Journal officiel du Togo

JOURNAL OFFICIEL 46E ANNEE N° 8 BIS du 2014-05-02

Publié le 2 mai 2014 · 9 pagesTranscription indépendante

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SUPPLEMENT DU JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE N° 8 bis du 02 MAI 2014

Tableau extrait — vérifiez les chiffres dans le PDF, page 1. La première colonne reste visible pendant le défilement horizontal.
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ACHAT e 1à12 pages... 200F e 16 à 28 pages …...…...... 600F e 32 à 44 pages ….…....…. 1000 F e 48 à 60 pages ……...…. 1500F e Plus de 60 pages …..….. 2 000FABONNEMENT ANNUEL e TOGO... 20 000 F © AFRIQUE...’ 28 000 F e HORS AFRIQUE ………. 40 000 FANNONCES e Récépissé de déclaration d’associations … 10 000 F e Avis de perte de titre foncier (1° et 2° insertions) …....................…......... 10 000F e Avis d’immatriculation 10 000F e Certification du JO …........................ SOO0F
oo N, Pour tout renseignement complémentair; : Le paiement à l'avance est la seule gara, s'adresser a l'EDITOGO Tél : (228) 22-21-3tie pour être bien servi. -18/22-21-61-07/08 Fax (228) 22-22-14-89- BP: 891 - LOME

CABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE - TEL: 22 - 21 - 27 - 01 - LOME

SOMMAIRE

PARTIE NON OFFICIELLE

AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES

RECEPISSES DE DECLARATIONS

D'ASSOCIATIONS

AVIS DE PERTES DE TITRES FONCIERS

ANNONCES LEGALES

Récépissés de déclarations d'associations

Avis de pertes de titres fonciers Annonces légales

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Le service du journal officiel décline toute responsabilité quant à la teneur des actes publiés sous cette rubrique.

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PARTIE NON OFFICIELLE

AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES

RECEPISSES DE DECLARATIONS D'ASSOCIATIONS

AVIS DE PERTES DE TITRES FONCIERS

ANNONCES LEGALES

RECEPISSES DE DECLARATIONS D'ASSOCIATIONS

N° 02931 MATDCL·SG·DLPAP·DOCAdu 13/03/14

Titre: CADRE DE REFLEXION ET DE CONCERTATION

POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'OGOU (C.R.C .• D.O.)

Siège: Atakpamé (P/Ogou) • TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir la paix, l'harmonie, l'esprit d'initiative pour un développement

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Voir la page 2 du PDF

significatif et harmonieux de la préfecture de l'Ogou pour le bien-être de ses populations,

Lomé, le 13 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0323/ MATDLC-SG-DLPAP-DOCA du 27/03/2014

Titre: ASSOCIATION DES JEUNES ENGAGES DANS LE DEVELOPPEMENT (A. J. E. D.)

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Siège: Lomé (Quartier. Totsi-Gblenkome) - TOGO

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Sut: L'association a pour but d'améliorer le niveau de vie des populations.

Lomé, le 27 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0331/MATDCL-SG-DLPAP-DOCAdu 27/03/2014

Titre: ASSOCIATION DES ENSEIGNANTS ET PROFESSIONNELS DU MARKETING-TOGO (A. E. P. M. - TOGO)

Siège: Lomé (Quartier Bè) - TOGO

Sut: L'association a pour but de promouvoir l'enseignement et la pratique du marketing.

Lomé, le 27 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0335/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 27/03/2014

Titre: ART ET HARMONIE - KOZAH (A. H. K.)

Siège: Kara (P/Kozah) - TOGO

Sut :. L'association a pour but d'd'œuvrer: à l'épanouissement intégral des populations à travers la promotion de l'artiste plasticien africain ..

Lomé, le 27 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation,et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0343/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 27/03/2014

Titre: LE FLAMBOYANT

Siège: Lomé (quartier Tokoin-Doumassesse) - TOGO

Sut: L'association a pour but d'œuvrer à la promotion économique et sociale des populations rurales.

Lomé, le 27 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0369/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 27/03/2014

Titre: UNION SYNDICALE DES CONDUCTEURS DE TAXI DE TCHAOUDJO (U. SYN. C. TA. T.)

Siège: Sokodé (P/ Tchaoudjo) - TOGO

Sut: Le Syndicat a pour but de défendre les intérêts matériels et moraux de ses membres.

Lomé, le 27 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0379/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 31/03/2014

Titre : GBOZO CLAN

Siège: Lomé (quartier Bè-Kpota) - TOGO

Voir la page 3 du PDF

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But: L'association a pour but d'œuvrer pour la pratique de free-style motocross.

Lomé, le 31 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gil.bert BAWARA

W 1J3771 MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 31/03/2014

Titre: ADiOO - ALOMAKPE

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Siège: Lomé (quartier Tokoin-Novissi) - TOGO

But: '.,'a: so.rationa pour but de promouvoir l'épanouissement des populations.

Lomé, le 31 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0386/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 01/04/2014

Titre: ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE LEGUMES BIO [PROBIOMATE]

Siège: KARA (P/Kozah) - TOGO

a pour but de promouvoir la culture

But: L'association maraîcher bio.

Lomé, le 01 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales'

Gilbert BAWARA

N° 0391/ MATDCL-SG-DLPA~-DOCA du 02/04/2014

Titre:

ASSOCIATION DES RETRAIT-ES PARA-MILITAIRES DE LA KOZAH .(A. R. PA. MI. K~)

Siège: Kara (P/Kozah) ~,rOGO

But: L'association a pourbut d'assurer la défense des intérêts

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matériels et moraux des retraités para-militaires de la préfecture de la Kozah.

Lomé, le02 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0408/ MATDCL.SG-DLPAP-DOCAdu 03/04/2014

Titre: SOLEIL D'AFRIQUE

Siège: Lomé (quartier Tokoln-N'kafu) - TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer à l'épanouissement des populations.

Lomé, le 03 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0410/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 03/04/2014

Titre:

CELLULE D'ASSISTANCE TECHNIQUE ET FINACIERE - TOGO (C. A. TE. F. - TOGO)

Siège: Djagble (P/Zio) - TOGO

But: L'association a pour butde contribuer à l'amélioration des conditions de vie socio-économique des communautés de base dans une approche de développement humain durable et participatif.

LOlT!é, lé 03 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0411/ MATDCL~SG-DL'PAP-DOCA du 0310412014

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Titre: FEDERATION DES ETUDIANTS POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'EPANOUISSEMENT (F.E. D. E.)

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Voir la page 4 du PDF

But: L'association a pour butde promouvoir l'épanouissement

des étudiants des enseignements supérieurs de Lomé.

Lomé, le 03 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0412/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 04/04/2014

Titre: ENCYCLOPAEDIA

Siège: Lomé (Université de Lomé)- TOGO

But: L'association a pour butd'œuvrer pour le développement

de l'esprit critique et de partage pour un développement durable.

Lomé, le 04 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0414/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 04/04/2014

Titre: VISION 21

Siège: Adidogomé (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pourbut d'œuvrer pour le développement intégral des communautés de base.

Lomé, le 04 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0416/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 04/04/2014

Titre: CENTRE DE RECHERCHE ENVIRONNEMENTALE

ET D'ACTIONS POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE

(C. R. E. A. D.)

Siège: Bena (P/Wawa) - TOGO ,But: L'association a pour but de promouvoir l'amélioration

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des conditions socio-économiques des populations à travers la recherche environnementale.

Lomé, le 04 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0417/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 04/04/2014

Titre:

SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNANTS VOLONTAIRES D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE DU TOGO (SYN. E. V. E. P. S. TO.)

,

Siège: Lomé (quartier Tokoin-Séminaire) - TOGO

But: Le syndicat a pour but d'œuvrer à l'amélioration des conditions de vie et de travail des enseignants volontaires d'éducation physique et sportive du Togo.

Lomé, le 04 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0418/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 07/04/2014

Titre:

SOLIDARITE HUMAINE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE AU TOGO (S. H. D. D. - TOGO)

Siège: Tsévie (P/Zio ) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie socio-économique et cultur.elle des communautés de base dans une approche de développement humain durable et participatif.

Lomé, le 07 avril 2014

Le ministre de l'Adminlstratlon territoriale, deta Décentralisation et des Col/ectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0435/ MATDCL;.SG-DLPAP-DOCA du 14103/2014

Titre: .

POUR UNE ACTION

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Voir la page 5 du PDF

Siège: Lomé (quartier Klikame) • TOGO

But: L'association a pour but d'œuvrer pour le bien-être des populations pour un développement humain durable.

Lomé, le 14 mars 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

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N 0436/ MATDCL·SG·DLPAP·DOCAdu 10/04/2014

Titre: ZEVE AVENIR

Siège: Lomé (quartier Tokoln-Nukafu) • TOGO

But: L'association a pour but d'améliorer le cadre et les conditions de vie des populations de Gboto-Zévé pour leur développement durable.

Lomé, le 10 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0437/ MATDCL·SG·DLPAp·DOCA du 10/04/2014

Titre: ASSOCIATION D'APPUI AU DEVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE AU TOGO (A. A. De. C. - TOGO)

Siège: Agoè-Démakpoè (P/Golfe) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie des populations à la base.

Lomé, le 10 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0444/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA dU 14/04/2014

Titre: ASSOCIATION NATIONALE DES ALBINOS .'DUTOGO (A. N. A~ 1'.)

Siège: Lomé (quartier Agbalepedogan) • TOGO

But: L'association a pour but d'améliorer les conditions de vie des albinos du Togo.

Lomé, le 14 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 04651 MATDCL-SG·DLPAP·DOCA du 23/04/2014

Titre: HORIZON DEVELOPPEMENT ET SOLIDARITE (H. D. S.) Siège: Lomé (quartier Djidjolé) - TOGO

But: L'associationa pour but de contribuer à l'amélioration des conditions de vie socio-économique des communautés de base dans une approche de développement humain durable et participatif.

Lomé, le 23 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0469/ MATOCL-SG-DLPAP-DOCA du 23/04/2014

Titre: ASSOCIATION DE LA JEUNESSE POUR LE DEVELOPPEMENT / CLUB DES RACftETES (A. J. D. / C. D. R.)

Siège: Lomé (quartier Djidjolé)· TOGO

But: L'association a pour but de contribuer au développement durable et participatif des communautés à la base.

Lomé, le 23 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisationetdes Collectivités locales

GilbertBAWARA

N° 0475/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 2410412014

Titre:

DI - NEW TRUST IN AFRICA (DI. - N. T•. 1. A.)

Voir la page 6 du PDF

Siège: Lomé (quartier Tokoin - Doumassessé)- TOGO

Sut: L'association a pour but de contribuer aux meilleures

conditions de vie des populations en vue d'un développement humain durable.

Lomé, le 24 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA N° 0476/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 24/04/2014

Titre: OCEANIUM - TOGO

Siège: Lomé (quartier Agbalépédogan) - TOGO

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Siège: Lomé - TOGO

Sut: L'association a pour but de contribuer au mieux-être des orphelins démunis.

Lomé, le 28 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA N° 0495/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 28/04/2014

Titre: ASSOCIATION DESAVISEURS POUR L'ENTRAIDE (2A. P. E.)

Siège: Lomé - TOGO

Sut:· L'association a pour oùt-d'e$lVrer à fa' protection d~' : . ~ :;iut':':"~'~Î9n~~ pour b~' q~ ~~velopper chezses l'environnement en vue d'un développementhurnain durable membres, t'àmitié; t'esprit de solidarité et d'entraide. •• ' et participatif des populations à la base. ,

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Le ministre de l'Adniinistràtion territoriale, de la Décentralisation etdes'Ccillectivitéslocales .

Gilbert BAWARA

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N° 04861 MATDCL-SG-ocPAfI-OOCA du 2510412014, '

Titre: PHILANTHROPIC PROJ.ECT If':iITI;RNATIONAL

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Siègfi*: Agoè-Cacaveli (P/Golfe) - TOGO

Sut: L'association a pour but d'œuvrer à l'amélioration des conditions de vie socio-économique et culturelle des populations en milieu rural dans une approche de développement humain durable et participatif.

Lomé, le 25 avril 2014:

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Coilectivltéa iocales

Gi1bert BAWARA

N° 04891 MATDCL-SG-[)LPAP-DOCA du 28/0412014 .

Titre: LES ORPHELINS DE·MONSEIGNEUR PIERRE SESHIEa (O. M. P. S.)

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Le ministre de l'Administration territoriale, de la

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.Gilbert BAWARA

du 28/04/2014 N° 0500/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA . ..

Titre:

AIDONS LES ORPHELINS

(A. O.)

Siège: Lomé (quartier Bè-Gakpoto) - TOGO

But: L'association a pour but de contribuer à l'amélioration

des conditions de vie des orphelins en vue d'un développement humain durable.

Lomé, le 28 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectlvltés locales

Gilbert BAWARA

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Titre: ' M'OC,IIoTlON .PQUR LA .PROMOTION, . '. \ 'De LA CULTURE ET DU CIVISME (A. P. C. C.)

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Siège: Cinkassé (P/Cinkassé) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir la culture et le civisme au sein des populations.

Lomé, le 29 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0517/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 30/04/2014

Titre: ACTION GLOBALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA POPULATION (A. GLO. DE. P.)

: Si~ ~ Adi,dogomt (Pl,GQlfe) - TOGO

But: L'association a pour but d'améliorer les conditions de . vie soclo-éeortomtqse et culturelle des communautés de . : bases dans uneâpproche de déVeloppement humatri durable et participatif.

Lomé, le 30 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 0529/ MATOCL-SG-DLPAP-DOCA du 30/0412014

Titre: VISION POSITIVE POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE (V. P. D. D.)

Siège: Kpémé (P/Lacs) - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir le bien-être de .. la population togolaise,

Lomé, le 30 avril 2014

Le ministre de l'Administration territoriale, de la. Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

N° 1139/ MATDCL-SG-DLPAP-DOCA du 28/08/~013

Titre: GROUPE INTÈRAFRICAIN DE DEVELOPPEMENT' (G. 1. A. D.)

Siège: Lomé - TOGO

But: L'association a pour but de promouvoir le bien-être des populations pour un développement durable.

Lomé, le 28 août 2013

Le ministre de l'Administration territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités locales

Gilbert BAWARA

AVIS DE PERTES DE TITRES FONCIERS

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 33:892 RT, inséré au livre foncier de la Répub1ique togolaise Vol. 184, Folio' 34, appartenant à Monsieur KOUASSI Ahouangbé Kodjo Benoît, directeur de société, demeurant à Lomé. , Pour première insertion

1

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier 11 278 TI, inséré au livre foncier du territoire du Togo VOl. Il, FOlio 77, appartenant à Monsieur NASSARAlexandre .' Antoine, elOdiantdemeorantet dorniaiUé à Trlpof (Liban)

0

Pour première insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie. du titre foncier na ~180 RT, inséré au,livre foncier de la République togolaise Vol 42, Folio 45 appartenant à Mme GBI~PI Akuélé Antoinette, oommerçante deumeurant àAneho.

Pour première inserlion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 13148 RT, inséré au livre foncier de la République togolaise Vol 67, F 1 appartenant à Mlle GLYN LAWSON Naduvi, contrôleurde la Caisse d'Epargne du Togo, demeurant à Lomé.

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Pour première Insertion

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 18067 RT, inséré au livre foncier de la République toqotaiseVol UOOO<I, Fa 116appartenant à M. SEGBEAYA Kokou Edo.Jnspecteur des P.T.T., deumeurant à Lomé, rue

Bè-Kpéhénou n ..

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Pourpremière Insertion .

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Voir la page 8 du PDF

Avis est donné au public de la perte de la copie du titre foncier n° 27982 RT, inséré au livre foncier de la République togolaise Vol 141, FO 64 appartenant à Mme BAO Ken'Ma, inspecteur du trésor, demeurant à Lomé Tokoin Wuiti.

Pour première insertion

ANNONCES LEGALES

VENTE SUR SAISIE IMMOBILIERE

PAR DEVANT LE TRIBUNAL DEPREMIERE INSTANCE D'ANEHO LE VENDREDI 23 MAI 2014 A HUIT (OS) HEURES

La Société ORABANK TOGO, Société anonyme avec Conseil d'Administration (anciennement dénommée Financial BankTogo SA) au capital de 10 019 110000 FCFA dont le siège social est à Lomé, 11, avenue du 24 janvier, BP 325 Lomé-Togo, immatriculée au RCCM sous la référence TOGO-LOME 2003 B0949 ; Banque n° TG116K ; représentée par Monsieur Guy SAUVANET, son Directeur Général;

Laquelle élit domicile pour les présentes et ses suites au Cabinet de Maitre Jean-Marie ADENKA, Avocat à la Cour à Lomé, sis au 703, rue de France (quartier Doulassamé) ; Boite Postale n° 8351 Lomé- Togo ;Tél (+228) 22 22 22 01;

ENYERTU

1) De la grosse en forme exécutoire du jugement n° 1260/2012 du 20 avril 2012 du Tribunal de Première Instance de Première Classe de Lomé; 2) Du commandement aux fins de saisie immobilière de Maitre Kagni AKOUETE, Huissier de justice à Aného en date du quatorze (14) octobre 2013, enregistré et publié au Bureau de la Conservation de la Propriété Foncière et des Domaines, à Lomé le 10 janvier 2014; 3) Du Cahier des charges. en. vue de la vente aux enchères publiques enregistré et déposé au Greffe du Tribunal de Première Instance d'Aného le 2S février 2014 ;

Il sera procédé à la vente aux enchères de l'immeuble dont la désignation suit:

DESIGNATiON Un terrain suburbain bâti d'une contenance d'un hectare quatre ares onze eentlares (01ha, 4a, 11ca) situé à Kossi Agbavi, (PréflLacs), immatriculé au Livre Foncier de la République Togolaise sous le numéro 30527-RTVol.154 Folio n° 54,limité au Nord par l'emprise de la Voie Ferrée de25 mètres, au Sud et à "Ouest par des

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rues non dénommées de 14 mètres, à l'Est par la Collectivité Alipui ; ledit immeuble appartient en toute propriété à Monsieur Pédro Kokou FREITAS, caution hypothécaire de la Société LYNN FREITAS GROUP BUREAU TOGO SA;

MISE A PRIX ET MODE DES ENCHERES L'immeuble à vendre sera offert aux enchères sur la mise à prix de FCFA250 000 OOO(deux cent cinquante millions) par enchères de FCFA Un Million (1 000000) ;

CLAUSES ET CONDITIONS La vente aura lieu selon les clauses et conditions fixées dans le Cahier des charges déposé au Greffe du Tribunal de Première Instance d'Aného, le 28 février 2014. La vente aura lieu par devant le Tribunal de Première Instance d'Aného (P/Lacs), le VENDREPI23 MAI 2014 AHUIT (Sl HEUR!;S~

RENSEIGNEMENTS

Cabinet de Maitre Jean Marie ADENKA Avocat à la Cour à Lomé 703, rue de France (quartier Doulassamé) BP 8351 Lomé- Togo Tél: (+228) 22 22 22 01

Monsieur le Greffier en Chef duTribunal de Première Instance d'Anèho Palais de Justice d'Aného (P/Lacs).

Lomé, le 24 avril 2014

Pour Insertion Me Jean-Marie ADENKA Avocat à la Cour

PUBLICITE EN VUE DE LA VENTE SUR SAISIE IMMOBILIERE AUPLUS OFFRANTET DERNIER ENRECHISSEUR (Articles 276 & 2n de L'Acte Uniforme de l'OHADA Portant Organisation des Procédures Simplifiées de Recouvrement et Voies d'EXécution)

En vertu: Des grosses dûment en forme exécutoire des jugements n ?9312002 et n0275012009 rendus respecûvement les 24 mai 2002 et 18 septembre 2009 par Je Tribunal de Première Instance de Lomé..

Et par suite d'un commandement valant saisie immobilière de Maitre Kokoèvi ABIASSI-AMADEGNATO, Huissier de Justice à Lomé, 984, tue des Cygnes Tokoin habitat Tél.: 22 22 26 89 en date du 10mai 2005 enregistré et publié au bureau de la Conservàtion de la Propriété Foncière de Lomé, le 02 septembre 2005 ;

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A la requête de Monsieur Albert PAVILLON, Agent de santé, demeurant et domicilié en France, 4 rue Léon 750 18 Paris;

Assisté de Maitre Odadjé HOUNNAKE, Avocat à Lomé, 22, rue du Chemin de Fer, BP 913, Tél. : 22 22 2811 en l'Etude de qui domicile est élu pour les présentes et leurs suites;

Il sera procédé, le vendredi 04 juillet 2014 à huit (08) heures, en l'Etude de maÎtre JOHNSON Afêkêmê, NÇJtaire

à Lomé, 167, Bd du 13 Janvier, BP 423, Tél.: 22 22 43 75, à la vente sur saisie immobilière au plus offrant et dernier

enchérisseur de l'immeuble dont la désignation suit:

1/ s'agit d'un immeuble urbain bâti sis à Lomé, boulevard Jean Paull/,d'une contenance superficielle de six (06) ares quatre vingt quatorze (94) centiares, objet du titre foncier n012974 RT, vol. LXVP 27 et appartenant à monsieur IDRIS SOU Abdoulaye, Douanier à la retraite demeurant et domicilié à Lomé, quartier Wuiti, maison n01999, Tél: 22 37 93 84. Tel que cet immeuble existe s'étend et se comporte avec tous droits,aisance et dépendances, sans aucune exception de réserves, tous immeubles par désignation, en particulier tous matériels pouvant avoir ce caractère, toutes constructions et installations actuellement existantes lors même qu'elles seraient omises dans la désignation qui précède et toutes améliorations et constructions nouvelles qui pourraient y être faites.

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LA MISE A PRIX

La mise à prix est fixée à quatre vingt quinze millions (95 000000) de francs CFA. Outre les charges, clauses et conditions énoncées au cahier des charges,les enchères seront reçues sur la mise à prix ci-dessus;

On ne peut porter des enchères qu'après avoir déposé une consignation de dix millions (10 000 000) de francs CFA en l'Etude de MaÎtre Kokoèvi ABIASSI-AMEDEGNATO à l'adresse sus indiquée, huit (8) jours au moins avant la date d'adjudication. Fait et rédigé à Lomé, le 02 mai 2014

L'Avocat

Pour tous renseignements, s'adresser: 1°) - à Maitre Kokoèvi ABLASSI-AMEDEGNATO, Huissiet. de Justice à Lomé, demeurant et domicilié en ladite ville, 984, Rue des Cygnes Tokoin-habitat Tél. : 22 22 26 89, dépositaire d'une copie du cahier de charge;

2°) - à MaÎtre Odadjé HOUNNAKE, Avocat à Lomé, 22, Rue du Chemin de Fer, BP 913, Tél. : 22 22 28 11, rédacteur du cahier des Charges;

3°) - à MaÎtre Idrissou BONFOH, A vocat à Lomé, rue de li/as, face CEG Tokoin Solidarité;

4°) - Au Greffe du Tribunalde Première Instance où le Cahier des Charges est déposé.

Imp, Editogo Dépôt légal n? 8 bis

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