Journal officiel du Togo

JOURNAL OFFICIEL 35E ANNEE N° 19 BIS du 2013-07-01

Publié le 1 juillet 2013 · 8 pagesTranscription indépendante

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SUPPLEMENT DU JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE N° 19 bis DU l ERJUIl .. Un 2013

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NB. : i Pour tout renseignement complémentaire,e paiement à l'avance est la seule gai s'adresser à l’'EDITOGO Tél. : (228) 22 21 37ntie pour être bien servi. [8/22 21 61 07/08 Fax : (228) 22 22 14 89 - BP: 891 - LOME

,

CABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE - TEL. : 22 21 27 01 - LOME

SOMMAIRE

PARTIE NON OFFICIELLE

~VIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES

Récépissés de déclarations d'associations Avis de pertes de titres fonciers

1 8

Le service du journal officiel décline toute responsabilité quant à la teneur des actes publiés sous cette rubrique.

PARTIE NON OFFICIELLE

AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES

RECEPISSES DE DECLARATIONS D'ASSOCIATIONS

AVIS DEPERTES DETITRES FONCIERS

J 1

RECEPISSES DE DECLARATIONS D'ASSOCIATIONS

N° 1242/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 24 -11 - 2011

Titre: FATHI CAMI! EN SOLIDARITE PLUS AU TOGO (F. C. S. P. T.)

Siège: Lomé - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir l'union, l'entente,

la fraternité et l'esprit d'entraide au sein des communautés musulmanes.

Lomé, le 24 novembre 2011

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales, Porte-parole du gouvernement

Pascal A. BODJONA

N° 1498/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 19 -12 - 2012

Titre: CENTRE CHARITE DEVELOPPEMENT (2C. O.)

Siège: Agoè-Elavagnon (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pou'r but d'œuvrer pour l'amélioration des conditions de vie socio-économique et culturelle des populations, surtout des enfants et femmes démunis, dans une approche de développement humain durable.

Lomé, le 19 décembre 2012

Le ministre de "Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

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1 et Juillet 2013

JOL"R:\AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE

N" 0079/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 11 - 01 - 2013

Titre: LA PATRIE AVANT TOUT (P. A. T.)

Siège: Atakpamé (P/Ogou) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir l'esprit de patr.otisme et de culture de la paix.

Lomé, le 11 janvier 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

W 0787/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 21 - 05 - 2013

Titre: ASSOCIATION DES PERSONNES HANDICAPEES MOTRICES POUR LE DEVELOPPEMENT DE KLOTO (A. P. H. MO. DE. K.)

Siège: Kpalimé (P/Kloto) • TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir le bien-être des populations de Kloto.

Lomé, le 21 mai 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0790/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 22 - 05 - 2013

Titre: CENTRE D'ETUDE, DE RECHERCHE ET D'ACTION POUR LA DEMOCRATIE ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL (C. E. R. A. D. D.)

Siège: Kpogan (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer à l'émergence d'une Afrique démocratique, socialement et économiquement prospère et forte en vue de l'épanouissement de ses peuples.

Lomé, le 22 mai 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

W 0793/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 23 - 05 - 2013

Titre: AMICALE DES ETUDIANTS DE KABOLI (A. E. Ka.)

Siège: Lomé (Université de Lomé) - TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer pour l'épanouissement de ses membres.

Lomé, le 23 mai 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0794/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 23 - 05 - 2013

Titre: GATIGO

Siège: Lomé (quartier Agbalépédogan) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir le développement des enfants et des jeunes démunis.

Lomé, le 23 mai 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0796/ MATDCL - SG - DLPAP - DOCA DU 24 - 05 - 2013

Titre: JEUNESSE EN ACTION POUR L'EPANOUISSEMENT DE LA FEMME ET DE L'ENFANT (J. A. E. EE.)

Siège: Avédji (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir la protection des droits de la femme et de l'enfant au Togo

Lomé, le 24 mai 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

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1"r Juillet 2013

JOLR.'\'AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQLE TOGOLAISE

N° 0804/ MATDCL - SG - DLPAP - DOCA DU 29 - 05 - 2013

Titre: GROUPEMENT HEZOU

Siège: Kinizao (P/Tchaoudjo) - TOGO

But: Le groupement a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie socio-économique et culturelle de ses membres.

Lomé, le 29 mai 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

W 0811/ MATDCL - SG - DLPAP - DOCA DU 05 - 06 - 2013

Titre: LIGUE DES CONSOMMATEURS DU TOGO (L. C. T)

Siège: Lomé (quartier Tokoin-Doumassessé) - TOGO

But: L'association a pour but de défendre les droits des consommateurs.

Lomé, le 05 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0827 / MATDCL - SG - DLPAP - DOCA DU 12 - 06 - 2013

1

Titre: PARTENAIRES DE SOLIDARITE ET D'AIDEAU DEVELOPPEMENT (PA. S. A. D.)

1

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Siège: Cacavéli (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer pour le bien-être de la population.

1

Lomé, le 12 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

W 0842/ MATDCL- SG - DLPAP - DOCA DU 14 - 06 - 2013

Titre: INTELLIGENCE ISSUE DE TOUS LES INDIVIDUS AGISSANT POUR METTRE TOUTES LEURS IDEES OU VISIONS ENSEMBLE (IN. 1. T 1. A. T 1. V. E.)

Siège: Adidogomé (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer pour l'épanouissement de la jeunesse pour un développement harmonieux et durable.

Lomé, le 14 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

W 0854/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 19 - 06 - 2013

Titre: AFROTITUD

Siège: Agbodrafo (P/Lacs) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir ia culture et les arts scéniques togolais et africains.

Lomé, le 19 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

W 0855/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 19 - 06 - 2013

Titre: SYNERGIE DES ACTEURS POUR LE DEVELOPPEMENT - AFRIQUE (S. A. D. - AFRIQUE)

Siège: Avédji (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer à l'amélioration des conditions de vie socio-économique et culturelle des communautés de base dans une approche de développement humain durable et participatif au Togo et en Afrique.

Lomé, le 19 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

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N° 08561 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 19 - 06 - 2013

Titre: DYNAMIQUE EXPERTISES, CONTEXTES, INNOVATIONS ET DEVELOPPEMENT EQUITABLE DURABLE (D. E. C. 1. D. E.)

Siège: Lomé (quartier Totsi) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer à l'épanouissement des communautés les plus démunies.

Lomé, le 19 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 08611 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 19 - 06 - 2013

Titre: JEUNES VOLONTAIRES POUR LA SOLIDARITE INTERNATIONALE (J. V. S. 1.)

Siège: Lomé (quartier Tokoin-Séminaire) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir le bien-être socio-culturel des populations à la base pour un développement humain et durable.

Lomé, le 19 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la "Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 08621 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 19 - 06 - 2013

Titre: ENFANTS COMME LES AUTRES AU TOGO (E. C. L. A. T.)

Siège: Tsévié (P/Zio) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer à l'épanouissement de l'enfant.

Lomé, le 19 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 08631 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 19 - 06 - 2013

Titre: EDUCATION LOISIRS SANTE - TOGO (E. L. S. - TOGO)

Siège: Tsévié (P/Zio) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer au bien-être socio-éducative et sanitaire des populations pour un développement humain durable, harmonieux et participatif.

Lomé, le 19 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA .

N° 08641 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 19 - 06 - 2013

Titre: LITTLE ASSOCIATION OF MULTIMEDIA'S YOUNG GENERATION AUDIOVISUAL LEADERS (L. A. M. Y. G. A. LE.)

Siège: Lomé (quartier Totsi) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir les multimédias.

Lomé, le 19 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 08671 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 19 - 06 - 2013

Titre: OR NOIR

Siège: Agoè Nyivé (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer au bien-être des jeunes africains en général et en particulier togolais par des initiatives socio-culturelles.

Lomé, le 19 juin 2913

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

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JOUR1~AL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE

W 08681 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 19 - 06 - 2013

Titre: SYNERGIE DE L'INTELLIGENTSIA POUR DES ACTIONS DES DROITS DE L'HOMME (S. 1. A. D. H.)

Siège: Atakpamé (P/Ogou) - TOGO

But: L'association a pour but de favoriser l'épanouissement général de l'humain au Togo et dans le monde aux moyens des Droits de l'Homme, de la démocratie, de la paix et de la sécurité humaine.

Lomé, le 19 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

W 08711 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 19 - 06 - 2013

Titre: RELAIS ESTUDIANTIN POUR LA PROMOTION DE LA CITOYENNETE ET DES DROITS DE L'HOMME (R. E. P. - C. D. H.)

Siège: Lomé - TOGO

But: L'association a pour but de lutter contre la violence en milieu universitaire et de promouvoir les Droits de l'Homme.

Lomé, le 19 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

W 08721 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 19 - 06 - 2013

Titre: ACTION REELLE CONTRE LA PAUVRETE (A. R. C. P.)

Siège: Lomé (quartier Attikpa) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer au mieux-être des populations démunies.

Lomé, le 19 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 08741 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 20 - 06 - 2013

Titre: ASSOCIATION DES FEMMES VOLONTAIRES TOGO PROPRE - BALABAWUI (A. F. V. T. P. B.)

Siège: Lomé - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer à la propreté des villes et villages du Togo,

Lomé, le 20 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 08761 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 20 - 06 - 2013

Titre: CARREFOUR DES VOLONTAIRES POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'EPANOUISSEMENT DES JEUNES AU TOGO (CA. VO. D. E. J. - TOGO)

Siège: Lomé (quartier Hédzranawoé) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir l'épa nouissement des jeunes pour le développement.

Lomé, le 20 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

W 08811 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 20 - 06 - 2013

Titre: VEREIN DEUTSCHE FREUNDE (V. D. F.)

Siège: Adidoadin (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir les échanges socio-culturels germano-togolais.

Lomé, le 20 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

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Voir la page 6 du PDF

JO{;R~AL OFFICIEL DE LA REPUBIJIQUE TOGOLAISE

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N° 0882/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 20·06·2013

Titre: ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA CULTURE, DES ARTS ET DES LOISIRS

(A. P. C. A. L.)

Siège: Lomé - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir le dévelop pement culturel, artistique et les loisirs.

Lomé, le 20 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

ND 08831 MATDCL-SG·DLPAp·DOCA DU 20 - 06 - 2013

Titre: DOVE

Siège: Lomé (quartier des Etoiles) - TOGO

But: L'association a pour but d'améliorer les conditions de vie socio-sanitaire des populations vulnérables.

Lomé, le 20 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 08861 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 20·06 - 2013

Titre: ETECON FOOTBALL CLUB (ETECON - F. C.)

Siège: Lomé (quartier Doumassessé) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir la pratique du football.

Lomé, le 20 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

ND 08971 MATDCL·SG-DLPAP-DOCA DU 24 - 06 - 2013

Titre: ASSOCIATION POUR LA REVALORISATION DU PATRIMOINE ANCESTRAL ET DU TOURISME (A. RE. P. A. T.)

Siège: Kpalimé (P/Kloto) - TOGO

But: L'association a pour.but d'œuvrer pour la protection et la revalorisation du patrimoine ancestral et du tourisme.

Lomé, le 24 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 08901 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 20 - 06 - 2013

Titre: TADJOU SPORTING CLUB

(T. S. C.)

Siège: Lomé - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir la pratique du sport de masse pour le maintien de la santé physique, mentale et psychique de ses membres.

Lomé, le 20 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales •

Gilbert BAWARA

ND 09001 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 24 - 06 - 2013

Titre: ASSOCIATION DE SOUTlEN A LA FEMME ET A LA FILLE DESHERITEES (A. S. F. FI. D.)

Siège; Sokodé (PlTchaoudjo) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer à l'épanouis sement de la femme et de la jeune fille déshéritées.

Lomé, le 24 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

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Voir la page 7 du PDF

1 cr Juillet 2013

JOUR"AL OFFICIEL DELA REP{;BLIQGE TOGOLAISE

W 09031 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 25 - 06 - 2013

Titre: UNION FRATERNELLE DES COUTURIERES ET TAILLEURS DU CANTON DE BAGUIDA (U, F. C. T. B.)

Siège: Baguida (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but d'améliorer les conditions de vie et de travail de ses membres.

Lomé, le 25 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 09041 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 25 - 06 - 2013

Titre: UNION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PREFECTURE DE L'ANIE (U. D. P. A.)

Siège: Anié (P/Anié) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie socio-économique et culturelle des communautés de la préfecture d'Anié dans une approche de développement humain durable et partici patif.

l.omé, le 25 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

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Gilbert BAWARA

W 09081 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 26 - 06 - 2013

Titre: NATURAL, INDUSTRIALAND HEALTH RISKS MANAGEMENT ASSOCIATION OF AFRICA (N, t. H. R. M. A. - AFRICA)

Siège: Kara (P/Kozah) - TOGO

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But: L'association a pour but de contribuer au développement durable des populations.

1

Lomé, le 26 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

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Gilbert BAWARA

W 09091 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 26 - 06 - 2013

Titre: LES AMIS DES OUBLIES (LES A. D. O.)

Siège: Agoè-Anomé (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer au développement économique et social des communautés locales en vue d'un développement humain durable et participatif.

Lomé, le 26 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

W 09101 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 26 - 06 - 2013

Titre: CENTRE D'ATOUTS TRADITHERAPEUTIQUES DE SOKODE (C. A. T. S.)

Siège: Sokodé (PlTchaoudjo) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration de la santé des populations.

Lomé, le 26 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

W 09141 MATDCL·SG·DLPAP-DOCA DU 26 - 06·2013

Titre: ACTION~ ~E LA JEUNESSE POUR LE DEVELOPPEMENT INTEGRAL DE LA PREFECTURE DE KPELE (A. Je. D. 1. K.)

Siège: Kpélp. :"déta (P/Kpélé) . TOGO

But: L'association a pour but d'améliorer des conditions de vie socio-économique et culturelle des communautés de base dans une approche de développement humain durable et participatif.

Lomé, le 26 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

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JOGR"AL OFFICIEL DE LA REPtTBLIQGE TOGOLAISE

ND 09151 MATDCL-SG·DLPAp·DOCA DU 27 • 06·2013

Titre: SECOURS AUX DEMUNIS (S. A. DEM.)

Siège: Lomé (quartier Kégué)· TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer pour le bien-être des populations démunies pour un développement intégral.

Lomé, lé 27 juin 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

AVIS DE PERTES DE TITRES FONCIERS

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 17148, inséré au livre foncier de la République togolaise, Vol. LXXXVI, F 196, appartenant à M. SODANGBE A. Anani, menuisier, demeurant à Lomé Bè, rue Gaïtou.

O

Pour première insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier

n° 2530 T.T., inséré au livre foncier du Territoire togolais, VoL

XIV, F 4, appartenant à Mme Rosa Télé ENYAWOUTO,

O

demeurant et domiciliée à Lomé.

Pour première insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier

n° 14.363 RT, inséréau livrefoncier de la Républiquetogolaise,

O

Vol. LXXIII, F 12, appartenant à Mme ADORGLOHAfiavi,

née ASSOGBA, institutrice, demeurant à Lomé.

Pour première insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier

n° 53 du Cercle de Klouto, inséré au livre foncier du Cercle

O

de Klouto, Vol. 1, F 54, appartenant à M. Augustus G. de

SOUZA, employé de commerce à Kpalimé.

Pour première insertion

Imprimerie EDITOGO Dépôt légal n° 19 bis

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