Journal officiel du Togo

JOURNAL OFFICIEL 11E ANNEE N° 6 du 2014-04-16

Publié le 16 avril 2014 · 8 pagesTranscription indépendante

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SUPPLEMENT DU JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE N° 6 1er du 16 Avril 2014

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NB. : 1 Pour tout renseignement complémentaire2 paiement à l'avance est la seule gar s adresser à l'EDITOGO Tél. : (228) 22 21 37.intie pour être bien servi. $ / 22 21 61 07/08 Fax : (228) 22 22 14 89- B.P : 891- LOME

CABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE - TEL: 22 21 27 01 - LOME

SOMMAIRE

PARTIE NON OFFICIELLE

AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES

RECEPISSES DE DECLARATIONS

D'ASSOCIATIONS

AVIS DE PERTES DE TITRES FONCIERS

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Récépissés de déclarations d'associations

Avis de pertes de titres fonciers

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Le service du journal officiel décline toute responsabilité quant à la teneur des actes publiés sous cette rubrique.

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PARTIE NON OFFICIELLE

AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES

RECEPISSES DE DECLARATIONS D'ASSOCIATIONS

AVIS DE PERTES DE TITRES FONCŒRS

RECEPISSES DE DECLARATIONS D'ASSOCIATIONS

N° 0240/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 05/03/2014

Titre: TOGO WUDANG TAIJI WUSHU CLUB (T. W. W. C.)

Siège: Lomé ( quartier Tokoin-Ouest) - TOGO

But: 'L'association a pour but de vulgariser la pr~tique du Taiji Wushu au sein des populations.

Lomé, le 05 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales-

Gilbert BAWARA

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Voir la page 2 du PDF

ND 0250/MATDCL-5G-DLPAP-DOCA DU 05/03/2014

Titre: ASSOCIATION ENFANCE ET VIEILLESSE EPANOUIES (A. E. V. E.)

Siège: Aflao-Avédji (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer pour l'épanouissement socio-économique des enfants et des personnes âgées.

Lomé, le 05 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

ND0282/MATDCL-5G-DLPAP-DOCA DU 10/0312014

Titre: ASSOCIATION BAMBINO MONDIALE (A. B. M.)

Siège: Lomé (quartier Tokoin-Wuiti) - TOGO

But: L'association a pour but d'améliorer les conditions de vie des enfants démunis

Lomé, le 10 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

ND 0298/MATDCL-5G-DLPAP-DOCA- DU 17/03/2014

Titre: ASSOCIATIONNOUVEAU VISAGE POUR L'AFRIQUE (A. N. V. A.)

Siège: Dapaong (P/Tône) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer à l'épanouissement des populations pour un développement humain durable. .

Lomé, le 17 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

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ND 0316/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 25/03/2014

Titre: ASSOCIATION TOGOLAISE DES PROCUREURS ET POURSUIVANTS (A. T. P. P.)

Siège: Lomé - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir les fonctions du ministère public, la solidarité et la coopération entre ses membres.

Lomé, le 25 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

ND 0324/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014

Titre: ASSOCIATION DES ELEVES, ETUDIANTS ET STAGIAIRES DU CANTON D'ADETIKOPE (A. E. E. S. C. AD.)

Siège: Adétikopé (P/Zio) - TOGO

But: L'association a pour but de regrouper les élèves, étudiants et stagiaires du canton d'Adétikopé en vue d'améliorer leurs conditions de vie socio-économique et culturelle.

Lomé, le 27 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

ND 0326/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014

Titre: ACTION REELLE SUR L'ENVIRONNEMENT L'ENFANCE ET LA JEUNESSE (A. R. E.J.)

Siège: Cinkassé (P/Cinkassé) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir un environnement sain et de contribuer à l'épanouissement des enfants et des jeunes .

Lomé, le 27 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

Voir la page 3 du PDF

16 Avri12ü14

N° 0328/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014

Titre: ENSEMBLE POUR UN DEVELOPPEMENTINCLUSIF ET DURABLE' (E. 0.10.)

Siège: Tancljouaré (P/Tandjouaré) - TOGO

But: l.'assoration a pour but de promouvoir le développement durable et équilibré des villes et des campagnes.

Lomé, le 27 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0332/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014

Titre: ASSOCIATION POUR UNE VIE EPANOUIE DE LA POPULATION TOGOLAISE (A. V. E. P.)

Siège: Lomé (Ql. Bè-Kpota) ~TOGO

But : L'association a pour but de contribuer à l'épanouissement de la population pour un développement humain durabe.

Lomé, le 27 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0333/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27103/2014

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Titre: CASE 0 SCENO

Siège: Lomé (quartierAflao-Avénou) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer au développement du management associatif.

Lomé, le 27 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et deS Collectivités locales

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GilberfBAWARA

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N° 0334/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014

Titre: MONETA

Siège: Lomé (quartier Nyékonakpoè) - TOGO

But : L'association a pour but de contribuer à l'épanouissement des enfants démunis.

Lomé, le 27 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, qe la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0338/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014

Titre: AMICALE DES JEUNES RESSORTISSANTS DE KPELE-ATIME (A. J. K.)

Siège: Adidogomé (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie socio économique, de renforcer et de redynamiser les liens familiaux entre ses membres.

Lomé, le 27 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et-des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0367/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 27/03/2014

Titre: ASSOCIATION EOUCATION - TOGO (A. E. T.)

Siège: Sokodé (PlTchao~djo) - TOGO

Bùt : L'assocràtion a pour but de promouvoir l'éducation des enfants pour un développement humain durable,

Lomé,le27 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

Voir la page 4 du PDF

16 Avril2Ü14

N° 0368/MATDCL-SG-DLPAp·DOCA DU 27/03/2014

T-itre : ASSOCIATION TOGOLAISE DES EXPULSES (A. T. E.)

Siège: Sokodé (PlTchaoudjo) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir et de protéger les droits des personnes expulsées ou refoulées.

Lomé, le 27 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0383/MATDCL-SG-DLPAP·DOCA DU 1-/0412014

Titre: MISERICORDE SANS FRONTIERE

Siège: Yoto-Konta (PlVoto) - TOGO

But: L'association a pour but d'assister les personnes handicapées et les malades mentaux dans une approche de développement humain durable et participatif

Lomé, le 1 er avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0384/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 1 8 '10 . 412014 ... -.

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Titre: ASSOCIATION DES JEUNES POUR LA FRATERNITE

ET LA SOLIDARITE

(A. J. F. S.)

Siège: Kpalimé (P/Kloto) - TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer au mieux-être socio économique et sanitaire des communautés de base les plus démunies en vue de leur développement humain durable et participatif.

Lomé, le 1 8 r avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0392/MATOCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/04/2014

Titre: SYNERGIE DES ORGANISATIONS DE LA SOCIETE CIVILE SUR LE FONCIER AU TOGO (S. O. F. T.)

Siège: Hiheatro (P/Amou) - TOGO

But: Le réseau a pour but d'oeuvrer, par la coordination des actions de ses membres, à la gestion durable des terres en milieu rural et urbain.

Lomé, le 02 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA .

N° 0393/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/04/2014

Titre: ORGANISATION D'ACTION ET D'AIDE AU RETOUR VOLONTAIRE ET A LA REINTEGRATION DES EXPATRIES [RETOUR AU BERCAIL]

Siège: Lomé (quartier Hédzranawoé) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer au retour volontaire et la réintégration socio-économique des togolais expatriés. .

Lomé, le 02 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locates

Gilbert BAWARA

N° 0395/MATDCL-5G-DLPAP-DOCA DU 02/0412014

Titre: ACTIONS ET INITIATIVES POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'AFRIQUE (A. 1. DE. - AFRIQUE)

Siège: Lomé - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir le développement intégral du continent africain.

Lomé, le 02 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

Voir la page 5 du PDF

N° 0396/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/04/2014

Titre: SINT'NABA

Siège: Bassar (P/Bassar) - TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer à l'épanouissement

socio-économique de la femme.

Lomé, le 02 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0397/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/04/2014

Titre: ASSOCIATION DES VOLONTAIRES EN MOUVEMENT POLIR LEDEVELOPPPEMENT (A. V. M. O.)

Siège: Lomé (Quartier Nyékcnakpoè}- TOGO

But: L'association a pour but de contribuer au développement socio-économique et culturel des populations rurales.

Lomé, le 02 avril 2014

le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des CoUectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0398/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/0412014

Titre: ASSOCIATION POUR LA CULTURE DE LA PAIX (A. C. P. )

Siège: Afagnan (P/Bas-Mono)· TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir l'union et la

paix sociale.

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Lomé, le 02 avril 2014

Le ministre de l'Admi11istration territoriale, de la Décentraüsanon et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

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N° 0399/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/04/2014

Titre: ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ENTRAIDE ( A. FA. D. E.) .

Siège: Baguida (P/Golfe) - TOGO

Bu~: L'association a pour but de lutter contre la pauvreté de ses membres.

Lomé, le 02 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0400/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 02/0412014

Titre: LES ENFANTS AFRICAINS TOUS OFFREZ VOTRE GENEROSITE AUX ORPHELINS (L. E.A.)

Siège: Kara (P/Kozah) - TOGO

But: L'association a pour but d'améliorer les conditions de vie des orphelins démunis.

Lomé, le 02 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0402/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 0210412014

Titre : SAVE OUR SELVES IN AFRICA

(S. O. S. A.)

Siège: Lomé (quartier Béniglato) - TOGO

But: l'association a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie socio-économique et culturelle des communautés de base dans une approche de développement humain durable et participatif.

lomé, le 02 avril 2014

le ministre de J'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

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Voir la page 6 du PDF

N° 0404/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 03/04/2014

Titre: ASSOCIATION DES FEMMES,REVENDEUSES

D'IGNAMES A ADIDOGOME ASSIYEYE

Siège: Adidogomé (P/Golfe) - TOGO

,

But: L'association a pour but de défendre les intérêts

matériels et moraux de ses membres.

Lomé, le 03 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, locales de la Décentralisation et des Collectivités '

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Gilbert BAWARA

N° 0405/MATDCL..S G-DLPAP-DOCA DU 3/0412014

Titre: HEUREUX LES VEUVES ET LES VEUFS

(H.2V.)

Siège: Amadahomé(P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but de défendre les intérêts

individuels et collectifs de ses membres.

Lomé, le 03 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0406 IMATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 03/04/2014

Titre: PLATEFORME DES ORGANISATIONS DE LA

SOCIETE CIVILE POUR LA SAUVEGARDE DES MONTAGNES (P. S. M.)

Siège: Kpalimé (P/Kloto) - TOGO

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But: Le réseau a pour but d'œuvrer à l'harmonisation dès

activités etproqrammes des structures membres.

Lomé, le 03 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de là Décentralisation et des Collectivités locales

Gitbert SAWARA

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N° 0407/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 03/04/2014

Titre: ASSOCIATION DES JEUNES EN MOUVEMENT

POUR LE DEVELOPPEMENT AU TOGO (A. J. M. D. - TOGO)

Siège : Kpé~é-Adéta ( P/Kpélé) - TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer à l'épanouissement des jeunes pour un développement humain durable.

Lomé, le 03 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0409/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 03/04/2014

Titre: ASSO'CIATION' DU BIEN ETRRE SOCIAL POUR

i.E DEVELOPPEMENT A LA BASE AU TOGO (A. S. D. -TOGO)

Siège: Lomé (quartierTokoin-Nukafu) - TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer pour le bien-être de la population en vue du développement à la base.

Lomé, le 03 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentraüsation et des Collectivités locales

Gilbert SAWARA

N° 0421/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 07./04/2014

Titre: GROUPEMENT DES REVENDEURS DE PRODUITS

CHIMIQUES AGRICOLES DE CINKASSE (G. R. P. C. A. C.)

Siège: Cinkassé(PI Cinkassé) - TOGO

But: Le groupement a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie socio-économique et culturelle de ses membres.

Lomé, le 07 avril 2014

I,.eministre de l'Adrninistration territoriale, de la Décentrallsation et des Collectivités locales

GÎÏbett BAWARA

Voir la page 7 du PDF

N° 0423/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 08/04/2014

Titre: ASSOCIATION MISERICORDIA DEI

Siège: Aného (P/Lacs) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie socio-économique et culturelle des femmes, des jeunes et des enfants dans une approche de développement humain durable et participatif.

Lomé, le 08 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0424/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 09/04/2014

Titre: CLUB DES AMIS ET SYMPATHISANTS UNIS (C. A. S. U.)

Siège: Lomé - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir le bien-être social, économique, culturel et éducatif des couches vulnérables et démunies. .

Lomé, le 09 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0425/MATOCL-SG-OLPAP-DOCA DU 09/04/2014

Titre: AURORE COMIT

Siège: Sokodé (PlTchaoudjo) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer à l'épanouis sement des jeunes.

1

Lomé, le 09 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

1

Gilbert BAWARA

N° 0432/MATDCL-SG-DLPAP-OOCA DU 10/04/2014

Titre: ASSOCIATION POUR LE DEVELoPPEMENT DU JUMELAGE ANIE - COULON (A. D. J. A. C.)

Siège: Anié (P/Anié) - TOGO'

But: L'association a pour but de favoriser le contact entre les populations d'Anié et de Coulon en vue de leur développement.

Lomé, le 10 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0433/MATDCL-SG-OLPAP-DOCA DU 10/04/2014

Titre: ASSOCIATION FRATERNITE KATCHELOU D'ANIE (A. F. K. A.)

Siège: Anié (P/Anié) - TOGO

But: L'association a pour but de développer, entre. ses membres, l'esprit d'amour et d'entraide.

Lomé, le 10 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

.

N° 0445/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 14/0412014

Titre: INFORMATIQUE ET COMMUNICATION (INFO. - COM.)

Siège: Kpalimé (P/Kloto) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie des populations en les familiarisant aux outils informatiques et de communication.

Lomé, le 14 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

Voir la page 8 du PDF

N° 0447/MATDCL-SG-DLPAP-DOCA DU 15/04/2014

Titre: ASSOCIATION DEKONOU

Siège: Tsévié (P/Zio) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir la .culture traditionnelle.

Lomé, le 15 avril 2014 .

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0413/MATDCL-SG·DLPAp·DOCA DU 04/04/2014

Titre: ASSOCIATION HAVILA

Siège: Lomé (Ot. BèAmoutivé) - TOGO

But: L'association a pour but d'améliorer les conditions

socio-économiques des populations en vue d'un développement participatif et intégral.

Lomé, le 04 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

AVIS DE PERTES DE TrrRES FONCIERS

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 7640 RT inséré au livre foncier de la République

O

togolaise Vol. XXXI>:C, F 105, appartenant à M. AGBODJAN Joseph, instituteur, demeurant à Lomé.

Pour deuxième insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 10.997, inséré au livre foncier de le République togolaise Vol. 56 F 54, appartenant à M. Edouard KODJO, ministre des Finances et de l'Economie, demeurant à Lomé.

O

Pour deuxième insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 7471 RT, inséré au livre foncier de la République togolaise Vol. XXXVIII, P 138, appartenant à M. Seth Blaise NENONENE, en service aux P. 1. 1. à Lomé

Pour deuxième insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 22513 RT inséré au livre foncier de la République togolaise, Vol. 113, P 174, appartenant à M. DAKITSE BENISSAN Classi Tété, agent de Banque à la B. C. E. A. O. demeurant à Lomé.

Pour deuxième insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 9253 inséré au livre foncier de la République togolaise Vol. XLVII, P 117, appartenant à Mlle Gladys NOVIVO, contrôleuse à la Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest (BCEAO), demeurant à Lomé.

Pour deuxième- insertion

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