Journal officiel du Togo

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE N°9 SUPPLÉMENT du 2013-03-16

Publié le 16 mars 2013 · 8 pagesTranscription indépendante

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SUPPLEMENT DU JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE ND 9 ter DO 16 ;\J( \ R~ ~l\ L'

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NB. : Pour tout renseignement complémentaire,e paiement à l'avance est la seule gar s adresser à l'EDITOGO Tél. : (228) 22 21 37

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SOMMAIRE

PARTIE NON OFFICIELLE

AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES

Récépissés de déclarations d'associations Avis de pertes de titres fonciers

8

Le service du journal officiel décline toute responsabilité quant à la teneur des actes publiés sous cette rubrique.

PARTIE NON OFFICIELLE

AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES

RECEPISSES DE DECLARATIONS D'ASSOCIATIONS

AVIS DE PERTES DE TITRES FONCIERS

RECEPISSES DE DECLARATIONS D'ASSOCIATIONS

W 0239/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 15 - 02 - 2013

Titre: ATHLETICO CLUB MERVEILLE (A. C. - MERVEILLE)

Siège: Lomé - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir la pratique du

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football au sein des populations

Lomé, le 15 février 2013

Le ministre de l'Administration tcrrltCln~;I", rlp. li' Décentralisation et des Couecuvitos 1nr;"3le"

Gilbert BAWARA

W 0244/ MATDCL-SG IlI.rAP-DOCl~ P' 7 ,',

Titre: AIDEZ POUR AIDER - rV~D

(A. P. A. - TOGO)

Siège: Lomé (quartier Av!"::" J). l'JGO

But: L'association a pc-'.!r IILl' ,11.: pn)(llf":g,;(

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W 0247/ MATDCL·SG·DLPAp·DOCA DU 15 - 02 - 2013

Titre: ASSOCIATION DES USAGERS DU SERVICE PUBLIC TOGOLAIS (A. U. SE. P.)

Siège: Lomé (quartier Djidjolé) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir un service public de qualité et respectueux des droits des usagers.

Lomé, le 15 février 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et dès Collectivités locales

Gilbert BAWARA

Ne> 0255/ MATDCL-SG·DLPAp·DOCA DU 18 - 02 - 2013

Titre: INITIATIVE FOR A POSITIVE FUTURE - TOGO (1. P. F.• TOGO)

Siège: Adidogomé (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer au bien-être des populations pour un développement humain durable.

Lomé, le 18 février 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0268/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 18 - 02 - 2013

Titre: RESEAU DES STRUCTURES DE PROMOTION DU CINEMA AU TOGO (RE. S. PRO. CI. T.)

Siège: Lomé (quartier Djidjolé) - TOGO

L'association a pour but d'œuvrer à la promotion du J But: cinéma à travers les structures membres.

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Lomé, le 18 février 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités iocales

Gilbert BAWARA

N° 0269/ MATDCL·SG·DLPAP·DOCA DU 18 - 02 -2013

Titre: ASSOCIATION TOGOLAISE POUR L'AIDE AUX PERSONNES DEMUNIES (A. T. A. PE. O.)

Siège: Lomé (quartierAttiégou) - TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer pour le bien-être des populations démunies.

Lomé, le 18 février 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0308/ MATDCL - SG - DLPAP - DOCA DU 21 - 02 - 2013

Titre: COMPAGNIE ZIGAS (Cie ZIGAS)

Siège: Baguida (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer au bien-être socio-économique et culturel de la jeunesse par la pratique artistique et l'artisanat en vue d'un développement humain durable, intégral et participatif. .

Lomé, le 21 février 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

W 0341/ MATDCL - SG - DLPAP - DOCA DU 1 er - 03 - 2013

Titre: SANTE INFORMATION POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE (S. 1. D. O.)

Siège: Danyi-Apéyémé (P/Danyi) - TOGO

But: L'association a pour but d'assurer le bien-être sanitaire des populations pour un développement humain durable.

Lomé, le 1 er mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

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N° 03481 MATDCL - SG - DLPAP - DOCA DU 06 - 03 - 2013

Titre: ASSOCIATION DES RETRAITES DE LA BANQUE TOGOLAISE DE DEVELOPPEMENT (ASSO. RE. B.)

Siège: Lomé (Siège BTD) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir l'entente et la solidarité entre ses membres.

Lomé, le 06 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N°03501 MATDCL-SG - DLPAP- DOCA DU 06 -03 -2013

Titre: SOLIDARITE CHRETIENNE POUR L'ENFANCE (S. C. E.)

Siège: Adidogomé (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir l'épanouissement des enfants en difficultés.

Lomé, le 06 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 03491 MATDCL - SG - DLPAP - DOCA DU 06 - 03 - 2013

Titre: MAISON FAMILIALE DE FORMATION RURALE DE LAMA-TESSI (M. F. R. L.)

Siège: Lama-Tessi (P/Tchaoudjo) - TOGO

But: L'association a pour but d'appuyer la formation et l'insertion socio-professionnelle des populations de Ia-Iocalité en vue d'améliorer leurs conditions de vie.

Lomé, le 06 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 03151 MATDCL-SG-DLPAP-OOCA DU 06 - 03 - 2013

Titre: UNIFORMITE NATURELLE PROMISEAL'ETRE UNANIMEMENT PAUVRE PLONGE DANS LA LETHARGIE UNIVERSELLE ET SANS SOUTIEN (U. N. P. E. U. P. L. U. S.)

Siège: Togoville (PNo) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir le bien-être des populations démunies.

Lomé, le 06 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0357/MATDCL-SG-DDC-DC DU 07 - 03 - 2013

Titre: EGLISE DE LA FONTAINE DE VIE

Siège: Lomé - TOGO

But: L'église a pour but de propager la bonne nouvelle de Jésus-Christ dans toute sa pureté, sa plénitude et sa simplicité au monde entier et favoriser l'épanouissement de l'être humain sur tous les plans.

Lomé, le 07 mars 2013

Le ministre de l'Administration territorlale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 03651 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 08 - 03 - 2013

Titre: LEMA

Siège: Sotouboua (P/Sotouboua) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir l'épanouissement de lajeunesse pour son développement.

Lomé, le 08 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

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JOCHNAL OFHCIEL DE LA REPUBl.-IQUE TOGOI~AISE

W 0371/IVlATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 08 - 03 - 2013

Ure: LAKAZA

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Lorné, le 08 mars 2013

.ninistre de l'Administration territoriale, de la [kcc;, III alisation et des Collectivités locales

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Gilbert BAWARA

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DEVELOPPEMENT INTEGRAL AU TOGO (A. S. D. 1. - TOGO)

'iié.·ac , Lomé (quartier Nyékonakopè) - TOGO

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des J8tJileS,

Lomé, le 08 mars 2013

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r'J,~(;èntralisation etdes Collectivités locales

Gilbert BAWARA

r'J .037..,\, MAlDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 08 - 03 - 2013

ütre . ASSOCiATION FEMININE DE CHARITE POUR

L'APPEL ET L'EDUCATION (A. F. C. A. E.)

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Lomé, le OS mars 2013

ministre de l'Administration territoriale, de la Decentraiisation et des Collectivités locales

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Gilbert BAWARA

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N° 03751 MATDCL-SG·DLPAp·DOCA DU 06 - 03 - 2013

Titre: SANTE ET ENVIRONNEMENT MEILLEURS (S. E. M.)

Siège: Kpogan-Agodéké (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration de la qualité de vie socio-sanitaire et environnementale des populations à la base en vue d'un développement humain durable, participatif etintégral.

Lomé, le 08 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 03771 MATDCL·SG·DLPAP-DOCA DU 08 - 03 - 2013

Titre: MOUVEMENT DES JEUNES POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (M. J. D. P. E.)

Siège: Aképé (P/Avé) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer au mieux-être socio-économique et culturel des populations rurales en vue de leur auto-promotion.

Lomé, le 08 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

W 03791 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 08 - 03 - 2013

Titre: ASSOCIATION GROUPE DU MERIDIEN (A. G. D, M.)

Siège: Sokodé (P/Tchaoudjo) • TOGO

But: L'associationa pour but d'œuvrer pour le développement -: des populations à travers une programmation radiodiffusée adaptée.

Lomé, le 08 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

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N° 0380/ MATDCL·SG-DLPAP·DOCA DU 08·03 - 2013

Titre : CANAL D.

Siège: Agoè·Nyivé (P/Golfe)· TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer au développement humain durable, harmonieux et intégral à travers l'information, la communication et les TechnolOgies de l'Information et de la Communication.

Lomé, le 08 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0382/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 08·03 - 2013

Titre: CENTRE AFRICAIN DE RECHERCHE EN EPIDEMIOLOGIE ET SANTE PUBLIQUE (C. A. R. E. S. P.)

Siège: Lomé (quartier Tokoin-Gbossimé) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration de la santé des populations.

Lomé, le 08 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0384/ MATDCL-SG·DLPAP-DOCA DU 08 - 03 - 2013 ,

Titre: ASSOCIATION SOLIDARITE PLUS (A. S. P.)

Siège: Lomé (quartier Totsü- TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer à l'épanouissement de la jeunesse et des personnes âgées.

Lomé, le 08 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0386/ MATDCL·SG·DLPAP·DOCA DU 08 - 03 - 2013

Titre: ZENITH AFRIQUE

Siège: Lomé (quartier Totsij - TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer au développement à la base au Togo et en Afrique.

Lomé. le 08 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0387/ MATDCL·SG·DLPAp·DOCA DU 08 - 03 - 2013

Titre: CERCLE DES DYNAMIQUES LABORIEUX ET AMBITIEUX (C. D. L. A.)

Siège: Illico (P/Amou) • TOGO

But: L'associationa pour but d'œuvrer pour le développement du village d'Illico.

Lomé, le 08 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0388/ MATDCL·SG-DLPAP·DOCA DU 08·03·2013

Titre: MOUVEMENT DES GENS VOLONTAIRES D'AVETO (M. G. V. A.)

Siège: Lomé (quartier Bè-Avéto)· TOGO

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But: L'association a pour but de contribuer à l'épanouissement des populations en vue de leur développement.

Lomé, le 08 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

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JOURt'\lAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE

Titre: ASSOCIATION ŒUVRANT DANS LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ET DU TOURISME (A. O. D. E. T.)

Siège: Kpalimé (P/Kloto)· TOGO

Lomé, le 11 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0396/ MATDCL-SG-DLPAP·DOCA DU 11 • 03 • 2013

Titre: LAAFIE· TIE- DJEN (LA SANTE N'A PAS DE PRIX)

Siège: Tidonté (P/Tône) • TOGO

Lomé, le 11 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0397/ MATDCL·SG·DLPAP·DOCA DU 11 - 03·2013

Titre: UNION DES POPULATIONS DE SEVAGAN KOPEYEYE (U. PO. SE. K.)

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Siège: Sévagan Kopéyéyé (PNo) - TOGO

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Lomé, le 11 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0400/ MATDCL·SG·DLPAP·DOCA DU 11 ·03·2013

Titre: ASSOCIATION DES JEUNES CADRES DE U PREFECTURE DE BASS AR (A. J. C.• BASSAR)

Siège: Agoè-Nyivé (P/Golfe) • TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer pour la promotlo professionnelle de ses membres et pour le développemer socio-économique de la préfecture de Bassar.

Lomé, le 11 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0401/ MATDCL·SG-DLPAP·DOCA DU 11 ·03·2013

Titre: ASSOCIATION AFRIQUE REVEIL· TOGO (A. A. R.• TOGO)

Siège: Sokodé (PfTchaoudjo)· TOGO

But: L'association a pour but de contribuer au bien-êtn socio-économique des populations pour un développemer intégral.

Lomé, le 11 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0403/ MATDCL-SG-DLPAP·DOCA DU 11 - 03 - 2013

Titre: GRACE DIVINE

Siège: Lomé (quartier Djidjolé)· TOGO

But: L'association a pour but de promouvoi l'épanouissement de la jeunesse.

Lomé, le 11 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

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N° 0395/ MATDCL·SG·DLPAP·DOCA DU 11 • 03 • 2013

But: L'association a pour but de contribuer au développement de l'éducation et du tourisme.

But: L'association a pour but d'amener les communautés à s'autopromouvoir.

But: L'association a pour but d'œuvrer à l'épanouissement des populations de Sévagan Kopéyéyé.

Voir la page 7 du PDF

N° 04081 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 11 - 03 - 2013

Titre: RENCONTRE AFRICAINE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (R. A. T. 1. C.)

Siège: Lomé (quartierWuiti) - TOGO

But: L'église a pour but de promouvoir la technologie de l'information et de la communication.

Lomé, le 11 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N°04091 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 11 - 03 - 2013

Titre: "'GO ENGAGE DANS SON DEVELOPPEMENT (TOGO ENGAGED FOR ITS DEVELOPMENT) (T. E. D.)

Siège: Kpélé (P/Haho) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer au développement socio-économique des personnes les plus démunies.

Lomé, le 11 mars 2013

Le ministre de "Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 04151 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 12 - 03 - 2013

Titre: CONSEIL DES JEUNES ENTREPRENEURS DU TOGO (C. J. E. T.)

Siège: Lomé (quartier Bè-Kpota) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir l'initiative privée.

Lomé, le 12 mars 2013

Le ministre de "Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 04161 MATDCL-SG-DLPAP..DOCA DU 13 - 03 - 2013

Titre: GROUPEMENT D'ETUDE ET D'ECHANGE DES METHODES CULTURALES (G. E. E. M. C.)

Siège :Agoè-Nyivé (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer à la promotion de la production vivrière par l'étude et l'échange des méthodes culturales.

Lomé, le 13 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 04231 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 13- 03 -2013

Titre: BAOBAB D'AFRIQUE

Siège: Lomé (quartier Tokoin-Hôpital) - TOGO

But: L'association a pour but de l'épanouissement des enfants démunis.

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Lomé, le 13 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 04241 MATDCL-SG-DDC-DC DU 13·03 - 2013

Titre: CONGREGATION DES FRERES DE L'INSTRUCTION CHRETIENNE DE PLOERMEL

(F. 1. C. P.)

Siège: Lomé - TOGO

But: L'association a pour but de travailler à l'instruction, l'éducation et l'évangélisation des jeunes, ainsi qu'à la formation permanente des adultes.

Lomé, le 13 mars 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

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N° 10921 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 10- 10 - 2011

Titre: DEVELOPPEMENT PARTNERS -INTERNATIONAL (PARTENAIRES DE DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL) (D. P. 1.)

Siège: Kotokoli-Zongo (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir un développement durable dans les communautés rurales.

Lomé, le 10 octobre 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

AVIS DE PERTES DE TITRES FONCIERS

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 951, inséré au livre foncier du territoire du Togo, Vol. VI, F 25, appartenant aux héritiers Andréas H. AGAMAH au nombre de 5 personnes.

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Pour deuxième insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier

n° 8929 RT, inséré au livre foncier de la République togolaise,

O

Vol. XLV, F 193, appartenant à M. Benoît AGBEKODO,

instituteur, directeur de l'école officielle Foligah demeurant

à Kpémé.

Pour deuxième insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre

foncier n° 17.558 RT, inséré au livre foncier de la République

togolaise, Vol. LXXXIX, F 7, appartenant à M. KALAMON

O

Séidou Chamako, commerçant, demeurant à Lomé.

Pour deuxième insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre

foncier n° 32.535 RT, inséré au livre foncier de la République

O

togolaise, Vol. 170, F 70, appartenant à M. BARKOLA

Akilou, contrôleur des douanes, demeurant à Lomé.

Pour deuxième insertion

Imprimerie EDITOGO Dépôt légal n° 9 t.,

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