox | : BILAN d'arrêté 31/12/2012 AA \ N.< | Etat ) F .: 10G; | isseme : 01/00: IXX | 1t : COOF 201 | EC TSE 201 | VIE | \BO F : 02/002 M : 1 (el >ode | F CF Franc: 2012 | CFA) 2011 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| POSTE | ACTIF | BRUT | AMORT/ PROV | NET | NET | POSTE | PASSIF | NET | NET |
| AO A10 ETTI A2 A2A A2H “A2I A2J A3A A3B ac A60 A70 AT A72 A3 | OPERATIONS DE TRESORERIE ET AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Valeur en caisse Billets et monnaies Autres comptes de dépôts débiteurs Dépôts à terme constitués Dépôts de garantie constitués Autres dépôts constitués Comptes de prêts Prêts à moins d’un an Prêts a terme Créances rattachées Prêts en souffrance et immobilisés Prêts Immobilisés Prêts en souffrance de 6 mois au plus Prêis en souïrance de plus de 12 mois à 24 mois au plus | 786 314445 73638965 13 638 965 662 397 56 90 000 000 39 900 000 0 0 l 0 (l 277 917 (l 0 0 Û Û | 0 0 _7 0 0 ____0 0 0 0 | 786 314 445 __13 658 965 __662 397 563 ___50000 000 _—50 000 000 1 © © —___ 0 277 7 0 OS or: 0 0 | 523 249 477 26 940 596 26 340 595 440 491 391 50 000 000 50 000 000 5 817 491 D 0 Ô fl | FO FiA F2A F2B F2C _F2D F3A FE F3F _F50 ESS _F60 | OPERATIONS DE TRESORERIE ET AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Comptes ordinaires créditeurs Autres comptes de dépôts créditeurs Dépôts à terme reçus Dépôts de garantie reçus Autres dépôts reçus Comptes d'emprunts Emprunts à moins d'un an Emprunts à terme Autres sommes dues aux institutions financières Ressources affectées Dettes rattachées | 241 015 0H 1 ___! ___! ___! 670155 ___t 67 015 53 "1 17912526 857 | 239 985 904 Û Û 0 0 0 222% 0 28 959 226 [ 10712590 314088 |
| B0' B2D B2N 830 B40 865 870 B7i B72 B73 | OPERATIONS AVEC LES MEMBRES, BENEFICIAIRES OU CLIENTS Crédits à court terme Comptes ordinaires Crédits à moyenterme Créances rattachées Crédits en souffrance de 6 mois au plus Crédits en souffrance de plus de 12 mois à 24 mais au pis | 1 795 282 680 846 677 600 (l 323971 887 425 169884 10362 473 189100 836 o0 898 168 51 441 400 42 925 108 43 836 160 | 46720 795 46 720 795 nn 6 806 510 14 887 870 25 026 415 | 1 748 561 885 _ _— 846677 600 ) 323 971 887 425 169884 10362473 142 380 04 50 898 168 44 634 890 28 037 238 18 809 745 0 | 1282 158 046 l 598 644 342 461 954 800 234 806 877 18 094 428 28 657 599 28 657 599 û ( | Got G10 G15 -GZA _G30 _G5 _G60 _GN _G90 | OPERATIONS AVEC LES MEMBRES, BENEFICIAIRES OU CLIENTS Comptes ordinaires créditeurs Dépôts à terme reçus Autres dépôts de garantiereçus Autres dépôts reçus Emprunts Autres sommes dues Dettes rattachées | 22878 12 1780408? _ Î ET 1 "1 _1 5008 | 1597 738687 1149 284070 4163383070 32 071 547 |
| Co1 C10 C30 C3; C32 | OPERATIONS SUR TITRE ET OPERATIONS DIVERSES Titres de placement Comptes de stocks Stocks de meubles Stocks de marchandises | 27 057 145 (l 4 786 129 0 û | 0 0 | 27 057 145 tt "1 4 786 129 0 0 | 23 993 150 —_ 0 3 611 07 | HO H10 H40 H6A H6B | OPERATIONS SUR TITRES ET OPERATIONS DIVERSES Versements restant à effectuer Créditeurs divers Comptes d'ordre et divers Comptes de liaison | 63 092 902 —L 23 255 898 39 897 004 11 686 600 | 37 711 142 11 828 871 25 882 27! |
| POSTE C33 cu co C55 C6 | ACTIF Stocks de fournitures Autres stocks et assimilés Débiteurs divers Créances rattachées Valeurs à l'encaissement avec crédit immédiat | BRUT 4786 129 0 2 296 581 ____{ n | AMORT/ PROV 0 | NET 4786 129 "1 2 296 581 0 n | NET 3 423 776 187 300 7924153 0 0 | POSTE H6C H6G H6P | PASSIF Comptes de difierences de conversion Comptes de régularisation - passif Comptes d'attente - passif | NET 0 27 568 948 581 456 | NET 25 458 410 423 861 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| C59 CA C6B c6C C6G ca C6R DO DIA DIE DIL Di0 D1S D23 | Valeurs à rejeter Comptes d'ordre divers Comptes de liaison Comptes de différence de conversation Comptes de régularisation actif Comptes transitoires Comptes d'attente - actif VALEURS IMMOBILISEES Immobilisations financières Titres de participation Titres d'investissement Prêts et titres subordonnés Dépôts et cautionnements Immobilisation en cours | 0 19 974 435 D ___ 0 16 250 558 0 3723 877 418 046 120 15 390 000 15 390 000 _____©0 _____0 861 875 0 | 122 627 692 0 —{ 7 0 | 0 19974435 © 0 16 250 558 : 3 723 877 295 418 428 15 390 000 15 390 000 7 0 0 861 875 0 | 0 12 457 921 5719939 6737 982 246 221 867 14130 000 14 130 000 1 359 386 | KO1 K20 LOT L10 Lo DT 12 13 Ta L25 L27 “L30 ai | VERSEMENT RESTANT À EFFECTUER SUR IMOBILISATIONS FINANCIERES Titres de participation PROVISIONS, FONDS PROPRES ET ASSIMILES Subvention d'investissement Fonds affectés Fonds de garantie Fonds d'assurance Fonds de bonification Autres fonds affectés Fonds de crédit Provisions pour Risques et Charges Provisions pour charges de retraite | ( (8 264 465 845 0 ___t _—_"t 0 0 0 ___t 0 39 769 282 15 588 306 | 0 0 200 186 807 17 288 376 |
| Do4 D25 Ds0 Ds! D36 D40 | Incorporelles Corporelles Immobilisations d'exploitation Incorporelles Corporelles Immobilisations hors exploitation | 0 0 383 935 490 7 093 000 376 842 490 0 | 0 —__0 122 627 692 1182 166 121 445 506 0 | 0 __ 261 307 798 5 910 834 255 396 964 0 | 230 732 481 230 732 481 | L32 LS LS L3 L37 Lai | Provisions pour risque d'exécution des engagements par signature Autres provisoins pour risques et charges Provisions réglémentées Provisions pour risques afférents aux opérations de crédits à moyen et long terme Provision spéciale de réévaluation | 0 24 180 976 C 0 —___ û | 17 288 J7E |
| D41 Ds D46 D47 D50 DS5t DS2 D53 D60 D70 D7t D72 "D73 Et E02 E03 E05 E90 | Incorporelles Corporelles Immobilisations acquises par réalisation de garantie Incorporelles Corporelles Crédits bail et opération assimilées Crédit-bail L.O.A Location-vente Créances rattachées Créances en souffrance Créances en souffrance de 6 mois au plus Créances en souffrance de plus de 6 mois à 12 mois au plus Créances en souffrance de plus de 12 mois à 24 mois au plus ACTIONNAIRES, ASSOCIES OU MEMBRES Actionnaires, associés ou membres, capital non appelé Actiomaïres, associés ou membres, capital appelé non versé EXCEDENT DES CHARGES SUR LES PRODUITS TOTAL ACTIF | 0 7 0 17858 755 nr: 17 858755 0 0 0 0 __ 0 0 7 0 0 ____"1 0 0 0 3 02% 700 200 | 0 7 0 0 0 0 0 0 —__t C : 0 0 7 0 169 348 487 | 0 0 17 858 755 © 17 858 755 er: : 0 — er: 0 0 0 0 7 0 0 0 0 2 857 351 903 | ? 075 622 540 | L43 TS LS L55 LE6 7 L58 15 10 UT = L65 70 L75 10 IE] me nr” | Dettes rattachées aux emprunts et titres émis subordonnées Fonds pour risques financiers généraux Primes liés au capital Réserves Réserve générale Réserves facultatives Autres réserves Capital Capital non appelé Fonds de dotation Report à nouveau (+ ou -) Excédent des produits sur les charges Résultat de l'exercice (+ ou -) Excédent ou déficit de l'exercice TONIL PASSE | C __t __t 106 497 658 32 913 464 7 © 73 584 194 © 117 424 000 117424 000 ___t 0 +7 085 885 0 7 860 790 7 860 790 0 2 857 351 903 | 93 448 255 26 494 33 6 446 109 60 507 813 18 394 000 18 394 (00 11 056 176 11 056 176 2 075 622 540 |
/
Voir la page 54 du PDF| : COMPTE DE RESULTAT > d'arrêté 31/12/2012 F :0 rOG N.S. | Etablis / 004 : TOGX/} | sement : RAO X | 00 | EC TSEVIE F : 01 / 004 RBO | F { M : 1 |
|---|---|---|---|---|---|
| POSTE | 2012 | 2011 | CODE | POSTE | 2012 |
| CHARGES SUR OPERATIONS AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Intérêts sur comptes ordinaires créditeurs Organe financier Caisse centrale Trésor Public CCP Banques et correspondants Etablissements financiers SDF Autes institutions financières Intérêts sur autres comptes de dépôts créditeurs Dépôts à terme reçus Dépôts de garantie reçus Autres dépôts reçus Intérêts sur comptes d'emprunts Intérêts sur emprunts à moins d’un an Intérêts sur emprunts à terme Autres intérêts Divers intérêts Commsissions CHARGES SUR OPERATIONS AVEC LES MEMBRES Intérêts sur comptes des membres, bénéficiaires ou clients : Intérêts sur comptes ordinaires créditeurs intérêts sur dépôts à terme reçus intérêts sur comptes d'épargne à régime spécial{(Dépôts de garanties! intérêt sur dépôt de garantie reçus Intérêt sur autres dépôts reçus Intérêt sur emprunts et autres sommes dues Autres intérêts Commissions CHARGES SUR OPERATIONS SUR TITRES ET OPERATIONS DIVERSES Charges et pertes sur titre de placement Charges sur opérations diverses Commissions CHARGES SUR IMMOBILISATIONS FINANCIERES Frais d'acquisition Etalement de la prime CHARGES SUR CREDIT BAIL ET OPERATIONS ASSIMILEES Charges sur opérations de crédit bail Dotations aux amortissements Dotations aux provisions “oins-values de cession Autres charges Charges sur opérations de location avec option d'achat | 25 173 327 ___© ____0 ______© ____© _____0 0 ______0 0 _____0 ____0 _____ © _____0© _____0 8834 625 ____0 8 834625 _____© _____© 16338 702 31 330 035 31 330 035 22 850 561 0 ______0 .8 479 474 _____©0 __ 0 9 ______0 0 _____0 0 _____0 __ 0 0 ____9 0 ____© 0 0 0 _____ 0 0 | 27 734655 _______© _ 0 © 0 0 __ 0 0 ___0 ___0 0 0 0, __0 15 317 722 __ 0 15317 722 0 0 12416933 26 017 056 26 017 056 18521071 0 0 7 495 985 () 0 __ 0 0 0 © û _____9 _____0 0 _____ 0 0 9 ) 0 0 0 0 | VO8 VIA VB Vic ViD VIE ViF ViH Vi! VIiK VIL V1Q ViR VS V2A V2C V2G V2Q V2s VIT V3A V3B V3G V3M VaN V3R V3T V3X V4B V4aC V4D V4E V4F V5B V5C V5D V5F V5G V5H V5J VEK V5L | PRODUITS SUR OPERATION AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Intérêts sur comptes ordinaires débiteurs Organe financier Caisse centrale Trésor Public CCP Banques et correspondants Etablissements financiers SDF ; Aütes instiutions financières Intérêts sur autres comptes de dépôts débiteurs Intérêts sur dépôts à terme constitués Intérêts sur dépôts de garantie constitués Intérêts sur autres dépôts constitues Intérêts sur compes de prêts ntérëts sur prêt à moins d'un an Intérêts sur prêts à terme Autres Intérêts Divers intérêts Commssions PRODUITS SUR OPERATIONS AVEC LES MEMBRES, BENEFICIARES OU CLIENTS Intérêts sur crédits aux membres, bénéficiaires ou clients Autres crédits à court terme Intérêts sur crédits à moyen terme Intérêts sur crédits à longterme Autres Intérêts Divers Intérêts Commissions MARGE D’INTERET DEFICITAIRE TOTAL PRODUITS D'INTERETS PRODUITS SUR OPERATIONS SUR TITRES ET SUR OPERATIONS DIVERSES Produits et profits sur titres de placement Intérêts sur crédits accordés aux personnels non membres Produits sur opérations diverses Commissions PRODUITS SUR IMMOBILISATIONS FINANCIERES Produits sur prêts et titres subordonnés Dividendes et produits assimilés sur titres de participation Produits et profits sur titres d'investissement PRODUITS SUR OPERATIONS DE CREDIT BAÏL ET OPERATIONS ASSIMILES Produits sur opérations de crédit-bail Loyers Reprises de provisions Plus -values de cession | 13 100 886 10679705 _10358 393 321312 2 421 181 _2421181 343 695 340 218 213 958 113 409 843 60 022 958 44 781 157 26 970 432 26 970 432 98 510 950 34 436 786 ( ( tt 0 |
L’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| 16 | uillet 2013 J | JURNAI | OFFIC] | CL I | E LA REPUBLIQUE TOGOLAI | sE | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| [CODE | POSTE | 2012 | 2011 | CODE | POSTE | 2012 | 2011 |
| R5N | Dotations aux amortissements | 0 | 0 | V5M | Autres produits | 0 | |
| R5P | Dotations aux provisions | 0 | 0 | VEN | Produits sur operations de location avec option à achat | (4 | |
| R5Q | Moins-values de cession | 0 | 0 | V5P | Loyers | 0 | |
| R5K | Autres charges | 0 | (à | V5Q | Reprises de DroviISIONS | Ü | |
| R5$S | Charges sur operations de location -vente | (e | 0 | VER | Plus -values de cession | Û | |
| R5ST | Dotations aux amortissements | (el | 0 | V5S | Autres produits | 0 | |
| RSUÛ | Dotations aux provisions | 0 | 0 | VET | Produits sur operations de location vente | 0 |
JOL"R:\'AL OFFICIEL DELA HEPCBLIQL"E TOCOLAISE
CODE
2012
2011
POSTE
S2K Etudes etrecherches S2M Frais de formation du personnel S2L Divers S3A Autres services extérieurs S3B Personnel extérieur à l'insthulion S3C Rémunération c'emermèciaires ethonoraires S3E Publicité, publications etrelations publiques S3G Transports deo.ons S3J Transports collectifs du oersonnel , S3L Déplacement, missions etréceptions S31VI Achats non stockés dematières etfournitures S3N Frais postaux etfrais detélécommunication S3P Divers S4A Charges diversesd'exploitation Redevances pour concession, brevets,licences, S4B procédés, droits etvaleurs S4D Indemnités defonction versées S4l Frais de tenue d'Assemblée S4K Moins-values decession surimmobilisations S4L sur immobilisations coroorelles etincorporeâes S4M sur immobilisations financières S4P Transfert deproduits d'exploitation non financières S4Q Produits rétrocédés S4R Autres transferts deproduits S4S A~ues c;'a.rces d:iJS'S€S C'exc'c::at:u ,. . c r i!~Grc;è:es T50 DOTATIONS AUX FONDS POUR RISQUES FINANCIERS GENERAUX DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET T51 AUX PROVISIONS SUR IMMOBILISATIONS T53 Ootato"s a.x a~o<sse'Cee,:s ce c-arces à ~éoar::r T54 Gc:a~ic"s a~x âro:cr:isse";.e r ,ls ces :'"': r- cG"·sar:c,. c'exc·c:!G::C~ T55 Dc!~:·crs a~x ér'l'or~;S5e"'e~~s C€S-:rt'1;'"cC:':s~!~Gn r:crs €KC:C:~,(C~ "ffi) CC:é.:'crs a~x G'CV:5:C~S ~c;.;r déc'éc:afc r C€S :~"'cbil'Sé.!,crs H, c':~:s Dotations aux provisions pour dépréciation des T57 immobilsations d'exoloitaton Dotations aux provisions pour dépréciation des T58 fionshors pvnlnibtinn
3956083
0 6743500 0 0 0
0 8750775 0 0 0 0 3056000 0 787155 0
0
0 0 4116160 0
36944053 34690889
5963420 6167820 30980633 28523069 0 0 0 0
0
DOTATIONS AUX PROVISIONS ET PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES Dotations aux orovisions sur créances en souffrance DO:âl:e,rs 2~X crcv:s:c~,s Si'/ c'é2 r ces e~ sc;:iir,r'ce ce 61"'c:s 2.: O;JS Dotations aux provisions sur créances en souffrance depius de6 mois à 12mois auplus Dotations aux provisions sur créances en souffrance deplus de12mois à 24mois auolus Dotations auxprovisionspourdépréciation d'autreséléments d'actif Dotations aux provisions pour risques et charges Dotations auxprovisionsréglémentées Pertes sur créances irrécouvrables couvertes par des provisions Pertes sur créances irrécouvrables non couvertes par des provisions CHARGES EXCEPTIONNELLES
32953750 39970136
T6B
11607916 39289157 884172 7236567
T6C T6D
T6E
1792675 15957244
8931 069 16095346
T6F
318385
0
TOO
1
4637836 0 16707998
T6H T6J T6K
0 0 348594
14000
0
T6L
10985493 14623393
Too
PERTES SUR EXERCICES ANTERIEURS
T81
IMPOTS SUR LES EXCEDENTS
T82
0
EXCEDENT TOTAL CHARGES TOTAL
LOO
T84
~-
CODE
POSTE
2012
2011
Trans:erts ce charges d'exploitatron non financière - 0 Cnarges refacturées 0 Charges à répartir surplusieurs exercices 0 0 Autres transferts decharoes Autres produits divers d'exploitation 2498083 4239200 PRODUCTION IMMOBILISEE 0 0 0 lrrmoolsatons corporelles 0 Immobilisations mcorooreïes SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 0 0 REPRISES DU FONDS POUR RISQUES FINANCIERS GENERAUX 0 0 REPRiSES D'AMORTISSEIJENTSET PROVISIONS SUR iMMOBiLISATIONS 0 2160000 2160000 Reprises d'amortissements des immobilisations Reprises deprovisions surimmobilisations 0 REPRiSES DE PROVISiONS ET RECUPERATIONS SUR CREANCES AMORTIES 15667715 38343870 Reprises de provisions sur créances en 4176278 20225436 souffrance ~ec::se C~ G'CV.S:G:S Su' c'éa~cê el' sc,;:!'arce ce E <es ,~I C;tS 1314229 20225436 ?s:~:5e ce.c:c'/. S~r c'/ces 6: 2c~!f, ce C'~IS de €~.c;s è 12 ~c:s 2.~ c.s 2862049 0 0 ?EC::SES ce C'CV. Su' c'/ces er, sei. ce r:\.'s :2 ces à 24 res aJ C:~S 187505 8022972 Recrises de ,rovisions oour déoré,iation ces autres élèments d'actif . 0 Reorises de orovisions Dour tlseues et charaes 0 Reprises de provisionsréglémentées 11303932 10095462
1274398 X6C
X6D X6E X6F X6G X6H X61 X6J
-
.
92369
10164689
PRODUITS EXCEPTIONNELS
0 X81
PROFITS SUR EXERCICES ANTERIEURS
2914600
1429156
DÉFICIT
1? I;QI; ';l1;1;
0
TOTAL PRODUITS
388569402 383925314
0 0 W4L 3012000 7467902 W4M 91170 109750 W4N 54433293 44507078 W4P 0 4365000 W4Q 20376924 10701 000 V6J 10148340 11065367 \JV51 0 0 W52 0 W53 0 541800 XSO 2691 900 18505494 15564938 X51 2710635 2268973 X54 0 0 X56 14815743 13868328 X6B
10768 12893493 X80
0 LOO 7860790 380708612 383925314 388569402 383925314 X84
Voir la page 57 du PDF«
:
COOPEC NOVISSI
Voir la page 58 du PDF| Eta Da: P:, Co: STE AC" At1 A2 KA A21 A2 A3A 33 A3C A6C A7O LU A2 A73 | : BILAN > d'arrêté 1/12/2012 e ACTIF OPERATIONS DE TRESCREA'E ET AVEC LES INSTITUTIONS FINANC:IRES Vaieur er caisse Biheis et monna'es Comptes ordinaires débiteurs Autres comctes de dépés débiteurs Décéts à terme const'ués Dépoôis ce carantie constitués Auires cépôts cors'ités Comptes de prêts Prêts à moins d'un an Prêts à terme Créences ratacrées Prêts en souffrance etimmobilisés Prêts Immobilisés Prêts en souffrance de 6 mois au pius Prê!s er souffrance de 6 mois à 12 mois au v'us prêt en sourerce de clus de 12 mois à 24 mois &ù CUS | BRUT 722 163 240 gt 624 562 B: 64 562 439 463 257 200 CCO 0C0 200 000 000 c 6 0 nr 6 tt ____t _t —___"{ C | Etabliss AAO NS AMT/PROV 0 ___"t __t 6 _—_—"t tt © k | ment : C FOGx/xx 201: NET 722 +69 240 81 624 562 439 463 257 2CC CCC CE 2CG GOC OGC C Û û 0 + 074 421 0 0 ( û 0 | DOPEC-N F :01/002 20: NET 650 709 554 69 019 440 472 231 602 100 C0 C0 100 COC CCE C 9 458 512 6 6 û | OV Code POSTE 7 FA F2B FC 750 | SSI ABO 7 PASSIF CRERATIONS DE TRESORSAIE ET AVEC LES INSTITUTIONS FINANC'ERES Comptes ordinaires créditeurs Autres comptes de dépôts créditeurs Décéis à termes reçus Dénûis ce garante reçus Auires GÉCÈS reçus Comptes d'emprunts EmMDrunis à MOIrS C'un an Emprurts à terme Autres sommes dues aux institutions financières Ressources affectées Detiesratchées | F :02/002 : 1 2012 NET 158 454 11€ nr € ( € ( 150 000 OU 150 000 O0 ( 454 11( | FCFA (en ‘rarc CFA) 2011 NET 160 743 750 € 0 C C C 15C CO0 000 150 C00 COG 7 0 Û 743 750 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 301 3 Bon B20 B4Q ges B7Q B71 B72 gs cor cio C30 C3 C32 | OPERATIONS AVEC LES MEMBRES, BENEFICIAL Crécits à court ‘erme Compte crcinaires Crédits à moyen terme Crédits à long ‘ere Créances rattachées Crédits en souffrance et immobil'sés Crédit Immobilisés Crécits en soufrance ce 6 moïs au DIuS Crédts en soutrence ce cius ce 6 mess à 12 mois eu clus Crédits en scufrance ce pis ce 12 mcis à 24 mois au pius : # OPERATIONS SUR TITRE ET OPERATIONS DIVERSES Titres de placement Comptes de stocks Stocks de meuble Stocks de marcnandises | 1 907 646 810 1.053 189 189 6 A1 582 664 ÈS 172 971 22 902 872 64 7798 714 0 34 50! 073 18 696 608 1 681 033 27 143 070 nr 1 939 950 0 0 | 14 202 ES 14 302 69C 2 ‘89 577 10 968 942 + 139 77: —___L —_____< | 1 893 344 120 a: 1 053 189 189 0 461 582 664 22 902 872 40 496 024 0 32 301 C6 7 667 666 527 262 0 27 143 070 0 D 1 939 950 0 0 | ! 473 868 46S nr 972 687 586 0 235 730 456 228 009 720 29 040 107 B 400 536 C 23 319 956 © 1 663 150 C | GG! ET GS GA G30 TE G60 G G30 AGE F5 H4Q H6A H6B | CPERATIONS AVEC LES MEMBAES, BENEFICIAIRES CU CLIENTS Comptes ordinaires créc'ieurs Décérs à terme reçus Comptes d'épargne à régime spécial Autres oépôts de garantie reçus Autres cécûts reçus Empruntis Autres scmmes ques Deties raïtachées OPERATIONS DIVERSES Versemen:s restant à effectuer Créd'eurs divers Compte d'ordre et divers Compte de l'aison | 2 283 680 08: 1 670 258 90: 8 500 OU ( 604 785 07 ( ( 136 10 67 291 50: ( 22 768 50: 44 522 72! ( | 1 761 168 338 1.752 347 743 5 006 000 —____ 3 761 250 —_____ 0 ___ 99 346 48 809 225 —____ 25 526 315 23 282 910 |
JOUR..'\AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
Voir la page 59 du PDFJOI.JRNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
ACTIF
BRUT
NET
lœ1E
AMT/PROV
S~C~S de :curr:t.?es
1939 950
C33
! 939 950
A~,res stcce e: ass'r:1 iiès
0
C3~
0
16889 sn
Jéc:~e~rs cves
16889472
C~O
0
C'érces rattachées
0
C
C'"
Va!ells à rerca!sseme~t avec créci; !.'!.~éc:a:
0
C56
0
Vaie~'s à re'e.er
0
C59
0
C6A Ccmc.es cerc-e cve-s
8313648
8 3'3 6~8
C63 Comc:es Ge iiaisc~
! 994501
1 99~ 5C'
C6C CCr:1ptes ce c'fé'e~ce ce ccr,versa::o"
0
C6G Ccmctes de régu!arisat:on ac:'f
6 '85 370
6 185 37C
C60 Comptes trar,sitoires
0
C6il Cc",otes c'ate~te-ae,'f
133 777
'33 777
VHURS I~MC3:US:::S
255703 213
4~5 653 840
C01
189 950 627
!rr.~oG!i~sat:cr:s fi~ar.ciè~es
20 830 000
C1A
20 830 COG
v
D'e , Titres de pa~ie:ca:'on
20 830 COC
0
Titres dbestissement
D"
0
'C
a
Prêts ettitres subordcnnés
Dl0
2 086 627
n1.~
Déoé:s et ea~:icnnef!1ents
n
2 086 627
0
immobilisation er, cers
C
023
0
C
Incorpcre::es
C
024
0
C
m 737 213
Corporeses
0
025
0
immobiiisa:'o~s
c'exp'e'tation
232 786 586
030
19423168
'89 950 627
incorccreiies
lC 85 10' ' 221 935 ~85
~03 314 0~5
031
8572 C67
1R1 ~7R ,Rn
Co'ocre'les
836
0
a
040 Iml!1cbiiisation hers exo'c"aticn
0
Ir,ccrooreiles
0
D41
0
C
C45 Corpcrelies
0
Immabililss!ions accuses os' résiisstion de garant:e
C
0
incorpereiies
0
046
C
0
047 Corcorelles
0
Crédits bail et ooé'a:ion assimilées
0
n
850
0
Crédit-bail
0
051
0
L,O.A
0
052
0
Iccatonveote
G
053
0
C
Créances rattachées
0
C60
0
Créances en soufrance
G
070
0
Créances en se~ffrance de 6 mes au plus
0
C71
0
Oi1Jances en souffrsr.oe oe o,us de 6mais à 12 mois au D!US
C
072
0
Créances en scufi~nce Ce pi~s de t 2res à 24 mes au cts
0
073
C
a
ACTIONNAiRES, ASSCCIES OU MEMBRES
EOl
0
Actionnaires, associés C'J membres, capita' non appéé
G
E02
0
Actionnaires. assœés ou me~bres, csp:tai appe:é non versé
G
E03
0
a
EXCEDENT O::S CHAilG::S SUR L::S PRODUiTS
0
E05
0
204 253 317 2 898 359 6~3
E90 TOTAL ACTIF
3102612960
PASSIF
NET
fŒIE
0
1663150 r6C Cc,rc:es ce c'fère.oces ce ccwerscn
232829'0
0 ~6G Cc,"o:es ce rég~'ar'sa:'cr,-oass'!
44 380 22
"6~
142 50
2' 086009
Cc",o:es c'a~e~:e-cass'f
C
0
0 KOl
V::ilS::V::~;- il::S'"A\TA::CF::C"'"lER SU ;
0
570 799 K2C T':'es Ce pa~'c'pa:'c~
(
570 799
307017610
396 934 22(
C LG1
~ilCViS;C\S, FO\OS ~ilC~R::S :T ASS''/:!L
393750
168 75(
L1G
S~bver::!c~ cüvestssernent
0
(
0 L2C
Fcrcs a'fec:és
0
(
L21
co~cs ce ca'ar~'P
0
! 19 8~0 9~3 L22
(
-encs c'asssrarœ
20 830 aoc L23
0
(
cCrCS ce bc~:f:ea:icn
0
L2~
Fencs de séczté
20 830 OOC
(
0
(
L25
A~tres fcnGs afectés
0
(
0 L27
ccnds ce c'édit
Prev' .'rr, 00'" ~'.o"P< p. r,r"op<
68337640
77 440 38(
1282 398 L30
20335374
30 263 11
L31
P'ev'siens peur charges de retraite
C
" v L32
(
p~cv:s:c~s CCl' rSOJe d'exéc~~cn cos e~/"ê.Qe~e~:s c
44230488
47 177 26
L33
At.:~res O~CV!S:C:;S Dour r~SC:.:e5 er cnarces
a
97 728 5~5 L35
C
?rcv:s:cr:s réc;ér:.er;~ées
0
(
5967 702 L36
Prcvis'ers oc~' r.sc~es aifé'e~ts a:.x œé'ël:crs de c
a a
91 760 843 L37
(
?rcv'sicn scécale de réévaiua:'er
C L41
E~pr~r.ts et titres émis seccrccrrés
C
0
0 L43
De~es ra!!ac~ées aux emor::nts e: j:res émis s:Jb r
.
a
0 L45
Fcnos oo~r riscues ~nanciers généraux
(
0
(
C L50
Primes liés au capia'
0
69593 056
0 L55
72 16889
:1éserves
29633686
C L56
34 16776
Réserve oéné-ale
6980962
0 L57
C
Réserve fac~itat:ves
32978408
0 L58
38 001 13
A~:'es réserves
0
C L59
C
Eca~ ce ~éévaiua~!cr. ces ir'1r:lcb:!isa:io~s
109144000
153411 00
C L60
Cao'tai
109144000
0 L61
153 411 00
Capitai appelé
a
0 L62
(
Caoita: non accelé
a L65
3000 000
3 000 OOC
Fcnds ce cotation
60 320 942
0 L70
62 773 92
ileoor. à nc~vm (+ c~ -)
0 L75
0
(
:xcèdert ces preduits s~' les charges
27971 27
0 L8C
Résultat ce l'exercice (+ e:J -)
27971 27
0 L81
Excécent cu déficit en ins:a~ce d'apcrcba:ic
(
C !-82
Excèdert ou dènc:, de "exercice
2 898 359 64 2267738923
2 267 738 920 L90
TOTAL PASSiF
- - - -
Voir la page 60 du PDFJOl.JR.~AL O}<'FICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
| Eta Da: P : | : COMPTE DE RESULTAT > d'arrêté 31/12/2012 F : 0 "OG N.S. | Etablis: / 004 TOGX/X | ement : ( RAO X. | OOf | EC NOVISSI F : 01 / 004 RBO | F M : 1 |
|---|---|---|---|---|---|---|
| CODE | POSTE | 2012 | 2011 | CODE | POSTE | 2012 |
| RO8 R1A R1B R1C RiD RÎE R1F R1H Ri RIK RL RiN R1P RiQ R2A R2F R2G R2R R2T R27 R3A R3C R3D R3F R3G R3H R3J R3N R3Q KT R4B R4C R4K R4N R5B R5C R5D R5E R5G R5H R5J R5K R5L R5M | CHARGES SUR OPERATIONS AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Intérêts sur comptes ordinaires créditeurs Organe financier Caisse centrale Trésor Public ; CCP Banques et corresponganis Etabiissements financiers SDF Autes institutions financières Intérêts sur autres comptes de dépôts créditeurs Déoôts à terme reçus Dépôts de garantie reçus Autres dépôts reçus Intérêts sur comptes d'emprunts intérêts sur emprunts à Moins d'un an Intérêts sur emprunts à terme Autres intérêts Divers intérêts Commsissions CHARGES SUR OPERATIOBS AVEC LES MEMBRES Intérêts sur comptes des membres, bénéficiaires ou clients intérêts sur comptes ordinaires créditeurs Intérêts sur dépôts à terme reçus IMtÉrÊTS su? cOmC'ES g'écerqne & rÊGime sCéCrailDECOS CE c£annes, intérêt sur dépôt de garantie reçus Intérêt sur autres dépôt reçus Intérêt sur emprunts et autres sommes dues Autres intérêts Commissions CHARGES SUR OPERATIONS SUR TITRES ET ORERATIONS DIVERSES Charges et pertes sur titre de placement Charges sur opérations diverses Commissions CHARGES SUR (HMOBILISATIONS FINANCIERES Frais d'acquisition Etalement de la prime CHARGES SUR CREDIT BAIL ET OPERATIONS ASSIMILEES Charges sur opérations de crédit bail Dotations aux amortissements Dotations aux provisions Moins-values de cession Autres charges Charges sur opérations de location avec option d'achat | 32 038 223 _____ 1 nn: or _____ 0 0 ___$ nn: or 0 0 0 454110 454110 5 20 _31 584 113 _32 226 354 32 154 495 23 692 665 1 035 553 0 _ 7426277 0 0 11859 __0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 a | 15 662 496 0 ___©0 © __—%Ù ___0 © __Ù 0 0 0 _____© 0 _2018750 2018750 0 0 0 19 649 746 28 977 935 28 977 935 23 006 610 __268 6030 © 5702722 © 0 TD 0 0 0 0 __ 0 0 © © 0 0 © 0 ___0 0 © a! | Vo8 VIA V1B ViC VID VHE VTF VIH Vi V1K VIL V1Q VIR VIS V2A V2C V2G V2Q VS VOT V3A V3B V3G V3M V3N V3R V3T VaX VaB VAC V4D V4E V4F V5B V5C V5D V5F V5G V5H V5J VEK VEL | PRODUITS SUR OPERATION AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Intérêts sur comptes ordinaires débiteurs Organe financier Caisse centrale Trésor Public CCP Banques et correspondants Etablissements financiers SDF Autes instffutions financières intérêts sur autres comptes de dépôts débiteurs Intérêts sur dépôts à terme constitues Intérêts sur dépôts de garantie constitués Intérêts sur autres depots constitues intérêts sur compes de prêts Intérêts sur prêt à MOINS Œ Un an Intérêts sur prêts à terme Autres Intérêts Divers intérêts Commssions PRODUITS SUR OPERATIONS AVEC LES MEMBRES, BENFEFICIARES OU CLIENTS Intérêts sur crédits aux membres, bénéficiaires ou clients Autres crédits à court terme Intérêts sur crédits à moyen terme Intérêts sur crédits à long terme Autres Intérêts Divers Intérêts Commissions MARGE D'’INTÉRET DEFICITAIRE TOTAL PRODUITS D'INTERETS PRODUITS SUR OPERATIONS SUR TITRES ET SUR OPERATIONS DIVERSES Produits et profits sur titres de piacement Intérêts sur crédits accordés aux personnels non membres Produits sur opérations aiverses Commissions PRODUITS SÛR IMMOBILISATIONS FINANCIERES Produits sur prêts et titres subordonnés Dividendes et produits assimilés sur titres de participation Produits et profits sur titres d'investissement PRODUITS SUR OPERATIONS DE CREDIT BAIL ET OPERATIONS ASSIMILES Produits sur opérations de crédit-bail Loyers Reprises de provisions Plus -values de cession ‘ | 19 058 293 10 611 264 __9627 601 __ 989 663 8 447 029 _—_8 447 029 349 250 935 243 175576 152 063 483 56 798 9E 34 313 098 2 778 925 2778 925 103 296 434 0 0 © 0 |
~-----
Voir la page 61 du PDFL’extraction de ce tableau doit être vérifiée. Consultez le PDF avant d’utiliser ses libellés ou ses chiffres.
Afficher tout de même la transcription du tableau
| Autres impôts, taxes et prélèvements assimilés versés aux autres organismes | 0 | 0 | |||
|---|---|---|---|---|---|
| AUTRES CHARGES EXTERNES ET CHARGES DIVERSES D'EXPLOITATION Services extérieurs Redevances de crédit-bail Loyers Charges locatives et de co-propriété Entretien et réparations Drmes d'accuranca | 93 249 806 27 486 856 TT 1 590 000 ___ © 9226 073 N A7G7AQS | 88 734 002 31 479 968 0 1 720 000 0 4 286 404 44 014 17/ | w4A PROOUITS DIVERS D'EXPLOITATION Redev, pour concessions, brevets, licences, W4B . et valeurs assimilées WZD iriemnite de fonction et rénurération d'aministration, gérants reçues WAG Plus-values de cession WéH sur immopilisations corporeies et incorporelies AJ Tsur immobilisations fnancieres AA l'Revaniuec res immeubles hors exnloitation | 2 410 224 | 2165 959 0 © __ 0 "0 __ 5 |
JOCR.'1AL OFFICIEL DE LA REPCBLIQCE TOGOLAISE
Voir la page 62 du PDFJOUR"\"AL OFFICIEL DE LA REPI;BLIQUE TOGOLAISE
2012
2011
CODE
POSTE
82K Etudes etrecherches 82M Frais deformation dupersonnel 82L Divers 83A Autresservices extérieurs 83B Personnel extérieur à ','institution 83C Rémunération d'entermédiaires ethonoraires 83E Publicité, publications etrelations publiques 83G Transoorts debiens 83J Transoorts collectifs dupersonnel 83L Déplacement missions etréceotions 83M Achats non stockés dematières etfournitures 83N Frais postaux etfrais detélécommunication 83P Divers 84A CharQes diversesd'exploitation Redevances pour concession, brevets,licences, 84B procédés, droits etvaleurs 84D Indemnités defonction versées 841 Frais detenue d'Assemblée 84K Moins-values decession surimmobilisations 84L surimmobilisations corporelles etincorporelles 84M sur immobilisations financières 84P Transfert deproduits d'exploitation non financières 84Q Produits rétrocédés 84R Autres transferts deproduits 848 Autres cnarces civerses d'exDloi!atic~ 'en ii~a~cières T50 DOTATIONS AUX FONDS POUR RISQUES FINANCIERS GENERAUX DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET T51 AUX PROVISIONS SUR IMMOBILISATIONS 153 Dota: io1s aux amo-tssements de charces 2réaar: i' T54 Dc!a!:cns 8'JX arrcrtisserrer:!s des irrmcbilisa!icr c'exc:ci:aricr. T55 Cetatiers aux af"crtisse'l:ects des l'l:~obiiisa!icr hc's exclcit<!ie~, T56 Doratior.s aux crovisio~s cour déGréc!a!!o~ ees im~.c~;;sa!ic~s e~ CGurs Dotations aux provisions pour dépréciation des T57 immobilsations d'exoloitation Dotations aux provisions pour dépréciation des TIi8
900000
0 2458000 0 0 0 0 0 0 3627435 0
0 2194500 0 0 0 0 0 0 3648560 0
30979779 27019155
0 0 30979779 27019155 0 0
0
DOTATIO"NS AUX PROVISIONS ET PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES T6C Dotations aux Drovisions sur créances en souffrance T6D DOlatiens aux D,avisions sur eréane6s 6'. sc,limnee de ê "'Oi, au c:us Dotations aux provisions sur créances en T6E souffrance deolus de6 mois à 12mois auplus Dotations aux provisions sur créances en T6F souffrance deplus de12mois à 24mois auplus . Dotations auxprovisionspour dépréciation T6G d'autreséléments d'actif T6H Dotations aux provisions pour risques etcharges T6J Dotations auxprovisions réqlémentées T6K Pertes sur créances irrécouvrables couvertes par ces provisions Pertes sur créances irrécouvrables non T6L couvertes pardes provisions TOO CHARGES EXCEPTIONNELLES
26806028 38709788
T6B
10695386 12833481 1668188 12833481
8494648
0
532550
0
0 0 0 0 10558980 13429556
5551662 12446751
3259696
5517439
PERTES SUR EXERCICES ANTERIEURS
T81
T82 IMPOTS SUR LES EXCEDENTS
0
EXCEDENT TOTAL CHARGES 184 TOTAL
L80
2012
2011
CODE
POSTE
Transferts ce charges d'exploitation non financière 0 · Charges refacturées 0 Charges à répartir surplusieurs exercices 0 Autres transferts decharues 0 2410224 Autresproduits divers d'exploitation 2165959 PRODUCTION IMMOBILISEE 0 0 Immobilisations corporelles 0 Immobilisations incorporelles - 0 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 0 0 0 REPRISES DU FONDS POUR RISQUES FINANCIERS GENERAUX 0 REPRISES D'AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS SUR IMMOBILISATIONS 0 3978466 Reprises d'amortissements des immobilisations - 3978466 Remises demovisions surimmobilisations 0 REPRISES DE PROVISIONS ET RECUPERATIONS SUR CREANCES AMORTIES 14048794 18685411 Reprises de provisions sur créances en 9226177 11368550 souffrance 1240370 Rwi,e ce c'cvùr, ,;~ créance e~ ,oufirance de 6 mois au c:" Reor is6 de p'cv, ,~rcr/ces er souif, de c':s ce 6'110'5 à12 mcis au orus - 10128180 9226177 0 Recrises C6 prcv, s,'cr/ces 6', scu i !, ce ciu, 12 rois à 24 mc's au 0:" 0 Reorises de provisions oour déorécialion des eulres èléments d'actif · 0 ReDrises de Drovisions Dour rlscues el charoes · 0 Reprises deprovisionsréglémentées · 4822617 7316861
9391200 X6C
X6D X6E X6F X6G X6H X61 X6J
434275
229790
PRODUITS EXCEPTIONNELS
0 X81
PROFITS SUR EXERCICES ANTERIEURS
4643518
11610246
n
DEFICIT
.
TOTAL PRODUITS
396812767 350293475
0 0 W4L 3198000 6670886 W4M 3996048 3888504 W4N 58777 515 42019774 W4P 0 4850000 W4Q 20559269 9970876 WSJ 10543005 8 904757 W51 0 75000 W52 0 0 W53 4764125 3048500 X50 15338581 12600878 X51 7572535 2569763 X54 0 0 X56 6985435 15234260 X6B
0 12893493 X80
27971271 20003714 L80 368841496 330289761 396812767 350293475 X84
Voir la page 63 du PDF.
OC
.
‘
e Ésd pt d bis ut tdi PET pe ét ‘ à Dé PPT 4.
Juillet
16
A:
étiez
- 6
COOPEC
DAPAONG
Voir la page 64 du PDFJOUR~AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
| COMPTE R COMPTS DE RESULTAT | SULTAT Etablis | EVISE V sement : | RSIC | N DEVELOPPEE >OOPEC DAPAONG | CI | A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| j'arrêté [2012 F : 01/0C )G N Poste CHARGES SUR OPERATIONS AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Intérêts sur comptes ordinaires créditeurs Organe financier Caisse centrale Trésor Public CCP Banques et correspondants Etablissements financiers SDF Autes institutions financières Intérêts sur autres comptes de dépôts créditeurs Dépôts à terme reçus Dépôts de garantie reçus Autres dépôts reçus Intérêts sur comptes d'emprunts Intérêts sur emprunts à moins d'un an Autres intérêts Divers intérêts Commsissions CHARGES SUR OPERATIONS AVEC LES MEMBRES Intérêts sur comptes des membres, bénéficiaires ou clients Intérêts sur dépôts à terme reçus Iriérês sur corp'es c'écargre à régime snéc'a{Décô!s de garanties) Intérêt sur dépôt de garantie reçus Intérêt sur emprunts et autres sommes dues Autres intérêts COMMISSIONS CHARGES SUR OPERATIONS SUR TITRES ET OPERATIONS DIVERSES Charges et pertes sur titre de placement Commissions CHARGES SUR IMMOBILISATIONS FINANCIERES Frais d'acquisition Etalement de la prime CHARGES SUR CREDIT BAIL ET OPERATIONS ASSIMILEES Charges sur opérations de crédit bail Dotations aux amortissements Dotations aux provisions Autres charges Charges sur opérations de location avec option d'achat | 4 S.: TO 2012 20 530 485 _1764 053 0 0 0 0 0 0 764 053 0 0 0 0 0 323 444 0 323 444 0 0 19 442 988 34 798 558 34 798 558 26 723 994 24 333 0 8 050 231 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 O 0 0 0 0 0 0 0 | AO 3 X/XX 2011 11 793 457 0 0 0 0 0 ____Q 0 0 0 0 __0 0 9 __632 4797 0 632 479 0 0 11 160 978 28 535 881 28 535 881 22 717 817 0 0 5 818 064 0 0 0 0 (4 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 | Code Vo VIA MER vV1C VD VIE Vi VIH Vi! ViK. Vie va ViR ME V2A- V2C V2G vs Ver VIA V3B V3M VEN V3R V3T. VAR VAC V4D. VE VA4F VS EI VSD V5 V5G V5H VEJ LES VEL | F : 01/004 Poste PRODUITS SUR OPERATION AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Intérêts sur comptes ordinaires débiteurs Organe financier Caisse centrale Trésor Public CCP Banques et correspondants Etablissements financiers SDF Autes institutions financièères Intérêts sur autres comptes de dépôts débiteurs Intérêts sur dépôts à terme constitués Intérêts sur dépôts de garantie constitués intérêts sur autres dépôts constitués Intérêts sur compes de prêts intérêts sur prêt à moins d'un an Intérêts sur prêts à terme Autres intérêts Divers intérêts Commissions BRODUTS SUA DDEAATIONS AVEC LES VEWARES, AENEFICHANES OÙ CLIENTS Intérêts sur crédits aux membres, bénéficiaires ou clients Autres crédits à court terme Intérêts sur crédits à moyen terme Intérêts sur crédits à long terme Autres Intérêts Divers Intérêts Commissions MARGE D'INTERET DEFICITAIRE TOTAL PRODUITS D'INTERETS PRODUITS SUR OPERATIONS SUR TRES ET SUR OPERATIONS D'VERSES Produits et profits sur titres de placement intérêts sur c'édits acco'dës aux Dersonners non TEmD'es Produits sur opérations diverses Commissions PRODUITS SUR IMMOBILISATIONS FINANCIERES Produits sur prêts et titres subordonnés Dividendes et grocuits assimilés sur titres ce parttcigation Produits et profits sur titres d'investissement PRODUITS SUR OPERATIONS DE CREDIT BAIL ET OPERATIONS ASSIMILEES Produits sur opérations de crédit-bail Loyers Reprises de provisions Plus -values de cession | RBO M 2012 30 898 416 12 746 610 7 821 806 _4 924 804 18 151 806 18 151 806 274 916 912 188 336 649 81 938 721 85 912 081 20 485 847 16 455 502 16 455 502 70 124 761 199 804 513 0 0 0 0 | 1 NN _ 2011 30 744 254 12674317 ( 8 285 284 0 0 4 389 (3 0 0 ( 18 067 014 1806704 0 é) 2 924 0 2 924 ( 0 0 231 544 281 152 741 916 84 175072 5£ 282 5 13 284 695 19352 983 19352 983 59 449 387 1 047 43 0 ( 0 1 047 432 0 0 0 0 40 000 0 0 ( 0 |
JOUR1~AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
Poste
Code
2012
2011
R5N
Dotations aux amortissements
0
R5P
Dotations aux provisions
0
R5Q
Moins-values de cession
0
R5R
Autres charges
0
R5S
Charges sur opérations de location -vente
0
R5T Dotations aux amortissements
0
R5U
Dotations aux provisions
0
R5V Moins-values de cession
0
R5X
Autres charges
0
R5Y
Charges sur emprunt et titre emis subordonnés
0
R6A CHARGES SUR OPERATIONS DE CHANGE
0
R6B
Pertes sur opération de change
0
R6C Commissions
0
R6F CHARGES SUR OPERATIONS HORS BILAN
0
R6K Charges sur engagements de financements reçus des Institutions financières
0
R6M
Charges sur engagements de garantie reçus des institutions financières
0
R6L
0
Charges surengagements definancement reçus des membres, bénéficiaires
R6P
0
Charges sur engagements de garantiereçusdesmembres, bénéficiaires
Ch-arges sur engagements sur titres
R6S
0
R6T Charges. sur autres engagements reçus
0
CHARGES SUR PRESTATIONS DE SERVICES FINANCIERS
R6V
1 150695
Charges sur les moyens de payement
R6W
0
R6X
Autres charges sur prestations de services financiers
1 150695
R7A
AUTRES CHARGES D'EXPLOITATION FINNACIERE
0
Moins-values sur cession d'éléments d'actif
R7B
0
R7C
Transfert de produits d'exploitation financière
0
R7D
Diverses charges d'exploitation finnacière
0
ACHATS ET VARIATIONS DE STOCKS
Achat de marchandises
R8G
9982 800
R8J Stocks vendus
0
R8L
Variations de stocks marchandises
450 110
CHARGES GENERALES D'EXPLOITATION
248257 884
S02
FRAIS DE PERSONNEL
Salaires et traitements
S03
S04
Charges sociales
S05
Rémunérations versées aux stagiaires
1 955 000
S1A
IMPOTS ET TAXES
3200
0
S1B
Autres impôts, taxes etversements assimilés surrémunération
0
S1C
3200
0
Autres impôts, tues et prélèvement assimilés versés à l'administration
sm
Impôts directs
0
0 0
S1G
Impôts indirects
0
S1H
Droits d'enregistrement et de timbre
3200
0
mpôts et taxes divers
S1J
0
1
S1K
0
Autres impôts, lares et prélevements assimilés versés aUI autres organismes
S2A
AUTRES CHARGES EXTERNES ETCHARGES DIVERSES D'EXPLOITATION
S2B
Services extérieurs
S2C Redevances de crédit-bail
0
S2D
Loyers
2400 000
S2F Charges locatives et de co-propriété
0
S2H
Entretien et réparations
9 554 861
S2J Primes d'assurance
4 930 661
2011
2012
Code
Poste
V5M
Autres produits
0
V5N
Produits sur opérations de location avec option d'achat
0
V5P
Loyers
0
V5Q
Reprises de provisions
0
V5R
Plus-values de cession
0
V5S
Autres produits
0
-
V5T Produits sur opérations de location vente
0
V5V
Loyers
0
V5W Reprises de provisions
0
-
V5X
Plus-values de cession
0
V5Y
Autres produits
0
V6A
PRODUIT SUR OPERATIONS DE CHANGE
0
Gains sur opérations de change
V6B
0
V6C
Commissions
0
V6F PRODUITS SUR OPERATIONS HORS BILAN
0
V6K
0
~~CC~:lS S'J: er,çaçe,:"er:ts cc I:~a"ce~e~: ccsrés aex ir.s::~~~;crs h\
V6L
0
su' e~.çaçe~e~~ ce 1:"ê."Cff"'.e~ ccr,nés ~~'X "'e"'C'l!s. (;f~~S 0;; téÊ.':C!G:~es
?roci.:;~s
V6N
0
~roê~i~ s()rê~'gaçe~er:s ce ga!2n~e ccnr.ês a:.:x i%~tutic~s fj~ta~c:è'€S
V6P
0
?~c.;::s SJre~g'çe~er.ts ce gara::r:e ccr,rés a::x :rer:'1C~: Cé~ê~c;a:rcs c, C::e-:~5
V6Q
Produits sur engagements sur titres
0
V6R
Produits sur autres engagements donnés
0
535 680
Prccu'ts s;,.'~ccé"atic:;$ ef~cc~;,;écs peur leccrnc.e ce tiers
V6S
0
V6U
PRODUITS SUR PRESATIONS DE SERVICES FINANCIERS
0
535 680
V6V
Produits sur les moyens de paiement
0
V6W
0
A;.;t~es ~~cc~;~s scrp'es:a:icr.s ceserv.cos fina:,c;c~s
V7A
AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION FINANCIERE
0
V7B
Plus- value sur cession d'éléments d'actif
0
V7D
Divers produits d'exploitation financière
9 584 050
0
AUTRES CHARGES FINANCIERES NETTES
0
·1 277 300
AUTRES PRODUITS FINANCIERS NETS
49 531 078
MARGE D'INTERET BENEFICIAIRE
199 804·513
AUTRE CHARGES FINANCIERES NETTES
0
CHARGE FINANCIERE NETTE
0
VENTES
0
V8B
MARGE COMMERCIALE
0
V8C Ventes de marchandises
0
PRODUITS GENERAUX D'EXPLOITATION
16627507
3364410
988 350
0
Redev, pour concessions, brevets, licences, droils etvaleurs assimilées
W4D
0
rr,de~·~:!é ée fc~elic~ e: ré~ur.é·a~ic~ d'ad!r.1~is:~a~;c~, gér2r!ts ~epes
.
W4G Plus-values de cession
2400 000
0
W4H
sur immobilisations corporelles et incorporelles
0
9370 190
W4J
sur immobilisations financières
0
-
4322713
W4K Revenus des immeubles hors exploitation
0
9 532690 8 306 750 V7C Transferts de charges d'exploitation financière
107990411 102215922
93 568 447 91 731 283
12466964 10484639
85 654 461 78 686258 W4A PRODUITS DIVERS D'EXPLOITATION
24 132 927 23 394 808 W4B
Voir la page 66 du PDFJOUR.~AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
Poste
Code
2012
2011
S2K
Etudes et recherches
0
S2M
Frais de formation du personnel
6 167 600
S2L
Divers
1 079 805
S3A
Autres services extérieurs
53155840
a
Personnel extérieur à l'institution
S3B
S3C Rémunération d'entermédiaires et honoraires
15626236
S3E
Publicité, publications et relations publiques
7 221 405
a a
S3G
Transports de biens
S3J Transports collectifs du personnel
S3L
Déplacement, missions et réceptions
10 212 251
S3M
Achats non stockés de matières et fournitures
11 253 104
S3N
Frais postaux et frais de télécommunication
8 686 790
;,'"
S3P
Divers
15(l054
S4A
Charges diverses d'exploitation
8 365 694
S4B
Reaevarces peer ccncesscn, brevetsjcerces, erccécés. droits et vaie"s assi,
3 129 244
a
S4D
Indemnités de fonction versées
S41
Frais de tenue d'Assemblée
2819550
a a a
a
S4K
Moins-values de cession sur immobilisations
S4L sur immobilisations corporelles et incorporelles
0
a a a a
S4M sur immobilisations financières
S4P
Transfert de produits d'exploitation non financières
0
a a
S4Q
Produits rétrocédés
S4R Autres transferts de produits
S4S
Autres charqes diverses d'exploitation non financières
2416900
a
T50 DOTATIONS AUX FONDS POUR RISQUES FINANCIERS GENERAUX
0
T51
oOTArIO~S
AUX AMORTISSE~ENTS ET AUX PROVISIONS SUR !MMOBiliSATIC~'S
T53 Dotations aux amortissements de charges à répartir
2 804 067
a a a a
T55 Dotations aux amortissements des immobiiisation hors exc!oitaiion
T56 Dotations aux provisions pour céprèciaton des immobilsations en cours
Dotations aux previsions po", dépréciation des i~!1'.obiisatior,s d'exploitaticn
T57
T58 Dotations aux prov'siers po"dépréciation des immebilsatiors hors expicltation
T6B
26 028 502
DOTATIONS AUX PROVISIONS ET PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES
T6C Dotations aux provisions sur créances en souffrance 4 195720
T6D
Dotations aux provisions sur créances en souffrance de 6mois au D!US
320 326
T6E
622 524
aux provis iol1s sur creances en souHrar:ce ce plus de 6 ma:s à 12mois au olus
Do!a!io~s
T6F !Jot2!.ions aux pwsOrs sur créarces ~ SO,~'<lrœ oe ~us de 12rros à 24 nos au plus
3252870
T6G Dotations aux provisions pour dépréciation d'aulres éléments d'actif
0
T6H
Dotations aux provisions pour risques et charges
1 235505
0
T6J
Dotations aux provisions réglémentées
0
T6K Pertes surcréances i~récouvrables couvertes par des provisions
8 099 056
0
T80 CHARGES EXCEPTIONNELLES
11 928 861
a
T81
PERTES SUR EXERCICES ANTERIEURS
1 770 000
a
T82 IMPOTS SUR LES EXCEDENTS
0
L80 EXCEDENT
6 027 546
TOTAL CHARGES
327969173
TB4
TOTAL
333996 719
2011
2012
Code
Poste
.
W4L
Transferts de charges d'exploitation non financière
0
a a a
-
6 2e7 578 W<\M Charges refacturées
Charges à répartir sur plusieurs exercices
1 094 327 W4N
48914475 W4P
Autres transferts de charges
988 350
5 066 000 W4Q
3364410
Autres produits divers d'exploitation
0
6 685 062 W50
PRODUCTION IMMOBILISEE
0
a a
4 644 049 W51
Immobilisations corporelles
W52
1mmobilisations incorporelles
0
W53
SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
0
9 952 360
X50
0
REPRISES DU FONDS POUR RISQUES FINANCIERS GENERAUX
0
a a a
mRiSES C'AVCRT'I~EMENTS ET PRoVISIONS SUR IVVOB!L1SAnONS
'2271 389 X51
0
1'0 199615
X54
Reprises d'amortissements des immobilisations
X56
96 000
Reprises de provisions sur immobilisations
X6B
6 376 975
RE 'RiS ES CE PRCViSiONS ET RECUPERATIONS SUR CREANCES AMORTiES 13 263 097 37181 592
24 026 759
X6C Reprises de provisions surcréances en souffrance
8353721
659 631
2087152
11353687
X6D
:1ecrise de provisicns S~r créance ensouffrance de 6mois auplus
X6E
6266 569
12673072
4 004 600
Reorise ce prcv, s"' crlces en so,ff, de pi" de Smois à 12 mois au plus
-
X6F
0
Reprises cecrcv. SlHcrfces enscuf.. deplus 12 mois à 24 mois auplus
·
0
X6G
Reprises de provisions pour dépréciation des au Ires éléments d'actif
-
X6H
0
Reprises de provisions pour risques et charges
·
X61
Reprises de provisions reglémentées
0
13154834
X6J
Récupération sur créances amorties
4909376
1 712744
1 682 064
·
42550920
27893632
2216442
13941489
11 735 701
5380 122
X8D
PRODUITS EXCEPTIONNELS
10 973 014 1 042 108
X81
PROFITS SUR EXERCICES ANTERIEURS
580870
1 B62 957
1 092 034 L80
DEFICIT
0
303318946
304410980 X84 TOTAL PRODUITS
333 996 719 304410980
28 581 310 25313956
T54 Dotations aux amortissements des immobilisation d'excloitatlcz 25 777 243 23 631 892
T6L Perles surenanees irrécouvrables non couvertes par des provisions 12498 221 14657287
Voir la page 67 du PDFJOURt" AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
Etablissement: COOPEC DAPAONG
D:AAO N. S. : TOGxJxx
P:A
Code
2012
POSTE
ACTIF
BRUT
AMT/PROV
NET
A01
0
731 624 137
OPERATIONS DE TRESORERIE ET AVEC LES iNSTITUTIONS FI,~ANCiERES
Valeur en caisse
A10
46 540 579
0
Billets et monnaies
All
46 540 579
Comptes ordinaires débiteurs
A12
300 501 826
Autres comptes de dépôts débiteurs
A2A
0
380 000 000
A2H
Déoôts il terme constitués
380 000 000
a a
A21
Dépôts de garantie constitués
A2J
Autres dépôts constitués
A3A
0
Comptes de prêts
0
a a
A3B
Prêts il moins d'un an
A3C Prêts il terme
A60
Créances rattachées
4 581 732
A70
0
Préts en souffrance et immobilisés
0
a a a a
Prêts 1mmobilisés
a a a
. An
Prêts en souffrance de 6 mois au plus
A72
Prêts en souffrance de 6 mois à 12 mois au plus
A73
Prêts en souffrance de plusoe 12mois à 24 mois au plus
OPERATIOHS AVEC us ~EMBRES, BENEFICIAIRES OU CLIENiS
BOl
1569688572
B2D Crédits à court terme
541 490 159
B2N Compte ordinaires
0
Crédits à moyen terme
B30
764115287
B40
Crédits à long terme
200657 043
B65
Créances rattachées
20 919 309
ABO
(En franc CFA)
F : 01/002
F : 02/002 M: 1
ecce
2012
2011
ai:
POSE
NET
PASSIF
NET
731624137 1037931 272 FOl
20022467
11 173790
CPE!lAiiO~S ilE iRESO;:\E~IE ET AVEC LES i~smUTIO~S
46 540579 33 492 242 FlA Comptes ordinaires créditeurs
19258414
0
46 540 579 33492 242 F2A Autres comptes dedépôts créditeurs
0
a a a
300 SOl 826 624 439 030 F2B Dépôts il terme reçus
380000000 380000000 F2C Dépôts de garantie reçus
38C 000 OOC 380 000 000 F2D Autres dépôts reçus
a a
F3A Comptes d'emprunts
10541 311
0
a a
a
F3E Emprunts il moins d'un an
F3F Emprunts il terme
10 541 311
0
a a
0
F50 Autres sommes dues aux institutions financières
0
F55 Ressources affectées
0
F60 Dettes rattachées
764 053
632 479
0
4 581 732
0
a a a a
-
ommNS AVEC lES VEY!'ES, BENEfiCIAIRES cucums 2165732657
2086 777 457
Gl0 [comptes orcmarres créditeurs 1611 289299 1681 464 933
0
541490159 570632572 G15 Dépôts à terme reçus
0
1 000000
G2A Comptes d'épargne à régime spécial
0
G30 Autres dépôts de garantie reçus 524441244 403412524
764115287 430339021
200657043 155768222 G35 Autres dépôts reçus
0
20 919 309 25411 396 G60 Emprunts
0
23 735 631 1545 952941 1201 521198 GOl
42 506 774 23 735 631 18771143 19 369 986 G70 Autres sommes dues
a
Crédit Immobilisés
449616
2 606 387
871
Crédits en souffrance de 6 mois au plus
8297444
Crédits en souffrance deplus de6 mois à 12 mois au plus
17813 540
872
873
22 086 846
Crédits en souffrance deplus de12mojs a 24 mois au plus
C01
OPERATIONS SUR TITRE ET OPERATIONS DIVERSES 101 471 299
0
C10 Titres de placement
0
C30
Comptes de stocks
4 279 420
0
a a
Stocks de meubles
C31
a a
Stocks de marchandises
C32
a
G90 Dettes rattachées
29002114
1 900000
2 156771 3 580 366
9516 096 11 104398
0
94931 807 120519406
101471299 49 790 440 H01
OPERATIONS SUR TITRES ET OPERATIONS OIVERS
0
Hl0 Versements restant à effectuer
0
4 279 420 3 829 310 H40 Créditeurs divers
44516979
45729958
a
H6A Comptes d'ordre et divers
50414828
74 789448
H68 Comptes de liaison
42 563 359
7756 100
0
------
14 988 571 7 098 275 4685222
Etat: BILAN Date d'arrêté 31/12/2012
FCFA
0
B70
Crédits en souffrance et Immobilisés
Voir la page 68 du PDFJOUR'\'AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
2012 AMORT/PROV
DE POSTE
ACTIF
BRUT
Stocks de toumitores
C33
4279 420
Autres stocks et assimilés
C34
0
C40
Débiteurs divers
15437845
0
CSS
Créances rattachées
0
Yaleurs à l'encaissement avec crédit immédiat
C56
0
Valeurs à rejeter
C59
0
C6A
Comptes d'ordre divers
81 754 034
Comptes de liaison
C6B
0
C6C
Comptes de différence de conversation
0
Comptes de régularisation actif
5261 241
C6G
Comptes transitoires
0
C6Q
Comptes d'attenie-actit
76492 793
C6R
130739246
VALEURS IMMOBILISEES
001
263902 405
D1A
0
Immobilisations financières
18080 000
D1E
18 080 000
Titres de participation
0
D1L
Titres d'investissement
0
010
Prêts et titres subordonnés
1 044 729
0
OlS
Dépôts et cautionnements
023
0
Immobilisation en cours
o '
Incorporelles
D24
0
Corporelles
D25
0
1
Immobilisations d'exploitation
030
2012
2011
2011 NET
CCDE
D!:
PASSIF
NET
POSTE
0
4 279 420 3 829 310
H6C
Ocr:-c:es de di~é"e~ces de ccwers'c
0
Comptes de régularisation - passif 41 sss 527 24225328
0
H6G
7 ,40 76!
Comptes d'attente - passif
29762690
H6P
15437845
973 201
0
VERSEMENT RESTANT A EFFECTUER SUR lMMOBILISATIONS FINANCIERES
0
Kal
0
K20 Titres de participation
16198440
0
81754034
0
PROYISIONS, FONOS PROPRES ET ASSIMilES 231 524 605 217 m 059
0
LOl
0
l10
Subvention d'investissement
5261 241 4 148 531
350 000
0
L20 Fonds affectés
0
L21
Fonds de garantie
12 ces 909
76492793
0
133 t63159 147009802
L22 Fonds d'assurance
0
18080000
L23 Fonds de bonification
18100000
0
181CCCCC
18 C80 COC
L24 Fonds de sécurité
0
L25 Autres fonds affectés
0
L27 Fonds de crédit
0
L30 Provisions pour Risques el Charges
45 252 22
31 128 291
1 044 729 1 044 729
Provisions pour charges de retraite 20020 lIa 5896 182 Prov's'ons cour rlscce d'exécution des 0 0 L32 engagements pars!g~a~ure L33 Autres provisoins om;: risques etcharges 25 232 109 25 2n 109
·0
0
L31
0
244 777 676 130739246 114038430 127865073
Incorporelles
031
533 417
6400999
Corporelles
0
5 867 582 833 333
0
238 376 677 130205829 1C8170848 127031740
Immobilisations hors exploitation
040
0
1ncorporelles
0
041
0
1 Corporelles
0
D45
0
Immobilisations acquises par réalisation de garantie
0
046
Incorporelles
0
Corporelles
047
0
Crédits bail et opération assimilées
050
0
051
Crédit-bail
0
052
L.O.A
0
053
Location-vente
0
060
Créances rattachées
0
070
Créances en souffrance
0
Créances en souffrance de 6 mois au plus
D71
0
Ccéa"ces en souffrance ceolus ce 6"'cis è 12 mc's a,o:us
072
0
Créances en sodf'ance ce p',s ce 12 'neis a24 rcs ê, D'uS
0
073
0
ACTIONNAIRES, ASSOCiES OU MEMBRES
0
EOl
0
Actionnaires, associés ou l1':e'1'tres, capitai ~cr acpe:é
E02
Actionnaires, asscc.ês ou memC'es, caoila i acoeié ~on ve-sé
0
E03
EXCEDENTDESCHARGESSURlESPRODUrrS
0
E05
2666686413
154474877
TOTAL ACTIF
E90
'"
!"
1
0
L41 Emprunts et titres émis subordonnés Delies rattachées aux emprunts et L43 titres émis subrodonnées L45 Fonds pour risques financiers généraux
0
tl
0
Primes liés au capital
L50
0
.
0 0
L55 Réserves
77 568117 91 528 247
0
L56 Réserve générale
26 569 041
0
26 732 84
0
L57 Réserves facultatives
12 786 871
0
L58 Autres réserves
50 835 270 52 172 JJS
0
L59 Ecar! ce rééval~ation ces immobi1isatio~s
0
L60 Capital
63 528 000 55 513 000
0
Capital appelé
63 528 000 55 S1J 000
0
L61
0
L62 Capital non appelé
0
5 129 705 5 129 705
Fonds de dotation
0
L65
33 669 010 33 m 781
L70 Report à nouveau (+ ou -)
0
L75 Excédent des produits sur les charges
0
6 027 546 1 09i 034
Résultat de l'exercice (+ ou -)
0
LBO
'0
Ercédel11 C~ célie i : e~ irstance c'approbalian 6 027 546
0
L81
0
L82 Excédent ou déficit de l'exercice
1 092 034
0 2436252712
0
0 2512211536
L90 TOATL PASSIF
2436252712
251221153
,
Provisions réglémentées Provisions pour risoues afférents aux L36 ooérations de c"éd!:s à moyen etcne tenne
0
L35
0
036
0
L37 Provision spéciale de réévaluation
0
Voir la page 69 du PDFCOOPEC KARA
Voir la page 70 du PDFr .
i
JOUR:."'AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
| Eta Dat P : Cort | : BILAN > d'arrêté 31/12/2012 AA \ N.< | Eta ) F .: TOG: | lissem: : 01/00: IXX | nt : COO 201 | EC KAI 2011 | A ( | ABO F : 02/002 M : 1 (e ode | F CF/ Francs 2012 | CFA) 2011 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| POSTE | ACTIF | BRUT | AMORT/ PROV | NET | NET | POSTE | PASSIF | NET | NET |
| AO1 A10 FT FT A2A A2H Ra Ra AA 138 ac 60 A70 [TI We RS | OPERATIONS DE TRÉSORERIE ET AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Valeur en caisse Billets et monnaies Comptes ordinaires débiteurs Autres comptes de dépôts débiteurs Dépôts à terme constitués Dépôts de garantie constitués Autres dépôts constitués Comptes de prêts Prêts à moins d'un an Prêts à terme Créances rattachées Prêts en souffrance et immobilisés Prêts Immobilisés Prêts en souffrance de 6 mois au plus Prêts en souffrance de 6 mois à 12 mois au plus Prêts en sourirance de plus de {2 mois à 24 mois au lus | 1687 3328: 06125165 96 125 168 1112005089 450 000000 __t —___ — 0 29201806 ____t tt { | © 0 ___t 1 0 0 0 0 | 1 687392 159 96 125 165 06 125 168 11120060 450 000 000 450 000 000 er or __t 0 0 29 201 895 0 0 0 0 0 | 1449681 481 90286 x 90 286 BR 72009256 60000000 600 000 000 er 22385 ( S 0 | Ft FA F2A F2B F2C F2D F3A FE F3F F50 F55 Fa | OPERATIONS DE TRESORERIE ET AYEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Comptes ordinaires créditeurs Autres comptes de dépôts créditeurs Dépôts à terme reçus Dépôts de garantie reçus Autres dépôts reçus Comptes d'emprunts Emprunts à moins d'un an Emprunts à terme Autres eommes dues eux institutions financières Ressources affectées Dettes rattachées | 1 1 ___! © __ 1 ___t __t © © 1 1 | { —__ 0 0 © —__ __— __— —__ __t __t |
| Bo! B2D B2N "830 840 "865 B70 871 B72 B73 | OPERATIONS AVEC LES MEMBRES, BENEFICIAIRES OÙ CLIENTS Crédits à court terme Comptes ordinaires Crédits à long terme Créances rattachées Crédits en souffrance et Immobilisés Crédit Immobilisés Crédits en souffrance de 6 mois au plus Crédits en soufrance de pius de 6 moss à 12 mais au plus Crédits en souffrance de plus de 12 mois à 24 mois au plus | 1281 985817 er t18TS tt 226805 808 90081 149 18073359 39 906 750 9 +15 666 47 214 48 13 579 615 | 18 768 486 18 768 486 1 2 701 275 6 018 215 10 048 996 | 1327 827 118751 0 “286 805 808 90 081 149 18 073 359 21 138 264 0 6 414 391 11 193 254 3 530 619 | 96764153 —____t 654 496 490 ( 2990108 127497 1167070 24878917 0 6 717 748 13 438 B4G 4 722 320 ( | Goi ET G15 GA cn ss Œ G70 Œ | OPERATIONS AVEC LES MEMBRES, BENEFICIAIRES OU CLIENTS Comptes ordinaires créditeurs Dépôts à terme reçus Autres dépôts de garantie reçus Autres dépôts reçus Emprunts Autres sommes dues Dettes rattachées | 23964579 1994081484 0 er 399678 17 0 1 0 2 736 054 | 2189 709 587 { er ET __t ( er TT |
| coi C10 C30 C31 C32 | OPERATIONS SUR TITRE ET OPERATIONS DIVERSES Titres de placement Comptes de stocks Stocks de meubles Stocks de marchandises | 256627 _—__{ 1 648804 _____t 0 | 0 0 | 25 698 270 0 ____t 1 648 894 __—"t 0 | 194332 —__ —__ 1346 0 | H01 H10 Hao HGA H6B | OPERATIONS SUR TITRES ET OPERATIONS DIVERS Versements restant à effectuer Créditeurs divers Comptes d'ordre et divers Comptes de liaison | 962597 784 —_ 582654 0611190 15 354260 | 76541126 —__{ 818021 urar1t6 0 |
,
1
Voir la page 71 du PDFJOUR'\'AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE
| POSTE C33 C4 C40 C55 C56 | ACTIF Stocks de fournitures Autres stocks et assimilés Débiteurs divers Créances rattachées | BRUT 1 668 894 Û 6956 040 0 ( | AMORT/ PROV _____t | NET 1 648 894 0 6 956 040 0 0 | NET 1.913 465 346BERS ii n | POSTE H6C H6G H6P | PASSIF Comes ce c'Ére"cEs Je CONVE’S or Comptes de régularisation - passif Comptes d'attente - passif | NET 0 37 592 438 256 664 492 | NET ŸÙ 23 657 042 21 666 GE3 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| C59 C6A C6B ec C6G C6Q GER Do DA DIE DL CT DS 55 | Valeurs à rejeter Comptes d'ordre divers Comptes de liaison Comptes de différence de conversation Comptes de régularisation actif Comptes transitoires Comptes d'attente - actif VALEURS IMMOBILISEES Immobilisations financières Titres de participation Titres d'investissement Prêts et titres subordonnés Dépôts et cautionnements Immobilisation en cours | 0 17003336 ù ti 4 17; 786 12 921 550 331 029577 26420000 26 425 000 G 1 1110008 Û | 151 257567 _____t —____t C | 0 17 093 336 0 0 4 171 786 0 12 921 550 179 772 010 26 420 000 26 420 000 ______©t 0 __1110 009 0 | 0 14111268 Ù 1 348 659 Û 6 762 609 197498 274 26 420000 26 420 600 À tt 1110009 1199925 | K01 _K29 Tor L10 L20 21 L2 23 124 5 L27 L30 Lat | VERSEMENT RESTANT À EFFECTUER SUR IMOBILISATIONS FINANCIERES Titres de participation PROVISIONS, FONDS PROPRES ET ASSIMILES Subvention d'investissement Fonds affectés Fonds de garantie Fonds d'assurance Fonds de bonification Fonds de sécurité Autres fonds affectés Fonds de crédit Provisions pour Risques et Charges Provisions pour charges de retraite | 0 ___t _376 986271 150 000 0 tt —___t ___T ___ 1 —____t 74686971 33 688 602 | ___t 368 006 525 262500 ___t VU 0 û ___ ___t ___t 74 169 102 33 688 602 |
| D24 D25 D30 D3 D36 D40 | Incorporelles Corporelles Immobilisations d'exploitation Incorporelles Corporelles Immobilisations hors exploitation | û û 309 499 568 9 393 009 294 06 568 0 | € tt 151 297567 3 679 194 ‘47 578 97: c | 0 0 152 242 001 5 713 806 146 528 195 0 | ( 1 193 925 168 768 340 1 592 756 167 175 54 Û | L32 LS L35 L36 L37 L41 | Provisions pour risque d'exécution des engagements par signature Autres D'ov Sois DQu' "SOUES €: C'a"ces Provisions réglementées PIQVS'ONS LOL "ISCUES af'éren!s aux CEÉ'A CONS de g'édis à MOYEN ei ing te"Te Provision spéciale de réévaluation Empruntset titres émis subordonnés | 0 40 998 369 1 0 0 0 | 7 er __ |
| Dé! D45 D46 D47 D50 DS D52 D53 D60 D70 D71 D72 D73 EU E02 E03 05 ET | Incorporelles Corporelles Incorporelles Corporelles Crédits bail et opération assimilées Crédit-bail L.O.A Location-vente Créances rattachées Créances en souffrance Créances en souffrance de 6 mois au plus Créances en souffrance de plus de 12 mois à 24 mois eu plus ACTIONNAIRES, ASSOCIES OU MEMBRES Actionnaires, associés ou membres, capital non anceie Actonnaires, associés ou membres, capital appelé on versé EXCEDENT DES CHARGES SUR LES PRODUITS TOTAL ACTIF | 4 C (l Û C 0 G û t 0 0 0 Û û Û l 3306045817 | C ____ _—t C —_ C ____t C —_"t C tt tt 170 026 05: | 0 0 0 7 0 — 0 0 0 7 0 0 0 0 1 ____ 0 —_ 1 0 3126019764 | 0 0 D û 0 0 0 0 0 "1 —___ tt fi tt ____t —— 1 264 317240 | L43 L45 “150 LS L56 7 5 15 “LED Lt L62 LS L70 LS L80 Gr _L82 L90 | Dettes rattachées aux emprunts et titres émis subrodonnées Fonds pour risques financiers généraux Primes liés au capital Réserves Réserve générale Réserves facultatives Autres réserves Ecart de réévaluation des immobilisations Capital Capital appelé Capital non appelé Fonds de dotation Report à nouveau (+ou-) Excédent des produits sur les charges Résultat de l'exercice (+ ou -) Excédent Gu céici er :rstance C'app'opa*on Excédent ou déficit de l'exercice TOTAL PASSIF | Û Ô Ô 186 778626 48579 730 0 1938 198887 Û 129 942 000 129 942 (00 0 3 000 000 18315702 0 744 376 744376 ___© 3126 019 764 | ( ( ( 186 778626 48 579 739 Û 108 98 897 [ 122 112 000 22 1100% Û 3000000 17459713 ( 35775415 Û “5 715415 2634 317240 |
JOUlli"AL OFFICIEL DE LA REPL'BLIQUE TOGOLAISE
| Eta Dai P : | : COMPTE DE RESULTAT > d'arrêté 31/12/2012 F : 0’ "OG N.S. | Etabli: / 004 TOGX/X | sement : RAO X | COC | PEC KARA Fr : 01 / 004 RBO | F € M : 1 | FA N |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| CODE | POSTE | 2012 | 2001 | CODE | POSTE | 2012 | 2011 |
| R0ë R1A GE) RTC RD RE R1F 1H ET RTK RL AIN ATP R1Q R2A R2F R2G REA RT F2 R3A RC RaD BF R3G RE] RE AN RQ RS R4B RAC RAK RAN HEE] R5C R5D | CHARGES SUR OPERATIONS AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Intérêts sur comptes ordinaires créditeurs Organe financier Caisse centrale Trésor Public CCP Banques et correspondants Etablissements financiers SDF Autes institutions financièères Intérêts sur autres comptes de dépôts créditeurs Dépôts à terme reçus Dépôts de garantie reçus Autres dépôts reçus intérêts sur comptes d'emprunts Intérêts sur emprunts à moins d'un an Intérêts sur emprunts à terme Autres intérêts Divers intérêts Commissions CHARGES SUR OPERATIONS AVEC LES MEMBRES Intérêts su comptes des membres, bénéficiaires ou clients Intérêts sur comptes ordinaires créditeurs Intérêts sur dépôts à terme reçus Intérêts su! comptes d'épargne à régime scecia{Dérots de geranties) Intérêt sur dépôt de garantie reçus Intérêt sur autres dépôt reçus Intérêt sur emprunts et autres sommes dues Autres intérêts Commissions CHARGES SUR OPERATIONS SUR TITRES ET OPERATIONS DIVERSES Charges et pertes sur titre de placement Charges sur opérations diverses Commissions CHARGES SUR IMMOBILISATIONS FINANCIERES Frais d'acquisition Étalement de fa prime | 26 500 324 —__"! © 0 © © 0 0 0 © 0 0 © 0 5 û 0 0 0 26 500 324 35 886 847 35 8B6 847 30 508 965 0 0 5 377 882 0 0 0 o 0 0 0 Q D 0 TT Ÿ | 17 865 610 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 692 229 0 1 692 229 0 0 16173 381 931 758 558 31 758 558 27 429 490 0 0 4 329 068 0 0 0 0 0 _____S 0 0 ( 0 (e] | Vos VIA VE Lil V1D UE VIF VIH Vi Vi VE va VR l'AS V2A V2C V2G vzà VS. V2 VSA LEE LE Va V3aN V3R LE VIT VaB V4C V4D VAE VE V5B EC | PRODUITS SUR OPERATION AVEC LES INSTITUTIONS FINANCIERES Intérêts sur comptes ordinaires débiteurs Organe financier : Caisse centrale Trésor Public CCP Banques et correspondants Etablissements financiers SDF Autes institutions financièères Intérêts sur autres comptes de dépôts débiteurs Intérêts sur dépôts à terme constitués intérêts sur dpôts de garantie constitués Intérêts sur autres dépôts constitués Intérêts sur compes de prêts Intérêts sur prêt à moins d'un an Intérêts sur prêts à terme Autres Intérêts Divers intérêts Commissions PRODUITS SUR OPERATIONS AVEC LES MEMBRES, BENEFICIARES OU CLIENTS Intérêts sur crédits aux membres, bénéficiaires ou clients Autres crédits à court terme Intérêts sur crédits à moyen terme Intérêts sur crédits à longterme Autres Intérêts Divers Intérêts Commissions MARGE D'INTERET DEFICIATAIRE TOTAL PRODUITS D'INTERETS PRODUITS SUR OPERATIONS SUR TITRES ET SUR OPERATIONS DIVERSES Produits et profits sur titres de placement Intérêts su" c'éci's aCCD'CES aux cersonneis non Membres Produits sur opérations diverses Commissions PRODUITS SUR IMMOBILISATIONS FINANCIERES "Produits sur orêts ettitres subordonnés | 51 412 995 29 037 995 4 822 363 24 215632 22 375 000 22 375 000 263 556 562 171 283 978 120 219 976 43 790 531 7273471 13139 551 13 139 551 79133 033 235 836 523 0 © ____t | 55 705 930 23 081 402 0 10 756527 0 0 12324875 0 0 0 32 624 528 32 624 528 0 0 0 . 0 0 0 0 0 208 501 631 128 319 631 92 904 949 28 570 773 6 843 909 10512127 10512127 69 669 873 0 0 0 0 0 0 0 |
| R5E R5G R5H R5J R5K RSL R5SM | CHARGES SUR CREDIT BAÏL ET OPERATIONS ASSIMILEES Charges sur opérations de crédit bail Dotations aux amortissements Dotations aux provisions Moins-values de cession Autres charges Charges sur opérations de location avec option d'achat | 10 © 0 © 0 0 0 | ___ 5 © © © ___ 0 | V5D V5F V5G V5H V5] VEK VSL | Dividendes et produits assimilés sur titres de participation Produits et profits sur titres d'investissement PRODUITS SUR OPERATIONS DE CREDIT BAIL ET OPERATIONS ASSIMILES Produits sur opérations de crédit-bail Loyers Reprises de provisions Plus -values de cession | 1 | © 1 © © "0 0 0 |
1
~
.
1·
Voir la page 73 du PDFJOl:R"AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQlJE TOGOLAISE
2012
2001
CODE
POSTE
R5N Dotations aux amortissements R5P Dotations aux provisions R50 Moins-values decession R5R Autres charges R5S Charges sur opérations delocation-vente R5T Dotations aux amortissements R5U Dotations aux provisions R5V Moins-values decession R5X Autres charges R5Y Charges suremprunt eltitre emis subordonnés R6A CHARGES SUR OPERATIONS DE CHANGE R6B Pertes suropération dechange R6C Commissions R6F CHARGES SUR OPERATIONS HORS BilAN Charges sur engagements definancements R6K reçus desInstitutions financières Charges sur engagements degarantie reçus R6M desinstitutionsfinancières Charges surengagements definancement R6L reçus desmembres, bénéficiaires ou clients Charges sur engagements degarantie reçus R6P desmembres, bénéficiaires ou clients R6S Charaes sur enqaqements surtitres R6T Charges surautres engagements reçus R6V CHARGES SUR PRESTATIONS DE SERVICES FINANCIERS FfYN Charges sur lesmoyens de payement Autrescharges sur prestations deservices R6X financiers R7A AUTRES CHARGES D'EXPLOITATION FINN ACIERE R7B Moins-values sur cession d'éléments d'actif
0 0 0 0
a
0 0 0 0 0
a a a
0
a
2011
2012
CODE
POSTE
o V5M Autres produits o V5N Produits sur opérations de location avec option d'achat o V5P loyers o V50 Reprises deprovisions a V5R Plus -values decession o V5S Autres produits o V5T Produits sur opérations de location vente o V5V lovers o V5W Reprises deprovisions a V5X Plus-values decession a V5Y Autres produits a V6A PRODUIT SUR OPERATIONS DE CHANGE o V6B Gains sur opérations dechance a V6C Commissions
0
-
0
-
0 0 0 0
- -
.
a
0 0 0 0 0
- -
a
-
0
o V6F PRODUITS SUR OPERATIONS HORS BILAN
0
Prosuits sur engagements definancement donnés o V6K aux Institutions fin, 0 Produits sur engagements definancement donnés a o V6L aux membres, clients ou bénéficiaires Produits sur engagements degarantie donnés aux a a V6N institutions financières a a V6P :J'ccu!ts S::f e~çaçe'T'erLrS ès ça~ar:~e éc~,~ês 2:.'X r:!e"lcres, ~è~éf,cia;~es O~ cUen:s a a V60 Produits sur engagements sur titres 61850 54700 V6R Produits sur autres enoacemems donnés o V6S PrcC:.:ifs SÜ' ccé-arors et'ec'cées DOU~ le ccmcte de tiers a PRODUITS SUR PRESATIONS DE 61850 54700 V6U SERVICES FINANCIERS a a V6V Produits surles moyens decaierncn; 0 o V6W Actres o~oc":s s~' Oiestat:o"s de services n"a~cers AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION a V7A FINANCIERE 0 0 o V7B Plus- value sur cession d'éléments d'actif 9477746 11144971 V7C Transferts decharges d'exploitation financière 9213175 10913803 V7D Divers produits d'exploitation financière 0 0 AUTRES CHARGES FINANCIER ES NETTES -264571 AUTRES PRODUITS FINANCIERS NETS 231168 260298812 121182470 112320 681 MARGE D'INTERET DEFITAIRE 101740368 99237165 19185435 13083516 AUTRE CHARGES FINANCIERES NETTES 256667 a 0
S2B Services extérieurs
82C Redevances decrédit-bail S2D loyers S2F Charges locatives etde co-propriete
0 146000 0
1
CHARGE FINANCIERE NETTE
0
a a
VENTES MARGE COMMERCIALE Ventes demarchandises PRODUITS GENERAUX D'EXPLOITATION
0 -
0 0
-
0
14636220
PRODUITS DIVERS D'EXPLOITATION Redev, pourconcessions, brevets, licences, droits etvaleurs assimilées 1 ndemnité defonction et rémunération d'aministration, gérants reçues PI us-values decession sur immobilisations corporelles etincorporelles
2484128
8671637
a
-
a
-
o W4D
2525000 2525000
525000 525 000
94500 W4G o W4H
23220 074 21662434 W4B
-
0
-
0
0 0 0 0 0
- -
a - -
a a a
a -
R7C Transfert deproduits d'exploitation financière R7D Diverses charges d'exploitation finnacière ACHATS ET VARIATIONS DE STOCKS R8G Achat demarchandises RBJ Stocks vendus R8l Variations de stocks marchandises CHARGES GENERALES D'EXPLOITATION S02 FRAIS DE PERSONNEL 803 Salaires ettraitements 804 Charces sociales SOS Rémunérations versées aux staciaires 81A IMPOTS ET TAXES Autres impôts, taxeset versements S1B assimilés sur rémunération 0' a Autres impôts, taxes etprélèvement assimilés S1C versés à l'administration desimpôts 0 a 810 Impôts directs 0 a S1G Impôts indirects o V8B 0 81H Droits c'enreoistrement etdetimbre 0 o V8C S1J Impôts ettaxes divers 0 a Autres impôts, taxes et prélèvements S1K assimilés versés auxautres organismes a a AUTRES CHARGES EXTERNES ET S2A CHARGES DIVERSES D'EXPLOITATION 73473 097 74 090 983 W4A
149350 0 0 149350
-
0
a
Voir la page 74 du PDF16 Jumet 2013
JOCR;,"AL OFFICIEL DE LA REPI;BLIQUE TOGOLAISE
POSTE
CODE
2012
2001
1
S2H Entretien et réparations S2J Primes d'assurance S2K Etudes et recherches S2M Frais de forrration du personnel S2L Divers S3A Autres services extérieurs S38 Personnel extérieur à l'institution S3C Rémunération d'entermédiaires et honoraires S3E Publicité, publications et relations publicues S3G Transports de biens S3J Transports collectifs du personnel S3L Déplacements, missions et réceptions S3M Achats non stockés de matières et fournitures S3N Frais postaux et frais de té écommunication S3P Divers S4A Charges diverses d'exploitation Redevances pour concession, brevets,licences, S4B procédés, droits et valeurs assi S4D Indemnités de fonction versés S41 Frais de tenue d'Assemblée S4K Moins-values de cession sur immobilisations S4L sur im~opil!sa:'o",s corcora.es e: incoreorel.es S4M sur immobilisations jinar,c'ères S4P Irar stert de Drocui:s d'exc'ci:a:o' rcn hnancières S4Q Produits rétrocédés S4R Autres transferts de produits S4S Aëlres c~arges diverses a'exc!oitation nOé finaéolères T50 DOTATIONS AUX FONDS POUR RISQUES FINANCIERS GENERAUX DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET T51 AUX PROVISIONS SUR IMMOBILISATIONS T53 Dotations aux amcrtisser1e~,:s de cnarces à récartl! T54 Detations aux amcrtiss€"ien:s des i'1'IT'oo:r'sat icn d'exoioi:ation Dotations aux amortissements des immobilisation T55 hors exploitation Dotations aux provisions pour dépréciation des T56 immobilsations en cours Dotations aux provisions pour dépréciation des T57 immobilsations d'exploitation Dotations aux provisions pour dépréciation des T58 immobilsations hors exploitation DOTATIONS AUX PROVISIONS ET PERTES T6B SUR CREANCES IRRECOUVRABLES T6C Dotations aux provisions sur créances en souffrance Dotations aux provisions sur créances en T6D souffrance de 6 mois au plus Dotations aux provisions sur créances en T6E souffrance de plus de 6 mois à 12mois au plus Dotations aux provisions sur créances en T6F souffrance de plus de 12 mois à 24 mois au plus Dotations aux provisions pour dépréciation T6G d'autres éléments d'actif T6H Dotations aux provisions pour risques et charges T6J Dotations aux provisions réglémentées Pertes sur créances irrécouvrables T6K couvertes par des provisions Pertes sur créances irrécouvrables non T6L couvertes par des provisions T80 CHARGES EXCEPTIONNELLES
11 675 771 4 509 008 0 6 104 000 785 295 46 336 455 0 14 660 663 3 379 100 0 0 6 819 840 13653372 7 822 280 1200 3 916 568
"
r "
1 032 300 0 2 830 100 0 14 168 0 0 0 0 40000 0
33 185 678 1 365 188 31 820 490
31 552 313 512 400 31 039 913
0
32457 567 9 509 721
41 645 860 19 606 299
998 716
2 227 790
13960326
0
-
3418 183
8511 005
0 363 595 0
0 517 869 0
22 429 977
12518498
9 157468
0
539 612
0
T81
PERTES SUR EXERCICES ANTERIEURS
6 188 646
T82 IMPOTS SUR LES EXCEDENTS
0
2012
2011
CODE
POSTE
8 782 989 W4J sur immobilisations financières 3 244 708 W4K Revenues des immeubles hors exploitation 0 W4L Transferts de charces d'elploitation non financière 8 488 057 W4M Charaes refacturées 1 052 180 W4N Charaes à répartir sur plusieurs exercices 48 620 053 W4P Autres transferts de charges 4260 000 W4Q Autres produits divers d'exploitation 7346 996 W50 PRODUCTION IMMOBILISEE 5 396 832 W51 Immobilisations corporelles 0 W52 Inmobilisations incorporelles 0 W53 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 10 803 453 X50 R:~"m ,u FC~DS IOU, RISeUES 'LIANC!:RS GEmAUX 14 170879 X51 R,~RISES D'AYC?TiSS,M:NTS ET /ReV!SIC~S SUR IYVeS/liSATiCSS 6 616 943 X54 Reprises d'amortissements des immobilisations 24950 X56 Reprises de provisions sur immobilisations 3 808 496 X68 'E:l'SES DE ??CV,SiOSS ET R:C~:ERAi!O~S SU, aml::s AVOlT!ES Reprises de provisrcns sur creances en 981 896 X6C souffrance 0 X6D Rec"ses de Drovisiors s~r crèarce e1 sculrerce de 6mois au Di,s 2 736 600 X6E ~ec'ises ce PICV, s~r wces en scd, de D'US oe E~,ois à12 ~,ois au olus 0 X6F Rep"5es de crov, ser crlces en sauli, de cles 12 ~cis à 24 mois au pl~s 0 X6G Reprises de provisions pour dépréciation des autres èléments d'aclil 0 X6H Reprises de provisions pour risQues etcharoes 0 X61 Reprises de provisions réQ lémentées 0 X6J Récuoération sur créances amorties 0 90000 0
0 0 0 0 0 0 1 959 128 6146637 0 0 0 0 0 0 0 0 1 407 176 1 407 176 0 12 152 091 22266 556
-
10 347 534 525 231 7942 112 1 880 191
13 392 671 13226 586 82699 83386 0 0 0 8 873 885
-
1 804 557
.
112 500
178260
15455546 X80 PRODUITS EXCEPTIONNELS
0 X81
PROFITS SUR EXERCICES ANTERIEURS
4 772881
9440 324
744 376 0 L80 DEFICIT 338414225 336 428 835
339158 601 336 428 835 X84 TOTAL PRODUITS
Imp. EDITOGO
L80
EXCEDENT TOTAL CHARGES
35775415
0
T84 TOTAL
339 158 601 336 428 835
Source
Copie vérifiée : le PDF affiché correspond au fichier reçu du site officiel.
Plusieurs fiches de la source officielle peuvent désigner le même PDF.
- JO 2013-21bis suppl — 1 janvier 2013 — Voir la source officielle (PDF)